Chancelerie & Heraldique

Royaume de Belgravie

LETTRES PATENTES PORTANT RÉORGANISATION DE L’OFFICE DE LORD GRAND CHANCELIER DE BELGRAVIE
JEAN RBELGRAVIE
Jean XIV, par la grâce de Dieu, Roi de Belgravie, de Léon et des Peuples Zavaïtes, Seigneur de Castion, Défenseur de la Foi.

A tous présents et à venir,
salut:
Considérant que l’office de Lord Grand Chancelier de Belgravie, établi par nos prédécesseurs, a été régi par des lettres patentes émises en l’an de grâce 1520 sous le règne de feu Sa Majesté Robert IX, et qu’il convient, en raison de l’évolution des institutions de notre royaume, de réorganiser et de clarifier les fonctions, prérogatives et modalités de nomination de cet office,
I: Abrogation des lettres patentes de 1520
Les lettres patentes datées de l’an 1520, émanant de feu sa majesté le roi Robert IX, instituant l’office de Lord Grand Chancelier de Belgravie, sont par les présentes abrogées.
II : Réorganisation de l’office
Il est établi, maintenu et confirmé l’office de Lord Grand Chancelier de Belgravie, lequel sera désormais régi selon les dispositions suivantes :
III : Fonctions et prérogatives
Le Lord Grand Chancelier de Belgravie exercera les fonctions suivantes :

Gardien du Grand Sceau du Royaume, il authentifie les actes royaux nécessitant ledit sceau.
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Président de la Chambre des Lords (Darsenat), il dirige les débats et assure le bon fonctionnement de cette assemblée.

Conseiller principal du Souverain en matière juridique et constitutionnelle, il veille à la conformité des lois avec la Constitution.

Responsable de l’administration de la justice, il supervise l’organisation des tribunaux et la nomination des juges, en coordination avec le Ministère de la Justice.

Membre de droit du Conseil Privé, il participe aux délibérations concernant les affaires d’État.
IV : Rang et préséance
Le Lord Grand Chancelier occupe le deuxième rang dans l’ordre de préséance du Royaume, immédiatement après le Premier Ministre et avant le Lord Grand Trésorier.
V : Caractère non héréditaire de l’office
L’office de Lord Grand Chancelier de Belgravie est une charge personnelle et non héréditaire.
VI : Nomination
Le Lord Grand Chancelier est nommé par le Souverain, sur avis du Conseil Privé, parmi les pairs du Royaume ou les personnalités éminentes du barreau ou de la magistrature.
VII : Durée et révocation
Le titulaire exerce ses fonctions à la discrétion du Souverain et peut être révoqué par une lettre patente motivée, contresignée par le Premier Ministre.

VIII : Titulaire actuel
Par les présentes, Nous nommons à l’office de Lord Grand Chancelier de Belgravie :

Son Excellence le Très Honorable Sir Alaric de Vaux, Comte de Montferrand, Chevalier de l’Ordre du Lion d’Or, Pair du Royaume.
IX : Entrée en vigueur
Les présentes lettres patentes entreront en vigueur à compter de leur publication au Bulletin Officiel du Royaume.
EN FOI DE QUOI Nous avons fait émettre les présentes à titre de lettres patentes et, en vue d’en rendre plus grandes l’attestation et la validite, Nous avons fait apposer Notre Grand Sceau de Belgravie aux présentes, que Nous avons revêtues de Notre seing royal.

Donné à Aurelhm, en ce dixième jour de septembre de l’an de grâce mil huit cent soixante-dix, vingtième année de notre règne.
D’ORDRE DE SA MAJESTÉ,
Lord William Ashcroft
Premier Ministre de Belgravie

LETTRES PATENTES PORTANT RÉORGANISATION DE L’OFFICE DE LORD GRAND CHAMBELLAN DE BELGRAVIE
JEAN RBELGRAVIE
Jean XIV, par la grâce de Dieu, Roi de Belgravie, de Léon et des Peuples Zavaïtes, Seigneur de Castion, Défenseur de la Foi.

A tous présents et à venir,
salut:
Considérant que l’office de Lord Grand Chambellan de Belgravie, établi par nos prédécesseurs, a été régi par des lettres patentes émises en l’an de grâce 1520 sous le règne de feu Sa Majesté Robert IX, et qu’il convient, en raison de l’évolution des institutions de notre royaume, de réorganiser et de clarifier les fonctions, prérogatives et modalités de nomination de cet office,
I: Abrogation des lettres patentes de 1520
Les lettres patentes datées de l’an 1520, émanant de feu sa majesté le roi Robert IX, instituant l’office de Lord Grand Chancelier de Belgravie, sont par les présentes abrogées.
II : Réorganisation de l’office
Il est établi, maintenu et confirmé l’office de Lord Grand Chambellan de Belgravie, lequel sera désormais régi selon les dispositions suivantes :
III : Fonctions et prérogatives
Le Lord Grand Chancelier de Belgravie exercera les fonctions suivantes :

Le Lord Grand Chambellan de Belgravie exercera les fonctions suivantes :

Responsable de la gestion et de la supervision des appartements royaux et des cérémonies d'État.

Coordonnateur principal des événements officiels, y compris les visites d'État, les mariages royaux et les funérailles nationales.

Superviseur des départements de la Maison royale, assurant le bon fonctionnement des services domestiques et cérémoniels.

Conseiller du Souverain en matière de protocole et d'étiquette, veillant au respect des traditions et des usages de la Cour.


IV : Rang et préséance
Le Lord Grand Chambellan occupe le troisième rang dans l’ordre de préséance du Royaume, immédiatement après le Lord Grand Chancelier et avant le Lord Grand Trésorier.
V : Caractère non héréditaire de l’office
L’office de Lord Grand Chambellan de Belgravie est une charge héréditaire, transmise selon les règles de primogéniture masculine, sauf disposition contraire établie par le Souverain.
VI : Nomination
En cas de vacance de l'office, le Souverain nomme le successeur parmi les héritiers légitimes, après consultation du Conseil Privé.
VII : Durée et révocation
Le titulaire exerce ses fonctions à la discrétion du Souverain et peut être révoqué par une lettre patente motivée, contresignée par le Premier Ministre.

VIII : Titulaire actuel
Par les présentes, Nous nommons à l’office de Lord Grand Chambellan de Belgravie :

Son Excellence le Très Honorable Sir Alaric de Vaux, Comte de Montferrand, Chevalier Compagnon du Très noble ordre de La Toison d'Or, Pair du Royaume.
IX : Entrée en vigueur
Les présentes lettres patentes entreront en vigueur à compter de leur publication au Bulletin Officiel du Royaume.
EN FOI DE QUOI Nous avons fait émettre les présentes à titre de lettres patentes et, en vue d’en rendre plus grandes l’attestation et la validite, Nous avons fait apposer Notre Grand Sceau de Belgravie aux présentes, que Nous avons revêtues de Notre seing royal.

Donné à Aurelhm, en ce dixième jour de septembre de l’an de grâce mil huit cent soixante-dix, vingtième année de notre règne.
D’ORDRE DE SA MAJESTÉ,
Lord William Ashcroft
Premier Ministre de Belgravie

Nomination du Premier Ministre à L'Issue des Elections Générales de 2016

Jean Quinze, par la Grâce de Dieu, Roi de Belgravie, de Léon et des Peuples Zavaïtes, Seigneur de Castion, Défenseur de la Foi
À Tous Ceux à qui les présentes parviennent ou qu'elles peuvent de quelque manière concerner
Salut :
PROCLAMATION

Attendu que la République du Latrua a sollicité, par la voix de Son Excellence Monsieur Pyotr Abalyshev, Ministre des Affaires étrangères et des Latruants de l’étranger, l’ouverture d’une mission diplomatique permanente auprès de Sa Majesté le Roi de Belgravie ;
Attendu que la République du Latrua, État souverain gouverné par Son Excellence Vasiliy Shulichenko, Chef de l’État, et Son Excellence Yuliya Belyakova, Première Ministre, manifeste le désir de rapprocher nos deux nations et de développer des partenariats stratégiques durables ;

Attendu que la présence sur le sol belgravien de 1 621 ressortissants latruans justifie la mise en place d’une section consulaire dédiée à leur protection ;

Attendu que les deux pays ont identifié comme axes prioritaires de coopération les secteurs des transports aéronautiques, de la défense et de la préservation de l’environnement ;
Attendu que le bon ordre des relations internationales requiert que Sa Majesté établisse, par proclamation solennelle, les bases juridiques et protocolaires d’une telle mission ;

Sachez que, sur et avec l’avis de Notre Conseil privé, Nous, par Notre présente Proclamation, laquelle prend effet ce jour, désignons la République du Latrua comme État avec lequel le Royaume de Belgravie établit des relations diplomatiques plénipotentiaires ; Nous autorisons l’ouverture d’une Ambassade de la République du Latrua en Notre capitale de Caledonia, à compter du 1er avril 2017, sous la conduite de Son Excellence Madame Daria Stebleva, Ambassadrice Extraordinaire et Plénipotentiaire, laquelle présentera ses lettres de créance devant Nous ou Notre représentant dûment mandaté.

De ce qui précède, Nos fidèles sujets et tous ceux que les présentes peuvent concerner sont par les présentes requis de prendre connaissance et d’agir en conséquence.

En foi de quoi, Nous avons fait publier Notre présente Proclamation et y avons fait apposer notre Grand Sceau de Belgravie.

Donné à Aurelhm, le premier jour d’avril de l’an de grâce deux mille dix-sept, et de Notre règne la dix-huitième année


D'ORDRE DE SA MAJESTE
La Premiere Ministre
Lady Magareth Sutton

⚜️ LETTRES PATENTES ⚜️
De Sa Majesté le Roi Jose-Antonio XV

JOSE-ANTONIO XV, par la grâce de Dieu, Roi de Belgravie, de Leon et des Peuples Zavaïtes, Seigneur de Castion, Défenseur de la Foi,

Aux membres de la Verdegande et du Darsenat, ainsi qu'à tous Nos loyaux sujets, SALUTATIONS :

ATTENDU QUE vous, membres de la Verdegande et de la Darsenat, avez adopté un projet de loi intitulé "Loi de Modernisation des Infrastructures Portuaires", mais que ledit projet ne saurait avoir force de loi en Notre Royaume sans Notre Sanction Royale ;

ET ATTENDU QUE, conformément à la Constitution de la Belgravie, ledit projet de loi Nous a été respectueusement soumis par la très honorable Magareth Sutton, Notre Première Ministre, pour recevoir Notre approbation ;

NOUS AVONS DONC fait établir et signé les présentes Lettres Patentes et, par celles-ci, Nous donnons Notre SANCTION ROYALE audit projet de loi ;

ORDONNONS au Lord Grand Chancelier d'apposer le Grand Sceau du Royaume sur les présentes Lettres ;

ET ORDONNONS ÉGALEMENT que les présentes Lettres soient notifiées aux Présidents des deux Chambres et publiées au Journal Officiel.

ENFIN, Nous déclarons qu'à compter de cet instant, ledit projet devient Loi de l'État et devra être exécuté comme tel sur l'ensemble de Nos terres.

En foi de quoi, Nous avons fait établir les présentes Lettres Patentes.



Donné en Notre Palais d'Aurhelm, à Caledonia
Le 21 Janvier de l'An de Grâce 2018,
En la vingt-quatrième année de Notre règne.

Jose-Antonio R.

⚜️ LETTRES PATENTES ⚜️
De Sa Majesté le Roi Jose-Antonio XV

JOSE-ANTONIO XV, par la grâce de Dieu, Roi de Belgravie, de Leon et des Peuples Zavaïtes, Seigneur de Castion, Défenseur de la Foi,

Aux membres de la Verdegande et du Darsenat, ainsi qu'à tous Nos loyaux sujets, SALUTATIONS :

ATTENDU QUE vous, membres de la Verdegande et de la Darsenat, avez adopté un projet de loi intitulé "Loi de Programmation Navale "Trident" (2018-2022)", mais que ledit projet ne saurait avoir force de loi en Notre Royaume sans Notre Sanction Royale ;

ET ATTENDU QUE, conformément à la Constitution de la Belgravie, ledit projet de loi Nous a été respectueusement soumis par la très honorable Margareth Sutton, Notre Première Ministre, pour recevoir Notre approbation ;

NOUS AVONS DONC fait établir et signé les présentes Lettres Patentes et, par celles-ci, Nous donnons Notre SANCTION ROYALE audit projet de loi ;

ORDONNONS au Lord Grand Chancelier d'apposer le Grand Sceau du Royaume sur les présentes Lettres ;

ET ORDONNONS ÉGALEMENT que les présentes Lettres soient notifiées aux Présidents des deux Chambres et publiées au Journal Officiel.

ENFIN, Nous déclarons qu'à compter de cet instant, ledit projet devient Loi de l'État et devra être exécuté comme tel sur l'ensemble de Nos terres.

En foi de quoi, Nous avons fait établir les présentes Lettres Patentes.
Donné en Notre Palais d'Aurhelm, à Caledonia
Le 22 Mars de l'An de Grâce 2018,
En la vingt-quatrième année de Notre règne.

Jose-Antonio R.

⚜️ LETTRES PATENTES ⚜️
De Sa Majesté le Roi Jose-Antonio XV

JOSE-ANTONIO XV, par la grâce de Dieu, Roi de Belgravie, de Leon et des Peuples Zavaïtes, Seigneur de Castion, Défenseur de la Foi,

Aux membres de la Verdegande et du Darsenat, ainsi qu'à tous Nos loyaux sujets, SALUTATIONS :

ATTENDU QUE vous, membres de la Verdegande et de la Darsenat, avez adopté un projet de loi intitulé "Loi de Réforme du Corps Diplomatique", mais que ledit projet ne saurait avoir force de loi en Notre Royaume sans Notre Sanction Royale ;

ET ATTENDU QUE, conformément à la Constitution de la Belgravie, ledit projet de loi Nous a été respectueusement soumis par la très honorable Margareth Sutton, Notre Première Ministre, pour recevoir Notre approbation ;

NOUS AVONS DONC fait établir et signé les présentes Lettres Patentes et, par celles-ci, Nous donnons Notre SANCTION ROYALE audit projet de loi ;

ORDONNONS au Lord Grand Chancelier d'apposer le Grand Sceau du Royaume sur les présentes Lettres ;

ET ORDONNONS ÉGALEMENT que les présentes Lettres soient notifiées aux Présidents des deux Chambres et publiées au Journal Officiel.

ENFIN, Nous déclarons qu'à compter de cet instant, ledit projet devient Loi de l'État et devra être exécuté comme tel sur l'ensemble de Nos terres.

En foi de quoi, Nous avons fait établir les présentes Lettres Patentes.
Donné en Notre Palais d'Aurhelm, à Caledonia
Le 24 Mars de l'An de Grâce 2018,
En la vingt-quatrième année de Notre règne.

Jose-Antonio R.

⚜️ LETTRES PATENTES ⚜️
Portant fondation de l'Académie Royale de Diplomatie

JOSE-ANTONIO XV, par la grâce de Dieu, Roi de Belgravie, de Leon et des Peuples Zavaïtes, Seigneur de Castion, Défenseur de la Foi,

À tous présents et à venir, SALUTATIONS :

VU l'article 2 de la Loi de Réforme du Corps Diplomatique promulguée le 24 Janvier 2018, disposant la création d'une école d'excellence pour la formation de Nos représentants à l'étranger ;

CONSIDÉRANT que la grandeur d'une Nation ne se mesure pas seulement à la force de ses armes, mais à la subtilité de son verbe et à la qualité de ses alliances ;

DÉSIRANT offrir à Nos futurs ambassadeurs, consuls et négociateurs un lieu de savoir, de haute culture et de stratégie digne de l'Histoire de notre Royaume ;

NOUS AVONS ORDONNÉ ET ORDONNONS ce qui suit :

ARTICLE PREMIER — FONDATION
Il est institué en Notre capitale de Caledonia un établissement d'enseignement supérieur et de recherche d'État, placé sous Notre Haut Patronage, qui prendra le nom d'ACADÉMIE ROYALE DE DIPLOMATIE (A.R.D.).

ARTICLE II — MISSION
L'Académie a pour mission exclusive :
1. La formation initiale des lauréats du Grand Concours des Affaires Étrangères (les Cadets de la Chancellerie).
2. La formation continue des Hauts Fonctionnaires aux enjeux géopolitiques contemporains.
3. Le rayonnement de la pensée stratégique belgrave par la publication de travaux et l'organisation de colloques internationaux.

ARTICLE III — DEVISE ET SYMBOLES
L'Académie portera pour devise : "Verba Manent, Pacta Sunt Servanda" (Les écrits restent, les pactes doivent être respectés).
Ses membres porteront lors des cérémonies officielles l'habit vert brodé d'or et l'épée, symboles de leur service envers l'État.

ARTICLE IV — SIÈGE
Le siège de l'Académie est fixé au Palais de Villeroy, sis 4 Place des Ambassadeurs à Caledonia, dont la jouissance est transférée du Domaine de la Couronne à l'institution.

ARTICLE V — GOUVERNANCE
L'Académie est dirigée par un Recteur nommé par Nous en Conseil des Ministres, sur proposition du Secrétaire d'État aux Affaires Étrangères.

MANDONS à Notre Première Ministre et à Notre Secrétaire d'État aux Affaires Étrangères de tenir la main à l'exécution des présentes.

Car tel est Notre plaisir.
Donné en Notre Palais d'Aurhelm,
Le 10 Avril de l'An de Grâce 2018.


Jose-Antonio R.