Traité signé entre la République de Duve et la République Oskallie le 25 février 2018 par Monsieur le Député d'Honneur, Paul Gryge, et Monsieur le Président de la République Oskallie, Christophe Shannon.
Préambule
La République de Duve et la République Oskallie, se reconnaissant mutuellement, ont jugé nécessaire d'établir des accords dans leurs intérêts et ceux de leurs citoyens et citoyennes. Ce pourquoi, ce présent traité est donc l'expression de leur volonté commune. Ce traité est applicable tant qu'aucun des deux signataires ne veut le rompre en l'annonçant clairement à l'autre Nation une semaine avant la fin actée du traité.
Accords économiques
Article 1
Jugeant leurs intérêts communs dans la Passe Lofoténoise, une coopération policière maritime et terrestre est établie pour éviter que tout criminel ou délinquant échappe à la justice en profitant des potentiels lenteurs de la justice.
Article 2
Les bateaux commerciaux passant dans les eaux duvoises ou oskaliennes se verront appliqués une taxe à hauteur de 10 % sur le poids de leurs marchandises. Cependant, la taxe sera réduite à 5 % pour les bateaux battant pavillon duvois ou oskallien.
Article 3
Le poids des marchandises sera calculé par le commerçant en charge du navire et sera donné aux douanes pour effectuer le prélèvement de la taxe. Cependant, les douanes se réservent le droit de contrôler aléatoirement le poids des marchandises.
Article 4
S'il est dûment constaté que le poids donné par le commerçant en charge du navire est faux, il devra payer le montant de la vraie taxe, ainsi que payer une amende de 1200 tokens ou dipins et se verra forcer de subir une taxe de 20% sur le poids de ses futures marchandises pendant 1 mois, qui sont bien évidemment cumulable.
Article 5
Quant à la taxe entre les frontières de la République de Duve et la République Oskallie, elle sera au montant de 5%, toujours sur le poids de la marchandise, pour les produits étrangers, mais aucune taxe sera effectuée sur les produits venant d'Oskallie ou de Duve. Les douanes se réservent le droit de contrôles aléatoires. Si le poids donné est faux, les mêmes sanctions de l'article 4 seront appliquées.
Accords de coopération militaire et accords de défense
Article 6
La Passe Lofoténoise étant une mer sous contrôle duvois et oskallien, il a été jugé nécessaire d'établir une coopération entre les deux marines militaires de Duve et d'Oskallie. Tout navire de guerre étranger à nos deux nations, sans aucune autorisation, entrant dans la Passe Lofoténoise, se verra sommer avant que les deux marines ne se voient contraintes de faire feu dessus.
Article 7
Un accord militaire défensif est conclu entre la République de Duve et la République Oskallie. C'est-à -dire que toutes nations déclarant la guerre (de quelques manières que ce soit), soit à la République de Duve, soit à la République Oskallie, se verra aussi déclarer la guerre par l'autre nation signataire du traité. Cependant, si un pays signataire déclare la guerre en premier à une nation, l'autre nation signataire n'a aucune obligation de soutenir la guerre enclenchée par son voisin.
Article 8
Un exercice militaire se verra effectuer à une date quelconque, pour montrer la coopération et l'entraide entre Duve et l'Oskallie. Cet exercice n'est pas obligatoire et n'a pas d'échéance précise.
