22/03/2019
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📜 | Traités internationaux

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Ministère des Affaires étrangères - Union et Empire des Cités d'Akaltie

Ici se trouveront rassemblés tous les traités internationaux ou bilatéraux impliquant l'Akaltie, et qui ont été signés et ratifiés par cette dernière.
Sommaire

Traité de Kopip, sur l'amitié stéruso-akaltienne (Akaltie, Stérus)
Traité de Zabrošennyj, sur la vente de l'île more éponyme à l'Union des Cités d'Akaltie (Akaltie, Morakhan)
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Le Traité de Kopip a été signé en 2012 par l'Akaltie et le Sterus, afin de marquer le renforcement très rapide des excellentes relations qui unissent les deux nations. Il statue de la mise en place de coopérations sur les plans militaire, antiterroriste, scientifique et culturel en premier lieu. Il est évident que cela ne représentait que la première étape dans les relations, et qu'une augmentation des échanges commerciaux et d'autres nature a presque immédiatement suivit. On peut notamment citer les accords de pêche signés quelques temps après, qui permettaient aux chalutiers stérusiens de profiter des côtes akaltiennes peu exploitées.

Traité de Kopip
Sur l'amitié stéruso-akaltienne


Préambule
Les nations stérusienne et akaltienne, réunies à Kopip et conscientes du passé qui les sépare, souhaitent dans le présent et le futur construire une coopération durable entre leurs gouvernements, pour œuvrer à la prospérité des deux pays et au bien-être de leurs populations.

Première partie, portant sur l'aspect sécuritaire
Article Premier
Les armées de la Fédération de Sterus et de l'Union et de l'Empire des Cités d'Akaltie feront tout leur possible pour soutenir l'intégrité territoriale et la souveraineté l'une de l'autre.
Article II
L'Organisation de Lutte Antiterroriste Stéruso-Akaltienne sera financée par les gouvernements et armées des deux pays, qui fourniront directement des soldats et du matériel, dans le but de lutter contre toutes formes d'organisations criminelles ou idéologique extrémiste de lutte armée.
Article II.B
Le commandement de cette organisation se situera à Barba (capitale stérusienne), et des bases militaires communes, abritant du matériel et des soldats des armées des deux nationalités seront présentes dans les territoires à risque des deux pays.

Deuxième partie, portant sur les échanges dans le domaine de la culture
Article III
Les gouvernements de Sterus et d'Akaltie s'engagent par le présent traité à tout faire pour sauvegarder et protéger les cultures natives et non-natives qu'ils abritent sur leurs sols, et plus particulièrement celles ne vivant pratiquement que sur leurs sols.
Article IV
Les gouvernements de Sterus et d'Akaltie s'engagent à tout faire pour faciliter les échanges et la collaboration entre instituts de recherches sur la culture et les traces du passé humain de leurs terres.
Article V
Des échanges scolaires entre les deux pays et des facilités pour apprendre les langues respectives des deux pays seront mises en place dans les établissements scolaires publics des deux États.
Article V.B
Afin de faciliter ces échanges entre écoliers stérusiens et akaltiens est créée l'OSAJ (Office Stéruso-Akaltien pour la Jeunesse), qui assurera les liens entre les organismes des deux pays.

Troisième partie, portant sur la coopération pour l'avancée des sciences
Article VI
Afin d'unir les efforts dans ce sens des instituts de recherche et des industries des deux nations est fondée l'ASSTAK (Agence Spatiale Stéruso-Akaltienne), qui cherchera à assurer la présence des deux États parmi les rangs des puissances spatiales.
Article VI.B
Le siège de cette organisation se trouvera à Tikalan (province de Yulnhol, Akaltie), et le centre spatial au nord de cette même cité.
Article VI.C
Les industriels et instituts de recherche des deux pays doivent être équitablement représentées parmi les fournisseurs et clients de l'Agence.
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Le Traité de Zabrošennyj a été signé en 2019 par l'Akaltie et la Morakhan, dans le cadre de la vente de l'île de Zabrošennyj au premier par le second. Cela marque également le début d'une collaboration entre les deux États, qui se sont rapprochés diplomatiquement par la suite.

Traité de Zabrošennyj
Sur la vente de l'île more éponyme à l'Union des Cités d'Akaltie

Article Premier
L'État mor reconnaît transmettre sa souveraineté, sa propriété et l'entièreté de ses droits sur l'île de Zabrošennyj et sur les eaux qui y sont directement adjacentes à l'État akaltien.
I.b Les eaux adjacentes sont définies comme la mer se situant à 10 kilomètres ou moins des côtes de l'île de Zabrošennyj.

Article II
L'État mor reconnaît l'inviolabilité de l'île de Zabrošennyj en toutes circonstances. Aucun citoyen, agent ou soldat associé au gouvernement ou à toute autorité more ne doit pénétrer sur le territoire, dans l'espace maritime ou aérien de l'île sans l'accord explicite des autorités akaltiennes compétentes.

Article III
L'État akaltien s'engage à ne pas stocker ni tirer de missile balistique depuis l'île de Zabrošennyj.

Article IV
L'État akaltien et l'État mor s'accordent sur la mise en place d'ambassades dans leurs capitales respectives afin d'assurer un dialogue permanent, notamment concernant la situation de l'île de Zabrošennyj.
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