🤝 Conseil de l'OPP (pour les partenaires uniquement)

Posté le : 16 jui. 2026 à 22:01:57

Modifié le : 16 jui. 2026 à 22:53:22

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CONSEIL DE L'ORGANISATION DES PARTENAIRES DE LA POËTOSCOVIE
Espace de discussion entre l'ensemble des partenaires de la Poëtoscovie

— PRÉSENTATION —

L'Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie est basée sur un principe : ensemble, nos idées peuvent refaire le monde. Toujours dans le souci de lutter pour la paix, le droit international et le multilatéralisme, le Conseil de l'OPP permet de donner la parole aux partenaires de la Poëtoscovie, en toute liberté. C'est ainsi que se construit l'avenir.

— RÈGLES PRINCIPALES —

→ Tous les États partenaires de la Poëtoscovie dans le cadre de l'un des programmes de l'OPP peuvent participer. Cela n'est pas obligatoire.
→ Le Conseil se prononce sur la stratégie de l'OPP. En aucun cas les États siégeant au Conseil ne peuvent être soumis à des obligations supplémentaires.
→ Le Conseil dispose de véritables compétences, comme l'attribution des fonds pour le développement.

Voir le règlement en entier

RÈGLEMENT DU CONSEIL DE L'OPP
Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie — Charte de fonctionnement interne

La présente Charte ne constitue en rien un engagement international des États, et n'entraîne aucun devoir. Elle a pour objectif de déterminer le fonctionnement interne de l'Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie, ci-après mentionnée comme « l'Organisation ».

La présente Charte garantit le respect de la souveraineté de chaque État dans ses décisions de politique interne comme internationale. Elle fait également du multilatéralisme le principe central de l'Organisation.

CHAPITRE PREMIER — DU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL
Article 1 — États siégeant au Conseil

L'ensemble des États partenaires dans le cadre de projets de l'Organisation siègent de droit, selon leur volonté, au Conseil.

Article 2 — Délégations permanentes

Siéger au Conseil nécessite la présence physique d'une délégation permanente auprès de l'Organisation.

Article 3 — Présidence et ses compétences

La présidence du Conseil est assurée par la Poëtoscovie.

À ce titre, elle peut inviter tout État ou organisation internationale à siéger sous le statut d'observateur. S'ils peuvent être autorisés à prendre la parole, leurs voix ne sont pas délibératives.

Elle peut également prononcer des exclusions du Conseil pour des partenaires dans les cas où ils se seraient rendus coupables ou complices de crimes de masse. Une motion peut être déposée à l'encontre de cette décision, conformément à l'article 8 de la présente Charte.

Article 4 — Pondération des votes

L'intégralité des scrutins au Conseil voit la valeur de suffrage être proportionnée au nombre de projets dans le cadre desquels l'État est partenaire.

CHAPITRE DEUXIÈME — DES COMPÉTENCES DU CONSEIL
Article 5 — Propositions de projets

Tout État siégeant au Conseil peut proposer un nouveau projet. Le Conseil dispose d'un mois pour se prononcer à cet égard et charge la Poëtoscovie de son application. La Poëtoscovie conserve un droit de veto.

Article 6 — Attribution du fonds pour le développement

Chaque année, la Poëtoscovie alloue une enveloppe à l'Organisation afin de constituer son fonds pour le développement. La Poëtoscovie y joint une proposition d'attribution à partir des critères de son choix.

Ne sont éligibles aux aides au développement que les États ayant répondu à l'enquête annuelle de l'Institut d'analyse stratégique de l'OPP. Les États sont libres de refuser ces aides, lesquelles reviennent alors à la Poëtoscovie.

Les États siégeant au Conseil dispose d'un mois pour élaborer une contre-proposition à partir de la même enveloppe. Ce mois écoulé, les États se prononcent quant au montant de l'enveloppe transmise par la Poëtoscovie ainsi qu'aux propositions d'attribution des aides au développement. Le vote concernant le montant de l'enveloppe est consultatif.

Article 8 — Déploiement de la réserve humanitaire

Tout État siégeant au Conseil peut proposer le déploiement de la réserve humanitaire sur son territoire s'il en éprouve le besoin. Le Conseil dispose d'un mois pour se prononcer quant à ce déploiement, lequel requiert la majorité des suffrages. La Poëtoscovie co-supervise, le cas échéant, les opérations aux côtés de l'État sollicitant l'intervention.

Article 8 — Vote des motions

Dans les cas prévus par les articles 3 et 11, tout État siégeant au Conseil peut déposer une motion. Cette motion, si elle est votée à la majorité des deux tiers à compter d'un mois après sa parution, annule la décision contre laquelle elle est intervenue. Le dépôt d'une motion interrompt les procédures de vote en cours et suspend le cours des délais qui y sont liés.

Article 9 — Autres compétences

Le Conseil est appelé à se prononcer sur toute autre proposition que la Poëtoscovie lui soumet. La Poëtoscovie est tenue de lui indiquer au préalable si le vote en question n'est que consultatif.

CHAPITRE TROISIÈME — DE L'APPROBATION ET DE LA MODIFICATION DE LA CHARTE
Article 10 — Approbation implicite

Le fait de siéger au Conseil équivaut à une approbation implicite de la présente Charte. Elle ne nécessite aucune signature, ratification ou adhésion.

Article 11 — Modification du règlement

La présidence du Conseil peut décider de modifier le règlement de celui-ci. Elle en informe alors le Conseil, dont tout État y siégeant peut émettre une motion à l'encontre de cette décision, conformément à l'article 8 de la présente Charte.

Conseil de l'OPP — Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie

→ États exclus :
- Vélèsie, pour crime contre l'humanité (exécution du personnel diplomatique poëtoscovien en 2014) ;
- Carnavale, pour crime contre l'humanité et génocide (pour les épurations ethniques récurrentes et usage d'armes chimiques en Estham, provoquant plus de deux millions de morts) ;
- Velsna, pour crime de guerre (pour avoir coulé sans sommation une flotte poëtoscovienne inoffensive en 2019).

→ Organisations invitées :
- la Communauté des États Nazumis (CEN) dont la Poëtoscovie est membre, laquelle est autorisée à prendre la parole ;
- le Conseil kosi, dont la Poëtoscovie est membre, lequel est autorisé à prendre la parole ;
- l'Organisation des Nations Démocratiques.

— PARTICIPER —

Soumettre une motion

[center][color=#B8860B][size=1.2][b]— MOTION —[/b][/size][/color][/center]

Présidence, Excellences,

Au nom de [b]{NOM DE L'ÉTAT}[/b], je souhaite porter une motion auprès du Conseil de l'Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie afin de contester [b]{LA PROCÉDURE D'EXCLUSION / LA MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU CONSEIL}[/b] récemment décidée par la Poëtoscovie.

Une telle position de notre part se fonde sur {expliquer de la façon qu'il vous convient votre position}

Je vous remercie chaleureusement.

Soumettre une contre-proposition d'attribution des aides pour le développement

[center][color=#B8860B][size=1.2][b]— CONTRE-PROPOSITION —[/b][/size][/color][/center]

Présidence, Excellences,

Au nom de [b]{NOM DE L'ÉTAT}[/b], je souhaite porter une contre-proposition auprès du Conseil de l'Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie comme alternative à [b]LA PROPOSITION INITIALE D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR LE DÉVELOPPEMENT[/b] récemment soumise au Conseil par la Poëtoscovie.

Voici notre contreproposition :

[quote=Contre-proposition n°X]{expliquer la répartition du fond pour le développement en restant dans le montant de l'enveloppe}[/quote]

Une telle position de notre part se fonde sur {expliquer de la façon qu'il vous convient votre position}

Je vous remercie chaleureusement.

Proposer un déploiement de la réserve humanitaire

[center][color=#B8860B][size=1.2][b]— DEMANDE DE DÉPLOIEMENT DE LA RÉSERVE HUMANITAIRE —[/b][/size][/color][/center]

Présidence, Excellences,

Au nom de [b]{NOM DE L'ÉTAT}[/b], je souhaite porter une [b]DEMANDE DE DÉPLOIEMENT DE LA RÉSERVE HUMANITAIRE[/b] de la auprès du Conseil de l'Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie dans le cadre de [b]{SITUATION}[/b].

La mission de la réserve humanitaire serait alors :
- [b]D'APPORTER UNE AIDE HUMANITAIRE[/b]
- [b]DE PROTÉGER LES ORGANISMES HUMANITAIRES PRÉSENTS SUR PLACE[/b]
- [b]DE S'INTERPOSER ENTRE LE DANGER QUE CONSTITUE {DIRE QUOI} ET LES POPULATIONS CIVILES[/b]

Une telle position de notre part se fonde sur {expliquer de la façon qu'il vous convient votre position}

Je vous remercie chaleureusement.

Balises pour la présidence

Proposer une enveloppe et des conditions d'attribution des aides du fond pour le développement de l'Organisation

Annoncer une exclusion

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