〔🗳️〕Conseil Socialiste de la Barvynie ( Législatif )

Dans ce topic se trouve les action parlementaire en République Socialiste de Barvynie, la Barvynie a un système politique Bicaméral, avec deux institution législatifs.

Le Conseil Socialiste Suprême

Le Conseil Socialiste des Nationalité

Listes des Projet de Loi :

- Projet de Loi du 16/01/2017 - Loi Martiale
- Projet de Loi du 25/03/2017 - Droits des Minorités Sexuelle



Modèle Législatif[justify][hr=#AB0000][hr=#AB0000][hr=#AB0000][hr=#AB0000][hr=#AB0000]

[size=1.3][center][b]Projet de Loi :
[u]B[/u]
B[/b][/center][/size][center][size=1.2]//2017[/size][/center]

[center]Proposer par : [/center]
[center][size=0.8]M[/size][/center]

[hr=#AB0000][hr=#AB0000][hr=#AB0000][hr=#AB0000][hr=#AB0000]

[spoiler=Projet de loi : - [b][u] A[/u][/b]]

[b][u]Article 1 : [/u][/b][/spoiler]

[list][*]🎤 « »[/list]


[size=1.2][center][color=#FF0000][b]Vote du CSS & CSN : Projet de Loi[/b]

[/color][/center][/size][center][u]Résultat du Vote :[/u]
[b][color=#17A923]Oui : ( %)[/color]
[color=#A80000]Non : ( %)[/color][/b]

[u]Conclusion :[/u] [color=#17A923] ( %)[/color][/center][/justify]

[hr=#AB0000][hr=#AB0000][hr=#AB0000][hr=#AB0000][hr=#AB0000]

Projet de Loi :
La Militarisation de la Barvynie
Instauration de la Loi Martiale16/01/2017
Proposer par : Ministre de la DéfenceMadame Chemeliine Syrgenovna Dalyrova

Projet de loi : La Militarisation de la Barvynie - Instauration de la Loi Martiale
Article 1 : Restructuration des priorité d'Etat

【1️⃣】 - Nourrir et guérir la Population
- La priorité restera toujours de fournir de la nourriture et des médicaments a tout la population

【2️⃣】 - Usine Militaire
- Les ressources naturel produite serons rediriger vers les usines militaires pour accélerer la production militaire.

【3️⃣】 - Bien de Consomation
- Si la production ne permet pas la production de bien de consomation, elle sera importer depuis la République Socialiste de Morzanov, pour assurer le bon fnctio

Article 2 : Création d'un Conseil d'État Temporaire

【🏛️】 Conseil d'État Temporaire

〔📑〕Composition du conseil :

• Nikolai Mikhaïlovitch Bowsarev - Présidium
• Saynaara Archynovna Stepanova - Secrétaire Générale du Poliburo
• Joseph Mikhailovich Bezukladnikov - Chef suprême des armées de la RSB
• Chemeliine Syrgenovna Dalyrova - Ministre de la Défence
• Semion Fiodorantovitch Sokolov - Directeur du Bureau d'intelligence

〔👑〕Pouvoir du conseil :

• Le Conseil d'État possède les pleins pouvoir, ils peuvent agir par le biais du vote, du débat, et de la discussion entre eux, et peuvent faire passer des projets de loi, des réformes, ainsi que des Référendumm.


• Les Instances Législatives suivante : Conseil Socialiste Suprême, et le Conseil Socialiste des Nationalité, devienne des institution législatif consultatives. Il peuvent malgré tous, instaurer une motion de censure vis-à-vis du conseil d'état, en cas de désaccord majeur.

〔📋〕Modalité du conseil :

• Pour assurer que le Conseil d'État Temporaire ne devienne pas un élément de tyrannie, il y a, tous les 2 semaine, un référendum non obligatoire dans lequel un citoyen peut participer par le biais d'une lettre, si la population vote lors du référendum a 70% ou plus, le Conseil d'État Temporaire est dissous. Une vérification des lettres est effectuer pour éviter tous truquage.

Article 3 : Modification des droits de l'Armée.

【🪖】 L'Armée, est désormais en droit d'effectuer les opérations suivantes.

• 〔🖥️〕Contrôle de la Population : L'armée est en droit de contrôler la population, de réclamer un déplacement de masse, pour la sécurité.


• 〔⚒️〕Suspension temporaire du travail : L'armée est en droit de suspendre les activités professionnelles de la population, dans un but spécifique.


• 〔🚨〕Droit de Patrouille : L'armée est dorénavant en droit de patrouiller librement dans tous les territoires de la République Socialiste de Barvynie.


• 〔⚖️〕Droit d'arrestation : Si l'armée possède une justification suffisante, elle peut mettre sous arrestation des individus, et si des preuves sont apportées, l'individu peut être jugé et condamné.


• 〔👁️〕Surveillance Militaire : L'armée devra posséder obligatoirement des dashcam pour surveiller la moindre action qu'un militaire exerce, pour assurer aucune corruption ou tout abus de pouvoir. Tout en assurant l'armée des performances de leur activité.

Article 4 : Établissement d'un couvre-feux obligatoire.

【🌆】La Population est désormais soumise à un couvre-feu, à partir de 21 heures jusqu'à 5 heures du matin. Appart le samedi et le mardi, où le couvre-feu commence à minuit, qui sont souvent des soirées festives. Les déplacements pendant le couvre-feu son restreint, mais pas interdits. Un justificatif de déplacement doit être possédé par les individus concerner. La police et l'armée sont mobilisées pour assurer le bon fonctionnement du couvre-feux.

Article 5 : Révision des droits du port d'arme.

【🔪】Les armes doivent être obligatoirement recensées, justifiées et contrôlées, leur conformité. Il est dorénavant nécessaire de justifier l'utilisation d'une arme à feux, que ce soit dans un but de chasse, d'entrainement, et cetera.

Article 6 : Augmentation des contrôles d'identité

【🪪】La Police et l'Armée, sont à présent dans l'obligation d'effectuer des contrôles d'identité de la population beaucoup plus régulièrement.

Article 7 : Modification des droits de la Police.

【👮】La Police, recevrons des mandats de perquisition, d'arrestation, de vérification internet, et cetera, plus constamment, la réglementation est temporairement allégée pour diminuer la criminalité.

Article 8 : Mise en place d'un plan vigipirate.

【⚠️】Le gouvernement va mettre en place un plan vigipirate cumulé à la loi martiale, ce plan devra faire l'objet d'un référendum pour être adopté.

Article 9 : Droit de la Presse.

【🎥】 La presse est désormais dans l'obligation de faire valider leurs articles au gouvernement. Certaines informations seraient susceptibles de trop faire augmenter la tension de la population. Nous devons diminuer la tension de la population, rassurer nos concitoyens.

Article 10 : Révision du droit de grève.

〔🦺〕Le Conseil d'État Temporaire est en droit de suspendre le droit de grève, au nom de la sécurité intérieure, et pour le bien-être des concitoyens..

Article 11 : Droit de manifestation.

〔📣〕Le Conseil d'État Temporaire est en droit de suspendre le droit de manifestation, au nom de la sécurité intérieure, et pour le bien-être des concitoyens.
Prise de Parole : Ministre de la Défense |Chemeliine Syrgenovna Dalyrova

• 🎤 « Mes Salutations Camarade élu par le peuple ! J'espère que vous passez une excellente journée, Je prends aujourd'hui la parole non pas en tant que camarade, mais en tant que Ministre de la Défense pour vous présenter un projet de loi, qui, peut effectivement s'avérer très autoritaire, mais je justifierais ses mesures à la fin de cette prise de parole. »


• 🎤 « L'Article 1 concerne la révision des priorités d'état, nous souhaitons clarifier la mesure de réarmement de la barvynie, dans l'ordre suivant, l'état socialiste devra agir selon ses priorités : La première, La nourriture et les soins, il est évident que le bien-être de la population restera toujours notre priorité, la seconde, l'industrie militaire, tout ressource produite par la Barvynie devrons être focalisé sur la défense de notre nation ! et en dernier, les bien de consommation, les industries restante produirons des bien de consommation, si des manques viennent à être gênant, nous ferons un contrat d'importation avec la République Socialiste de Morzanov. »


• 🎤 « Le Second article concerne le fondement d'un Conseil d'état temporaire, composé de 5 personne, ses cinq personnes se partagerons les pleins pouvoir, passent la République Socialiste de Barvynie dans une Oligarchie temporaire, le but unique de ce conseil sera de diminuer les tensions de la population, tout en protégeant la population des récents évènement, les instances législatives bicaméral deviendrons consultatives, malgré tout, elle conserveront leurs droits de "motion de censure" du Conseil d'état temporaire, pour éviter de figer cette situation indéfiniment, un référendum aura lieu tous les deux semaines dans le but de déterminer si le Conseil d'état doit être dissous, et si le fonctionnement normal de la république doit être réinstauré, si un référendum atteint un seuil de 70% ou plus, la décision est prise. »


• 🎤 « Le Troisième article concerne les droits de l'armée. En effet, l'armée sera en mesure d'effectuer les opérations suivantes : Contrôle de la Population, Suspension temporaire du travail, Droit de Patrouille, Droit d'arrestation, Surveillance Militaire. Toutes les modalités de ses droits sont indiquées dans le projet de loi »


• 🎤 « Le Quatrième article met en place un couvre-feu obligatoire, les horaires sont aussi indiqués dans le projet de loi. »


• 🎤 « Le Cinquième réfère sur le droit du port d'arme, je vous laisse prendre connaissance de ses modifications. »


• 🎤 « Le Sixième vise à augmenter les contrôles d'identité. Effectivement, des menaces paraissent de plus en plus dans notre république, et il est de notre devoir d'agir pour maintenir la sécurité. »


• 🎤 « Le Septième réfère sur le droit des policiers, les mandats sont désormais accordés plus facilement, les réglementations assignées à ses mandats ont été allégées »


• 🎤 « Le Huitième vise à mettre en place un plan vigipirate, qui sortira dans quelques semaines et qui sera voté par le biais d'un référendum. »


• 🎤 « Le Neuvième et avant-dernier article de ce projet de loi, et cet article concerne la presse, la presse sera obligée de faire contrôler par le gouvernement, pour s'assurer de la vérité, mais aussi que l'article ne soit pas destiner à faire monter la pression de la population, il est vrai que la tension a atteint un sommet jamais vue. Et c'est dans ce but que le gouvernement doit s'assurer de la véracité de l'article. »


• 🎤 « Et le dernier article, le Conseil d'Étatt temporaire sera en capacité de suspendre temporairement le droit de grève à la population si cela met en danger les citoyens. »


• 🎤 « Désormais, je vais justifier ses décisions, notre gouvernement ce dois d'agir pour maintenir l'intégrité de notre république, les menaces extérieur son sérieuse, je suis d'ailleurs dans le droit de vous révéler que la Barvynie a subis des attaques terroristes il y a peu de temps, l'affaire sera publier dans un article lorsque le gouvernement considérera qu'il est possible de révéler l'information. Je crois en l'avenir de notre pays, mais aussi de notre monde, je fais donc appel aux votes, mes chers frères et sœurs. A vous de décider de l'avenir de la Barvynie. »

Vote du CSS & CSN : Projet de Loi

Résultat du Vote :
Oui : 950 (76 %)
Non : 175 (24 %)

Conclusion : Oui ( 76 %)

Un grand merci à LeCorse pour avoir accepté que je m'inspire beaucoup de son format de projet de loi.

〘📑〙 Projet de Loi : Réforme sur la Liberté Individuelle & Collectif :
Droits des Minorités Sexuelles25/03/2017
Proposer par : Ministre de l'Éducation, Ministre de la Santé. Monsieur Bayğa Byamanovich Kylayarov, Madame Aylaana Elleyevna Churusova.

〘📑〙Projet de loi : Révision des Droits des Minorités Sexuelles - Réforme sur la Liberté Individuelle & Collectif

Partie 1 de la Réforme :

Article 1 : La Dépénalisation & Abolition totale des lois Queerophobe.

【📜】Les anciennes Lois de l'Empire Mor, qui visait à pénaliser les minorités sexuelles non-Hétérosexuel, pour être en accord avec les doctrines des religions dominantes, n'ont plus lieu d'être, et même si toute fois est accepté dans notre Nation, leurs doctrines ne doivent pas influencer la République Laïque. Même si le Présidium est pratiquant Orthodoxe, il est pour la dissociation des doctrines religieuse et étatique. De son point de vue, l'homophobie est une trace culturelle du passé qui a influencé les traductions des bibles, jusqu’à nos jours.

Article 2 : La Garantie totale de la reconnaissance nationale des minorités sexuelles Queer :

【⚥】Hétérosexuelle (Wikipédia) : Ce dernier est déjà reconnu par le Gouvernement Barvynien, malgré tout, il n'est plus la seule orientation sexuelle reconnue par le gouvernement.

【⚢】Lesbianisme (Wikipédia) : Le Lesbianisme est reconnu par le Gouvernement Barvynien, autorisant toutes les personnes du sexe féminin à être attirées et à entretenir des relations romantiques, sexuelles et sentimentales avec une autre personne du sexe féminin.

【⚣】Homosexuelle (Wikipédia) : L'Homoséxualité est désormais reconnue par le Gouvernement Barvynien. Ainsi, toute personne masculine qui est attirée par une autre personne masculine, est autorisée à pratiquer des relations romantiques, sexuelles et sentimentales.

【⚤】Bisexuelle (Wikipédia): Toute personne du sexe féminin ou masculin ou Non-Binaire, sont libres d'être attirée par le sexe identique et opposé.

【⚧】Transidentité (Wikipédia): Il est désormais possible, pour une personne du sexe masculin, de transiter au sexe féminin, et inversement. Ou de transiter vers la Non-Binarité, c'est-à-dire l'entre-deux entre le genre masculin & féminin.

【⚥】Intersexuation (Wikipédia) : L'intersexualité est maintenant reconnue par le Gouvernement Barvynien.

【○】Asexualité (Wikipédia) : Il est dorénavant reconnu qu'une personne puisse avoir très peu, voire aucune attirance sexuelle pour quelconque genre.

Article 3 : Promesse de lutte internationale :

【🏳️‍🌈】Le gouvernement Barvynien promet de lutter pour la Fondation d'une organisation non-gouvernemental associer à la lutte de la liberté des genres & orientation sexuelle, à l’échelle internationale, pour rependre l'acceptation des genres & des orientations sexuelles.

Article 4 : Instauration de Loi Pénale et Judiciaire :

【⚖️】Toutes formes d'homophobie, de lesbophobie, de biphobie, de transphobie, ainsi que Intersexophobie, en bref, la Queerophobie
Ou l'hétérophobie, sera pénalement répréhensible par la loi.

Article 5 : Les conditions de divorce seront allégées :

【💍】Du à la dépénalisation des lois anti-Queer. La République Socialiste de Barvynie autorise tous les divorces, car les personnes qui se révèlent être non hétérosexuelles ou non-cisgenres doivent être libres de pouvoir trouver le véritable amour de leur cœur.

Article 6 : Loi sur l'Éducation sexuelle :

【💕】Dù a ses nouvelles lois, il est du devoir de l'éducation d'apprendre à nos futures générations à savoir correctement à quoi correspond leurs orientations, leurs genres, pour éviter tous scam potentiel de mineur, et dérive sectaire potentiel, ou une résurgence de la Queerophobie, et permettre à chaque enfant d'avoir le droit égaux, de se découvrir.
Alors que le Projet de Loi a été rédigé ce matin par le Ministre de l'Éducation et la Ministre de la Santé, une réunion du Conseil Socialiste Suprême de la Barvynie pour présenter le projet de loi, c'est le Ministre de l'Éducation qui est donc invité à la tribune du Conseil Socialiste Suprême. Ce dernier va donc d'une voix calme et impartiale.

• 🎤 « Salutation à vous, Camarade du Conseil, élu par le peuple. Je me présente à la Tribune pour vous présenter un projet de loi tout à fait audacieux, en effet ! Car il s'agit d'un début de plusieurs projets de lois, relatifs à une réforme sur la liberté individuelle et collective de notre grand peuple. Nous l'avons promis, et la voilà. Elle sera relative à l'acceptation des genres et des orientations sexuelles, ce projet de loi est donc particulièrement progressiste. Et égalitaire. »


• 🎤 « Car oui, la Queerophobie n'a que trop duré, une marque évidente du passé de l'Impérialisme Mor, Nous les accusons d'avoir influencé par leurs comportements impérialistes dans le passé les principes moraux du peuple Barvynien à ce sujet ! Et il est temps de révoquer ses lois inégalitaires ! Et de restaurer la liberté d'aimer ! Car c'est avant tout cette liberté qui redonnera à notre peuple ! La fierté qu'on lui a privée depuis tant d'années. Et non ! Ceci n'est pas une demande pour que tous les Barvynien deviennent gays, comme pourraient dire certains conservateurs parmi nous, il s’agit seulement d'accepter son prochain ! Et pour permettre à chacun d'avoir le choix, C'est tout pour moi. Vive le Socialisme. Vive la République.»

Vote du CSS & CSN : Projet de Loi - Révision des Droit des Minorités Sexuelles

〘🗳️〙Résultat du Vote :
Oui : 719 (57 %)
Non : 541 (43 %)

Conclusion : Oui ( 57 %)