10/07/2016
15:22:42
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​Institution | Le code communautaire.

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Dans ce topic, l'institution du "code communautaire" créer dans les années 90, va être développé en détail.
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Traités et mesures fondatrices adopté à la suite de la guerre d'Arakhamia (1991-2000)

- Traité sur la création et l'officialisation du fonctionnement du code communautaire. Dans le topic suivant, nous verrons le fonctionnement structurel du code communautaire. Ce traité prévoit surtout la création officielle de celui-ci.

- Traité sur "la nécessité pour les communautés de combattre les groupes contre-communautaires". Ce traité justifie en toute lettre la création du code communautaire et la non reconnaissance de certains groupes au sein de l'institution. Il sera développer dans le topic suivant.

- Traité sur la répartition des terres agricoles. Celui-ci prévoit la répartition la plus égalitaire possible entre les communautés sédentaires et les communautés de nomades saisonniers des terres agricoles présent au sein des Quatre Vallées. Il reconnait le droit aux nomades et aux nomades saisonniers de se servir dans les champs dans lesquels les récoltes sont prêtes. En échange, soit ils récoltent l'entièreté des cultures et pas seulement ce qu'ils ont besoin, soit ils achètent la production. En cas de litige, le code communautaire prévoit d'intervenir via les communautés des prisons des Quatre Vallées, de justice des Quatre Vallées, des forces d'apaisement entre communautés, pour la protection et la répartition des ressources vitales et pour l'endiguement de l'étalement urbain et de l'étalement agricole.

- Autonomie nomade quasiment totale. Le décret prévoit une autonomie politique et sociale presque totale pour les nomades, sauf vis-à-vis des communautés affilié directement ou indirectement au code communautaire.

- Autonomie communautaire garantie. Comme celui au-dessus, le décret prévoit une autonomie politique et sociale approximativement totale pour les communauté reconnus par le code communautaire, excepté vis-à-vis des communautés affilié directement ou indirectement au code communautaire.

- Traité sur l'interdiction au code communautaire d'intervenir dans les affaires des communautés. Ce traité renforce l'autonomie des communautés en leur garantissant une souveraineté totale sur leur activités économiques, politiques, de fonctionnement interne, de contact externe, tant qu'il respecte les traités et règles imposé par le code communautaire.

- Traité sur "le droit de conflit entre communautés". Comme le traité d'au-dessus, celui-ci renforce l'autonomie des communautés en leur garantissant le droit aux communautés de se battre (littéralement ou non) entre elles pour le contrôle de ressources, de zones urbaines, du pouvoir dans toutes ses formes. Seules les terres agricoles échappent, en théorie, à ce traité.

- Création d'une diplomatie commune au sein du code communautaire. Un corps diplomatique commun est créé pour défendre les intérêt particulier ou commun des communautés reconnus par le code communautaire, via la Communauté d'action pour le respect externe du code communautaire et la Communauté de promotion et de défense du modèle communautaire.

- Reconnaissance et autonomie maximale du système du Ziareba (ზიარება), du Cemaat, de l'Eshtarak (اشتراک), de l'Haghordut’yun (Հաղորդություն). C'est un système social extrêmement complexe, n'ayant aucune fonction politique en soi, organisant les groupes proches, les systèmes de "familles" et l'harmonisation de la vie avec autrui. C'est ce système, institué depuis des siècles, qui n'est pratiqué que dans les Quatre Vallées, qui permet à tous les peuples présent au sein de ses terres d'avoir un liant.

- Traité "pour la coordination des forces armées". Ce traité est fondamentale, car il oblige légalement aux forces armées ( qui sont très disparate, pas unis sous une bannière, (sauf exception pour l'Armée des Libertaires des Quatre Vallées et l'Armée de Libération Communiste)) de vendre uniquement leur service aux communautés et non à d'autres groupes. Ce traité prévoit des mesures de contrôle et d'arrangements de/avec ses forces armées dans le but de faire respecter ce traité et d'éviter au maximum les conflits non plus communautaire, mais qui dérive en conflits ethniques.

- Traité pour la liberté totale de la presse. Celui-ci prévoit la liberté totale de la presse. Seuls les journaux qui sont financés par un tribut (impôt) spéciale, prévue par ce traité, son laissé sans contrôle du code communautaire. Les journaux qui sont financés autrement sont interdit par ce traité et traquer par le code communautaire.

- Traité sur le renforcement et/ou l'établissement des monnaies locales et d'une nouvelle monnaie nationale. Des monnaies locales sont développé à différentes échelles, grâce à ce traité. Il prévoit la création du Dram, la monnaie national, essentiellement utilisé pour les opérations d'ampleur et à l'international, les deux étant étroitement liés.

- Création des communautés pour l'entretien et le développement des chemins nomades, financés par le code communautaire. Cette communauté est établie pour améliorer le plus possible les conditions de vie des nomades et des nomades saisonniers.

- Traité pour la création d'un tribut pour financer le code communautaire. Ce traité prévoit le prélèvement d'un tribut pour toutes les communautés reconnus par le code communautaire, calculer en fonction des revenus et de la puissance des communautés.

- Traité sur la dépénalisation de l'homosexualité et du transgenrisme. Interdit lors du règne de Temu Arakhamia, ce traité prévoit la dépénalisation de l'homosexualité et du transgenrisme.
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