Immatricule : 1-09-22019
Se tient en ce jour du 08/10/2019, la commission des lois pour l'analyse de la Proposition Populaire de Loi Fédérale, nommée " Loi Retour en Société" , présidé par mr Khanata Nojlozamj, la séance est autorisée à être filmée par la presse.
Bien bonjour à tous mes chers collègues , nous sommes ici réuni pour l'ordre du jour suivant , l'analyse de la présente Proposition Populaire de Loi Fédérale, déposé par les groupes Union des Conservateurs de Tiva et Territoire et Indépendance Solidaire nous avons un total d'amendement encore inconnue sur l'ensemble des articles , il est 15:22, la séance est ouverte et je passe la parole à au rapporteur de la loi , mme la députée Soraya Ajmak pour l'UCT, vous avez la parole.
Merci Mr le president , bonjours à tous, nous sommes ici pour analyse du projet de loi , qui ici à trois but direct et indirect
premierement :
- La concurrence pour le privé
- Etablir un nouveau système juridique qui permettra à la fois d'être ferme et de rester ouvert à la distribution de libertés fondamentales que nous nous devons de promouvoir et mettre à disposition de tous nos citoyens et uniquement citoyens tivanais.
- Contribuer à la relance de l'emploi par l'embauche et aussi par envie au niveau du détenu lui meme, dû à la pratique de l'exercice
Enfin nous souhaite de manière hâtive que par cette loi , suivra un ensemble de compléments déposé par le gouvernement et l'Etat Tivanais qui viseront a renforcer le dispositif, et à le transformer en un véritable dispositif de compensation visant à la réduction des surpopulations dans nos prisons. je vous remercie mes chers collègues
Elle etein son micro
Je vous remercie ma chère collègue et nous débutant l'analyse de l'exposé des motifs , et nous avons un premier amendement le numéro 0101-2 du groupe "Génération Socialiste" , le député Hanguo à la parole
Merci mr le président, donc notre amendement consiste à intégrer après les mots qui permet aux détenus Tivanais
les mots :
- "Et ressortissants étrangers alliés"
des élus de droite commencent à faire : "oohhhh"
Eh bah oui chers collègues , ici chez les socialistes on pense a tout le monde que vous le voulez ou non .
il éteint son micro
Merci mon cher collègue , des prises de paroles sur ce premier amendement ?
Une main se lève vers les tables centristes
Mr Yulosam pour le groupe Alliance Tiva Centriste.
Oui merci mr le president, mes chers collègues tout d'abord saluons et je le fais avec aussi l'ensemble de mon groupe , nous saluons le travail fourni par l'UCT, sur ce premier amendement, collègue socialiste, si nous venons à adopter votre ppm , non allons aussi devoir changer l'ensemble du texte et en adapter a l'ensemble du coup des possibles bénéficiaires. Néanmoins, vous avez raison nous nous devons d'inclure tout le monde , et je pose la question au rapporteure , mme Amjak, où sont les personnes handicapées ? les personnes LGBT+ où sont-elles dans votre proposition de loi ?
applaudissements de son groupe et quelques applaudissements de la gauche
" Noir sur blanc cest pour les prisonniers!" on entend vers les TIS
Merci mon cher collègue mme le rapporteur pour la réponse sil vous plait.
Merci, mes chers collègues, je ne sais pas si vous savez lire mais la proposition de loi est faite pour uniquement pour les personnes qui sont détenus , qui ont été condamné le seul critère si on peut l'appeler comme ca , cest detre tivanais , par contre sur l'amendement , je serai d'avis contre puisque que sinon on devra changer la totalité de la proposition de loi ce que nous ne ferons pas.
Merci , plus d'autres interventions ?
Personne ne live la main
Personne ? alors je mets au voix l'amendement a main levée qui est pour :
3 mains se lèvent
Qui est contre ? :
une foret de mains se levent
Il est rejeté.
et donc est adopté comme exposé des motifs , l'exposé des motifs initiale suivant :
Exposé des motifs :
L'incarceration est une sanction à la fois lourde de sens, difficile à assumer parfois mérité comme parfois imposé de manière injuste, c'est pourquoi nous vous proposons d'adopter une législation, qui permet aux détenus Tivanais, ayant une peine de prison dû à une condamnation mineure :
Considérant que la dignité de la personne humaine ne cesse à partir d'une condamnation, et que la République tivanaise se doit de restée une personne morale intégriste ;
Considérant que de nombreuses familles tivanaises se trouvent dans la difficulté de réunir l'ensemble de ses membres ;
Considérant que la Chancellerie en charge du Travail et de la Formation, la Sous-Chancellerie en charge des Affaires pénitentiaires en collaboration avec sa chancellerie supérieure, et la Sous-Chancellerie à la Famille et à l'Enfance ont devoir à agir de concert pour garantir une réponse de l'État cohérente, rapide et digne ;
Considérant que la réintégration d'un détenu tivanais condamné à un délit mineure est une mesure de justice sociale, d'égalité et de solidarité nationale
Bien, nous passons donc à l'analyse du premier article je n'ai pas d'amendement a ce sujet , des interventions ?
une main qui se lève
Oui la parole a mme Hīluomazre pour le groupe AVRF.
Oui merci mr le president juste une question, on peut retirer les mots
- ou pas
Merci ma chere collègue mme le rapporteur pour la réponse sil vous plait.
Merci, mes chers collègues, mme Hīluomazre , vous avez totalement raison , donc mr le president je dépose un amendement de suppression , sur les mots suivants :
- Ou pas
Très bien donc je met au voix l'amendement de suppression qui est pour ?
Tous ont la main levee
il est adopté, donc la phrase : "La Loi présente un accès, encadré, entre pairs détenus ou pas" devient => "La Loi présente un accès, encadré, entre pairs détenus ".
Sera donc lisible l'article premier suivant :
La Loi présente un accès, encadré, entre pairs détenus , à des Travaux Républicains de Réinsertions afin de bénéficier d'une réduction de peine ou d'obtenir des droits de sorties cadré par les gardiens pénitentiaires avec une prise en charge de 4 membres proches ou de la famille dont les frais sont pris en charge par l'Etat, dépassant le nombre autorisé, l'individu supplémentaire se devra de financer sa venue à auteur de 18 000 Tkak. Le but étant de promouvoir une relance économique indirecte, une facilitée à la recherche du travail et à maintenir les liens familiaux qui est un droit des plus important que l'Etat se doit de pouvoir mettre a disposition au près de ces citoyens.
L'article 1 est adopté nous passons donc à l'article 2 , je suis donc devant les amendements 0104-01, 0104.4-01,0104.5-05 tous deposé par le groupe TJS et co-signé par "Génération Socialiste" vous avez la parole mr Kirgisten.
Merci mr le president , laisser moi vous dire tout de meme mes chères collègues que ici on manque de genre et de types aussi , nous avons devons nos yeux des dérives gtraditonnaliste qui vise a endoctriner nos familles et notamment ceux qui se reconnaissent comme LGBT+, et bah cette proposition de loi viendra exclure donc les personnes se pensant comme :
- gays gender fluides
lesbiennes
etc..
grognements a droite , un député dis a voix portante : faut lire un peu non ?.
Parce que certains ici pensent que la famille ne se résout qu'a un homme ou a une femme ,alors que non .
C'est pourquoi nous souhaitant rajouter pour l'amendement suivant donc le 0104-01 qui ajoute donc les critères suivants pour les deux définitions :
- et tout autre personne se sentant comme membre de la communauté LGBT+
les députés de l'UCT et TIS tapent sur les tables et crient : "Bah Voyons !!!"
le president tapote son marteau sur la table
Mes chers collègues sil vous plait. Seul mr Kirgisten à la parole
Souffrez donc de m'entendre dire ce que vous ne voulez pas dire , car c'est VOUS qui sectorisez les gens et donc privez des droits fondamentaux aux familles LGBT+ ayez honte !
Applaudissement vive a gauche des deputes sifflent en salle , a droite des députés se lèvent aussi et pointent du doigts en criants : C'EST VOUS LES SECTAIRES !
le president , sentant que ca ne va pas s'arrêter , tape son marteau
LA SÉANCE EST SUSPENDUE ! seront sanctionnés ceux qui ne voudront pas se rassoir !
