L'humanité se trouve à une croisée des chemins. La prolifération des armes conçues pour semer la maladie et le poison menace de nous précipiter dans un âge de ténèbres dont nul ne pourrait prédire l'issue. Face à ce péril commun, la nécessité d'un accord international robuste n'est plus à débattre. C'est le moyen d'y parvenir qui nous divise aujourd'hui. Une première proposition de Traité (TNP-ADM) a été mise en circulation. Elle part d'une intention louable, celle de contenir la dissémination de ces armes. Cependant, une analyse rigoureuse de ce texte révèle des faiblesses structurelles et des dangers cachés qui nous obligent à proposer une voie alternative : le présent Pacte Fondamental, dont les différences sont moins sémantiques que philosophiques.
Premièrement, sur la question de la confiance. Le Traité TNP-ADM repose sur une confiance aveugle. Il demande aux nations de se fier à la seule parole de leurs voisins, sans offrir aucun moyen tangible de vérifier le respect des engagements. Un traité sans mécanisme de supervision n'est qu'une déclaration d'intention ; il ne constitue en rien une garantie de sécurité. Notre Pacte, au contraire, est bâti sur le principe de la confiance vérifiée. Il institue dès son Article 6 un Conseil de Supervision et de Transparence (CST), doté de la capacité de mener des visites et des investigations. Ce sera, nous le pensons, un outil indispensable pour transformer une promesse en une réalité observable et partagée par tous.
Deuxièmement, sur la question de la stabilité internationale. L'annexe du Traité TNP-ADM est, en réalité, sa clause la plus périlleuse. Sous couvert de légitimer la coercition, ses articles 10 à 13 offrent un chèque en blanc à l'escalade militaire. Ils créent un "droit à la force" unilatéral, fondé sur la perception subjective d'une "menace existentielle". C'est une porte ouverte à l'arbitraire, un prétexte potentiel à des guerres préventives qui déstabiliseraient l'ordre mondial au lieu de le protéger. Notre Pacte rejette catégoriquement cette logique de la canonnière. Notre Article 7 prévoit des mesures correctives concertées, une réponse collective et graduée, décidée par la communauté des Parties. Nous ne légitimerons pas la guerre. Notre philosophie est d'organiser la pression diplomatique et économique pour ramener un contrevenant dans le giron du droit commun.
Troisièmement, sur la question de l'avenir. Le Traité TNP-ADM se contente de vagues promesses de négociations futures sur le désarmement. Notre Pacte, dans son Article 5, fixe un cap clair : l'éradication totale des arsenaux existants. Il ne s'agit pas de geler une injustice où quelques-uns posséderaient indéfiniment le pouvoir d'anéantir les autres, mais de s'engager résolument sur la voie d'une sécurité véritablement égale pour tous.
Le Pacte Fondamental pour la Maîtrise des Armes de Contamination de Masse est notre réponse. C'est la voie de la lucidité et de la construction d'une paix durable. Nous vous invitons à en examiner les termes avec la gravité que l'heure exige.
Proclamation Initiale
Nous, nations signataires du présent pacte,
Reconnaissant que les armes conçues pour propager des agents pathogènes ou toxiques représentent un fléau existentiel susceptible d'effondrer nos sociétés et d'empoisonner notre héritage commun, la biosphère ;
Affirmant solennellement que la sécurité d'une nation ne peut se construire sur la menace d'une annihilation collective, mais doit reposer sur la confiance mutuelle et la coopération ;
Convaincus que la dissémination des savoir-faire et des matériaux permettant la création de telles armes constitue la plus grande menace à la paix et à la survie de nos peuples ;
Proclamant la prérogative de chaque nation à maîtriser les sciences du vivant et de la chimie pour le bien-être de tous, à des fins médicales, agricoles ou industrielles, dans un esprit de progrès partagé ;
Nous nous unissons aujourd'hui pour marquer l'aube d'une nouvelle ère de sécurité collective et nous convenons de ce qui suit :
Article 1 : Lexique du Pacte
Aux fins de l'application du présent Pacte :
- "Arme de Contamination de Masse" (ACM) : Désigne tout vecteur, dispositif ou substance dont l'objet est de causer la mort, la maladie ou une incapacité généralisée par la dispersion délibérée d'agents biologiques (micro-organismes, toxines) ou d'agents chimiques toxiques.
- "Puissance Détenant des ACM" : Se réfère à toute Partie qui, à la date d'ouverture à la signature du Pacte, déclare posséder un arsenal d'ACM ou avoir mené à bien un essai concluant d'un tel dispositif.
- "Puissance Non-Détentrice" : Désigne toute Partie au Pacte qui ne correspond pas à la définition d'une "Puissance Détenant des ACM".
- "Matériel sensible" : Concerne les agents biologiques et chimiques spécifiés dans une liste technique annexée, ainsi que les équipements et technologies critiques pour leur militarisation.
Article 2 : Devoirs des Puissances Détenant des ACM
Toute Puissance Détenant des ACM qui devient Partie au présent Pacte s'interdit formellement toute cession, don, prêt ou courtage, par quelque moyen que ce soit, d'ACM ou du contrôle de leur emploi. De plus, elle s'abstiendra de fournir toute expertise, matériel ou soutien qui pourrait permettre à une Puissance Non-Détentrice de franchir le seuil de la possession de telles armes.
Article 3 : Renonciation des Puissances Non-Détentrices
Toute Puissance Non-Détentrice qui adhère au Pacte renonce solennellement et irrévocablement à poursuivre, développer, produire ou chercher à obtenir, par ses propres moyens ou via un tiers, des ACM ou la maîtrise opérationnelle de celles-ci. Elle s'engage également à refuser toute proposition ou assistance visant à la doter de telles capacités.
Article 4 : Garantie des Applications Bénéfiques
- Le présent Pacte garantit et protège la prérogative souveraine de chaque Partie à explorer et exploiter les sciences biologiques et chimiques à des fins qui ne sont pas interdites par le Pacte.
- Les Parties s'engagent à promouvoir une coopération active et transparente pour l'échange de connaissances, de technologies et de matériaux destinés à des applications pacifiques, en veillant à ce que cette coopération ne contrevienne pas aux engagements pris aux Articles 2 et 3.
Article 5 : Vers l'Éradication des Arsenaux
Les Puissances Détenant des ACM s'engagent sur la voie d'un désarmement structuré et mutuel. Les Parties s'accordent pour que l'horizon de ce Pacte soit un monde définitivement libéré de la menace des ACM, et conviennent de lancer, dans un délai raisonnable, des pourparlers dédiés à l'élaboration d'un calendrier d'élimination totale et supervisée de tous les arsenaux existants.
Article 6 : Mécanisme de Supervision et de Transparence
- Sera discuté l'institution d'un "Conseil de Supervision et de Transparence" (CST), organe technique permanent où siège un représentant de chaque Partie.
- Chaque Partie fournira au CST un inventaire national de ses installations et activités relatives au matériel sensible.
- Le CST organisera des visites de conformité programmées sur les sites inventoriés pour confirmer leur vocation non-hostile.
- En cas de doute sérieux soulevé par une Partie concernant une activité suspecte sur le territoire d'une autre, le CST pourra autoriser, par un vote qualifié de son conseil exécutif, un mandat d'investigation spéciale pour élucider la situation. Le refus d'une telle investigation sans motif impérieux sera considéré comme un indice de non-conformité.
Article 7 : Procédure en cas de Non-Respect Avéré
- Toute Partie suspectant une violation du Pacte peut saisir officiellement le CST en présentant les éléments à sa disposition.
- Le CST est tenu d'enquêter et de produire un rapport circonstancié à l'attention de toutes les Parties.
- Si une violation est confirmée, les Parties au Pacte se concerteront pour mettre en œuvre des mesures correctives concertées, pouvant aller de la suspension de la coopération technique à l'isolement diplomatique et économique du contrevenant, afin de le contraindre à revenir au respect de ses obligations.
Article 8 : Évaluation et Adaptation du Pacte
Tous les cinq ans, une Assemblée d'Évaluation Quinquennale sera convoquée. Elle aura pour mission d'examiner l'application du Pacte, de juger des progrès accomplis vers ses objectifs finaux et de proposer les ajustements nécessaires à son renforcement.
Article 9 : Dissociation du Pacte
Une Partie peut initier sa dissociation du Pacte si elle juge que des circonstances exceptionnelles, directement liées à l'objet du présent instrument, menacent directement son existence et sa sécurité fondamentales. Une telle décision devra être notifiée avec un préavis de cent quatre-vingts jours au Gardien du Pacte et à toutes les autres Parties, accompagnée d'un exposé détaillé justifiant ce recours ultime.
Article 10 : Activation et Gardien du Pacte
- Le présent Pacte sera activé après le dépôt des instruments de ratification par plus d'un État.
- Le gouvernement du Grand Kah est provisoirement désigné comme Gardien du Pacte. Il est chargé de recevoir les ratifications et de distribuer les copies authentifiées du texte jusqu'à mise en place du Conseil de Supervision et de Transparence.
Le présent pacte sera rediscuté en détail et amendé pour obtenir une forme finale une fois suffisamment de pays ayant décidés d'adhérer au pacte ou l'ayant ratifié.
Pour adhérer au Pacte, veuillez remplir le formulaire ci-joint :
[b]Pays :[/b]
[b]Date d'adhésion au Pacte :[/b]
[b]Date de ratification du Pacte :[/b]
