Espace de discussion entre l'ensemble des partenaires de la Poëtoscovie
Son siège se situe à Hernani-centre.
→ Tous les États partenaires de la Poëtoscovie dans le cadre de l'un des programmes de l'OPP peuvent participer. Cela n'est pas obligatoire.
→ Le Conseil se prononce sur la stratégie de l'OPP. En aucun cas les États siégeant au Conseil ne peuvent être soumis à des obligations supplémentaires.
→ Le Conseil dispose de véritables compétences, comme l'attribution des fonds pour le développement.
Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie — Charte de fonctionnement interne
La présent règlement intérieur garantit le respect de la souveraineté de chaque État dans ses décisions de politique interne comme internationale. Elle fait également du multilatéralisme le principe central de l'Organisation.
Article 1 — États siégeant au Conseil
Article 2 — Délégations permanentes
Article 3 — Présidence et ses compétences
À ce titre, elle peut inviter tout État ou organisation internationale à siéger sous le statut d'observateur. S'ils peuvent être autorisés à prendre la parole, leurs voix ne sont pas délibératives.
Elle peut également prononcer des exclusions du Conseil pour des partenaires dans les cas où ils se seraient rendus coupables ou complices de crimes de masse. Une motion peut être déposée à l'encontre de cette décision, conformément à l'article 8 du présent règlement intérieur.
Article 4 — Pondération des votes
Article 5 — Propositions de programmes
Article 6 — Attribution du fonds pour le développement
Ne sont éligibles aux aides au développement que les États ayant répondu à l'enquête annuelle de l'Institut d'analyse stratégique de l'OPP. Les États sont libres de refuser ces aides, lesquelles reviennent alors à la Poëtoscovie.
Les États siégeant au Conseil disposent d'un mois pour élaborer une contre-proposition à partir de la même enveloppe. Ce mois écoulé, les États se prononcent quant au montant de l'enveloppe transmise par la Poëtoscovie ainsi qu'aux propositions d'attribution des aides au développement. Le vote concernant le montant de l'enveloppe est consultatif.
Article 8 — Déploiement de la réserve humanitaire
Article 8 — Vote des motions
Article 9 — Autres compétences
Article 10 — Approbation implicite
Article 11 — Modification du règlement
- Vélèsie, pour crime contre l'humanité (exécution du personnel diplomatique poëtoscovien en 2014), depuis la création du Conseil ;
- Carnavale, pour crime contre l'humanité et génocide (pour les épurations ethniques récurrentes et usage d'armes chimiques en Estham, provoquant plus de deux millions de morts), depuis la création du Conseil ;
- Velsna, pour crime de guerre (pour avoir coulé sans sommation une flotte poëtoscovienne inoffensive en 2019), depuis la Création du Conseil.
- la Communauté des États Nazumis (CEN) dont la Poëtoscovie est membre, laquelle est autorisée à prendre la parole ;
- le Conseil kosi, dont la Poëtoscovie est membre, lequel est autorisé à prendre la parole ;
- l'Organisation des Nations Démocratiques.
Soumettre une motion
Présidence, Excellences,
Au nom de [b]{NOM DE L'ÉTAT}[/b], je souhaite porter une motion auprès du Conseil de l'Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie afin de contester [b]{LA PROCÉDURE D'EXCLUSION / LA MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU CONSEIL}[/b] récemment décidée par la Poëtoscovie.
Une telle position de notre part se fonde sur {expliquer de la façon qu'il vous convient votre position}
Je vous remercie chaleureusement.
Soumettre une contre-proposition d'attribution des aides pour le développement
Présidence, Excellences,
Au nom de [b]{NOM DE L'ÉTAT}[/b], je souhaite porter une contre-proposition auprès du Conseil de l'Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie comme alternative à [b]LA PROPOSITION INITIALE D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR LE DÉVELOPPEMENT[/b] récemment soumise au Conseil par la Poëtoscovie.
Voici la contreproposition :
[quote=Contre-proposition n°X]{expliquer la répartition du fonds pour le développement en restant dans le montant de l'enveloppe}[/quote]
Une telle position de notre part se fonde sur {expliquer de la façon qu'il vous convient votre contre-position}
Je vous remercie chaleureusement.
Proposer un déploiement de la réserve humanitaire
[b]Date (RP ou HRP sur téléphone) :[/b]
Présidence, Excellences,
Au nom de [b]{NOM DE L'ÉTAT}[/b], je souhaite porter une [b]DEMANDE DE DÉPLOIEMENT DE LA RÉSERVE HUMANITAIRE[/b] auprès du Conseil de l'Organisation des Partenaires de la Poëtoscovie dans le cadre de [b]{SITUATION}[/b].
La mission de la réserve humanitaire serait alors :
(ou) [b]D'APPORTER UNE AIDE HUMANITAIRE[/b]
(ou) [b]DE PROTÉGER MILITAIREMENT LES ORGANISMES HUMANITAIRES PRÉSENTS SUR PLACE[/b]
(ou) [b]DE S'INTERPOSER MILITAIREMENT ENTRE LE DANGER QUE CONSTITUE {DIRE QUOI} ET LES POPULATIONS CIVILES[/b]
Une telle position de notre part se fonde sur {expliquer de la façon qu'il vous convient votre position}
Je vous remercie chaleureusement.
Proposer une enveloppe et des conditions d'attribution des aides du fonds pour le développement de l'Organisation
Annoncer une exclusion
