Articles I : Présentation de l’OMH et de ces fonctions
ARTICLES 1.1) Le dit traité à pour vocation de mettre en place l'OMH (Organisation Mondiale des Hydrocarbures) et de définir son fonctionnement.
ARTICLES 1.2) L'OMH a pour but de mettre en place une collaboration et doit coordonner entre eux, les principaux producteurs d'hydrocarbure.
L'objectif de cette collaboration est de s'accorder sur les volumes des hydrocarbures exportés par les membres.
ARTICLES 1.3) Toutes nations exportatrice nette d’hydrocarbure et étant souveraine de sa production et de ces capacités de production est éligible à l’OMH.
ARTICLE 1.4) Cette souveraineté peut prendre plusieurs formes : la nationalisation, des réglementation où beaucoup plus souple il suffit que les hydrocarbures soit totalement exploité par une où plusieurs entreprises nationales de l’État membres concernés.
-ARTICLES 1.5) Les États souhaitant être admis à l’OMH devront candidater auprès du bureau diplomatique de l’OMH et être éligible d’après les critères déjà énoncés.
Leur admission se fera après un vote des États membres avec un préavis de 6 mois si le vote se révèle favorable à une admission.
-ARTICLE 1.6) Les États souhaitant quitter l’OMH devront le signaler avant un préavis de 12 mois, aux termes de ce préavis, l'État ne sera plus membre de l'OMH.
Articles II : Fonctionnement de l’OMH
ARTICLES 2.1) Les États-membres se réuniront pour prendre des décisions lors d'une Assemblée générale.
ARTICLES 2.2) L'Assemblée générale se réunira de manière irrégulière dans le temps.
ARTICLES 2.3) Les États-membres seront représentés par un ambassadeur choisi par eux-mêmes dans le seul but de représenter sa nation à l'OMH.
ARTICLES 2.4) L'OMH sera présidé par un président élu par les États-membres.
ARTICLE 2.5)L’Assemblée générale se réunira une fois par an, avec la possibilité de sessions extraordinaires si la demande est portée par au minimum trois États membres.
-ARTICLE 2.6) l'Assemblée générale tranchera des questions du pétrole et du gaz naturel de manière distincte, elle devra veiller à traiter de manière égalitaire les deux affaires sans hiérarchisation.
-ARTICLE 2.7) Le président de l’OMH sera élu pour un mandat de 2 ans par les États membres non-renouvelable et ne pourra pas provenir de la même nation deux fois de suite.
-ARTICLE 2.8) Le président de l'OMH aura pour fonction d’arbitrer les débats à l’OMH et de nommer le chef de la diplomatie de l'OMH.Néanmoins, il ne pourra choisir quelqu'un partageant la même nationalité que lui et devra justifier son choix devant l’Assemblée.
ARTICLE 3) L’OMH doit garantir et agir dans l’intérêt de la souveraineté nationale des réserves d'hydrocarbure des États membres ainsi que la souveraineté de leurs politiques énergétiques intérieures.
ARTICLES 4) Chaque État-membre utilisera la monnaie de son choix pour pratiquer les échanges.
-ARTICLE 5.1) L’OMH pourra si nécessaire mettre en place des sanctions contre les États-membres où les États non-membres pratiquant le dumping où tout autre action nuisant à la bonne collaboration entre les États-membres et l’OMH.
-ARTICLE 5.2) Une sanction peut être engagée si deux tiers de l’Assemblée si montre favorable
-ARTICLE 5.3) Les sanctions mises en place par l’OMH peuvent être de plusieurs manières qu’ils s’agissent de sanction légère où d’un embargos, si l’État sanctionné est membre de l’OMH, il peut payer des amendes où bien être exclus de l’organisation si la nuisance se révèle bien trop importante.
Cela sera traité au cas par cas lors des débats de l’Assemblée.
Articles II : Fonctionnement des instances d’expertise
-ARTICLE 6.1) L’OMH mettra en place un Bureau des Données Technique, le BDT, afin de mener des analyses et de mettre en place un appui technique en fournissant des données et des statistiques aux États-membres.
-ARTICLE 6.2) Le BDT fournira des données et des statistiques à l’Assemblée générale pour faciliter et aider la prise de décision.
-ARTICLE 6.3) Le BDT sera composé d’experts (économistes, analystes…) provenant de différentes nations.
-ARTICLE 6.4) Pour garantir son indépendance, le BDT devra rendre des comptes à l’Assemblée générale, cette dernière sera dotée d’un droit de suspension des experts du BDT.
-ARTICLE 7) Le siège de l’OMH, qui comprend l’Assemblée, les différents bureaux (celui de la diplomatie par exemple) et le BDT sera situé dans un bâtiment à Maracaillbosse au San Youté.
