Session numéro 5 de l'assemblée

Session numéro 5 de l'assemblée :

Président de session : Konrad Weissmann
Date d'ouverture : 20/06/2020
Sujet débattu : Ajout de Nouvelle Règle

Approfondissement du sujet : Ajout de nouvelle règle pour l'assemblée générale afin de permettre d'approfondir ses textes fondamentaux. Pour permettre une bonne gestion des procédures lors des assemblées de la Communauté.

Klaus Reinhardt a écrit :
Article 1 - Organisation de la session

Article 1a : Objet de la session
La session ne doit porter que sur le sujet débattu et sur aucun autre sujet.

Article 1b : Clôture d'une session inactive
Toute session qui ne présente plus aucune activité pendant une durée de trois jours (IRL) est considérée comme inactive. Elle devient alors officiellement close après le lancement d'un vote portant sur le sujet précisé.

Article 2 - Prise de parole

Article 2a : Demande de parole et ordre de passage
Les représentants doivent demander la parole et attendre que celle-ci leur soit accordée avant d'intervenir.

Article 2b : Limitation des interventions
Une fois la parole accordée, les représentants ne peuvent publier qu'une seule intervention avant de laisser la parole à la délégation suivante.

Article 2c : Limitation de la longueur des interventions
Les prises de parole ne doivent pas dépasser 5 000 caractères. Une marge exceptionnelle pouvant aller jusqu'à 6 000 caractères peut être accordée lorsqu'une intervention nécessite un développement plus important.

Article 2d : Droit de réponse
Toute intervention mentionnant ou mettant en cause une autre délégation peut permettre à la délégation concernée d'exercer un droit de réponse, y compris en dehors de l'ordre de passage initialement établi.

Article 3 - Rappels au règlement et sanctions

Article 3a : Rappel au règlement
Tout membre peut effectuer un rappel au règlement si le Président n'a pas remarqué une infraction à celui-ci.

Article 3b : Avertissement
En cas de non-respect d'une règle du règlement, le Président doit adresser un avertissement à la délégation concernée.

Article 3c : Récidive et exclusion
En cas de récidive après un avertissement, le Président peut demander l'exclusion de l'ensemble de la délégation concernée de la session. Cette exclusion entraîne la perte du droit de vote pour la durée de la session concernée.


Prise de parole : Liste dans l'ordre les demandes de prise de parole.

La délégation altrechtoise demande la parole au Président Konrad Weissmann. En demandant la prise de parole, Eleonora semble afficher un sourire, certains dans l'assemblée affirment même avoir vu un clin d'œil envers Konrad...

Eleonora Buchalska, représentante de l'Altrecht : Je remercie le Président de nous avoir donné la parole, je propose un nouveau texte de règlement concernant les attaques personnelles. Je m'explique. Nous sommes ici pour débattre entre nations et non entre citoyens, il n'est donc pas tolérable de faire des remarques dans cette assemblée concernant un simple représentant. Nous devons mettre en cause les nations, non leurs représentants. Voici concrètement ma proposition :

Article 3d : Toute prise de parole mettant en cause un simple représentant ou membre du personnel est sanctionnable d'un avertissement par le Président de session.

Les représentants de l'Oblast' zi STRAJEVSK demandent à prendre la parole au Président Konrad Weissmann

Mirtoval Ygrocht, représentant des 19 autres représentants de l'Oblast' zi STRAJEVSK, se met en accord avec ces membres et prend la parole.

Mirtoval Ygrocht : On pense que la proposition de la délégation altrechtoise, proposée par Eleonora Buchalska sur l'article 3d, est plus qu'honorable et la délégation de l'Oblast' zi STRAJEVSK y met une réponse positive. Pour autant, on pense que l'article 3a devrait être modifié à cela :

Au lieu de :

Extrait de Klaus Reinhardt a écrit :
Article 3a : Rappel au règlement
Tout membre peut effectuer un rappel au règlement si le Président n'a pas remarqué une infraction à celui-ci.

On devrait plutôt respecter le pouvoir du Président de la séance de l'assemblée et, dans le cas où l'article 3d est accepté, par conséquent inscrire :

Proposition de Mirtoval Ygrocht a écrit :
Article 3a : Rappel au règlement
Tout membre étant la victime de l'article 3d peut en informer le Président en cas d'inattention et celui-ci devra agir selon le règlement en vigueur. Pour autant, aucun membre ne peut informer sur d'autres cas d'inattention directement auprès du Président.

Mirtoval Ygrocht : Après, si l'article 3d ne passe pas, je propose une suppression de l'article 3a tout simplement. Pour venir aux explications, je pense que c'est au Président de la séance d'assemblée de juger bon si une action ou une parole a dépassé le cadre des règles ou non pendant sa séance, et non aux membres de celle-ci.

Konrad Weissmann

Konrad Weissmann, écouta attentivement les paroles des deux représentants qui ont prit la parole dans l'assemblée. Il a alors prononcé les mots suivants :

Konrad Weissmann, Président de l'Assemblée n°5 : Mesdames et messieurs les représentants, je pense que nous avons bien eu le temps de discuter de cette première amandements.

Nous pouvons alors procédé a l’adoption de cette amendements. Il y aura donc 3 votes pour les 3 propositions, Chaque délégation est invitée à enregistrer son vote dans les délais impartis.


Le vote est ouvert.

Il marqua une courte pause, tandis que les différents représentants commencèrent à consulter leurs dispositifs électroniques afin d’y enregistrer leur décision. Quelques instants plus tard, les résultats furent transmis au bureau de l’Assemblée. Konrad Weissmann consulta les données avant de relever les yeux vers les représentants.


Le vote est clos.

La proposition de madame Eleonora Buchalska visant a rajouter un article a l'article 3 "Rappel aux règlements" qui je cite

Eleonora Buchalska a écrit :Article 3d : Toute prise de parole mettant en cause un simple représentant ou membre du personnel est sanctionnable d'un avertissement par le Président de session.

Cette proposition est donc adoptée.

Il marqua une pause, pour re faire un nouveau vote concernant la proposition du représentant Strajevks.

Je vous invite a re consulter le dispositif pour le nouveau vote, Concernant la modification de l'article 3a proposée par le représentant de Strajevks. Je cite :
Mirtoval Ygrocht a écrit :Article 3a : Rappel au règlement
Tout membre peut effectuer un rappel au règlement si le Président n'a pas remarqué une infraction à celui-ci.

Nous pouvons alors procédé au vote de cette deuxième amendements. Chaque délégation est invitée à enregistrer son vote dans les délais impartis.[/b]


Le vote est ouvert.

Il marqua une courte pause, tandis que les différents représentants commencèrent à consulter leurs dispositifs électroniques afin d’y enregistrer leur décision. Quelques instants plus tard, les résultats furent transmis au bureau de l’Assemblée. Konrad Weissmann consulta les données avant de relever les yeux vers les représentants.


Le vote est clos.

La proposition est donc rejetée.

Il marqua une pause pour effectuée le dernier vote concernant la suppression de l'article 3a actuel.

Bien nous pouvons désormais faire voter le dernière amendement concernant la suppression de l'article 3a, proposée par le représentant Mirtoval Ygrocht. Je déclare le vote ouvert.


Le vote est ouvert.

Il marqua une courte pause, tandis que les différents représentants commencèrent à consulter leurs dispositifs électroniques afin d’y enregistrer leur décision. Quelques instants plus tard, les résultats furent transmis au bureau de l’Assemblée. Konrad Weissmann consulta les données avant de relever les yeux vers les représentants.


Le vote est clos.

La proposition est donc rejetée de monsieur le représentant de Strajevks. je cite :
Mirtoval Ygrocht a écrit :Article 3a : Rappel au règlement
Tout membre étant la victime de l'article 3d peut en informer le Président en cas d'inattention et celui-ci devra agir selon le règlement en vigueur. Pour autant, aucun membre ne peut informer sur d'autres cas d'inattention directement auprès du Président.

Les représentants de l'Oblast' zi STRAJEVSK demandent à prendre la parole au Président Konrad Weissmann

Mirtoval Ygrocht, représentant des 19 autres représentants de l'Oblast' zi STRAJEVSK, se met en accord pendant un bon moment avec ces membres et prend la parole.

Mirtoval Ygrocht : J'ai vu que nos propositions ont été refusées, je peux le comprendre, mais veuillez entendre la dernière de celles-ci. Nous pensons qu'il faudrait modifier un article du Traité de Fondation du Marché International (TFMI) avant de rajouter les règles qu'on vous proposera par la suite:

Extrait du Traité de Fondation du Marché International (TFMI) a écrit :
Article 1abis - Proportion d'un vote : Chaque vote est validé si plus de la moitié des représentants sont favorables à une directive proposée au vote au sein du Conseil du TFMI.
Mirtoval Ygrocht : Nous vous proposons donc celui-ci :

Mirtoval Ygrocht a écrit :Article 1abis - Proportion d'un vote : Lors d'un vote, la décision est validée quoi qu'il arrive lorsque la majorité en termes de pourcentage des représentants d'une et même opinion est majoritaire par rapport aux autres.
Mirtoval Ygrocht : Ce qui nous permettrait d'éviter, lorsqu'il y a 3 ou 4, ou d'autres opinions dans un même vote, d'attendre de dépasser les 50 % de votes alors que 25 % suffiraient, par exemple, par rapport aux autres options ! De plus, on a oublié de préciser ce qui arriverait en cas d'égalité, et je trouve cela pour autant très important. Voici donc ce que nous vous proposons d'ajouter dans les règles de l'assemblée :

Proposition de Mirtoval Ygrocht a écrit :
Article 4 - Le vote
Article 4a : Vote neutre autorisé
Lors d'un vote, l'ensemble des propositions sont votables avec un vote neutre lorsqu'une délégation n'a point d'opinion.

Article 4b : Cas d'égalité
Lors d'une égalité parfaite, un deuxième vote est alors soumis sans la possibilité de voter neutre. En cas d'une nouvelle égalité, alors faire appel à l'article 4c.

Article 4c : Égalité parfaite
En cas d'égalité parfaite, un dernier vote est alors soumis, mais cette fois, les nations en développement (NJ2) avec 10 représentants compteront double (autant que les grandes nations), en plus de ne pas pouvoir voter neutre, ce qui assurera une décision majoritaire finale.

Mirtoval Ygrocht : Je pense que cela permettra d'éviter de potentiels futurs malentendus et irrationalités pour les prises de décision au vote.

Konrad Weissmann

Konrad Weissmann, Président de cette session, écouta attentivement l'intervention de Mirtoval Ygrocht jusqu'a son terme. Il resta quelques instants silencieux, réexaminant les différents éléments de la proposition ainsi que les dispositions du règlement de la session. Après quelques secondes de réflexion, il se leva calmement et prit la parole.

Konrad Weissmann :Monsieur Mirtoval Ygrocht, je vous remercie pour votre intervention et pour les différentes propositions que vous venez de soumettre a l'assemblée générale. Il marqua une courte pause avant de poursuivre, concervant un ton parfaitement posé.

Je souhaiterais toutefois effectuer un rappel au règlement avec un procès verbal d'avertissement qui sera notifier dans le dossier de l'assemblée générale, avant que nous ne poursuivions davantage sur cette proposition. Le Président désigna alors le règlement de la session. L'Article 1a est particulièrement clair sur ce point. La session ne doit porter que sur le sujet débattu et sur aucun autre sujet. Je cite :

Règlement de l'Assemblée Générale a écrit :Article 1 - Organisation de la session

Article 1a : Objet de la session
La session ne doit porter que sur le sujet débattu et sur aucun autre sujet.
Or, la présente session porte sur l'ajout de nouvelles règles relatives au fonctionnement de l'Assemblée Générale. Vous introduisez pourtant, dans un premier temps, une proposition visant a modifier directement l'Article 1abis du Traité de Fondation du Marché International. Il ne s'agit donc plus ici d'une simple réflexion sur la structuration de nos règles internes, mais bien d'une modification d'un texte fondamental distinct de celui actuellement examiné. Konrad joignit les mains devant lui et poursuivit d'un ton toujours aussi calme et en glissant léger un regard a Eleonora. Vous précisez d'ailleurs vous même que cette modification du TFMI devrait intervenir "avant de rajouter les règles" que vous souhaitez proposer. Il apparait donc clairement que cette modification constitue, dans votre raisonnement, une étape préalable a la présentation des propositions.

C'est précisément la que se trouve la difficulté, nous ne pouvons pas, au cours d'une session consacrée a l'élaboration des règles de l'Assemblée, ouvrir parallèlement une procédure de modification du TFMI sans modifier au préalable le sujet de cette session. C'est donc pour cela que nous ne pouvons dans cette session retenir vos propositions. Le Président marqua une nouvelle pause, avant d'ajouter avec une légère pointe d'ironie, sans pour autant modifier son ton posé. Par ailleurs, je dois avouer que votre demande de parole nous aura quelque peu inquiétés. Après avoir demandé a intervenir, nous avons attendu près de vingt minutes avant de voir votre prise de parole arriver. Pendant ce temps, vous sembliez être resté parfaitement figé dans l'attente de je ne sais quelle inspiration providentielle. J'ai un instant craint que nous ne soyons confrontés a un problème plus sérieux et que vous ne soyez victime d'un quelconque malaise. Je suis donc rassuré de constater que ce délai était simplement nécessaire a la préparation de votre intervention. Un léger sourire se dessina sur le village du Président, avant qu'il ne reprenne immédiatement son serieux.

Pour etre parfaitement clair, vos propositions concernant les règles de vote de l'Assemblée peuvent elles, etre examinées dans le cadre de cette session puisqu'elles concernent directement son fonctionnement. Sauf que d'après vos dires pour ajouts de ses textes et lier a la modification du TFMI donc a voir si vous souhaitez retirer vos dires plutot que de continuer. En revanche, la modification de l'Article 1abis du TFMI ne relève pas du sujet actuellement débattu. Elle devra donc etre présentée dans le cadre d'une procédure ou d'une session appropriée, consacrée a la modification de ce texte. Je vous invite par conséquent a poursuivre votre intervention sur les seuls dispositions relevant du règlement de l'assemblée générale, conformément au sujet fixé pour cette session.

Konrad Weissmann avant de se rasseoir, proposa de faire voter en urgence un amendement aux règles de l'Assemblée Générale. En effet, il estima que la prise de parole de ladite délégation qui s'etait prolongée bien audela du temps imparti ne pouvait pas durer davantage. Et que si une personne prenais la parole elle devait directement prendre la parole.

Je propose cette ajouts :

Konrad Weissmann a écrit :Article 2abis : Instantanéité de la Prise de Parole
Toute demande de prise de parole par un représentant doit être suivie d'une intervention instantanée de celui-ci, afin de ne pas faire attendre ou bloquer inutilement l'Assemblée Générale. (Un délai maximal exceptionnel de 24 heures peut toutefois etre accordé. La règle demeure néanmoins que la prise de parole doit être effectuée dans la continuité immédiate de la demande. Toute représentant n'étant pas certain de pouvoir intervenir instantanément est invité a ne pas demandé la parole.

Konrad Weissmann

Konrad Weissmann, après avoir prit la parole et proposée un nouvelle amendement. Il c'est levée et a alors prononcé les mots suivants :

Konrad Weissmann, Président de l'Assemblée n°5 : Mesdames et messieurs les représentants, après ma prise de parole, il est désormais temps de nous prononcer officiellement sur cette amendement. Je déclare donc l’ouverture du vote électronique concernant l’adoption de cette motion. Chaque délégation est invitée à enregistrer son vote dans les délais impartis.


Le vote est ouvert.

Il marqua une courte pause, tandis que les différents représentants commencèrent à consulter leurs dispositifs électroniques afin d’y enregistrer leur décision. Quelques instants plus tard, les résultats furent transmis au bureau de l’Assemblée. Konrad Weissmann consulta les données avant de relever les yeux vers les représentants.


Le vote est clos.

Je peux donc annoncer que l’ensemble des représentants ayant pris part au vote s’est prononcé en faveur de amendement. Celle-ci est par conséquent adoptée à l’unanimité. Je vous remercie donc de votre réactivité nous pouvons alors continuer cette seance.

Konrad Weissmann a écrit :Article 2abis : Instantanéité de la Prise de Parole
Toute demande de prise de parole par un représentant doit être suivie d'une intervention instantanée de celui-ci, afin de ne pas faire attendre ou bloquer inutilement l'Assemblée Générale. (Un délai maximal exceptionnel de 24 heures peut toutefois etre accordé. La règle demeure néanmoins que la prise de parole doit être effectuée dans la continuité immédiate de la demande. Toute représentant n'étant pas certain de pouvoir intervenir instantanément est invité a ne pas demandé la parole.

La délégation altrechtoise demande une nouvelle fois la parole à la présidence à la suite du vote sur les différentes propositions.

Eleonora Buchalska, représentante de l'Altrecht : Monsieur le président, je vous remercie de m'avoir donné la parole, je tiens également à remercier l'assemblée ici présente pour sa confiance vis-à-vis du vote de notre proposition d'amendement sur les règles de l'assemblée. J'ai deux propositions concernant ces règles : Je propose d'abord de rajouter une standardisation du représentant, notamment avec des symboles obligatoires. Concrètement, voici la proposition.

Article 5 : Les représentants doivent se présenter au sein de l'assemblée avec une tenue jugée "correcte" politiquement, notamment, un bas recouvrant toutes les jambes pour les hommes et jusqu'au tibia pour les femmes. De plus, un haut comprenant des manches et cachant le torse. Ainsi que le port de tenues aux couleurs dites "sobres". Enfin, la présence d'un pin's représentant le drapeau de la délégation à qui appartient le représentant.
Ma deuxième proposition vise cette fois l'instauration d'un nom aux règles de l'assemblée : le Code pour l'usage de l'Assemblée Générale, simplifié en CUAG.

[u]Article 5 :[/u] Les représentants doivent se présenter au sein de l'assemblée avec une tenue jugée "correcte" politiquement, notamment, un bas recouvrant toutes les jambes pour les hommes et jusqu'au tibia pour les femmes. De plus, un haut comprenant des manches et cachant le torse. Ainsi que le port de tenues aux couleurs dites "sobres". Enfin, la présence d'un pin's représentant le drapeau de la délégation à qui appartient le représentant.

Konrad Weissmann

Konrad Weissmann, Président de cette session, écouta attentivement l'intervention de Eleonora jusqu'a son terme. Il resta quelques instants silencieux, réexaminant les différents éléments de la proposition ainsi que les dispositions du règlement de la session. Après quelques secondes de réflexion, il se leva calmement et prit la parole.

Konrad Weissmann :Madame Eleonora Buchalska, représentante de l'Altrecht, je vous remercie pour votre intervention et pour les différentes propositions que vous venez de soumettre a l'assemblée générale. Il marqua une courte pause avant de poursuivre, concervant un ton parfaitement charmant.

Je souhaiterais toutefois donnée mon avis en vous donnant une contre proposition même si la votre est plus que louable et que sachez que je suis parfaitement disposée a être favorable a ces propositions. Le Président désigna alors le règlement de la session.

Konrad Weissmann a écrit :Article 4 - Règles de Bienséance de l'Assemblée Générale

Article 4a : Tenue Véstimentaire
Les représentants doivent se présenter au sein de l'assemblée avec une tenue jugée "correcte" politiquement, notamment, un bas recouvrant toutes les jambes pour les hommes et jusqu'au tibia pour les femmes. De plus, un haut comprenant des manches et cachant le torse. Ainsi que le port de tenues aux couleurs dites "sobres". Enfin, la présence d'un pin's représentant le drapeau de la délégation à qui appartient le représentant.
C'est alors que si ma proposition vous convient nous pouvons procédé aux votes des deux propositions que vous avez proposez a cette assemblée et ainsi ma contre proposition que pensez vous ? Dit t'il en regardant Eleonora avec insistance comme si il etait atiré vers ça personne. Cela pourrais etre perçu pour de l'amour sans doute ?

Konrad Weissmann

Konrad Weissmann, Après avoir proposée cette contre proposition. Il a alors prononcé les mots suivants :

Konrad Weissmann, Président de l'Assemblée n°5 : Mesdames et messieurs les représentants, je pense que nous avons bien eu le temps de discuter de ces amendements. Nous pouvons alors procédé a l’adoption de ces amendements. Il y aura donc 3 votes pour les 3 propositions, Chaque délégation est invitée à enregistrer son vote dans les délais impartis.


Le vote est ouvert.

Il marqua une courte pause, tandis que les différents représentants commencèrent à consulter leurs dispositifs électroniques afin d’y enregistrer leur décision. Quelques instants plus tard, les résultats furent transmis au bureau de l’Assemblée. Konrad Weissmann consulta les données avant de relever les yeux vers les représentants.


Le vote est clos.


La proposition de madame Eleonora Buchalska visant a rajouter un article, c'est a dire l'article n°5 qui je cite

Eleonora Buchalska a écrit :Article 5 : Les représentants doivent se présenter au sein de l'assemblée avec une tenue jugée "correcte" politiquement, notamment, un bas recouvrant toutes les jambes pour les hommes et jusqu'au tibia pour les femmes. De plus, un haut comprenant des manches et cachant le torse. Ainsi que le port de tenues aux couleurs dites "sobres". Enfin, la présence d'un pin's représentant le drapeau de la délégation à qui appartient le représentant.

Cette proposition est donc rejetter.

Il marqua une pause, pour re faire un nouveau vote concernant la deuxieme proposition de Eleonora Buchalska.

Je vous invite a re consulter le dispositif pour le nouveau vote, Concernant le changement de nom du règlement de l'assemblée générale. Je cite :
Eleonora Buchalska a écrit :Nom aux règles de l'assemblée : le Code pour l'usage de l'Assemblée Générale, simplifié en CUAG

Nous pouvons alors procédé au vote de cette deuxième amendements. Chaque délégation est invitée à enregistrer son vote dans les délais impartis.


Le vote est ouvert.

Il marqua une courte pause, tandis que les différents représentants commencèrent à consulter leurs dispositifs électroniques afin d’y enregistrer leur décision. Quelques instants plus tard, les résultats furent transmis au bureau de l’Assemblée. Konrad Weissmann consulta les données avant de relever les yeux vers les représentants.


Le vote est clos.

La proposition est donc acceptée.

Il marqua une pause pour effectuée le dernier vote concernant la modification du nom du règlement de l'assemblée générale.

Bien nous pouvons désormais faire voter le dernière amendement concernant la contre proposition, proposée par moi même. Je déclare le vote ouvert.


Le vote est ouvert.

Il marqua une courte pause, tandis que les différents représentants commencèrent à consulter leurs dispositifs électroniques afin d’y enregistrer leur décision. Quelques instants plus tard, les résultats furent transmis au bureau de l’Assemblée. Konrad Weissmann consulta les données avant de relever les yeux vers les représentants.


Le vote est clos.


La proposition est donc acceptée. je cite :
Konrad Weissmann a écrit : Article 4 - Règles de Bienséance de l'Assemblée Générale
Article 4a : Tenue Vestimentaire
Les représentants doivent se présenter au sein de l'assemblée avec une tenue jugée "correcte" politiquement, notamment, un bas recouvrant toutes les jambes pour les hommes et jusqu'au tibia pour les femmes. De plus, un haut comprenant des manches et cachant le torse. Ainsi que le port de tenues aux couleurs dites "sobres". Enfin, la présence d'un pin's représentant le drapeau de la délégation à qui appartient le représentant.

Bien, nous avons bien avancée sur les amendements citer 2 amendements sur 3 ont était validée lors de ce débat nous pouvons alors continuer.

Klaus Reinhardt de la délégation Waldenmark demandent à prendre la parole. Conformément a l'Article 2a du CUAG.

Klaus Reinhardt

Klaus Reinhardt, représentant de la délégation Waldennois au sein de la Communauté Internationale de l'Armement, demanda a son tour la parole. Après avoir attendu que celle-ci lui soit accordée, il se leva et prit la parole d'un ton posé, tout en consultant brièvement les dispositions déjà inscrite par le Code pour l'Usage de l'Assemblée Générale.

Klaus Reinhardt : Monsieur le Président, mesdames et messieurs les représentants je souhaite intervenir concernant l'article 3 relatif aux rappels aux règlement et aux sanctions. Il marqua une courte pause avant de poursuivre. Je tiens tout d'abord a préciser que ma proposition ne vise aucunement a remettre en cause les dispositions actuellement inscrites dans cette article. Les articles 3a, 3b et 3c constitue déjà une progression cohérente entre le rappel au règlement, l'avertissement et en cas de récidive, l'exclusion de la délégation concernée. Je ne propose donc pas leur modification, mais simplement l'ajout de dispositions complémentaires permettant d'encadrer les conséquences de certaines infractions.

En effet, l'exclusion d'une délégation constitue une mesure importante, mais elle ne répond pas nécessairement a toute les situations. Certaines infractions peuvent perturber gravement le fonctionnement de la session, etre répétées malgré les avertissements ou encore entrainer une mobilisation inutile des autres représentants. Il me parait donc pertinent de prévoir également un mécanisme de sanction financière, appliqué a la délégation responsable.

Le représentant de Waldennois tourna alors légèrement son regard vers les autres délégations avant de reprendre.

Le Principe serait simple, lorsqu'une sanction financière est prononcée a l'encontre d'un représentant, celui-ci étant officiellement présent au nom de son Etat ou de son pays, la sanction serait imputée a la délégation qu'il représente. Il ne s'agirait donc pas d'une sanction personnelle visant les biens privées du représentant, mais d'une sanction institutionnelle visant la délégation représentée au sein de la CIA. Je propose ainsi que trois niveaux de sanctions financières puissent être prévues, selon la gravité ou la répétition des manquements :

Klaus Reinhardt a écrit :
Article 3d : Sanction Financière simple :
En cas de manquement au règlement constaté après un avertissement, le président peut prononcer a l'encontre de la délégation concernée une sanction financière d'un montant de 1 000 unités monétaires internationales. Cette somme est due par l'Etat représenté par la délégation concernée.

Article 3e : Sanction Financière aggravée :
En cas de récidive, de manquement repétées ou de comportement portant une atteinte significative au bon déroulement de la session, le président peut prononcer une sanction plus sévère portée a 2 500 unités monétaires internationales a l'encontre de la délégation concernée.

Article 3f : Sanction Financière exceptionnelle :
Lorsque le comportement d'une délégation constitue une perturbation grave ou repétée du fonctionnement de la CIA, ou lorsqu'une délégation persiste volontairement dans le non respect du CUAG malgré les sanctions précédemment prononcées, une sanction exceptionnelle pouvant atteindre 5 000 unités monétaires internationales peut être prononcée a cela peut ce rajouter l'article 3c.

Klaus Reinhardt referma alors le document qu'il tenait entre ses mains. Il voulait aussi mettre une note informatif

Notification d'Information a écrit :
Les différentes délégation peut en effet appellée au président d'établir une sanction conformément au article du CUAG, seul le président peut donc notifié a un la délégation sanctionnée la sanction financière. Cette délégation peut faire appel, lors peut d'être une nouvelle session ou en privée pour la suppression de la sanction si elle est jugée injuste mais si l'appel n'est pas concluant dans un délais de 3 jours après la prononciation de la sanction le pays devra effectuée le règlement de la somme via la banque commune de la Communauté.

Ces dispositions permettraient donc d'instaurer une véritable gradation des sanctions sans supprimer ni modifier celles qui existent déjà. Le Rappel au règlement resterait la première réponse l'avertissement constituerait l'étape suivante, puis les sanctions financieres pourraient intervenir lorsque le comportement le justifie. Enfin l'exclusion prévue a l'article 3c demeurerait pleinement applicable et pourrait lorsque les circonstances l'exigent être prononcée en complément d'une sanction financiere. Je précise également que le montant de ces sanctions devra etre suffisamment significatif pour avoir une portée dissuasive, tout en restant proportionné a la nature du manquement. L'Objectif n'est pas de transformer le règlement en système punitif, mais de garantir que les règles adoptés collectivement soient effectivement respectée par l'ensemble des délégations.

La Délégation Waldennois soumet donc ces trois ajouts a l'examen de l'assemblée et demande qu'ils puissent être débattus puis soumis au vote, sans la modification des dispositions actuellement présentes dans l'article 3.

Mirtoval Ygrocht demande la parole et, une fois celle-ci donnée, il répond à la proposition de Klaus Reinhardt.

Mirtoval Ygrocht : Cher Klaus Reinhardt, on pense que votre proposition est pertinente. Pour autant, nous sommes totalement contre tout impact économique. Être exclu d'une session est déjà une punition bien assez importante et conséquente, surtout au moment du vote, et d'autant plus si la Communauté Internationale de l'Armement s'agrandit dans le futur, ce que j'espère.

La raison est plus que simple : nous sommes humains et pouvons nous tromper, et ce de manière totalement illimitée. D'où le fait qu'un avertissement est en vigueur et qu'une exclusion est en vigueur en cas de répétition. Pour autant, chaque session est différente, que ce soit dans le cadre professionnel, ne serait-ce que par le temps qui les sépare chacun, mais aussi dans le cadre privé, où chaque humain de chaque délégation peut être impacté pour toutes raisons personnelles.

Le droit à l'erreur doit être préservé et puni justement, et non repousser de potentielles bonnes propositions par peur de sanctions économiques imposées en cas de direction perpendiculaire aux règles.

Aussi, d'un point de vue où l'on partirait du principe que c'est volontaire de faire des déviations du règlement, cela peut être une forme, soit maladroite, soit forcée, de transmettre une volonté ou un message. Qu'elle soit retenue ou non, ça, c'est au Président et aux délégations de l'assemblée d'y choisir, mais cela reste une information indirecte ou directe transmise, donc importante pour le progrès à garder et non à freiner.

Pour autant, dans cette assemblée, je n'ai aucune autre proposition que celle que j'ai donnée auparavant dans cette Session N°5. J'écoute les prochaines propositions et je voterai en conséquence.