OUVERTURE DU CONGRÈS FONDATEUR DE L'UNION SLAVE
Dans la première décade de janvier, à Voïvograd, capitale du zagroyat de Morakhan
Le septième jour du premier mois de l'an de grâce deux mille vingt.
Il est midi : le soleil est à son zénith. Tandis que l'hiver s'adoucit et tire à sa fin, la Ville des Princes¹ bat son plein. Tous comme les habitants qui s'agitent pour Noël et la Théophanie², les diplomates, les gardes et les domestiques du palais d'Automne s'agitait comme des abeilles dans une immense ruche. Le zagroy de Morakhan, Michel III, ainsi que son Ministre-Président, Ivan Velikov, et son Ministre des Affaires étrangères, Konstentin Val Kalinenko, attendaient la visite de nombres de dirigeants et de diplomates étrangers pour la tenue du Congrès fondateur de l'Union Slave. Tout devait être parfait : la réception des invités devait être impeccable, les cadeaux offerts devaient être somptueux, et la sécurité devait être au maximum. Pour ce faire, le pays avait dépensé de nombreux moyens financiers, et la Compagnie des Grenadiers du Palais, qui s'assurait de la protection de l'édifice, venait de voir son effectif temporairement augmenté. Aux côtés de la CGP, aussi surnommée la garde d'or, figurait les membres de l'Union des Portes-Bannières Orthodoxes, la force paramilitaire au service de l'Église et du zagroy. Le nombre de domestiques avait aussi augmenté, passant de 1000 à 3000 personnes. On était parti cherché dans toute la Morakhan les meilleures offrandes, des lézards de feu aux plus beaux vases, en passant par de magnifiques bijoux, des animaux exotiques de tout genre, les plus éclatants tableaux des plus éminents peintres et de nombreuses autres œuvres d'arts en tout genre : il était dans la tradition more d'offrir les meilleurs cadeaux à leurs invités, et pour un tel évènement, le zagroy n'allait pas y manquer.
Le palais d'Automne avec sa garde : la Compagnie des Grenadiers du Palais.
Dès leur arrivée, les diplomates sont accueillis par des gardes en grand uniforme, des huissiers et des chambellans qui les conduisaient selon un protocole rigoureux. Elles avaient pénétrés dans l'enceinte du palais par la Place du Palais, avant de monter par les fastueux Escaliers du Jourdain, chef-d'œuvre du baroque rocaille conçu par l'architecte Cyrille Val Rastrovsky. Cet escalier monumental à double volée, réalisé en marbre de Carrare et bordé de colonnes de granit gris, constitut la première vision offerte aux ambassadeurs et chefs d'État étrangers. Utilisé chaque année par le zagroy lors de la cérémonie de la bénédiction des eaux de la Volga.
Les invités traversent ensuite les Salles de Parade, ou Salles d'État. Tout d'abord, la Salle Malachite, qui est probablement l'une des pièces les plus célèbres du palais. Son nom provient de l'emploi spectaculaire de la malachite, une pierre semi-précieuse extraite des montagnes Zakrevskyy, utilisée pour recouvrir les immenses colonnes, les cheminées, les piédestaux et de nombreux éléments décoratifs. La technique de placage employée donne l'illusion que les colonnes sont entièrement taillées dans un seul bloc de malachite. Le vert profond de la pierre contraste avec les dorures abondantes, les moulures blanches et les plafonds richement peints, ce qui crée une atmosphère à la fois luxueuse et régalienne. Les lustres en cristaux reflètent également la sainte lumière sur les magnifiques surfaces polies. Puis, la Salle Blanche, qui constitue un exemple remarquable du style néoclassique impérial. Contrairement aux salles dominées par les couleurs vives, elle repose sur une palette presque entièrement blanche, relevée par des dorures fines, des sculptures classiques et un mobilier d'apparat. Les hautes colonnes corinthiennes, les statues allégoriques, les grands miroirs et les immenses fenêtres donnent à la pièce une impression d'espace et de lumière. Les miroirs multiplient les reflets des lustres, tandis que le parquet en marqueterie souligne la symétrie parfaite de l'ensemble. Enfin, la Salle d'Armoiries, qui est l'une des plus monumentales du palais. Elle est caractérisée par ses dimensions impressionnantes, son immense plafond, ses colonnes blanches et ses abondantes dorures. Son nom provient des armoiries des différentes provinces de l'Empire mor, intégrées au décor sous forme d'écus héraldiques, de bannières ou de motifs sculptés. Ces emblèmes rappellent que le souverain régnait sur une multitude de peuples, de territoires et de cultures répartis sur un espace immense. De gigantesques candélabres en forme de guerrieurs mors (des bogatyrs) ou des cavaliers branns soutiennent les luminaires.
La Grande Salle du Trône, ou Salle Saint-Georges, du palais d'Automne.
Le point culminant de la réception est l'accès à la somptueuse à la magnifique, la splendide, la luxueuse, la fastueuse, l'éblouissante, l'opulente, la majestueuse Grande Salle du Trône, ou Salle Saint-Georges. C'est dans cette immense salle que le zagroy reçoit habituellement les grands ambassadeurs étrangers, les délégations officielles, les hauts dignitaires du zagroyat et les représentants des ordres de chevalerie lors des cérémonies les plus solennelles.
Reconstruite après le grand incendie de 1837, la salle adopte un style néoclassique monumental. Elle impressionne avant tout par ses proportions : une vaste nef baignée de lumière, bordée de hautes colonnes corinthiennes en marbre blanc qui rythment l'espace avec une parfaite symétrie. Les murs, presque entièrement blancs, sont rehaussés de dorures discrètes, tandis que le parquet en marqueterie de bois précieux constitue une véritable œuvre d'art. Le regard est immédiatement attiré vers le fond de la salle, où se dresse une estrade de plusieurs marches recouverte d'un tapis écarlate. Au sommet se trouve le trône zagroyal, placé sous un imposant dais de velours cramoisi brodé d'or. Au-dessus du trône figure le grand aigle bicéphale, emblème de l'Empire mor, rappelant la puissance passé du grand Empire mor, et que la Morakhan, et par extension son zagroy, sont les dignes, légitimes et uniques héritiers de la tradition impériale de Théodosine. L'immense espace vide séparant l'entrée du trône est suffisamment grand pour pouvoir accueillir une large foule. Pour l'occasion, de magnifiques et larges tables et chaises en bois noirs polies et de cousins de velours écarlates ont étés ajoutés pour permettre aux délégations de s'installer convenablement.
Si les invités veulent respecter le protocole (qui n'est pas obligatoire pour les étrangers, mais c'est toujours bien vu), ils doivent savoir que les es cérémonies obéissent à une étiquette extrêmement stricte, c'est pourquoi la régence du palais distribue à chaque invité, avant l'entrée, une tract orné de papier d'or qui détaille les actions à accomplir. Tous les diplomates étrangers (Chefs d'État compris) doivent faire une référence (incliner légèrement la tête, pendant que le bras droit suit le mouvement en se positionnant devant le buste, et le bras gauche derrière le dos) devant le zagroy, assis, ainsi que lui présenter leurs respects, tandis que le zagroy fait de même. En dehors de ce protocole non-oligatoire, la parole est strictement donnée par le zagroy, le Ministre-Président, ou le ministre des Affaires étrangères, sauf dans le cas où ils permettent à n'importe qui de s'exprimer librement. Dans le cas contraire, un bouton est disponible devant le siège de chaque diplomate pour obtenir la parole ; ils reçoivent une réponse directe et orale de l'un de ces trois personnages si la parole leur est donnée.
Une fois les invités tous installés, le ministre des Affaires étrangères prend la parole.
« — Chers diplomates et Chefs d'États étrangers, tout d'abord bienvenue en Morakhan pour participer au Congrès fondateur de l'Union Slave. Je vous souhaite, par la même augure, que vous soyez chrétiens orthodoxes, catholiques, protestants, agnostiques, athéistes, paganistes ou autre, je vous souhaite une joyeux Noël.
Sur ce, nous allons pouvoir ouvrir notre Congrès. Vous avez, sur votre table, un exemplaire du traité pensé et imaginé par la Morakhan, ainsi qu'un tract de règles pour pouvoir discuter en toute harmonie.
Je déclare également la parole libre à qui veut s'exprimer. »
Première version — soumise à la délibération du Congrès fondateur de Voïvograd
SOMMAIRE
- Préambule
- Article I. Nature et fondement
- Article II. Buts
- Article III. Principes fondamentaux
- Article IV. La Clause Fraternelle (Bratska Klauzula)
- Article V. Définition d'un État slave
- Article VI. Membres fondateurs
- Article VII. Adhésion des nouveaux membres
- Article VIII. Membres associés
- Article IX. Partenaires civilisationnels
- Article X. Égalité et non-ingérence
- Article XI. Des organes de l'Union
- Article XII. Le Conseil Suprême Slave
- Article XIII. Le Conseil des Ministres des Affaires étrangères
- Article XIV. L'Assemblée des Peuples Slaves
- Article XV. Le Secrétariat général
- Article XVI. La Cour de Conciliation Slave
- Article XVII. L'Institut de Civilisation Slave
- Article XVIII. Siège
- Article XIX. Langues
- Article XX. Budget et contributions
- Article XXI. Rapport entre le présent Traité et les accords particuliers
- Article XXII. Capacité juridique, privilèges et immunités
- Article XXIII. Non-discrimination
- Article XXIV. Suspension
- Article XXV. Exclusion
- Article XXVI. Retrait
- Article XXVII. Signature et ratification
- Article XXVIII. Entrée en vigueur
- Article XXIX. Révision
TITRE PREMIER. Nature, buts et principes
TITRE II. Des membres
TITRE III. Des institutions de l'Union
TITRE IV. Fonctionnement
TITRE V. Dispositions diverses
TITRE VI. Suspension, exclusion et retrait
TITRE VII. Ratification, révision et entrée en vigueur
PRÉAMBULE
AU NOM DE LEURS PEUPLES, LES HAUTES PARTIES CONTRACTANTES, ÉTATS ET NATIONS DE CIVILISATION SLAVE,
Conscientes que l'histoire a trop longtemps dispersé les peuples slaves entre des empires étrangers, des frontières imposées et des rivalités fratricides, quand bien même les unissaient une langue commune à l'origine, une terre continue, et une mémoire partagée ;
Convaincues que la diversité des régimes politiques, des confessions et des doctrines qui traversent aujourd'hui les nations slaves n'est pas un obstacle à leur fraternité, mais la preuve de la vitalité d'une même civilisation, capable de contenir en elle la monarchie et la république, la foi et la raison, l'ordre et la liberté ;
Résolues à ne jamais faire de cette Union un instrument de domination d'un État sur un autre, ni un tribunal des consciences ou des régimes, mais un espace où chaque peuple slave demeure pleinement maître de son destin intérieur ;
Persuadées que la sécurité, la prospérité et le rayonnement des nations slaves seront mieux assurés par une solidarité librement consentie que par l'isolement de chacune d'entre elles ;
Attachées à la sauvegarde et à la transmission de l'héritage commun, à savoir les langues slaves, les traditions spirituelles nées sur cette terre, quelles que soient les croyances de chacun, et la mémoire des peuples qui l'ont façonné ;
Réunies en Congrès fondateur en la ville de Voïvograd, à l'invitation du zagroyat de Morakhan,
ONT CONVENU de signer et de ratifier le présent Traité, portant fondation de la Slověnĭsko Sŭjedinjenije : l'Union Slave.
TITRE PREMIER. NATURE, BUTS ET PRINCIPES
Article I. Nature et fondement
1. Par le présent Traité, les Hautes Parties Contractantes fondent une organisation internationale dotée de la personnalité juridique, dénommée Slověnĭsko Sŭjedinjenije, ou Union Slave (ci-après « l'Union »).
2. L'Union n'exerce que les compétences qui lui sont expressément conférées par le présent Traité. Elle ne saurait, en aucune circonstance, se substituer à la souveraineté des États membres dans la conduite de leurs affaires intérieures.
3. L'Union n'est ni une alliance militaire, ni une union économique, ni une confession religieuse, ni un régime politique. Elle est l'expression institutionnelle d'une civilisation qui excède, par son ancienneté, chacune de ses formes politiques présentes.
Article II. Buts
L'Union se fixe pour buts :
a) De préserver, transmettre et faire rayonner l'héritage civilisationnel slave : langues, traditions, mémoire historique et patrimoine spirituel de ses peuples, quelles que soient les croyances de chacun ;
b) D'offrir aux États slaves, quel que soit leur régime politique, une tribune permanente de dialogue et de concertation ;
c) De favoriser entre ses membres la paix, la réciprocité fraternelle et le règlement pacifique des différends ;
d) D'encourager, sur une base volontaire et sans préjudice de la souveraineté économique de chacun, les échanges commerciaux, scientifiques et culturels entre les peuples slaves ;
e) De permettre une solidarité concertée des États membres face aux menaces extérieures pesant sur l'indépendance ou l'intégrité d'un peuple slave, dans les conditions fixées par l'Article IV du présent Traité.
Article III. Principes fondamentaux
L'Union et l'ensemble de ses organes sont tenus, en toute circonstance, par les cinq principes suivants, qui priment sur toute autre disposition du présent Traité et ne peuvent être révisés qu'à l'unanimité des États membres :
a) Souveraineté inviolable : aucune décision de l'Union ne s'impose à un État membre sans son consentement explicite, hormis les seules exceptions prévues au Titre VI ;
b) Réciprocité fraternelle : les États membres s'engagent à résoudre pacifiquement leurs différends et à ne recourir entre eux ni à la force ni à la menace ;
c) Primauté civilisationnelle : l'Union défend l'héritage slave sans jamais imposer à ses membres une forme de gouvernement, une doctrine économique ou une confession ;
d) Non-ingérence intérieure : le régime, la constitution et les affaires intérieures d'un État membre ne relèvent en aucun cas de la compétence de l'Union, ni ne peuvent fonder une procédure de suspension ou d'exclusion ;
e) Équité des voix : chaque État membre dispose, dans les organes délibératifs de l'Union, d'une voix égale à celle de tout autre, indépendamment de sa population, de sa puissance ou de son ancienneté dans l'Union.
Article IV. La Clause Fraternelle (Bratska Klauzula)
1. Tout État membre dont l'indépendance, l'intégrité territoriale ou l'existence même serait menacée par une puissance extérieure à l'Union peut invoquer la présente clause devant le Conseil Suprême Slave.
2. L'invocation de la Clause Fraternelle emporte convocation, dans un délai maximal de quinze jours, d'une session extraordinaire du Conseil Suprême Slave.
3. La Clause Fraternelle ne constitue pas un engagement automatique de défense mutuelle. Chaque État membre demeure libre de la nature et de l'ampleur de son concours — diplomatique, économique, matériel ou militaire — ou de son abstention.
4. Le refus, par un État membre, de répondre à l'invocation de la Clause Fraternelle n'entraîne aucune sanction juridique, mais est consigné, à sa demande, dans les actes du Conseil Suprême Slave.
TITRE II. DES MEMBRES
Article V. Définition d'un État slave
Est réputé « État slave » aux fins du présent Traité tout État :
a) Dont la langue officielle ou la langue majoritairement parlée par sa population appartient aux familles linguistiques slaves ; ou
b) Qui, à défaut, abrite une population significative d'origine ou de culture slave bénéficiant, sur son territoire, de droits et d'une autonomie reconnus comparables à ceux des autres citoyens.
L'appréciation de cette qualité, en cas de doute, appartient au Conseil Suprême Slave, statuant à l'unanimité.
Article VI. Membres fondateurs
Sont membres fondateurs de l'Union les États représentés au Congrès de Voïvograd dont les plénipotentiaires ont signé le présent Traité, sous réserve de sa ratification conformément à leurs procédures constitutionnelles respectives, dans un délai de deux ans à compter de la clôture du Congrès.
Article VII. Adhésion des nouveaux membres
1. Tout État slave au sens de l'Article V peut solliciter son adhésion à l'Union en qualité de membre à part entière.
2. La candidature est soumise au Conseil Suprême Slave, qui statue à l'unanimité, après avis, non contraignant, de l'Assemblée des Peuples Slaves.
3. L'adhésion emporte pour le nouvel État membre les mêmes droits et devoirs que ceux des membres fondateurs, sans distinction.
Article VIII. Membres associés
1. Tout État slave ne souhaitant pas, dans l'immédiat, adhérer pleinement à l'Union peut solliciter le statut de membre associé.
2. Ce statut, accordé par le Conseil Suprême Slave à la majorité qualifiée des deux tiers, ouvre droit à la participation aux travaux de l'Institut de Civilisation Slave et aux instances économiques et culturelles de l'Union, ainsi qu'à un statut d'observateur, sans droit de vote, au Conseil Suprême Slave.
3. Un membre associé peut, à tout moment, solliciter son accession au statut de membre à part entière, selon la procédure de l'Article VII.
Article IX. Partenaires civilisationnels
1. Tout État ou entité reconnue, non slave au sens de l'Article V mais entretenant avec la civilisation slave un lien historique, religieux ou culturel vérifiable, peut solliciter le statut de partenaire civilisationnel.
2. Ce statut, accordé par le Conseil Suprême Slave à la majorité simple, sur recommandation de l'Institut de Civilisation Slave, permet la seule participation aux activités culturelles, scientifiques et éducatives de l'Union.
3. Le partenaire civilisationnel ne dispose d'aucun droit de vote ni d'aucune voix délibérative dans les organes politiques de l'Union.
Article X. Égalité et non-ingérence
1. Tous les membres à part entière de l'Union sont égaux en droit, quels que soient leur superficie, leur population, leur puissance militaire ou économique, ou l'ancienneté de leur adhésion.
2. Aucune disposition du présent Traité ni aucun acte d'un organe de l'Union ne peut être interprété comme autorisant une appréciation, un jugement ou une exigence portant sur la nature du régime politique, la constitution, ou l'organisation intérieure d'un État membre.
TITRE III. DES INSTITUTIONS DE L'UNION
Article XI. Des organes de l'Union
L'Union poursuit la réalisation de ses buts au moyen :
Article XII. Le Conseil Suprême Slave
1. Le Conseil Suprême Slave est l'organe souverain de l'Union. Il se compose des chefs d'État ou de gouvernement de chaque membre à part entière, ou de leur représentant dûment mandaté.
2. Il se réunit en session ordinaire deux fois l'an, et en session extraordinaire à la demande d'un tiers au moins des membres, ou dans les conditions de l'Article IV.
3. Il statue à l'unanimité sur : l'admission de nouveaux membres à part entière, la révision des principes énoncés à l'Article III, la suspension ou l'exclusion d'un membre, et toute décision touchant à la sécurité collective au titre de la Clause Fraternelle.
4. Il statue à la majorité qualifiée des deux tiers sur toute autre question relevant de sa compétence, notamment économique, culturelle, ou diplomatique.
5. La présidence du Conseil Suprême Slave est assurée, pour les dix premières années suivant l'entrée en vigueur du présent Traité, par le zagroyat de Morakhan, État fondateur ayant convoqué le Congrès de Voïvograd. À l'issue de cette période, la présidence sera exercée par rotation entre les membres volontaires, selon des modalités que le Conseil Suprême Slave arrêtera lui-même.
Article XIII. Le Conseil des Ministres des Affaires étrangères
1. Le Conseil des Ministres des Affaires étrangères réunit les ministres des affaires étrangères, ou toute autorité équivalente selon l'organisation constitutionnelle de chaque membre, de chaque État membre à part entière.
2. Il se réunit au moins une fois par trimestre. Il prépare les sessions du Conseil Suprême Slave, en exécute les décisions, et assure la continuité de l'action de l'Union entre les sessions de celui-ci.
3. Il peut adopter des déclarations et recommandations communes, lesquelles ne lient les États membres qu'après ratification expresse de chacun d'eux.
4. Il examine, en première instance, toute invocation de la Clause Fraternelle avant sa transmission au Conseil Suprême Slave.
Article XIV. L'Assemblée des Peuples Slaves
1. L'Assemblée des Peuples Slaves est l'organe consultatif de représentation des peuples de l'Union. Chaque État membre y envoie une délégation dont l'importance est proportionnelle à sa population, composée selon les modalités que chaque État détermine librement en vertu de son organisation constitutionnelle propre.
2. L'Assemblée ne dispose d'aucun pouvoir de décision contraignant. Elle peut émettre des résolutions, avis et recommandations, et saisir le Conseil Suprême Slave ou le Conseil des Ministres des Affaires étrangères de toute question relevant des buts de l'Union.
3. L'Assemblée se réunit une fois l'an en session ordinaire, dans un lieu déterminé par rotation entre les États membres.
4. La présidence de l'Assemblée est exercée annuellement, par rotation, selon l'ordre alphabétique des noms des États membres dans leur première langue officielle respective.
Article XV. Le Secrétariat général
1. Le Secrétariat général est l'organe administratif permanent de l'Union.
2. Il est dirigé par un Secrétaire général, élu par le Conseil Suprême Slave à la majorité qualifiée des deux tiers, pour un mandat de cinq ans renouvelable une seule fois. Le Secrétaire général ne peut être ressortissant du même État que son prédécesseur immédiat.
3. Le Secrétariat général comprend notamment des départements chargés des Affaires extérieures, de l'Économie et du Commerce, de la Culture et du Patrimoine, ainsi que de la Défense et de la Sécurité.
4. Le Secrétaire général représente l'Union dans ses relations extérieures, sur mandat exprès du Conseil Suprême Slave ou du Conseil des Ministres des Affaires étrangères. Il ne dispose d'aucune autorité politique propre.
5. Les fonctionnaires du Secrétariat général exercent leurs fonctions en toute indépendance à l'égard des États membres, lesquels s'engagent à ne pas chercher à les influencer.
Article XVI. La Cour de Conciliation Slave
1. La Cour de Conciliation Slave a pour mission de faciliter le règlement pacifique des différends entre États membres, à leur demande conjointe.
2. Elle se compose de sept membres, juristes ou personnalités qualifiées, nommés par le Conseil Suprême Slave pour un mandat de six ans, et issus d'au moins cinq États membres différents.
3. La Cour ne peut être saisie que du commun accord des parties au différend. Ses avis ne sont pas contraignants, mais sont rendus publics.
4. Le refus, par un État membre, de se conformer à un avis de la Cour n'entraîne aucune sanction juridique.
Article XVII. L'Institut de Civilisation Slave
1. L'Institut de Civilisation Slave a pour mission la préservation, l'étude et la promotion du patrimoine linguistique, historique, artistique et spirituel commun aux peuples slaves.
2. Il coordonne, entre les États membres et associés, les programmes universitaires, archivistiques et linguistiques communs, ainsi que tout média ou organe de diffusion culturelle panslave que le Conseil Suprême Slave jugerait utile de créer.
3. Il peut décerner le label de Patrimoine Slave à un site, une œuvre ou une tradition, sur proposition d'un État membre ou associé. Ce label est honorifique et n'emporte aucune obligation juridique ni financière pour les États concernés.
4. L'Institut établit chaque année un calendrier commun des commémorations et célébrations slaves, sans en imposer l'interprétation aux États membres.
TITRE IV. FONCTIONNEMENT
Article XVIII. Siège
Le siège du Secrétariat général est fixé à Voïvograd, capitale du zagroyat de Morakhan et ville hôte du Congrès fondateur, jusqu'à ce que le Conseil Suprême Slave en décide autrement à la majorité qualifiée des deux tiers.
Article XIX. Langues
1. Les langues officielles de chaque État membre sont langues de travail de l'Union.
2. Aucune langue ne saurait être imposée comme langue unique ou supérieure aux autres dans le fonctionnement des organes de l'Union.
3. Les actes solennels du Conseil Suprême Slave peuvent, à titre symbolique, être proclamés en vieux-slave liturgique, ou slavon, sans que cet usage cérémoniel n'affecte la valeur juridique des textes établis dans les langues officielles.
Article XX. Budget et contributions
1. Le budget de l'Union est alimenté par les contributions de ses membres à part entière, selon un barème arrêté tous les cinq ans par le Conseil Suprême Slave statuant à l'unanimité.
2. Les membres associés et partenaires civilisationnels peuvent contribuer volontairement au financement des seules activités auxquelles ils participent.
Article XXI. Rapport entre le présent Traité et les accords particuliers
Le présent Traité constitue l'unique instrument à portée générale et contraignant pour l'ensemble des membres de l'Union. Tout accord bilatéral ou multilatéral conclu entre États membres dans le cadre de l'Union demeure distinct du présent Traité et n'engage que ses signataires.
TITRE V. DISPOSITIONS DIVERSES
Article XXII. Capacité juridique, privilèges et immunités
L'Union jouit, sur le territoire de chacun de ses membres, de la capacité juridique et des privilèges et immunités nécessaires à l'exercice de ses fonctions. Les représentants des États membres auprès des organes de l'Union, ainsi que le personnel du Secrétariat général, jouissent des immunités correspondant à leurs fonctions.
Article XXIII. Non-discrimination
L'Union n'admet, dans l'accès aux fonctions en son sein, aucune restriction fondée sur la confession, l'origine ou le sexe des candidats.
TITRE VI. SUSPENSION, EXCLUSION ET RETRAIT
Article XXIV. Suspension
1. Un État membre ne peut être suspendu de ses droits qu'en cas de manquement grave et avéré au principe de réciprocité fraternelle énoncé à l'Article III(b), notamment en cas de recours à la force armée contre un autre État membre.
2. La suspension ne peut en aucun cas être prononcée au motif du régime politique, de la constitution ou des affaires intérieures de l'État concerné, conformément à l'Article X(2).
3. La suspension est prononcée par le Conseil Suprême Slave, à la majorité qualifiée des deux tiers, l'État visé ne prenant pas part au vote. Elle est levée dans les mêmes conditions.
Article XXV. Exclusion
1. En cas de persistance du manquement visé à l'Article XXIV au-delà d'un délai d'un an suivant la suspension, le Conseil Suprême Slave peut prononcer l'exclusion de l'État concerné, à l'unanimité des autres membres, l'État visé ne prenant pas part au vote.
2. Un État exclu ne peut solliciter à nouveau son adhésion avant l'expiration d'un délai de cinq ans.
Article XXVI. Retrait
Tout État membre peut se retirer librement de l'Union par notification écrite adressée au Secrétaire général. Le retrait prend effet six mois après réception de cette notification, sans préjudice des engagements souscrits antérieurement par l'État concerné dans le cadre de l'Union.
TITRE VII. RATIFICATION, RÉVISION ET ENTRÉE EN VIGUEUR
Article XXVII. Signature et ratification
Le présent Traité est ouvert à la signature des délégations représentées au Congrès fondateur de Voïvograd. Il sera ratifié par chaque État signataire conformément à ses propres procédures constitutionnelles.
Article XXVIII. Entrée en vigueur
Le présent Traité entre en vigueur dès le dépôt, auprès du Secrétaire général provisoire désigné par le Congrès, des instruments de ratification de la majorité des États signataires.
Article XXIX. Révision
1. Toute révision des principes énoncés à l'Article III requiert l'unanimité des membres à part entière du Conseil Suprême Slave.
2. Toute autre révision du présent Traité requiert la majorité qualifiée des trois quarts des membres à part entière du Conseil Suprême Slave, réuni à cet effet.
EN FOI DE QUOI, les plénipotentiaires soussignés, dûment autorisés par leurs gouvernements respectifs, ont signé le présent Traité.
Fait à Voïvograd, le 7 janvier, en autant d'exemplaires originaux que de langues officielles des États signataires, chaque texte faisant également foi.
Pour le Zagroyat de Morakhan : Konstentin Borisovitch Val Kalinenko, Uryad-goïnik du Zagroyat de Morakhan, agissant au nom et pour le compte de Sa Majesté Zagroyale le zagroy Michel III et de Son Haute Excellence le Ministre-Président Ivan Ivanovitch Velikov.
Pour [État] : _______________________________
Pour [État] : _______________________________
Pour [État] : _______________________________
etc.
² Deux fêtes orthodoxes : Noël, qui se fête le 7 janvier et marque la naissance de Jésus-Christ ; et la Théophanie (ou Épiphanie), qui se fête le 12 janvier et marque le Baptême du Christ.
