Parlement
Posté le : 09 juin 2025 à 03:38:01
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Composition Actuelle du Parlement suite au Election Générale de 2016
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Session législative de l'An de Grâce 2018
INFORMATIONS GÉNÉRALES
TITRE DU PROJET : Loi de Modernisation des Infrastructures Portuaires (2018, c. 1)
DÉPOSÉ PAR : Le Gouvernement (Soutenu par le parti Lirval)
PARRAINÉ PAR : Magareth SUTTON, Première Ministre
STATUT ACTUEL : ✅ Adopté par la Verdegande ➤ ✅ Adopté par la Darsenat ➤ 👑 En attente de Sanction Royale
PRÉAMBULE
Considérant que la vétusté de nos équipements actuels freine l'expansion de notre PIB civil ;
Le présent projet vise à autoriser l'automatisation des terminaux de chargement tout en garantissant la paix sociale et le respect de nos traditions architecturales.
TEXTE DE LOI
Clause 1 : Autorisation de Modernisation
Les autorités portuaires de Caledonia sont autorisées à remplacer les grues manuelles par des systèmes hydrauliques automatisés d'ici la fin de l'année 2027.
Clause 2 : Commission de Sauvegarde (Amendement Solkar)
Il est institué une "Commission d'Esthétique Portuaire", présidée par un membre du Darsenat, chargée de valider que les nouvelles installations respectent le style architectural victorien et castillan de la capitale.
Clause 3 : Fonds de Solidarité (Amendement Velkan)
Tout docker dont l'emploi serait supprimé par l'automatisation se verra offrir une formation payée par la Couronne vers les métiers de la mécanique navale ou recevra une pension de reconversion.
Clause 4 : Sécurité
La Garde Royale assurera la surveillance des nouveaux chantiers pour prévenir tout sabotage.
📝 JOURNAL DES DÉBATS
- 17/01 (Verdegande) : Première Lecture - Dépôt du texte.
- 18/01 (Verdegande) : Deuxième Lecture - Vifs échanges. Le Velkan menace de grève. Le Solkar impose la Clause 2 pour protéger le patrimoine.
- 19/01 (Verdegande) : Vote final : ADOPTÉ (Oui: 58% | Non: 42%).
- 20/01 (Darsenat) : Relecture par la Chambre Haute. Les Seigneurs valident la Clause 2 et approuvent le texte sans modification.
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Session législative de 2018
INFORMATIONS GÉNÉRALES
TITRE : Loi de Programmation Navale "Trident" (2018-2022)
DÉPOSÉ PAR : Le Gouvernement (Ministère de la Défense)
STATUT : ✅ Adopté par la Verdegande ➤ ✅ Adopté par la Darsenat ➤ 👑 Sanction Royale Accordé
PRÉAMBULE
Face à l'instabilité croissante en Eurysie et pour garantir la sécurité de nos routes commerciales, Sa Majesté ordonne la modernisation de la Flotte Royale.
CLAUSES
Clause 1 : Commande immédiate de trois frégates de classe "Leon" aux chantiers navals nationaux.
Clause 2 : Augmentation du budget de la Défense de 2.5% du PIB.
Clause 3 : Instauration d'un "Service Volontaire Naval" pour les jeunes de 18 à 21 ans.
DÉBATS
- Solkar : Soutien total. "Une nation sans épée est une nation morte."
- Velkan : Opposition farouche. Ils demandent que cet argent aille aux hôpitaux.
- Lirval : Mitigé. Ils soutiennent la protection du commerce mais critiquent le coût.
Posté le : 17 jan. 2026 à 23:38:17
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Session législative de 2018
INFORMATIONS GÉNÉRALES
TITRE : Loi sur la Préservation de l'Ordre Public
DÉPOSÉ PAR : Lady Margareth Sutton (Première Ministre)
STATUT : En Commission (Débats houleux)
PRÉAMBULE
La liberté de manifester ne saurait être la liberté de bloquer l'économie du Royaume. Ce texte vise à encadrer strictement les rassemblements sur la voie publique.
CLAUSES
Clause 1 : Tout rassemblement de plus de 50 personnes doit être déclaré en Préfecture 7 jours à l'avance.
Clause 2 : Interdiction formelle de bloquer les accès aux ports, gares et usines stratégiques.
Clause 3 : Autorisation pour les forces de l'ordre d'utiliser des canons à eau en cas de refus de dispersion après deux sommations.
DÉBATS
- Velkan : Crie à la dictature. Menace de grève générale si le texte passe.
- Solkar : Applaudit la fermeté nécessaire au retour au calme.
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Session législative de 2018
TITRE : Loi de Réforme du Corps Diplomatique
DÉPOSÉ PAR : Le Gouvernement
STATUT : ✅ Adopté par la Verdegande ➤ ✅ Adopté par la Darsenat ➤ 👑 Sanction Royale Accordé
PRÉAMBULE
La voix de la Belgravie doit porter loin. Nos ambassades doivent être des vitrines de notre excellence et de notre culture.
CLAUSES
Clause 1 : Augmentation des fonds alloués aux réceptions et au rayonnement culturel dans les ambassades.
Clause 2 : Restauration des bâtiments consulaires historiques appartenant à la Couronne à l'étranger.
📝 DÉBATS
- Consensus : Texte peu controversé. Le Solkar aime le prestige, le Lirval aime le réseautage international. Seul le Velkan s'abstient pour la forme.
