[OV-GR-PB-NK] Sommet de Syltrua

Syltrua, 2 juillet 2020, la capitale brann rester marquée par l’attentat d'il y a bientôt un mois et malgré l'ambiance de deuil qui règne, il est temps pour la Petite Brann d'avancer et c'est exactement ce pourquoi les quatres nations sont réunies aujourd'hui.

Le sommet qui se déroule aux Palais Présidentiel voit évidemment un important système de sécurité.
La présidente de la Petite Brann, Abigél Lajos attend les délégations qui se succèdent une à une sur les marches du prestigieux bâtiment.
Les hymnes sont entonné et finalement, après un passage devant la presse, les quatres délégations s'engouffrent dans le palais et s'assoient dans la salle pour débuter les discussions, c'est la présidente brann qui prend ensuite la parole :
"Très chers représentants de Nouvelle Kintan, d’Overijeld et du Garmflüßenstein, je vous remercie pour votre présence aujourd'hui qui peut-être symbolise un changement majeur dans l'équilibre des forces de l'Eurysie.

Si je vous ai convié aujourd'hui pour mettre en place la création d'une nouvelle organisation régionale en Eurysie.
En effet, la disparition de l'UEE n'a échappé à personne mais la disparition de cette dernière nous laisse le champ libre pour créer quelque chose de nouveau, quelque chose qui saura répondre aux enjeux de notre continent.

Ainsi, permettez moi de vous présenter l'Alliance pour le Commerce Eurysien (ACE), une organisation qui rassemble différentes nations eurysiennes pour faire collaborer leurs économies et leurs diplomaties afin de nous donner un réel impact sur la scène internationale.
Cette organisation se focalise sur les deux aspects évoquer pour nous donner un but clair et faciliter sa mise en place.
Qu'en pensez-vous ?"

Xpiayoc Ah-Muzencab, gouverneur de la Cité-Libre de la Nouvelle-Kintan, enchaîna :

C'est bel et bien pour cette raison que mon gouvernement s'est empressé de répondre présent à l'invitation par missive que vous nous avez envoyée. La cité de la Nouvelle-Kintan est extrêmement intéressée par la possibilité qu'une telle organisation pourrait offrir dans le domaine du commerce. La majorité de notre économie repose en effet sur le transit de marchandises par le port, aussi faisons-nous notre possible pour obtenir des accords sur la baisse de taxes douanières, voire leur abolition, auprès de nos voisins. En bref, nous proposons que les points suivants soient présents dans le futur traité fondateur de cette Alliance :

• Baisse, si ce n'est suppression des taxes douanières entre les États membres de l'ACE.
• Assouplissement des contrôles aux frontières internes de l'ACE, compensé par un potentiel renforcement de ceux-ci à nos frontières externes.
• Mise en place de normes dans les domaines utiles au commerce (la logistique, la construction navale et automobile, et bien d'autres) afin de faciliter le transit des marchandises d'un pays signataire à l'autre.

Heleen Vokkert, Chancelière des Pays-Unis de l'Overijeld, s'est spécialement déplacée en Petite Brann pour participer à ce sommet. Elle prend la suite.

Je ne peux qu'appuyer ce que notre homologue néo-kintanais propose, tout en complétant par des propositions diplomatiques : l'Eurysie a besoin d'unité et d'être rassemblée sur autant de sujets que possible, c'est pourquoi nous pourrions créer un bureau de coordination diplomatique qui suggérerait une ligne diplomatique commune et adaptée aux pays membres (sans pour autant que ceux-ci n'aient absolument à la suivre). Quelques programmes culturels et scientifiques d'échelle continentale complèteraient très bien le tout.

Clara Schmitt est quant à elle la représentante du Garmflüßenstein. La désorganisation ambiante qui règne dans le pays à l'approche des élections rend difficile la gestion des relations internationales pour le petit État nouvellement démocratique, aussi Schmitt a-t-elle besoin de gérer pratiquement toutes les affaires les plus importantes en personne.

Le Garmflüßenstein a en effet bien besoin de tout ceci pour se réinsérer dans le concert des nations. Des programmes culturels pour faire découvrir tout notre continent aux eurysiens dès le plus jeune âge ne peuvent qu'apporter le meilleur effet. Je pense cependant que celui-ci manque d'infrastructures suffisantes pour réellement concrétiser tous ces projets de commerce facilité. Les réseaux routiers et ferrés sont gérés totalement indépendamment par les pays depuis si longtemps qu'ils ne sont pas toujours bien reliés entre eux, et pourraient être grandement améliorés par une coopération sur leurs tracés. Plus d'une chaîne de montagne pose également problème, car plusieurs pays manquent d'accords pour construire des tunnels transfrontaliers. En bref, il y a de nombreuses choses à construire en Eurysie avant de pouvoir espérer qu'une coopération se passe bien.

Après les instructions extrêmement constructifs de ces homologues étrangers, des interventions constructifs pour la présidente brann qui y voit de nombreuses opportunités de développer l’esquisse de ce projet international :
"Votre enthousiasme est bon a voir pour le futur de l'ACE, aussi permettez moi de vous présenter les initiatives que la Petite Brann à envisager :

• Mise en place d'un fond de développement : un organisme, similaire à celui que l'on retrouve à l'ONC, qui sera financé à hauteur d'un certain pourcentage par les membres et qui financera des initiatives de développement.
Ces investissements peuvent être des infrastructures par exemple, vous nous avez fait remarquer que le Garmflüßenstein en avait besoin Mme Schmitt aussi cette initiative peut être très bénéfiques pour tous.

• Mis en place d'initiative économique commune : une initiative qui permettra de simplifier nos collaborations économiques et de donner un cap clair à celles menées par l'ACE.
Parmis elle, je reprends les propositions de notre collaborateur de Nouvelle Kintan en émettant toutefois à faire attention quant à un laxisme trop important en cas d'assouplissement des frontières internes.
Aussi, je soutiens une suppression totale des droits de douanes.

• Je ne l'avais pas prévu mais je soutiens l'initiative d’un bureau de coordination diplomatique.
Encore une fois je me permets de dire que nous devons faire attention à ne pas être trop contraignant aux risques de freiner une expansion future de notre organisation.

• Je partage aussi la proposition de mise en place de programme culturel et scientifique qui pourrait bénéficier de leurs propres organismes au sein de l'ACE pour être mis en place.

J'aimerais donc connaître votre avis sur ces différentes propositions et si il est positif, passez à la mise en place des institutions de notre alliance. "

Heleen Vokkert, Chancelière des Pays-Unis de l'Overijeld :

Il n'y a que peu de choses à redire à tout ce qui a été énoncé ici, si ce n'est que nous ne créons que les fondements d'une organisation. Nous devons lui permettre d'évoluer et surtout de concrétiser les projets dont nous jetons les grandes lignes. Pour cela, l'ACE aura donc besoin d'institutions législatives sérieuses, où des représentants des États-membres pourront délibérer de potentielles modifications de notre futur traité afin de le compléter, de l'améliorer ou de l'assouplir, si le besoin s'en fait sentir. Il reste donc, si cela vous va, à déterminer la forme que prendraient ces institutions de l'organisation. Un conseil dans lequel les États-membres seraient représentés proportionnellement à leur population conviendrait-il par exemple ?

Xpiayoc Ah-Muzencab, gouverneur de la Cité-Libre de la Nouvelle-Kintan, répond :

Je ne puis au nom de ma cité que difficilement me positionner en faveur d'un tel système, qui permettrait aux pays les plus peuplés de dicter leurs règles aux plus petits, tels que la Nouvelle-Kintan. Je propose plutôt que nous mettions en place un conseil où chaque État-membre aurait une voix égale en tant qu'État souverain.

"Je partage l'opinion d'une voix par État mais ce dernier possède un désavantage : une telle manière de voter pourrait décourager des puissances plus importantes à adhérer à notre organisation, ce qui serait un frein à son développement.
Un frein qui n'est pas insurmontable mais un frein quand-même.

Une fois que nous aurons établi le système de vote, nous pourrons passer à la création des autres organes et à leurs fonctionnements."

Clara Schmitt, représentante du Garmflüßenstein :

Cela pourrait potentiellement se régler en passant soit par un système de votes pondérés : ils se baseraient sur le poids démographique des États-membres, tout en évitant de respecter totalement les proportions ; ou bien par deux institutions. L'une donnerait une voix égale à chaque État, l'autre les distribuerait en fonction de la population.

Quant aux autres institutions dont nous aurions rapidement besoin, nous pouvons, comme déjà évoqué, commencer par créer un Bureau Eurysien des Normes, afin de centraliser la tâche de revoir les systèmes. Une autre institution dédiée à l'augmentation des interconnections entre réseaux de transports serait utile, ainsi que bien d'autres. Comme cela a déjà été dit par notre homologue overijeldaise, les institutions fondamentales que nous mettons en place permettront à l'organisation d'évoluer d'elle-même sans que nous n'ayons besoin de partir d'une base très large.

Xpiayoc Ah-Muzencab, gouverneur de la Cité-Libre de la Nouvelle-Kintan, répond :

La deuxième solution, partant sur la création de deux institutions, me semble être bonne pour la représentativité de tous les futurs pays de l'organisation.

Heleen Vokkert, Chancelière des Pays-Unis de l'Overijeld :

Ces idées me semblent en effet également très bonnes. Nous avançons dans le bon sens pour permettre la création de cette organisation !

"Bien, merci pour vos propositions très enrichissantes, je pense que nous pouvons nous retirer quelques heures le temps de la rédaction d'une première version de la charte de notre organisation. "

Les heures passent et nos dirigeants/diplomates font on ne sait trop quoi.
Du côté de la présidente brann, elle profite de cette pause pour promulguée quelques lois et mesures de l'Assemblée
Finalement après 5 heures, le sommet peut reprendre, Abigél Lajos peut présenter cette première version de la charte :
Charte de Syltrua
Charte de Syltrua

Article 1.1 :
Ce traité acte officiellement la création et la mise en place de l’ACE (Association pour le Commerce Eurysien).

1.2 :
Ce traité fixe les modalités et règles de l’organisation.

1.3 :
L’ACE est une organisation qui a pour objectif de favoriser la croissance économique et le commerce de ses membres entre eux et à l'international.[/ignore]
L'ACE se finance par des contributions des membres.
Contributions calculés selon le PIB des États membres.

[ignore]1.4 :
Les États signataires de ce traité s'engagent à respecter un pacte de non-agression définitif avec les autres États signataires et donc les autres membres de L'ACE.


Article 2.1 :
L'ACE est une organisation composée de plusieurs institutions :

• L'Assemblée de l'ACE
• Le Tribunal eurysien du commerce
• Le Bureau des programmes
• Le Bureau Eurysien des Normes
• Conseil diplomatiques

2.2 :
L'Assemblée de l'ACE est l'institution suprême de l'ACE.
Elle est constituée de dix représentants pour chaque États membres de l'ACE qui prennent les décisions par vote.
Chaque États membres choisis librement la manière dont ces représentants sont choisis entre une élection et une nomination.

Elle peut prendre tout type de mesure liée à l'organisation tant que ces dernières respecte la souveraineté de chaque États membres.
L'Assemblée est l'organisme qui prend les différentes mesures de l'organisation et qui supervise les autres institutions de l'ACE.
L'Assemblée peut aussi modifier la Charte de Syltrua.
L'Assemblée peut faire bloquer une décision d'un des Bureaux si le vote rassemble 2/3 des voix.

L'Assemblée sera présidée par un État désigné d'après un ordre precis et prédéterminé.
La présidence de l’Assemblée aura pour unique fonction d’arbitrer les débats de l’Assemblée et de veiller au bon fonctionnement de ces derniers.

2.3 :
Le Tribunal eurysien du commerce est l'institution juridique de l'organisation.
C'est un outil de règlement des différents entre les États de l'ACE.
Cette outil ce limite aux domaines commerciaux et financiers, c'est à dire aux affaires.
Il est composé de juristes et magistrats provenant équitablement de l'ensemble des États membres de l'organisation.
Il base la source de son droit sur son propre texte de droit des affaires.

2.4 :
Le Bureau Eurysien des Programmes est une institution qui doit mettre en place différents programmes collaboratifs sur les domaines de la recherche, de la culture où de l'économie.
Il est composé de 1 délégué représentant chaque États membres.
Chaque État membres nomment son délégué.

2.5 :
Le Bureau Eurysien des Normes est une institution chargée de standardiser les normes et les mesures entre les États membres de l'organisation.
Le but de cette standardisation est permettre de commerce en Eurysie en réduisait les limitations au maximum.
C'est un organes décisionnaires de l'ACE et il prend des mesures pour l'ensemble des membres de l'organisation.
Il est composé de 1 délégué représentant chaque États membres.
Chaque État membres nomment son délégué.

2.6 :
Le Conseil Diplomatique est l'organisme chargé des relations entre l'ACE et les autres nations et organisations internationales.
Il est présidé par le Président du Conseil Diplomatique qui s'occupe d'appliquer les fonctions de l'institution.
Le Président du Conseil Diplomatique est nommé sur vote de l'Assemblée.
Le Conseil Diplomatique doit aussi coordonner les réponses diplomatiques de l'ACE sur différentes situations internationales.
Il est composé de 1 délégué représentant chaque États membres.
Chaque État membres nomment son délégué.

2.7 :
L'Assemblée de l'ACE, le Conseil diplomatiques et le Bureau des programmes seront basés à Syltrua, en République Indépendante de Petite Brann.
Le Bureau Eurysien des Normes sera basé à la Nouvelle-Kintan, dans la Cité-Libre de la Nouvelle-Kintan.
Le Tribunal Eurysien du Commerce sera basé à Oranjehaven, aux Pays-Unis de l'Overijeld.


Article 3.1 :
Les États souhaitant être admis à l'ACE devront candidater auprès du Conseil Diplomatiques et être éligible d’après les critères de l'article 3.2.
Leur admission se fera après un vote des États membres avec un préavis de 4 mois si le vote se révèle favorable à une admission.

3.2 :
Les États souhaitant adhérer à l’ACE devront respecter les critères suivants :

• Reconnaître la juridiction du Tribunal eurysien du commerce pour régler des différents entre les États.
• Reconnaître la juridiction du Bureau Eurysien des Normes.
• N'être en état de guerre avec aucun État membre de l'ACE.
• Être un États eurysien.
• Respecter la liberté du commerce international.

3.3 :
Les États souhaitant quitter l’ACE devront le signaler avant un préavis de 6 mois, aux termes de ce préavis, l'État ne sera plus membre de l'ACE.

Clara Schmitt, représentante du Garmflüßenstein :

Ce traité est parfaitement convenable. Au nom du Grand-Duché Fédéral du Garmflüßenstein, j'accepte de le signer. Nous pouvons fêter cette date, qui marque le début d'un véritable commerce international en Eurysie centrale et occidentale !

Heleen Vokkert, Chancelière des Pays-Unis de l'Overijeld :

De même, j'approuve dès maintenant cette version de la Charte de Syltrua que nous pouvons faire appliquer au plus vite. J'espère que cette grande avancée encouragera beaucoup de pays à nous suivre dans le projet de réunir l'Eurysie par les échanges.

Et Xpiayoc Ah-Muzencab, gouverneur de la Cité-Libre de la Nouvelle-Kintan de conclure :

Je risque de ne faire que répéter ce qui vient d'être dit, mais la Cité Libre de la Nouvelle-Kintan participera évidemment aussi à l'ACE ! Le traité convient et nous ne devons pas perdre de temps face à la tâche qui nous attend.