Annonce du Soviet Suprême

Les annonces officielles du mouvement, faites le le plus gros organe

Résolutions votées à l’occasion de la première réunion plénière de Vamprinie

Ces mesures furent décidées lors du même congrès ayant réuni plus de 100 000 personnes qui décida de la cecession avec le gouvernement autoritaire du gouvernement. Nous expliquerons dans un article comment fonctionne ces réunions plénières et comment elles peuvent aboutir à des mesures.



Article 1, de la propriété foncière

Art1: la propriété privée pour ce qui concerne les biens fonciers
et les immeubles est abolie.

Article 2, de l’organisation de l’habitat

Art 2.A.1: La gestion de tout immeuble incombera désormais au ” Comité de la maison ”,
Art 2.A.2: ce comité sera élu par l’ensemble de ses locataires,
Art 2.A.3: les affaires importantes concernant un immeuble seront discutées et résolues par des assemblées générales
des locataires.

Art 2.B.1: Les affaires concernant l’ensemble d’un quartier seront examinées aux lors de « Comités de quartier » seront désignés dans leur sein,
Art 2.B.2: Les Comités de quartier seront élus par les membres du quartier.

Art 2.C.1: Les ” Comité d’arrondissement ” s’occuperont des affaires touchant tout un arrondissement
Art 2.C.2: Les Comités d’arrondissement seront formés de tous les comités de quartier concernés

Art 2.D.1: Les Comités de tous les arrondissements de la ville formeront le ” Bureau exécutif urbain des Comités
de maisons ”,
Art 2.D.2: Le Bureau exécutif urbain des comités de maisons prendra à sa charge les affaires concernant la ville entière.

Art 2.E: Les habitants occupant seuls une habitations ne pourront prétendre à la participation à des comités d’immeuble, ils pourront librement rejoindre leurs comités de quartiers respectifs.

Art 2.F: Rappel est fait que l’appartenance à tout comité n’est nullement obligatoire.

Art 2.G: L’ensemble des délégués de ces comités sont révocables à tout instant.


Article 3, de l’argent

Art 3.A: L’argent est aboli,

Art 3.B: Les dettes passées contractées sont donc considérées comme nulles et non avenues.


Article 4, des institutions passées

Art 4: Toute les institutions antérieures à ce décret sont considérées comme abolies.


Article 5, de l’Etat

Art 5: L’Etat est considéré comme aboli.

Conséquence: Les habitants de Vamprinie ne se reconnaissant d’état ou de maîtres, il ne sont tenus de respecter les commandements d’aucun état. De ce fait, ils ne se considèrent plus comme citoyens ouanais.


Article 6, de l’organisation de la société

Art 6: Chacun est libre de constituer avec qui il veut des entités afin d’organiser sa vie.


Article 7, des libertés fondamentales

Art 7: Sont considérées comme des libertés fondamentales et inaliénables de l’individu les libertés de pensée, d’opinion, d’expression, de réunion, de presse.


Article 8, des entités politiques

Art 8: Les ” offices politiques ” sont abolies, car aucun parti politique ne doit avoir des privilèges pour la propagande de ses idées.


Article 9, de la situation des prisonniers politiques

Art 9: Les prisonniers politiques sont immédiatement et intégralement libérés de toute peine.


Article 10, de l’éducation

Art 10:Est constitué le Comité Central de L’éducation chargé d’aider et de coordonner l’ensemble des mouvements d’instruction de l’île.

Organisation et raison d’être du soviet suprême.

Preambule:

Il peut paraître étonnant de voir une sorte d’organe suprême sur une terre comme la Vamprinie. Cela serait bien mal connaître la situation. Le Soviet Suprême n’est nullement un organe exécutif, c’est surtout…une occasion. Le Soviet Suprême est la seconde plus haute assemblée de Vamprinie derrière la Réunion Pleiniere qui regroupe elle tous les volontaires. C’est la jonction de toutes les organisations de l’île. Nous allons ici vous expliquer son fonctionnement et ses attributions.


« Constitution du Soviet Suprême »


Article 1: Composition:

Art1.A: Le Soviet Suprême est composé de délégués élus
Art1.B: Un député est élu pour chaque groupe de 10 000 habitants
Art1.C: Un député est élu pour chaque groupe de production, ce qui est la même chose qu’un soviet de production

Article 2: De la fonction de délégue:

Art2.A: Les fonctions de délégue au soviet suprêmes sont cumulables avec le poste de responsable d’un autre soviet ou d’un autre groupe
Art2.B: Les délégués sont révocables à tout instant
Art2.B.1: Les délégués peuvent être mis en cause par une pétition signée par 20% du groupe représenté
Art2.B.2: Une nouvelle élection est alors organisée
Art2.C: Les délégués disposent tous d’une seule voie
Art2.D: Les délégués ne peuvent être révoqués que sur décision du groupe qu’ils représentent

Article 3: Des attributions:

Art3.A: Le Soviet Suprême a autorité sur le Conseil Militaire Révolutionnaire
Art3.A.1: Dans ce cadre, il peut le révoquer
Art3.A.2: Dans ce cadre, il dépose d’un veto sur les décisions du Conseil Révolutionnaire Militaire
Art3.B: Le Soviet Suprême a autorité sur le Comité Diplomatique Révolutionnaire
Art3.B.1: Dans ce cadre, il peut le révoquer
Art3.B.2: Dans ce cadre, il dépose d’un veto sur les décisions du Conseil Révolutionnaire Militaire
Art3.C: Le Soviet Suprême a valeur de conseil sur tous les autres soviets ou comités
Art3.D: Le Soviet Suprême a droit de regard sur tous les autres soviets ou comités
Art3.E: Le Soviet Suprême peut décréter des mesures exceptionnelles d’intérêt general
Art3.E.1: Ces mesures peuvent être censurées par une pétition signée par 25% des citoyens
Art3.E.2: Ces mesures doivent être approuvées au vote par 75% de la population dans une délai de 5 jours
Art3.E.3: La période d’application de ces mesures, une fois approuvées, ne peut excéder un an
Art3.E.4: Ces mesures peuvent toucher à toutes les parties de la société
Art3.E.5: Ces mesures sont les seules à pouvoir empiéter sur les libertés individuelles
Art3.F: Le Soviet Suprême est source de proposition de projets de lois devant être approuvées par le vote
Art3.F.1: Ces lois ne peuvent atteindre les libertés individuelles
Art3.G: Le Soviet Suprême est chargé de la représentation officielle
Art3.H: Le Soviet Suprême peut déclencher par 75% des votes une réunion Pleiniere exceptionnelle
Art3.I: Le Soviet Suprmee est chargé de l’organisation des réunions Pleiniere s annuelles

Article 4: Du fonctionnement:

Art4.A:que délégué peut proposer une résolution de loi
Art4.B: Les décisions du Soviet Suprême doivent être votées par la majorité absolue des délégués

Article 5: Des obligations

Art5.A: Le Soviet Suprême a devoir de transparence
Art5.A.1: Ses décisions ainsi que le détail des votes sont publiées au journal du Soviet Suprême, publié chaque semaine
Art5.B: Le résultat des votes et le vote de chaque délégué sont rendus publics et portés à la connaissance du groupe qu’il représente
Art5.C: Le Soviet Suprême ne peut exercer de mesure sur un comité sauf dans le cadre de mesures exceptionnelles d’intérêt général
Art5.D: Le Soviet Suprême n’a aucune influence sur la justice
Art5.E: Le Soviet Suprême ne peut prendre de décision d’ordre militaire
Art5.F: Le Soviet Suprême ne peut exercer de moyen de coercition sauf sur accord du Conseil Militaire Révolutionnaire et d’une mesure exceptionnelle d’intérêt général
Art5.G: Le Soviet Suprême peut être entièrement révoqué par une pétition regroupant 20% des vamprinien