30/05/2018
22:03:24
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[Annonce] Assemblé Nationale Oskallie

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3
ANO
206
Les partis qui compose l'assemblé Nationale Oskallie.

- parti Union Nationale
- Parti Union civique
- parti Gauche populaire
- parti écologie Nouvelle

Les députés :

- 250 (Union Nationale)
- 150 (Union civique)
-320 (Gauche populaire)
- 155 (écologie Nouvelle)
1786
Modification de la réforme sur les entreprises et l'économie ainsi que les taxes

Président de L'assemblé Nationale : Bonjour chers députés, le parti Gauche Populaire, qui propose plusieurs modifications sur cette réforme qui permettra aux entreprises internationales de pouvoir s'implanter sans difficulté financière. Ils souhaitent aussi ajouter des lois sur l'OEI qui se nomme "l'Organisation des Entreprises Internationales" créée en 2015 par notre gouvernement pour faire respecter nos lois.
Lois à modifier :

- ART 1 : toutes entreprises qui héberge dans le territoire Oskallien doivent payer une taxe d’hébergement qui coût entre 1500 à 3800 tokens/mois, la taxes sera proportionnelle a la valeur de l’entreprise.

pour

ART 1 : toutes entreprises qui s'implante dans le territoire de la république Oskallie doivent payer une taxe d’hébergement qui coût entre 1500 à 2900 tokens/mois, la taxes sera proportionnelle a la valeur de l’entreprise.


- ART 2 :
Les entreprises doivent payer au minimum leur salarient de 2500 tokens par mois, si leurs salaires sont en dessous une amende de 5000 tokens seront distribués à l’entreprise qui enfreignait cet article.

pour

ART 2 :
Les entreprises doivent payer au minimum leur salarient de 1500 tokens par mois, si leurs salaires sont en dessous une amende de 7000 tokens seront distribués à l’entreprise qui enfreignait cet article.



- ART 4 :
pour bénéficier de la prime producteur les entreprises doivent réduire leurs prix de 40 % à 50 %, si cela n’est pas respecté, le prime producteur sera refusé.

Pour

ART 4 :
pour bénéficier de la prime producteur les entreprises doivent réduire leurs prix de 20 % à 30 %, si cela n’est pas respecté, le prime producteur sera refusé.

Demande de suppression de l'article 5 de la réforme sur les entreprises et de l'économie


Taxe à modifier :

- Taxe animaux domestiques : 1100 Token/mois

pour

Taxe animaux domestiques : 700 Token/mois

Vote des députés

- Union Nationale 250/250
- Union Civique 150/150
- Gauche Populaire 320/320
- écologie Nouvelle 100/155

Assemblé Nationale approuve la modification de la réforme sur les entreprises et l'économie et taxe compris
1275
Modification de la Constitution Nationale

Le président de l'assemblé prend la parole

"Bonjour cher collègue, les députés, nous sommes réunis pour une modification importante de la constitution de notre pays. Cette modification est principalement sur la procédure présidentielle, mais nous voulons ajouter une procédure en plus qui concernerait principalement les citoyens dans celle-ci."

Art 1 : Les citoyens peuvent choisir de garder ou non le président actuel uniquement s'il y a une majorité de plus de 85 %. Si cela est accepté, l'élection présidentielle sera repoussée 7 ans plus tard ; pendant cette période, les citoyens peuvent révoquer l'élection en obligeant une élection après un second vote national.

le président de assemblé reprend la parole

"Je profite aussi de cette modification de la CNO pour ajouter un article qui est le suivant.
Le gouvernement peut instaurer "la loi Oskallien" pour obliger l'acceptation de lois, cette loi ne permet en aucun cas l'acceptation de la ANO sur des modifications de la Constitution Nationale et sur des décisions militaires"

Art 1 :Le gouvernement peut instaurer "la loi Oskallien" pour obliger l'acceptation de lois, cette loi ne permet en aucun cas l'acceptation de la ANO sur des modifications de la Constitution Nationale et sur des décisions militaires.


Vote

- 150/250 Union Nationale
- 90/150 Union civique
-300/320 Gauche populaire
- 150/155 écologie Nouvelle

L'ANO accepte la modification de la Constitution Nationale Oskallie (CNO).
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