constitution et législation spécifique

Constitution Impérial

législation spécifique



Le droit coutumier :

Le droit coutumier en Habaxumar est un ensemble de règles, de pratiques et de traditions à caractère juridique développées par les différentes communautés/ethnies du pays. Bien que ces règles puissent présenter des similitudes, elles varient selon les groupes ethniques. Le droit coutumier constitue l'un des systèmes juridiques les plus anciens du pays et continue de jouer un rôle essentiel, en particulier dans les zones rurales.

Pour comprendre son importance, il faut tenir compte de l'histoire, de la diversité ethnique de l'Habaxumar et de l'organisation de son système juridique. À l'origine, le droit coutumier est un droit non écrit qui repose sur les coutumes, les traditions, les usages et les valeurs propres à une communauté.
Le droit coutumier a put être progressivement écrit dans un certain nombre de communauté nottamment pour aidée au centralisme progressif du pays. Il est transmis de génération en génération et est appliqué par des autorités traditionnelles telles que les anciens du village, les chefs coutumiers ou les conseils communautaires.

Il ne s'agit toutefois pas d'un droit coutumier unique, mais d'une pluralité de droits coutumiers, puisque le pays compte plus de 90 groupes ethniques, chacun possédant ses propres règles et pratiques juridiques.
Par conséquent, avant la formation de l'État moderne, les différentes communautés de l'Habaxumar réglaient leurs conflits, litige, célébration, mariage, etc.... selon leurs traditions et souvent de leurs religions. Même après l'adoption de codes modernes tels que le Code civil, le Code pénal et le Code de procédure civile, les pratiques coutumières n'ont jamais disparu. Elles sont encore très influentes, en particulier dans les zones rurales, où réside encore une bonne partie de la population.

Depuis l'adoption des premières Constitutions, l'Habaxumar reconnaît, dans certaines limites, le rôle des mécanismes traditionnels de règlement des conflits, litiges ou mariage par exemple issue des coutumes. Ceux-ci peuvent notamment intervenir dans les affaires civiles et familiales lorsque les parties concernées y consentent, à condition que les règles coutumières appliquées ne soient pas contraires à la Constitution ni aux lois en vigueur.

Le Fetha Nagast (« Loi des Rois ») :

Le Fetha Nagast qui se traduit par « Loi des Rois » (pour indiquer sont importance juridique) est un recueil de droit qui pendant plusieurs siècles était le principal texte juridique de référence traduit en guèze au XVe siècle. Il est au fondement de toute une tradition juridique National.
La première partie du Fetha Negest traite principalement des affaires ecclésiastiques, décrivant la structure de la hiérarchie de l'Église, les sacrements et d'autres sujets similaires.
La seconde partie, concernant des questions relatives aux laïcs, telles que le droit de la famille, la dette et l'administration civile
Le Fetha Negest est resté officiellement la loi suprême en Habaxumar jusqu'au 20ème siècle et l'adoption de code de lois moderne comme le code pénal ou le code civil et de constitution, même si son influence est toujours présente.
Egalement, il conserve une Importance religieuse car pour l'Église orthodoxe tewahedo, le Fetha Nagast demeure un texte historique majeur étant donner que sa première partie régissait le droit ecclésiastique. Il ne fait toutefois pas partie de la Bible et n'est pas considéré comme un livre inspiré (livre important/sacré), il constitue plutôt un recueil de règles ecclésiastiques et juridiques toujours applicable si il n'est pas contraire aux règle canon moderne

En parallèle, de nombreuses populations continuaient d'appliquer leur droit coutumier, et les communautés musulmanes relevaient de tribunaux appliquant la charia pour les questions personnelle. Cela c'est expliqué par un centralisme lent et progressif qui à mit du temps à unifier et imposer les règles de droit et l'autorité impérial mais aussi par le multi culturalisme et le droit coutumier très appliqué dans le pays qui laisser de forte latitude aux communauté ethnique encore aujourd'hui.

Le Fetha Nagast est divisé en deux grandes parties :

-Le droit ecclésiastique
organisation de l'Église,
rôle des évêques et des prêtres,
liturgie,
mariage,
discipline religieuse.

-Le droit civil
succession,
propriété
contrats
justice et tribunaux
droit pénal
administration du royaume
le mariage et le divorce