11/05/2017
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📙[CODE] Code de la Fiscalité

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꧁𓊈 CODE DE LA FISCALITÉ 𓊉꧂
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◈ Fiscalité des particuliers ◈
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Le système fiscal des particuliers au sein de la République Démocratique du Neved a été conçu dans un souci d’équité et de responsabilité. Celui-ci a été pensé afin d'assurer que chaque citoyen contribue de manière juste au financement des services publics tout en favorisant les comportements respectueux de l’environnement ainsi que de la société. La simplicité et la transparence sont les piliers de ce système, afin que chaque citoyen comprenne clairement la nature des prélèvements qui lui sont appliqués, ainsi que les raisons profondes qui les justifient.

L’impôt direct repose sur une flat tax unique de 20% appliquée à l’ensemble des revenus. Ces revenues peuvent être des salaires, des revenus fonciers ou encore des revenus de placements. Cette imposition à taux unique a été choisie pour sa simplicité, rendant ainsi le système plus transparent et plus simple à anticiper. En assurant que chaque individu paie la même part proportionnelle à ses revenus, cette flat tax établit un équilibre fondé sur la participation équitable.

En complément, le Neved applique une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur la consommation. Cette TVA se décline en plusieurs taux adaptés à la nature des biens et des services. Le taux standard est fixé à 15%, celui-ci s’applique à la majorité des produits garantissant un flux régulier de recettes pour financer les services publics essentiels tels que l’éducation, la santé ou les infrastructures. Pour modérer la consommation ostentatoire, les produits considérés comme de luxe, tels que les bijoux ou les voitures haut de gamme, sont soumis à un taux plus élevé de 25%. Enfin, dans une volonté affirmée de promouvoir des comportements plus responsables, une taxe dissuasive de 35% est appliquée à tous les produits jugés nuisibles pour la santé ou l’environnement, notamment le tabac, l’alcool fort, les drogues ou encore les carburants fossiles polluants. Ce système a pour vocation d’encourager des choix plus durables chez les consommateurs tout en assurant un financement adapté des politiques publiques de santé et de protection de l'environnement.

Le système intègre également une taxe spécifique liée à la gestion des déchets de tous les citoyens du Neved, la taxe "ÉcoWaste". Chaque foyer se voit imposer annuellement une taxe en fonction de la quantité de déchets ménagers non recyclés qu’il produit. Ce mécanisme vise à responsabiliser les citoyens en matière de tri et de réduction de leurs déchets, contribuant ainsi à la préservation de l’environnement, et à la santé publique. La taxe est calculée de manière progressive selon le poids ainsi que le volume des déchets non recyclés. Cette taxe incite chacun à adopter des pratiques plus écologiques sans pénaliser les petits producteurs de déchets.

Par ailleurs, dans la lutte contre le changement climatique, le Neved applique une taxe carbone sur la consommation d’énergies fossiles, incluant les carburants, le gaz naturel ou encore l’électricité provenant de diverses sources polluantes. Cette taxe progressive encourage la transition vers des énergies propres et soutient financièrement les projets verts tels que le développement des transports publics, la recherche en énergies renouvelables ou encore la rénovation énergétique des logements.

Enfin, la taxe d’habitation pour les résidences secondaires et les logements vacants. Ce choix politique a pour objectif de freiner la spéculation immobilière, un problème aujourd'hui connu dans de grandes villes du Neved, qui tend à réduire l’offre de logements disponibles et à augmenter les prix rendant l’accès au logement plus difficile pour de nombreux habitants. En taxant ces biens, le système fiscal encourage une meilleure occupation des logements et favorise ainsi la cohésion sociale et la dynamique territoriale.

Ainsi, le système fiscal des particuliers au sein du Neved concilie justice sociale et préservation de l’environnement. Chaque impôt a été pensé et réfléchi afin de répondre à des objectifs précis, qu’il s’agisse de garantir le financement des services publics, de modérer les inégalités ou d’orienter les comportements individuels vers un avenir bien plus durable. Ce système fiscale, simple et transparent permet à chacun de comprendre clairement sa contribution à la collectivité et les bénéfices que celle-ci procure à l’ensemble de la société.

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◈ Fiscalité des entreprises ◈
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Le système fiscal des entreprises au sein de la République Démocratique du Neved repose sur un équilibre juste entre contribution économique, justice sociale ainsi que responsabilité environnementale. Chaque prélèvement a été réfléchi et conçu afin de répondre à un objectif précis garantissant ainsi que la prospérité des acteurs économiques s’accompagne d’un engagement concret envers la société et la nature.

L’impôt sur les sociétés est fixé à un taux unique de 25% sur les bénéfices réalisés. Il constitue l’un des piliers du financement public. Sa structure est simple et transparente, elle permet donc aux entreprises d’anticiper leurs charges fiscales tout en s’assurant que leur contribution est proportionnelle à leurs performances économiques. Ce taux a été choisi pour rester compétitif au niveau international tout en assurant des ressources stables à l’État.

Les cotisations sociales patronales représentent 50% de la masse salariale brute versée par l’employeur. Elles financent un ensemble complet de prestations, que ce soit la santé, la retraite, la formation professionnelle et diverses autres aides sociales. Par ce biais, les entreprises participent directement au bien-être de leurs salariés et à la stabilité économique globale tout en soutenant la formation ainsi que l’innovation.

Sur le plan environnemental, la taxe carbone s’élève à 100 Darns par tonne de CO2 émise. Elle vise à inciter les entreprises à diminuer leur empreinte carbone en les encourageant à investir dans des solutions moins polluantes et en adoptant des énergies renouvelables.

La taxe "Biodégradation et Ressources" impose 500 Darns par hectare de terrain affecté ou par unité de ressource naturelle exploitée. Elle permet de préserver les sols, les écosystèmes et la biodiversité.

Afin de limiter les effets nocifs sur la santé et l’environnement, la taxe "Polluants Atmosphériques et Liquides" prélève 500 Darns par tonne de rejets polluants dans l’air, l’eau et les sols. Les entreprises sont ainsi incitées à adopter des systèmes de traitement et de dépollution plus efficaces, réduisant ainsi l’impact de leur activité sur les milieux naturels.

La taxe "Nuisances Sonores" a la forme d’un forfait annuel de 100 000 Darns pour les activités situées dans des zones dîtes sensibles. Ce prélèvement vise à protéger la qualité de vie des habitants et des travailleurs tout en préservant le milieu naturel particulièrement vulnérables au bruit.

L’utilisation de l’eau est également encadrée par une taxe spécifique, fixée à 1 Darn par mètre cube consommé. Cette mesure incite les entreprises à optimiser leurs méthodes, à recycler l’eau utilisée et, ainsi, à limiter le gaspillage.

Enfin, la taxe "Déchets Industriels et Emballages" cible la production et la gestion des déchets. Les entreprises paient 100 Darns par tonne de déchets non recyclés, 200 Darns par tonne de déchets dangereux et potentiellement dangereux, et 200 Darns par tonne d’emballages mis sur le marché. Ce dispositif, vise à promouvoir l’économie circulaire et à réduire drastiquement l’empreinte environnementale de la production industrielle.

En conclusion, la fiscalité des entreprises au Neved ne se limite pas à un simple outil de financement des services publics. Elle est également très importante pour la transformation sociale et écologique en incitant chaque acteur économique à participer activement à la construction d’une économie plus durable, équitable et résiliente, tout cela au service du bien commun.

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◈ Vue globale des recettes ◈
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