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Le Conseil National est l'instance représentative de la population au niveau Fédéral , elle agit avec le Haut-Sénat , et le Conseil Spirituel Consultatif.
Le Conseil National , porte en son sein près de 333 députés élus aux suffrages universel, bien que majoritairement composé d'hommes , depuis la mi-mandature, l'institution est composé de 26% de femmes tout groupes confondus, dont, près de 19% siégeant dans le groupe conservateur : " Union des Conservateurs de Tiva" ,groupe lui-même mené par l'une des deux seules femmes présidente de groupe que compte cette institution mme Takima Ziuoh-Fu.
Par ailleurs, le Conseil est muni de commissions, au nombre de 20 commissions parlementaires réparties de la manière suivante :
6 Commissions Permanentes :
-Commission des Finances
-Commission des Lois
-Commission des Affaires Étrangères
-Commission de la Defense
-Commission des Affaires Sociales
-Commission du Développement Durable
9 Commissions Spécialisées :
Commission Justice & droits humains
Commission Éducation & culture
Commission Économie & commerce
Commission Sécurité intérieure
Commission Santé publique
Commission Agriculture & alimentation
Commission Infrastructure & transports
Commission Numérique & technologie
Commission Logement & urbanisme
5 Commissions :
Commission des Règlements & de l'éthique
Commission des Pétitions & recours citoyens
Commission du Contrôle budgétaire
Commission mixte paritaire ( composé de 50% par des Députés , 25% par des Haut-Sénateurs, 25% par des membres du CSC SANS DROITS DE VOTES . Dans ce cas on passe à du 50% de votes pour les deux types de parlementaires. )
Commission des Enquêtes parlementaires ( même composition que la CMP).
Et trois délégations permanentes pour les missions parlementaires .
Délégation pour la diaspora tivanaise.
Délégation pour les organisations internationales.
Délégation pour les Affaires Religieuses et Spirituelles.
Nous sommes donc à un total de 23 branches au sein de cette institutions
Il y a trois types de lois qui sont possible d'être déposé au Bureau du Secrétariat aux lois, les trois types sont les suivantes avec leurs spécificités :
-Une Loi Fédérale : les textes ayant cette appellation unique, signifie que c'est une loi dont l'auteur est forcément un Chancelier.
-Une PPL(f) : Une Proposition Populaire de Loi(fédéral -en fonction des députés qui voudraient ou pas en ajouter la particule, lorsque l'identifiant d'une loi comporte ce sigle, il est tenu d'en définir que le texte emane, d'un parlementaire ou groupe parlementaire
-Une Loi Organique : Cette appellation , est reservée aux législations qui voudraient porter modification d'un article ou en proposer un nouveau au sein de la Constitution Fédérale.
Pour être analyser, une loi doit être déposer au Bureau du Sécretaria aux Lois , au ré-de-chaussée du parlement, puis elle part dans la commission qui la concerne et les députés ont 30 jours pour l'analyser, dont 10 en hémicycle après cette première analyse, le texte par au Conseil Spirituel Consultatif, dont l'hémicycle est forme d'arc-de-cercle plat, se situe au deuxième étage le CSC aura donc deux semaines pour l'examiner reparti comme suit :
-10 jours en assemblée de croyance : période ou le texte est débattue dans les trois croyances qui composent le CSC. Ce débat se tient hors cameras, de manière simultané avec les deux autres religions.
- 4 jours en assemblée plénière, où le positionnement de l'institution est révélé.
Puis le texte, s'envole dans l'Annexe du Complexe Parlementaire, chef-lieu du Haut-Sénat , où il sera débattu pour une durée de 30 jours aussi reparti de manière que celui du Conseil National.
Enfin, le texte, se retourne à la chambre basse, pour une dernière analyse, puis lors de cette séance, le texte est encore amendable, mais uniquement par les rapporteurs, et le gouvernement. Puis s'organise, le vote final de la loi. Dans le cas où la loi est adopté , il est envoyé une copie aux deux autres chambres pour un positionnement. Dans le cas contraire une Commission Mixte Paritaire est organisé à l'Annexe
Le Conseil National, est diriger par un President élu le temps du mandat, cette personne est obligée d'appartenir à cette chambre, et est élue par les députés eux mêmes. Aussi les députés élisent les membres que vont composer le Bureau Supérieur se bureau contient postes les voici :
Les Vices-Présidences : -les 6 sont capables de présider les séances lorsque la présidence ne peut pas assurer la gestion de la séance.-
- 1er Vice-President en charge de l'organisations et de la supervision des Commissions Permanente
-2e Vice-President en charge du secrétariat des lois
-3e Vice-President en charge de la supervision des délégations
- 4e Vice-Président
-5e Vice-Président
Les Présidents de commissions au nombre des commissions , tout types confondus.
Les questeurs au nombre de 4.
Le bureau est donc composé de tout ces membres.
Il existe trois types de votes, qui permet de sacraliser le vote démocratique de nos chers parlementaires, les voici :
- Le vote oratoire : lorsque le president de séance dit "En disant Oui qui est pour" et " En disant Non qui est contre'
-Le vote à main levé : le vote le plus courant qui consiste a ce que les députés, s'expriment à mains levé et donc le president de séance comptabilise a vue d'oeil
-Le Scrutin Electronique : A ce moment la , chaque deputé s'exprime via , leur petit écrans , qui retransmet sur les grands écrans.
les coloris sont les suivants :
VERT : Pour
ROUGE : Contre
BLANC : Abstention
GRIS HACHURÉ : Ne prend Pas par au Vote.
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[size=2][b][i][center] ID LIEU [/b]
Immatricule : [b][u]Matricule/Nom principal ODJ[/u][/center][/i][/b]
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[hr]
[i][size=0.8]description general . [/i][/size]
[/quote]
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[size=0.8][b]didascalies/b][/size]
[center][size=1][b]ID :[/b][/size][/center]
[i]prise de parole [/i]
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[size=0.8][b]didascalies/b][/size]
[center][size=1][b] ID :[/b][/size][/center]
[i]prise de parole [/i]
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