Organisation de Coopération Mondus - OCM
Mission générale
L’Organisation de Coopération Mondus (OCM) a pour mission d’assurer la bonne tenue des échanges commerciaux et des traités diplomatiques à travers le monde. Elle constitue, à ce titre, un instrument de gouvernance mondiale, visant à héberger un ensemble de conventions établissant des normes internationales indispensables au commerce mondial et à une forme d’entente judiciaire entre États. À la différence d’autres organisations internationales, l’OCM n’a pas de mission politique au sens idéologique du terme. Elle agit exclusivement comme facilitateur des transactions, producteur de statistiques et garant de la normalisation des relations internationales.
Les quatre missions fondamentales de Mondus
- Production de statistiques et de recommandations dans les domaines militaire, économique et commercial.
- Facilitation et administration des traités internationaux.
- Élaboration de normes économiques, diplomatiques et juridiques.
- Mise à disposition d’un lieu d’échanges pour les États du monde.
Adhésion
Tout État, de jure ou de facto, peut adhérer à Mondus ou s’en retirer par simple communiqué officiel et inscription administrative.
Reconnaissance des traités
Tout État adhérent doit reconnaître l’existence des traités internationaux ainsi que leur caractère diplomatiquement contraignant. Il peut alors les ratifier ou non.
Information des membres
Tout État adhérent doit, dans la mesure du possible et de sa volonté, informer les autres membres de Mondus de toute initiative visant à établir un traité international.
Hébergement des traités
Toute forme de traité, commercial, judiciaire ou politique, peut être hébergée au sein du Conseil de Mondus, à condition de remplir les critères suivants :
- Posséder un mécanisme de rétractation ;
- Proposer un cadre légal cohérent ;
- Être accessible à l’ensemble des membres de Mondus. ;
Responsabilité et défense
Tout État membre peut être assigné à répondre d’un manquement à un traité hébergé par Mondus. Il peut choisir de se défendre lui-même, de mandater un représentant pour le faire en son nom ou ne pas répondre. En cas de manquement avéré, une sanction sous forme de contre-mesure peut être décidée par les membres lésés.
Définition de la contre-mesure
Est définie comme contre-mesure toute action entreprise par un membre de Mondus s’estimant lésé par le non-respect d’un traité pourtant ratifié. Elle doit induire un dommage égal ou inférieur au préjudice subi et se limiter aux dispositions protectrices du traité concerné.
Reconnaissance des statistiques
Les États adhérents à Mondus ne peuvent rejeter les statistiques publiées par l’organisation sans motiver explicitement leur désaccord.
Conditions minimales d’admission
Sont admis au sein de Mondus les États reconnaissant au minimum les notions suivantes :
- Un bloc conventionnel ;
- Une monnaie ;
- Transaction internationale ;
- Représentation diplomatique ;
- Territorialité.
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[b]Adhésion à Mondus[/b]
[indent=20%][indent-right=20%][img=lien]Drapeau[/img][/indent-right][/indent][/center]
[b]Nom du pays :[/b]
[b]Type d'économie :[/b]
[b]Date :[/b]
[b]Archétypes :[/b]
Inscription Mondus Archétypes
