[📜] - Constitution de la Couronne Thémivarnienne

Posté le : 06 juin 2026 à 12:13:08

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Constitution de 1852 - Royaume de Thémivarnie

Introduction

Loi fondamentale de l'État, écrite pendant l'Insurrection de 1852 puis ratifiée et adoptée en 1853, la présente Constitution de dix huit cent cinquante-deux constitue le produit d'une volonté populaire d'assainissement du rapport entre les maisons et leurs sujets. La monarchie existe pour servir, il en résulte une sécession claire avec les partisans de l'absolutisme antérieur et la prédominance d'un royaume constitutif de l'Union sur l'autre. En qualité de loi suprême du royaume, les propositions législatives doivent se subordonner à la juridiction des articles de la Constitution.

Sommaire

Préambule

Titre I - Premiers fondements de l'Union

Titre II - Droits et libertés du sujet

Titre III - Les monarques et leurs maisons

Titre IV - Le Directoire exécutif

Titre V - Du Zemny Sovet législatif

Titre VI - De la Sobranitsa populaire

Titre VII - Le pouvoir judiciaire

Titre VIII - Droits et libertés du sujet

Titre IX - Des affaires communes

Titre X - Cultes, traditions et identités

Titre XI - De la défense et de la sécurité

Titre XII - Des traités et accords internationaux

Titre XIII - Collectivités royales

Titre XIV - Révision constitutionnelle