
Avec le soutien de trois nations-membres lors d'une séance de l'Assemblée des Nations Paltoleuciennes, une sous-organisation, ou un traité de niveau inférieur à celui de la CCP peut-être fondé. Les nations-membres de la CCP en exprimant le souhait pourront ainsi rejoindre ces sous-organisations, du moment qu'elles en respectent les dispositions.
À chaque nouvelle sous-organisation, un communiqué officiel doit être émis afin d'en informer la population paltoleucienne.