14/08/2019
20:09:12
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🌐Conseil de la CommunautĂ©

2541
Logotype CEN
CommunautĂ© des États Nazumis
Le conseil de la CommunautĂ© de la CommunautĂ© des États Nazumis

Présentation

Le Conseil de la CommunautĂ© — Ă©galement appelĂ© « Conseil permanent » — constitue l’une des principales institutions, ou « organes communautaires », de la CommunautĂ© des États nazumis. Il est exclusivement composĂ© des nations signataires disposant du statut d’État membre, conformĂ©ment Ă  l’article VI, alinĂ©a 1, de la Charte fondamentale.

Les principales prĂ©rogatives du conseil de la CommunautĂ© sont dĂ©finis par l’article VI, alinĂ©a 4, de la Charte fondamentale de la CommunautĂ© des États nazumis :

  • De participer, avec les autres organes communtaires, Ă  la coopĂ©ration de l'ensemble des États membres ;
  • De travailler, avec les autres organes communtaires, Ă  la rĂ©solution des conflits et litiges entre les États membres ou observateurs de la CommunautĂ©e des États Nazumis ;
  • De prĂ©parer, sur demande des Etats membres et avec la coopĂ©ration des organes appropriĂ©s de la CommunautĂ©e, des projets d'accords internationaux entre la CommunautĂ©e des États Nazumis et d'autres instances internationales, organisations ou États ;
  • D'adresser des recommandations Ă  l'AssemblĂ©e communautaire sur le fonctionnement de l'Organisation et la coordination de ses organes subsidiaires, organismes et commissions;
  • De veiller Ă  l'observation et la bonne application des normes, rĂ©solutions et accords approuvĂ©es par l'AssemblĂ©e communautaire ;
  • Prendre tout dĂ©cision, dans le cadre des objectifs de la CommunautĂ©e, qui ne peux ĂȘtre prise par l'AssemblĂ©e communautaire de par son caractĂšre prioritaire ou impĂ©ratif ;
  • D'exercer toutes autres attributions que lui assignerai une rĂ©solution prise par l'AssemblĂ©e communautaire.

Illustration
Photographie du lieu de rĂ©union officielle de la salle du conseil de la CommunautĂ© de la CommunautĂ© des États nazumis.

Contrairement Ă  l’AssemblĂ©e communautaire, la prĂ©sidence du Conseil de la CommunautĂ© est assurĂ©e de maniĂšre permanente par le secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de l’organisation. En cas d’absence de ce dernier, les dĂ©lĂ©gations du Conseil peuvent Ă©lire un prĂ©sident pro tempore, chargĂ© d’exercer cette fonction uniquement pour la durĂ©e de l’absence.

L'actuel prĂ©sident du Conseil de la CommunautĂ© est le secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral par intĂ©rim Ilmir ZĂŒleyhan, de nationalitĂ© talar.

Parmi les institutions mises en place par la Charte fondamentale et les diffĂ©rentes agences communautaires, le Conseil de la CommunautĂ© exerce principalement un rĂŽle de recommandation et travaille de concert avec l’AssemblĂ©e communautaire. Cependant, dans les situations jugĂ©es impĂ©ratives ou d’urgence, le Conseil peut adopter des dĂ©cisions en son nom propre dans l’intĂ©rĂȘt de la CommunautĂ©, conformĂ©ment Ă  l’article VI, alinĂ©as 4 au point 6, de la Charte fondamentale.

Balise réponse
[center][img=https://zupimages.net/up/25/51/r0a9.png]Logotype CEN[/img]
[size=2][b][color=#08479F]Le conseil de la Communauté[/color][/b][/size][/center]

[left][b]Pays représenté :[/b]
[b]Nom de l'interlocteur :[/b]
[b]Déclaration :[/b][/left]

[hr]

[left][b]Vote :[/b][/left] (optionnel, en cas de vote de motion)

[right][url=https://geokratos.com/?action=viewTopic&t=13973&p=0][i]Retour au sommet â–Č[/i][/url][/right]
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