Accords internationaux d'Illiv


Préambule : Les Accords internationaux d'Illiv sont le résultat d’une volonté commune et multilatérale de la République du Latrua (ci-dessous Latrua), de la Fédération des Communes Slavis (ci-dessous Slaviensk), de la République Fédérale de Karty (ci-dessous Karty) et du Code communautaire des Quatres Vallées (ci-dessous Quatres Vallées) de mettre en place des partenariats solides entre leur nation et de poursuivre le travail lancé lors de la rencontre de Morovsk.
Ces accords résultent de la rencontre, le 12 novembre 2018 à Illiv, entre le Président Provisoire du Comité de Volonté Publique slavis , Son Excellence, Monsieur Damir Dmitrievitch Ovechkin, la Gouverneure Fédérale de la République Fédérale de Karty, Son Excellence, Madame Angèle Orlovski, les représentants du Code communautaire, Leurs Excellences, Messieurs Antog Meshigian, Aliji Denizli, Terenti Jinjikhashvili, Madame Azniv Isagholian, et le Président de la République du Latrua, Son Excellence, Monsieur Vasiliy Shulichenko.
Les parties susnommées s’engagent à respecter les closes du traité signé. Ce dernier ne peut être modifié que suite à l’accord préalable de toute les parties.
Titre Premier : De la coopération culturelle et universitaireArticle Premier : Le Latrua, Slaviensk et Karty créent un programme d'échange universitaire commun avec les Quatres Vallées.
Alinéa 1 : Ce programme s'adresse à tous les lycéens et étudiants de 17 ans ou plus.
Alinéa 2 : Ce programme permet à ses destinataires d'étudier dans l'une ou plusieurs des quatre nations pour une partie ou la totalité de leurs études.Article 2 : Le Latrua, Slaviensk, Karty et les Quatres Vallées ouvrent des canaux de coopération scientifique.
Alinéa 1 : Ces canaux seraient ouverts à tous les chercheurs, conférenciers et professeurs d'université des quatre nations.Article 3 : Les Quatres Vallées organisent, à l'attention des citoyens kartiens, latruants et slavis, un tirage au sort.
Alinéa 1 : Ce tirage au sort permet, aux gagnants, de visiter les Quatres Vallées en vivant auprès de certaines communautés.
Alinéa 2 : Plusieurs tirages auront lieu dans une année.
Alinéa 3 : Le financement du voyage et du logement des gagnants seraient pris en charge par les quatre parties.Article 4 : Les quatre parties créent l'Office de Coopération Artistique.
Alinéa 1 : L'OCA a pour mission de mettre en relation différents artistes des quatre nations, leur permettant ainsi de créer ensemble et de promouvoir leur culture respective. Article 5 : Les Quatres Vallées installent sur le territoire national latruant, kartien et slavis des organismes de promotion des cultures.
Alinéa 1 : Ces organismes sont affiliés directement aux ambassades déjà présentes sur les diverses territoires.Article 6 : Le Latrua installe une académie latruante sur le territoire lav p'iri.
Alinéa 1 : Le bâtiment sera construit à Dzyun Tovli.Titre Second : De la coopération économiqueArticle Premier : Les Quatre Vallées accordent à Slaviensk un licence communautaire d'exploitation.
Alinéa 1 : Slaviensk recevra la moitié de la production de la mine de chrome se situant au sud de la vallée du Nvart.
Alinéa 2 : Slaviensk recevra la moitié de la production de la mine de zinc se trouvant dans la vallée du Dzaghig.
Alinéa 3 : Cette licence expirera en 2039 soit 20 ans après le début de l'exploitation.
Alinéa 4 : Une fois ce délai expiré, les slavis ont l'autorisation soit de repartir en Slaviensk, soit de rester dans les Quatres Vallées, en s'intégrant à l'une des communautés lav p'iri. Article 2 : Slaviensk s'engage à prendre en charge l'amélioration des machines et des usines d'extraction de chrome et de zinc.
Alinéa 1 : Des ouvriers et des ingénieurs slavis seront accueillis aux Quatres Vallée pour effectuer ces travaux.
Alinéa 2 : Ils seront soumis au droit du travail slavis.
Alinéa 3 : Ils seront rémunérés par l'État slavis et/ou par les entreprises intervenant dans les travauxArticle 3 : Slaviensk s'engage à former des ouvriers et ingénieurs lav p'iri.
Article 4 : Les Quatres Vallées autorisent Slaviensk à envoyer de l'aide humanitaire.
Alinéa 1 : Cette aide concernera principalement l'envoi de matériel médical.Article 5 : Les Quatres Vallées accordent à l'entreprise latruante TML le monopole sur le secteur ferroviaire.
Alinéa 1 : TML a pour mission de rénover avec les acteurs locaux le réseau de chemins de fer lav p'iri.
Alinéa 2 : Ce monopole prendra fin en 2024, soit 5 ans après le début de l'exploitation.Article 6 : Le Latrua s'engage à former les employés lav p'iri ayant participer aux travaux de rénovation.
Titre Troisième : De la coopération militaireArticle Premier : Les Quatres Vallées autorisent le Latrua à installer une base militaire sur leur sol.
Alinéa 1 : Cette base sera construite dans le nord de la vallée de l'Alasania. Article 2 : La Latrua donne son accord de principe pour la construction, à terme, d'une base militaire lav p'iri sur son sol.
Article 3 : Le Latrua s'engage à prendre contact avec les autorités de la Confédération Socialiste du Nazum.
Alinéa 1: Ces discussions auront pour de délimiter l'implication et le rôle de la CSN dans l'exploitation de la base lav p'iri.Article 4 : Les Quatres Vallées autorisent Slaviensk à envoyer une commission militaire.
Alinéa 1 : Cette commission aura pour but de constater la sécurité sur le territoire des Quatres Vallées de proposer des axes de modernisation des forces armées lav p'iri via des prix réduits.