⤊ Sommaire ⤊Le parlement pathois : la Chambre bassePrésentation générale :
Cabinet de la présidence (élu par l'Aklasia) :
Le Président de l'Aklasia est élu et nomme les membres de son cabinet. Ses vice-présidents et les membres du cabinet conservent leur poste de députés mais le président ne conserve pas son poste de député (si il en avait un, son suppléant le remplace).Président de l'Aklasia :
M. Panayiotis MISKOU (depuis 2021)
Première vice-présidente de l'Aklasia :
Mme Liza EL-DEMIAN (depuis 2021)
Seconde vice-présidente de l'Aklasia :
Mme Tina ŠTREK (depuis 2021)
Secrétaire Général (trésorier) :
M. Shaheed BIN REZA (depuis 2023)
Assesseur 1 :
M. Thiseas DRAKOS (depuis 2024)
Assesseure 2 :
Mme Anna LOUVIER (depuis 2022)
Assesseur 3 :
M. Andrija MLINAR (depuis 2026)
Assesseur 4:
M. Martin TRUDEAU (depuis 2021)
Assesseur 5 :
M. Marcel GUÉRIN-THIERS (depuis 2021)
Assesseur 6 :
M. Abdul Kareem AL-El-SAYED (depuis 2023)
Assesseure 7 :
Mme Haleema HARBI (depuis 2021)
Assesseure 8 :
Mme Adeline BARNIER (depuis 2026)
L'Aklasia est la Chambre basse du parlement tricaméral pathosien (Aklasia + Conseil hélissique + Congrès national). Les députés (anciennement appelés et aujourd'hui surnommés
les aklésiens) sont chargés de débattre et de voter les lois, les décrets et les budgets.
Depuis 1916, l'Aklasia est constituée de 2 124 députés et se réunit dans le bâtiment éponyme (à Mitalamos), en session plénière, au minimum une fois par mois. Les sessions aklésiennes sont publiques (le président de l'Aklasia peut exceptionnellement annuler la publicité de certaines séances).
Les députés sont élus au suffrage universel indirect à un tour avec mandat soumis au référendum révocatoire (le mandat d'un élu peut être suspendu provisoirement ou définitivement après pétition des citoyens ou initiative des élus).
L'Aklasia se divise en 16 commissions constituées de députés chargés de procéder à l'étude d'une question ou d'une proposition, de donner des avis et d'assurer un service (ex. : Commission Fédérale de la Défense et de la Citoyenneté).
Législatives :
Les Chambres sont renouvelées tous les 6 ans au cours des élections législatives : élections directes des sénateurs et élections indirectes des députés. Les députés sont élus par : les 3 administrateurs-généraux, les chefs des dimokii, les directeurs des eparchiai et les maires des cités.
Pour pouvoir prétendre au poste de député, un candidat doit remplir plusieurs conditions :
– avoir 20 ans révolus ;
– n'avoir aucune condamnation à son casier judiciaire ;
– être inscrit sur les listes électorales ;
– se présenter avec un suppléant.
Le Bureau délégué aux relations avec le parlement s'occupe de fixer les dates des élections (se déroulant traditionnellement entre février et mars).
Histoire de l'Aklasia :
* Les travaux de l'Aklasia (uniquement l'amphithéâtre et son toit en toile) ont commencé en
1263 pendant la Première Renaissance Culturelle, pour les 1 150 ans de la déclaration de la Petite Union. Les travaux auraient dû finir en 1313 (pour les 1 200 ans) mais ,du fait de problèmes politiques et économiques, l'amphithéâtre Aklasia sera achevé le
1er juin 1348, pendant le deuxième âge d'or. L'amphithéâtre Aklasia était originellement conçu pour accueillir
plus de 6 000 personnes, il n'en accueillera que 4 000.
* Entre 1467 et 1695, l'amphithéatre Aklasia perdra son utilité politique et deviendra principalement un
lieu de spectacle. Des représentations musicales et théâtrales vont être régulièrement organisées.
* Entre 1695 et 1768, l'amphithéâtre Aklasia restera principalement
à l'abandon et perdra même quelques gradins (manque d'entretien). Le lieu sera souvent investi par des esclaves ou des personnes sans le sou.
* En 1768, l'amphithéâtre sera racheté par le Baron
Ioannis Sarantos qui ambitionne d'en faire un lieu de spectacles privilégié de la capitale (pour concurrencer le théâtre d'Egantis). Celui-ci y fait construire un
mur grandiose (38 m de hauteur, 39 m de largeur) orné de statues, de fresques, de peintures et de colonnes de marbre par l'architecte
Zaharias Peris. Néanmoins, seuls 23 m seront achevés à cause d'impératifs administratifs et d'un manque de temps. Les travaux du mur seront achevés en 1779. Mais en 1793, Ioannis décédera subitement dans un accident et laissera l'amphithéâtre de nouveau à l'abandon.
* En 1795, le roi Adam IV rachètera l'amphithéâtre et lancera de
grands travaux de restauration. Il demandera à l'architecte
Albert de Seyanes d'exécuter cette mission. Albert et ses ouvriers laveront et tailleront les gradins de pierre pour installer des fauteuils dessus. Le roi fera construire un bâtiment de 5,5 étages (amphithéâtre en entresol) : les
Galeries Adam IV, au Nord et sur les côtés de l'amphithéâtre sans toucher à son ADN. La construction durera de 1811 à 1820. Ce nouveau bâtiment aura pour rôle d'abriter plusieurs salles de spectacles dont l'amphithéâtre Aklasia (qui sera nommé
Grand Amphithéâtre Royal) et qui sera destiné à recevoir les représentations les plus somptueuses. Le nom du Baron Ioannis Sarantos figure aujourd'hui sur le mur du fond et à l'une des entrées.
* En 1841, le maire de Mitalamos,
Etienne Kritikos, va lancer des travaux d'agrandissement du mur jusqu'à ce qu'il atteigne la taille de 38 m de hauteur. Il engagera l'architecte
Likourgos Soulis qui s'inspirera grandement de la vision de Zaharias Peris. Le mur sera achevé le 19 juin 1849. Les Galeries seront agrandies dans la même période (ajout de 4 étages) et prendront leur forme actuelle fastueuse (les travaux prendront fin en 1861).
* En 1863, le bâtiment commencera à revêtir une importance
politique puisque la reine Calliope I
re créera le
Sénat, qui prendra alors place dans les Galeries Adam IV. Elle fera définitivement retirer les gradins en pierre et les remplacera par des sièges et des bureaux. Après la
Petite Révolte de 1874, la reine va mettre en place la "mise au pas" de la noblesse. Elle va notamment aménager les Galeries Adam IV en une sorte de
centre commercial où les Nobles pourront dépenser leur argent et où elle pourra mieux les surveiller (en plus du rôle politique que les Galeries ont déjà). La reine décédera en 1884 et laissera un héritage culturel derrière elle.
* En 1898, un incendie ravagera une partie du Grand Amphi', faisant disparaître plusieurs fresques monumentales et noircissant une partie du mur du fond. On ne sait toujours pas si cet incendie était criminel ou non. En 1904, des travaux de rénovation vont être lancés par le roi
Fotis II. Il engagera l'architecte
Vasileios Rodias. Celui-ci demandera un budget supplémentaire en 1907 pour construire le toit du Grand Amphi', avec une coupole entièrement décorée sous le toit. Le toit devait faire 4 875 m² et la coupole, 5 051 m² pour un coût de 7 221 896,4 ʞɲ (2 329 644 €). Le projet sera rejeté 2 fois avant d'être accepté. Il mobilisera pas moins de 300 ouvriers pendant 3 ans au lieu de 2 (à cause des retards, notamment). Les travaux finiront le 16 février 1910.
* En 1940, un appel à projet sera lancé par la mairie de Mitalamos pour entièrement fermer le Grand Amphithéâtre Royal (renommé
Grand Amphi' en 1942). En effet, la façade Sud est toujours ouverte via les arcades du mur du fond. Personne ne veut prendre le projet car, officiellement, "la surface à couvrir est trop importante". En réalité, Pathosia traverse une période économiquement et politiquement instable, personne ne veut prendre le risque de trop perdre. Le 23 mai 1951, l'architecte
Édouard Ladusse sera sélectionné : il a l'idée d'accrocher une grande façade vitrée légèrement teintée à même le mur du fond et d'installer des fenêtres dans les arcades (de l'équivalent) des 5 derniers étages. Il s'associe avec le cabinet d'architecture
Vasiliki Architektoniki (trad. Architecture Royale) qui veut créer une tribune en bas de l'amphithéâtre pour accueillir des dirigeants du pays et pour des spectacles. Le 17 novembre 1954, le projet commencera et finira complètement le 3 janvier 1959.
* Entre 1977 et 1993, l'Aklasia sera fermé pour des grandes rénovations sous l'égide de l'architecte
Pierre-Emmanuel Granvé. Il fera notamment rénover un bâtiment annexe qui n'était plus utilisé depuis les années 1930 : la
Maison Royale de l'Aklasia, qui contient, entre autres, la
Salle des Banquets d'État. Durant cette periode, les séances plénières de l'Aklasia se tiendront dans l'
Amphithéâtre du Vieux-Lieu, à une dizaine de kilomètres au Sud-Est de la capitale. L'Aklasia n'a pas été retouchée depuis 1993, hors rénovations minimes.
Institutions parlementaires :
L'Aklasia se situe sur la Colline des Pythons, au Nord-Est de Mitalamos, au sein du
Grand Complexe des Pythons. Le complexe est constitué de 4 bâtiments :
- La Tour Theognis (en face de la façade Nord de l'Aklasia) : abrite les bureaux et logements des députés ainsi que des salles de réunion. Elle a été conçue par l'architecte Sébastien Barbet et placée de sorte que le soleil se reflète sur ses vitres et éclaire le Grand Hall de l'Aklasia.
- Le palais de Smigonie (en face de la façade Est de l'Aklasia) : abrite le Conseil Hélissique (Hélissée) et deux musées : le musée du palais de Smigonie et le Muséum d'Histoire Naturelle de Mitalamos (MHNM). Les hélisséens sont chargés de proposer l'ordre du jour à la Chambre basse.
- Le troisième bâtiment (au Nord-Ouest de l'Aklasia) n'est plus lié à l'Aklasia mais a étée restaurant principal du complexe (jusqu'en 1986). C'est un hôtel depuis 2003.
- L'Aklasia (au centre du complexe) : abrite le Grand Amphi' où se réunissent les députés, des bureaux, des salles de conférences et de réunion, des restaurants et des bars, des salles de banquet et des salons.
Le bâtiment :
L'Aklasia est un bâtiment pouvant accueillir environ 7 000 personnes (tout emploi confondu). Il a une surface de 85 904 m², une longueur (cumulée) de 364 mètres, une largeur (cumulée) de 236 m et une hauteur de 38 m (environ 9 étages). Il s'agit du bâtiment administratif le plus grand du pays.
Chaque eparchia et chaque dimoki disposent de leur propre salle commune (pour un total de 46 salles). Comme mentionné sous le diagramme de l'Aklasia, les 13 partis ne peuvent pas siéger à l'Aklasia, il se réunissent donc par vision idéologique en 6 groupes. Sans cela, faire passer une loi serait beaucoup plus difficile.
Le Grand Amphi' :
Le
Grand Amphi' est situé au Sud du bâtiment. Il a une surface de 1 716 m², une longueur de 44 m du Nord vers le Sud, une largeur de 39 m de l'Est vers l'Ouest (longueur du mur du fond) et une hauteur de 38 m. Au plafond se dresse une coupole de 7 m de rayon datant de 1933. Il peut acceuillir jusqu'à 4 800 personnes (les 2124 députés, les journalistes, les citoyens et les employés). Le Grand Amphi' se divise en 4 parties :
- Le parterre ([Nord vers Sud :] L = 36 m, [Est vers Ouest :] l = 26 m) : accueille les sièges des députés et les espaces des journalistes.
- La tribune ([Est vers Ouest :] L = 13 m, [Nord vers Sud :] l = 8 m) : située à la même hauteur que les sièges du premier rang du Grand Amphi' ; elle accueille les sièges du cabinet du président de l'Aklasia, tous les chefs de partis (une fois par an) et les membres du gouvernement régulièrement. Elle accueille souvent des spectacles et des représentations.
- Le balcon (équivalant du troisième étage) : accueille les journalistes, du public et des militaires lors des grandes occasions.
- Les loges : accueillent du public et des journalistes.
Les types de lois :
Avant qu'une loi devienne une loi, il y a un parcours précis appelé
examen de loi.
* D'abord, les groupes politiques déposent des
lettres de loi.
* Ensuite, les
lettres de loi qui ont passé le Conseil hélissique deviennent
projets de loi. (Au Conseil hélissique, elles sont brièvement appelées
lois-discutées).
* Les
projets de loi débattus sont appelés les
lois-débattues.
* Après avoir passé l'Aklasia, elles sont appelées
propositions de loi.
* Enfin, une fois reconnues par le Congrès national, la
lettre de loi devient
loi.
Plusieurs types de lois peuvent être votées par les députés de l'Aklasia :- les lois fédérales : elles s'appliquent dans tous les territoires de la nation sans exception et sans modification ou adaptation possible à l'échelle régionale
- les lois régionales : elles ne s'appliquent qu'à l'échelle régionale, si les Congrès régionaux les signent et elles sont modifiables par lesdits congrès régionaux, dans les limites de la Constitution
- les lois additives : (≈hybride) elles ne s'appliquent pas nécessairement à l'échelle nationale. Les lois additives peuvent se passer de l'approbation du Congrès national et ne sont modifiables que par l'Aklasia, dans les limites de la Constitution
- les lois budgétaires : elles sont une prévision des dépenses et des recettes de l'État, votées chaque début d'année (début traditionnel des débats en septembre de l'année précédent le budget). Elles s'appliquent à l'échelle nationale et régionale et comprennent normalement déjà les budgets des congrès régionaux
* Pour qu'une loi budgétaire soit approuvée par l'Aklasia, il faut qu'
au minimum ½+1 de l'Aklasia (1063 aklésiens) aie voté dans le même sens face à ladite loi.
Une fois que la loi budgétaire est approuvée par l'Aklasia, elle doit être soumise au Congrès national dans sa version finale avant le 8 décembre (en général). La loi doit recueillir les votes d'
au minimum ½+1 du Congrès national (140 sénateurs) pour être reconnue valide.
Si le Congrès national reconnaît la loi, celle-ci doit être mise en application au 3 janvier de l'année qui suit au plus tard.
Si le Congrès national rejette la loi, celle-ci est renvoyée à l'Aklasia puis de nouveau au Congrès national.
* Pour qu'une loi fédérale soit approuvée par l'Aklasia, il faut qu'
au minimum la moitié de l'Aklasia (1062 aklésiens) aie voté dans le même sens face à ladite loi.
Une fois que la loi fédérale est approuvée par l'Aklasia, elle doit être soumise au Congrès national dans sa version finale. La loi doit recueillir les votes d'
au minimum ½+1 du Congrès national (140 sénateurs) pour être reconnue valide.
Si le Congrès national reconnaît la loi, celle-ci doit être mise en application dans les 21 jours qui suivent le vote.
Si le Congrès national rejette la loi, celle-ci est renvoyée à l'Aklasia, qui a le dernier mot.
* Pour qu'une loi régionale soit approuvée par l'Aklasia, il faut qu'
au minimum ⅓ de l'Aklasia (708 aklésiens) aie voté dans le même sens face à ladite loi.
Une fois que la loi régionale est approuvée par l'Aklasia, elle doit être soumise aux congrès régionaux dans sa version finale. La loi doit recueillir les votes d'
au minimum ½ des congrès régionaux (nombre variable en fonction des congrès régionaux) pour être reconnue valide.
Si les congrès régionaux reconnaissent la loi, celle-ci doit être mise en application sans délai particulier exigé par la Constitution.
Si aucun des congrès régionaux ne reconnaît la loi, celle-ci est caduque. La loi caduque peut soit être votée à nouveau par l'Aklasia, soit abandonnée par son instigateur.
*
Il y a les lois additives restrictives (LAR) et les lois additives libres (LAL). Les LAR sont soumises à reconnaissance par le Congrès national et les LAL ne sont pas soumises à reconnaissance par le Congrès national.Pour qu'une loi additive (LAR ou LAL) soit approuvée par l'Aklasia, il faut qu'
au minimum ¼ de l'Aklasia (531 aklésiens) aie voté dans le même sens face à ladite loi.
— Une fois que la LAR est approuvée par l'Aklasia, elle doit être soumise au Congrès national dans sa version finale. La loi doit recueillir les votes d'
au minimum ½+1 (140 sénateurs) pour être reconnue valide.
Si le Congrès national reconnaît la LAR, celle-ci doit être mise en application dans les 30 jours qui suivent le vote.
Si le Congrès national rejette la LAR, celle-ci doit être abandonnée.
— Une fois que la LAL est approuvée par l'Aklasia, elle n'est pas soumise au Congrès national dans sa version finale, la LAL est automatiquement reconnue valide et doit être mise en application dans les 40 jours qui suivent le vote.
Le parlement pathois : le Conseil hélissiquePrésentation générale :
Cabinet (élu par l'Hélissée) de la présidence :
Le Président du Conseil est tiré au sort et son cabinet est élu. Tout le monde conserve son poste de conseiller.Présidente de l'Hélissée :
Mme Marie-Claude ALMARAS (depuis 2025)
Vice-président de l'Hélissée:
M. Basheer AL-AZAM (depuis 2025)
Secrétaire Général (trésorier) :
M. Nabeel SLIMANI (depuis 2025)
Assesseure 1 :
Mme Delphine POTHIER (depuis 2025)
Assesseur 2 :
M. Dionissis HALKIAS (depuis 2025)
Assesseur 3 :
M. Alekos ZERVAS (depuis 2026)Le Conseil hélissique (ou Hélissée) est une chambre intermédiaire neutre entre la Chambre basse et la Chambre haute du parlement tricaméral pathosien (Aklasia + Conseil hélissique + Congrès national). Les hélisséens sont chargés de présenter l'ordre du jour à la Chambre basse.
Depuis 1946, l'Hélissée est constituée de 49 hélisséens et se réunit au palais de Smigonie (à Mitalamos), environ 4 fois par mois. Les sessions hélisséennes ne sont pas publiques mais un compte-rendu de séance est obligatoirement publié.
Les hélisséens sont des citoyens âgés de 20 ans révolus, tirés au sort dans les tminai (régions) du pays, pour une durée de 2 ans. Un citoyen ne peut être tiré au sort que trois fois dans toute sa vie.
Tirage au sort :
Le Bureau délégué aux relations avec le parlement s'occupe de fixer les dates et les modalités du tirage (se déroulant traditionnellement entre février et mars). Tous les citoyens âgés de 20 ans révolus sont éligibles au tirage au sort à 4 tours, il ne faut avoir aucune condamnation au casier judiciaire.
Les autorités récupèrent tous les noms des citoyens ayant droit et les présentent face cachée aux hélisséens. Chacun d'entre eux tire
3 étiquettes pour le premier tour, puis en enlève ① au deuxième tour.
Au troisième tour, chaque hélisséen doit piocher ① étiquette de plus. Les deux étiquettes sont mélangées avec ⑦ étiquettes vierges.
Enfin, au quatrième tour, les candidats piochent dans les ⑩ étiquettes jusqu'à obtenir le premier nom. Cela fait un total de ㊾ noms pour le renouvellement du Conseil.
Histoire du Conseil hélissique :
La création du Conseil hélissique date du 19 septembre 1946 et avait pour but de remplacer l'Assemblée nationale.
* L'Assemblée nationale (239 représentants) était divisée en trois assemblées régionales. Les assemblées régionales se réunissaient séparément une semaine par mois pour discuter et proposer un ordre de passage des lois à soumettre aux discussions plénières (pendant 4 jours) à l'Assemblée nationale. Une fois les assemblées régionales réunies en une seule au palais de Smigonie, tous les représentants discutaient de l'ordre de passage. Chaque assemblée faisant sa proposition, ensuite débattue par tous les membres.
* En 1941, un incendie ravagera le Muséum d'Histoire Naturelle de Mitalamos, une grande partie des œuvres exposées auront pu être sauvées in extremis mais le bâtiment sera réduit en cendre. Il faudra que la mairie de Mitalamos alloue un nouveau bâtiment pour le MHNM. À cette époque, seuls le musée du palais de Smigonie et l'Assemblée nationale occupaient le palais. Une grande partie du palais était vide et servait d'espace de rangement municipal. La mairie décidera en 1945 de déplacer temporairement le MHNM. Devant le succès qu'auront apporté les nouveaux locaux du MHNM, la mairie décidera de définitivement déplacer le Muséum au palais de Smigonie.
* En 1946, devant l'impopularité de l'Assemblée nationale, que beaucoup jugent être un "gaspillage inutile d'argent publique" et composée de "trop de membres pour pas grand-chose", le président de l'Union Fédérale engage une nouvelle réforme constitutionnelle :
« désormais, l'Assemblée nationale en tant que telle est nulle et est remplacée par un collège de 49 personnes tirées au sort tous les 2 ans, qui se réunira au sein du palais de Smigonie pour discuter de l'ordre du jour à proposer à l'Aklasia. »Institutions parlementaires :
Le Conseil Hélissique se situe sur la Colline des Pythons, au Nord-Est de Mitalamos, au sein du
Grand Complexe des Pythons. Le complexe est constitué de 4 bâtiments :
- La Tour Theognis (en face de la façade Nord de l'Aklasia) : abrite les bureaux et logements des députés ainsi que des salles de réunion. Elle a été conçue par l'architecte Sébastien Barbet et placée de sorte que le soleil se reflète sur ses vitres et éclaire le Grand Hall de l'Aklasia.
- Le palais de Smigonie (en face de la façade Est de l'Aklasia) : abrite le Conseil Hélissique (Hélissée) et deux musées : le musée du palais de Smigonie et le Muséum d'Histoire Naturelle de Mitalamos (MHNM). Les hélisséens sont chargés de proposer l'ordre du jour à la Chambre basse.
- Le troisième bâtiment (au Nord-Ouest de l'Aklasia) n'est plus lié à l'Aklasia mais a étée restaurant principal du complexe (jusqu'en 1986). C'est un hôtel depuis 2003.
- L'Aklasia (au centre du complexe) : abrite le Grand Amphi' où se réunissent les députés, des bureaux, des salles de conférences et de réunion, des restaurants et des bars, des salles de banquet et des salons.
Le bâtiment :
Le palais de Smigonie est divisé en 3 parties :
* l'aile du Museum d'Histoire Naturelle de Mitalamos (MHNM), au centre du palais
* l'aile du Musée du Palais de Smigonie, à l'Ouest du MHNM
* l'aile de l'Hélissée, au Nord du MHNM
Le palais peut accueillir environ 1400 personnes (tout emploi confondu). Il a une surface de 11 904 m², une longueur (cumulée) de 128 mètres, une largeur (cumulée) de 93 m et une hauteur de 13 m (environ 3 étages). Il y a des salles d'exposition, des bureaux, des restaurants, des salles de réunions et des jardins.
Le Conseil :
Le
Conseil est situé au Nord-Est du palais. Il a une longueur de 43 m de l'Est vers l'Ouest, une largeur de 30,5 m du Nord vers le Sud, une hauteur de 13 m et une surface de 1290 m². Il abrite des bureaux, des salles de réunion et la
Salle du Conseil.
La Salle du Conseil, parfaitement circulaire, fait 16 m de diamètre (pour 201 m²) et est haute de 6.5 m (aux deux derniers étages) est le lieu où se réunissent les conseillers pour discuter de l'ordre du jour. Au plafond est posée une mosaïque de 6 m de diamètre conçue par Jeanne Deschamps en 1973. La Salle du Conseil peut accueillir une petite centaine de personnes (les 49 hélisséens, des journalistes, des citoyens et les employés).
Discussions pour l'ordre du jour :
Les hélisséens se réunissent au minimum une fois par semaine. Ils doivent discuter de quelles lettres de loi, de quand elles seront débattues et dans quel ordre elles seront débattues à l'Aklasia. Ils fixent également la durée maximale que les débats devront atteindre.
Pour ce faire, ils suivent une procédure précise :
1- La semaine précédant les examens des lois, chacun des 3 assesseurs du bureau du président sélectionne aléatoirement 1 lettre de loi (titres et contenus cachés) parmi les lettres transmises par les groupes politiques.
2- Les 3 lettres de loi sélectionnées sont dupliquées et transmises à chacun des conseillers, qui doit préparer le dossier pour en saisir l'importance et les grandes lignes.
3- Les 49 conseillers se réunissent (en fin de semaine, par exemple) pour discuter — et non débattre — de l'ordre de passage des propositions de loi et du temps imparti.
4- Les hélisséens ont en général 6 heures pour proposer un ordre du jour à l'Aklasia. Ils décident de l'ordre de passage et du temps impartis (en fonction de ce qu'ils considèrent comme étant prioritaire). Si aucun accord ne ressort, ils doivent piocher trois autres lettres de loi dans la foulée.
5- Une fois un accord trouvé, après vote à main levée, le président dépose l'ordre du jour au cabinet de la présidence de l'Aklasia. La lettre de loi devient à ce moment-là le projet de loi. L'Hélissée ne peut proposer que 3 projets de lois par jour de session aklésienne.
Durant toute la séance, le président du Conseil est tenu de maintenir une ambiance propice aux discussions mais ne tranche en aucun cas. Il a toutefois le droit de voter étant donné qu'il reste conseiller et que chacun des conseillers a une voix.
Le parlement pathois : la Chambre haute
Présentation générale :
Cabinet de la présidence (élu par le Congrès national) :
Le Président du Congrès est élu et nomme les membres de son cabinet. Ses vice-présidents et les membres du cabinet conservent leur poste de sénateurs mais le président ne conserve pas son poste de sénateur (si il en avait un, son suppléant le remplace).Présidente du Congrès :
Mme Léonie ÉCHELET (depuis 2021)
Vice-président du Congrès :
M. Gabriel SÉROND (depuis 2023)
Secrétaire Général (trésorier) :
M. Džanan DEMIROVIC (depuis 2022)
Assesseure 1 :
Mme Adeeba AL-TOURE (depuis 2022)
Assesseure 2 :
Mme Jasmina TOMIĆ (depuis 2024)
Assesseur 3 :
M. Pavlos BOORAS (depuis 2021)
Assesseur 4:
M. Martin LAFAILLE (depuis 2023)
Assesseur 5 :
M. Aniketos ANTONIS (depuis 2021)
Le Congrès national est la Chambre haute du parlement tricaméral pathosien (Aklasia + Conseil hélissique + Congrès national). Les sénateurs sont chargés d'approuver les nominations du pouvoir exécutif, de proposer des lois et d'appliquer les lois nationales dans les
tminai.
Depuis 1863, le Congrès national est constitué de 278 sénateurs et se réunit au Palais-Royal (à Mitalamos), en session plénière, au minimum tous les 3 mois. Les sessions du Congrès sont obligatoirement publiques.
Les sénateurs sont élus au suffrage universel direct à deux tours avec mandat impératif, cela signifie que l'action d'un élu est définie dans la durée et dans la tâche, selon des modalités précises auxquelles il ne peut déroger. Si il y déroge, son mandat peut être suspendu après initiative citoyenne.
Le Congrès se divise en 11 commissions constituées de sénateurs chargés de procéder à l'étude d'une question ou d'une proposition, de donner des avis et d'assurer un service (ex. : Commission Commune des Affaires Économiques).
Législatives :
Les Chambres sont renouvelées tous les 6 ans au cours des élections législatives : élections directes des sénateurs et élections indirectes des députés. Les sénateurs sont élus par tous les citoyens âgés de 20 ans révolus.
Pour pouvoir prétendre au poste de sénateur, un candidat doit remplir plusieurs conditions :
– avoir 25 ans révolus ;
– n'avoir aucune condamnation à son casier judiciaire ;
– être inscrit sur les listes électorales ;
– se présenter avec un suppléant.
Le Bureau délégué aux relations avec le parlement s'occupe de fixer les dates des élections (se déroulant traditionnellement entre février et mars).
Histoire du Congrès national :
(en cours d'écriture...)Institutions parlementaires :
Le Congrès se situe au Palais-Royal, dans le quartier huppé d'Evothea, au centre de Mitalamos. On retrouve notamment dans ce quartier : la mairie de Mitalamos, trois grands centres commerciaux (dont
Les Commerces de la Halle, qui abritent de grands magasins de luxe), l'Opéra Royal de Mitalamos, des restaurants gastronomiques ou encore des boites de nuit. Le quartier est également à deux pas du
Centre des Affaires, de
Quartier-Français (quartier diplomatique) ou de la
Porte de Petrouniki.
Le bâtiment :
(en cours d'écriture...)L'Hémicycle :
(en cours d'écriture...)Les types de lois :
Avant qu'une loi devienne une loi, il y a un parcours précis appelé
examen de loi.
* D'abord, les groupes politiques déposent des
lettres de loi.
* Ensuite, les
lettres de loi qui ont passé le Conseil hélissique deviennent
projets de loi. (Au Conseil hélissique, elles sont brièvement appelées
lois-discutées).
* Les
projets de loi débattus sont appelés les
lois-débattues.
* Après avoir passé l'Aklasia, elles sont appelées
propositions de loi.
* Enfin, une fois reconnues par le Congrès national, la
lettre de loi devient
loi.
Plusieurs types de lois peuvent être votées par les députés de l'Aklasia (voir Aklasia)* Une fois que la loi budgétaire est approuvée par l'Aklasia, elle doit être soumise au Congrès national dans sa version finale avant le 8 décembre (en général). La loi doit recueillir les votes d'
au minimum ½+1 du Congrès national (140 sénateurs) pour être reconnue valide.
Si le Congrès national reconnaît la loi, celle-ci doit être mise en application au 3 janvier de l'année qui suit au plus tard.
Si le Congrès national rejette la loi, celle-ci est renvoyée à l'Aklasia puis de nouveau au Congrès national.
* Une fois que la loi fédérale est approuvée par l'Aklasia, elle doit être soumise au Congrès national dans sa version finale. La loi doit recueillir les votes d'
au minimum ½+1 du Congrès national (140 sénateurs) pour être reconnue valide.
Si le Congrès national reconnaît la loi, celle-ci doit être mise en application dans les 21 jours qui suivent le vote.
Si le Congrès national rejette la loi, celle-ci est renvoyée à l'Aklasia, qui a le dernier mot.
* Une fois que la loi régionale est approuvée par l'Aklasia, elle doit être soumise aux congrès régionaux dans sa version finale. La loi doit recueillir les votes d'
au minimum ½ des congrès régionaux (nombre variable en fonction des congrès régionaux) pour être reconnue valide.
Si les congrès régionaux reconnaissent la loi, celle-ci doit être mise en application sans délai particulier exigé par la Constitution.
Si aucun des congrès régionaux ne reconnaît la loi, celle-ci est caduque. La loi caduque peut soit être votée à nouveau par l'Aklasia, soit abandonnée par son instigateur.
* Une fois que la LAR est approuvée par l'Aklasia, elle doit être soumise au Congrès national dans sa version finale. La loi doit recueillir les votes d'
au minimum ½+1 (140 sénateurs) pour être reconnue valide.
Si le Congrès national reconnaît la LAR, celle-ci doit être mise en application dans les 30 jours qui suivent le vote.
Si le Congrès national rejette la LAR, celle-ci doit être abandonnée.
* Une fois que la LAL est approuvée par l'Aklasia, elle n'est pas soumise au Congrès national dans sa version finale, la LAL est automatiquement reconnue valide et doit être mise en application dans les 40 jours qui suivent le vote.