[center][size=1.2][u][b]Session numéro X de l'assemblée :[/b][/u][/size][/center]
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[b]Président de session :[/b] XXX
[b]Date d'ouverture :[/b] XX/XX/XXXX
[b]Sujet débattu :[/b] XXX
[b]Approfondissement du sujet :[/b] Nous attendons ici que les membres expliquent leurs motivations et leurs arguments. Si le sujet concerne un traité, une modification d'un traité ou quoi que ce soit écrit dans le règlement, alors, nous attendons que votre proposition soit rédigée de manière à être administrativement acceptée, comme par exemple : [url=https://geokratos.com/?action=viewTopic&t=14586&p=0#m116367]Le Traité de Fondation du Marché International (TFMI)[/url]. Cela n'empêche pas par la suite de modifier votre première proposition.
[b]Prise de parole :[/b] Liste dans l'ordre les demandes de prise de parole.
Chaque membre a le droit de débattre, cependant l'assemblée n'est pas une anarchie, chacun doit demander la parole en levant la main afin que le président de séance vous inscrive dans la continuité de la discussion. Vous trouverez l'ordre des prises de parole dans le post d'ouverture de la session, tenu par le Président de séance.
Article 1 - Organisation de la session
Article 1a : Objet de la session
La session ne doit porter que sur le sujet débattu et sur aucun autre sujet.
Article 1b : Clôture d'une session inactive
Toute session qui ne présente plus aucune activité pendant une durée de trois jours (IRL) est considérée comme inactive. Elle devient alors officiellement close après le lancement d'un vote portant sur le sujet précisé.
Article 2 - Prise de parole
Article 2a : Demande de parole et ordre de passage
Les représentants doivent demander la parole et attendre que celle-ci leur soit accordée avant d'intervenir.
Article 2b : Limitation des interventions
Une fois la parole accordée, les représentants ne peuvent publier qu'une seule intervention avant de laisser la parole à la délégation suivante.
Article 2abis : Instantanéité de la Prise de Parole
Toute demande de prise de parole par un représentant doit être suivie d'une intervention instantanée de celui-ci, afin de ne pas faire attendre ou bloquer inutilement l'Assemblée Générale. (Un délai maximal exceptionnel de 24 heures peut toutefois etre accordé. La règle demeure néanmoins que la prise de parole doit être effectuée dans la continuité immédiate de la demande. Toute représentant n'étant pas certain de pouvoir intervenir instantanément est invité a ne pas demandé la parole.
Article 2c : Limitation de la longueur des interventions
Les prises de parole ne doivent pas dépasser 5 000 caractères. Une marge exceptionnelle pouvant aller jusqu'à 6 000 caractères peut être accordée lorsqu'une intervention nécessite un développement plus important.
Article 2d : Droit de réponse
Toute intervention mentionnant ou mettant en cause une autre délégation peut permettre à la délégation concernée d'exercer un droit de réponse, y compris en dehors de l'ordre de passage initialement établi.
Article 3 - Rappels au règlement et sanctions
Article 3a : Rappel au règlement
Tout membre peut effectuer un rappel au règlement si le Président n'a pas remarqué une infraction à celui-ci.
Article 3b : Avertissement
En cas de non-respect d'une règle du règlement, le Président doit adresser un avertissement à la délégation concernée.
Article 3c : Récidive et exclusion
En cas de récidive après un avertissement, le Président peut demander l'exclusion de l'ensemble de la délégation concernée de la session. Cette exclusion entraîne la perte du droit de vote pour la durée de la session concernée.
Article 3d : Attaque personnel
Toute prise de parole mettant en cause un simple représentant ou membre du personnel est sanctionnable d'un avertissement par le Président de session.
