🏛️ Constitution Altrechtoise | Altrechtische Verfassung

Constitution altrechtoise - Altrechtische Verfassung


Vous trouverez ici les informations concernant la Constitution altrechtoise. Cependant, cette Constitution est à la base de celle des membres du Gemeindebund. Ainsi, chaque nation membre dispose d'une copie quasiment identique de cette dernière (si un article change, est ajouté ou est retiré, celui-ci sera stipulé dans le pays concerné). Ainsi, cette dernière vaut comme loi suprême dans l'ensemble du Gemeindebund comme en Altrecht. Considérant que celle-ci ne peut pas être écrite en 1 jour, les articles seront ajoutés un à un au fur et à mesure, mais sont appliqués depuis la révolution altrechtoise de 2017.


Préambule
Article 1Article 2Article 8Article 74

Préambule : a écrit : Nous, citoyens du Gemeindebund, réunis depuis la révolution sous l'étendard de la justice et de la paix, proclamons notre union indivisible sous l'autorité des Communes Unies qui nous représentent. Union fondée sur les bases du communalisme, traduisant la volonté populaire de souveraineté et de décentralité face à la tyrannie de l'ancien régime impérial. Nous, travailleurs du Gemeindebund, affirmons que l'égalité et l'équité ne peuvent exister sans la liberté. Ceci, dans l'objectif d'émancipation de chacun, dont les sources du travail sont collectives. Nous proclamons les travailleurs comme pilier central de notre union des communes. Tous ont le droit et le devoir de participer pleinement aux décisions collectives des communes et du Gemeindebund. Les communes, unies dans une fédération fraternelle, exercent librement leurs dites "compétences" dans l'intérêt collectif et dans l'idée d'entraide mutuelle. Ensemble, elles forment une seule et même nation sous l'autorité suprême du Gemeindebund.

Nous rejetons l'exploitation des travailleurs. Nous rejetons l'oppression et la tyrannie sur le peuple. Nous rejetons l'humiliation et la discrimination de l'ancien régime impérial. Tout citoyen se voit garantir la liberté d'expression, la liberté d'association, la liberté de conscience, ainsi que les droits au cœur de notre union : le droit au travail digne, le droit à une éducation éclairée, le droit à une santé de fer et enfin, le droit d'exister comme être humain digne et respecté comme tel. Ceci dans un esprit mutuel de fraternité entre les peuples du Gemeindebund et au nom de la solidarité entre les membres des différentes communes du Gemeindebund. Nous proclamons cette Constitution comme loi suprême du Gemeindebund et des communes qu'elle représente.

Article 74 : a écrit : La nation doit pouvoir exercer son droit au jour national, c'est-à-dire un jour défini et justifié durant lequel, chaque année à cette date, le pays s'arrêtera et les travailleurs se reposeront.
Article 74-1 : a écrit : Les jours nationaux sont les suivants :
- Le 1er janvier : en raison de la nouvelle année
- Le 7 janvier : en raison de la fête de Noël
- Le 18 mars : en raison de la création du royaume d'Altrecht en 1217
- Le 4 juin : en raison de la danse aux mille sanglots, jour J de la révolution, entraînant plus d'un million trois cent mille morts dans tout l'Empire en 2017
- Le 7 juin : en raison de la proclamation des Communes Unies
- Le 27 juin : en raison de la création du Gemeindebund, unissant toutes les Communes Unies de l'ancien empire d'Altrecht révolu
- Le 21 septembre : en raison de la fête de la Nativité
- Le 11 novembre : en raison de la fête nationale des travailleurs
- Le 19 décembre : en raison de la fête de Saint-Nicolas
Article 74-2 : a écrit : Les membres du Gemeindebund peuvent disposer de leurs propres jours fériés se rajoutant à ceux de l'article 74-1.

Article 8 : a écrit : L'Armée est strictement contrôlée par l'assemblée populaire. Malgré la présence d'officiers supérieurs et du gouvernement, celle-ci ne peut être utilisée autrement que pour des affaires courantes sans l'accord d'un vote de l'assemblée populaire. Cette dernière peut permettre au gouvernement de reprendre la gestion de l'armée, sous la surveillance des parlementaires qui peuvent voter pour enlever ce droit.
Article 8-1 : a écrit : L'assemblée populaire ne peut voter la transmission de la gestion de l'armée au gouvernement qu'en cas d'agression du pays, de ses citoyens ou de ses intérêts stratégiques/vitaux.
Article 8-2 : a écrit : En cas de retrait par l'assemblée populaire du droit au gouvernement d'utiliser l'armée par un vote, si ledit vote est accepté à plus des trois quarts de l'assemblée populaire, cela entraîne non seulement l'arrêt immédiat de l'armée dans ses activités, mais également la chute du gouvernement et du camarade haut représentant de la nation, sans jugement judiciaire.

Article 1 : a écrit : L'Altrecht proclame la fin de son statut impérial. L'indépendance aux nations colonisées est rendue sans délai et indéfiniment. Le Gemeindebund est fondé, regroupant l'ancien Empire sous la même bannière, celle du socialisme nouveau, dans un esprit de fraternité entre les nations ayant subi la tyrannie.
Article 1-1 : a écrit : Le Gemeindebund proclame son statut neutre entre ses membres, laïque dans ses institutions, socialiste dans son fonctionnement et ses citoyens, hommes ou femmes, sont désormais égaux en droits et en devoirs, dans toutes nos sociétés communalistes.

Article 2 : a écrit : L'Altrecht, de par son passé violent et tyrannique, et afin de ne plus jamais sombrer dans le totalitarisme belliqueux, proclame son pacifisme comme fondamental pour la société.
Article 2-1 : a écrit : La doctrine pacifiste que s'impose l'Altrecht à elle-même peut être brisée si le pays est attaqué directement ou si ses intérêts stratégiques ou vitaux le sont. Seule l'assemblée révolutionnaire a le pouvoir d'appeler à une réponse armée.
Article 2-2 : a écrit : Dans le cadre d'une alliance militaire conclue avec un pays tiers, l'Altrecht se doit de tenir ses engagements, y compris si cela va à l'encontre de sa doctrine pacifiste.