Posté le : 04 oct. 2025 à 15:50:08
Modifié le : 04 oct. 2025 à 15:51:50
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À la mention du prix, le ministre des armées Henry Moser put voir immédiatement que cela n’était pas une bonne nouvelle, d’une mine joyeuse au moment de demander des sous-marins, le ministre khardazien Tchëkéli arborait maintenant une mine triste ou du moins de déception. Mais cette déception était totalement compréhensible, passer du simple au double pour un tel bâtiment de guerre n’était pas sans conséquence pour les finances du Tsarat.
Henry Moser – Je comprends tout à fait que vous ne puissiez pas vous permettre cet achat en plus des avions, mais nous ne pouvons malheureusement pas descendre en dessous. Pour ce qui est des avions, il vous suffit de signer ici :
Traité relatif à l’acquisition par le Tsarat du Khardaz de chasseur à l’Empire Raskenois
Traité a écrit :
Traité relatif à l’acquisition par le Tsarat du Khardaz de chasseur à l’Empire RaskenoisSigné à Eberstadt, le 17 aout 2017
PréambuleConsidérant la volonté du Tsarat du Khardaz de se doter de moyens de protection aérienne, considérant la volonté des deux parties de se lancer dans un rapprochement bilatéral,
Affirmant leur attachement à la stabilité régionale, à la transparence des transferts d’armement,
Souhaitant créer un cadre précis et transparent pour l’acquisition par le Tsarat du Khardaz de chasseurs produits par l’Empire Raskenois,
Sont convenues de ce qui suit :
Article 1 – Objet du traitéLe présent traité Raskeno-Khardaz a pour objectif de définir les conditions de l’acquisition et du transfert au Tsarat du Khardaz d’une soixantaine de chasseurs de dernière génération JS-17 Walküre, avions produits par l’Empire Raskenois. Au-delà de l’acquisition de matériel militaire, le présent traité porte également sur les services de formation, de maintenance initiale et de fourniture de pièces de rechange.
Article 2 – Livraison et transfertLa soixantaine de chasseurs JS-17 Walküre visés par le présent traité sera livrée conformément au calendrier prévu par le traité, soit une livraison mensuelle d’une dizaine de chasseurs. Le transfert de propriété relatif aux avions n’interviendra qu’une fois la réception officielle par les autorités compétentes du Tsarat du Khardaz effectuée.
Article 3 – FinancementLe coût global unitaire relatif à l’acquisition de JS-17 Walküre étant fixé initialement à 3000 unités internationales, subit une remise de 20 % abaissant alors son coût à 2400 unités internationales, portant le coût global de la commande à 144 000 unités internationales. Les paiements seront effectués en six tranches réparties sur les six livraisons définies à l’article 2, soit un paiement échelonné en six tranches de 24 000 unités internationales. Chaque partie de ce présent traité garantit la mise à disposition des ressources nécessaires à la bonne exécution des obligations présentes dans ce même traité.
Article 4 – Formation et soutienL’Empire Raskenois s’engage à assurer la formation initiale et continue du personnel relatif à l’écosystème JS-17 Walküre, ainsi qu’un soutien logistique et technique durant la période de garantie fixée à 24 mois ou 1000 heures de vole à compter de la réception officielle par la partie khardazienne.
Article 5 – Confidentialité et sécuritéLes deux parties prenantes de ce présent traité conviennent que toutes informations classifiées et données opérationnelles échangées seront protégées et non divulguées sans consentement écrit de la partie Raskenoise.
Article 6 – Usage et non-transfertLes chasseurs de dernière génération JS-17 Walküre acquis dans le cadre de ce présent traité seront exclusivement utilisés par les forces armées du Tsarat du Khardaz. Nul transfert d’armement à un pays tiers, sous quelque forme que ce soit, ne saura être réalisé sans l’accord préalable et écrit de l’Empire Raskenois.
Article 7 – Comité mixte de suiviDans l’objectif que ce présent traité soit scrupuleusement respecté, sera mis en place un comité de supervision bilatéral qui aura pour charge de superviser et suivre l’exécution du traité. Ce même comité, composé de représentants militaires, industriels et diplomatiques des deux Parties, devra se réunir au moins deux fois par an.
Article 8 – Durée et amendementsLe présent traité entre en vigueur au moment même de sa signature et est conclu pour une durée indéterminée. Toute volonté de modification de ce traité devra faire l’objet d’un amendement écrit et signé par les deux Parties. En cas de volonté de l’une des deux parties de quitter le traité, celle-ci devra respecter un préavis de douze mois avant d’être libérée de ses obligations, cependant, les obligations de confidentialité et de non-transfert demeurent applicables après la fin du traité.
Article 9 – Règlement des différendsSi dans le futur, des différends quant à l’interprétation ou l’application du présent traité venaient à apparaître, ceux-ci devront être réglés en priorité par la voie diplomatique. Si aucun compromis n’est trouvé, le différend se devra d’être soumis à des arbitres indépendants acceptés par les deux parties.
Article 10 – Manquements et mesures correctivesDans le cas d’un non-respect des obligations prévues dans le cadre de ce présent traité, la partie lésée devra notifier par écrit l’autre partie des manquements constatés. À compter de la réception par la partie mise en cause de la notification par la partie lésée des manquements constatés, la partie mise en cause disposera d’un délai de quatre-vingt-dix jours pour remédier aux manquements constatés. Dans le cas où la régularisation demandée ne serait pas effectuée passé ce délai, la partie lésée pourra, après consultation du comité mixte de suivi, suspendre temporairement tout ou partie de ses obligations issues du traité, sans préjudice du recours à l’arbitrage prévu à l’Article 9. Au-delà de ça, les obligations relatives à la confidentialité, au non-transfert et à la sécurité des informations restent en vigueur quelles que soient les circonstances.
Article 11 – Dispositions finalesLe présent traité entre en vigueur à compter de la date de sa signature et sera rédigé en deux exemplaires originaux, l’un en allemand et l’autre en Khardaz.
Signé à Eberstadt, le 17 aout 2017
Pour l’Empire Raskenois :
Axel Orndorff, Ministre des Affaires étrangères
Henry Moser, Ministre des Armées
Pour le Tsarat du Khardaz :
Akavki Tchëkéli Ministre des Affaires étrangères
Henry Moser – Je peux comprendre que vous trouviez ce traité lourd, mais lorsque du matériel militaire aussi sensible que le JS-17 Walküre est vendu, nous ne pouvons pas considérer cela comme une vente normale.