SUBLIME CONSEIL
PRÉSENTATION ET FONCTIONNEMENT
Palais Lalebahçe, siège du Sublime Conseil à Otukhan.
Le Sublime Conseil est créé peu de temps après la signature de la charte fondatrice de la Sublime Maison par les différents États-membres. Défini par l'article 2, alinéa 3 : « [le Sublime Conseil est] l'organe principal et collégial de la Sublime Maison Aykhanide, le Sublime Conseil est institué dans la charge de délibération et de décision sur les questions et affaires communes aux nations affiliées. Y siègent, à rang égal les Nations Sœurs par le biais de leurs souverains ou des représentants qu’ils mandatent au nombre de trois, ainsi que les délégués des Nations Affiliées, ainsi qu’à titre consultatif ceux des Nations Vassales. Le Sublime Conseil est compétent dans l’établissement de la politique extérieure commune pour l’ensemble de la maison ; ainsi de statuer sur les questions de la sécurité et de la défense collective ; d’adopter des conventions, d’imposer des règlements et d’accorder des capitulations ; de délibérer et de prononcer l’admission, la suspension ou l'exclusion d’une nation vassale ou affiliée indirectement ; d’interpréter la présente charte et de requérir sa révision. »
1. Composition du Sublime Conseil
Le Sublime Conseil est composé des représentants des Nations Sœurs, au nombre de trois par nations, ou de leurs souverains, des représentants uniques des Nations Affiliés, des représentants uniques des Nations Pupilles et des représentants uniques, à titres honorifiques, des Nations Vassales.
Le Sublime Conseil est présidé par le Chef de la Maison Aykhanide, à savoir le Grand Bey Orkhan Ier. Il a pour fonction de convoquer et d’ouvrir les sessions du Conseil, d’en assurer la présidence, de veiller au respect de la Charte et des conventions de la Maison, ainsi que de garantir l’ordre et la dignité des délibérations. Le Chef de la Maison ne dispose toutefois point d’un droit de décision supérieur à celui des autres membres lorsque le Conseil est appelé à statuer sur une affaire relevant de sa compétence propre ; son autorité procède principalement de sa qualité de garant de la Maison et de président de ses institutions communes. Il peut néanmoins demander une nouvelle délibération lorsqu’il estime qu’une décision contrevient à la Charte, aux conventions fondamentales de la Maison ou aux intérêts essentiels de celle-ci.
Le Grand Bey Orkhan Ier, chef d'État de la Yözidie et Chef de la Maison Aykhanide.
Le Conseil se réunit ordinairement plusieurs fois par année au Palais Lalebahçe, siège permanent du Conseil à Otukhan, selon un calendrier fixé par son Bureau. Des sessions extraordinaires peuvent être convoquées par le Chef de la Maison, à la demande d’une Nation Sœur, ou lorsqu’un nombre suffisant de membres du Conseil en fait la requête, notamment en cas de crise diplomatique, militaire, économique ou constitutionnelle. En pareille circonstance, le Conseil peut être convoqué en urgence et siéger sans délai selon une procédure simplifiée, sans que cette procédure puisse toutefois porter atteinte aux droits fondamentaux de représentation des Nations membres.
Chaque Nation Sœur dispose d’une représentation pouvant atteindre trois membres. Elle peut être représentée directement par son souverain, ou déléguer sa représentation à trois plénipotentiaires dûment mandatés par celui-ci ou par l’autorité constitutionnelle compétente. Les trois représentants d’une même Nation Sœur constituent ensemble sa délégation et disposent collectivement d’une seule voix nationale lors des votes. Ils peuvent cependant intervenir séparément dans les débats, présenter des amendements et défendre les intérêts de leur État.
Les Nations Affiliées, les Nations Pupilles et les Nations Vassales disposent chacune d’un représentant proprement accrédité auprès du Conseil. Le représentant d’une Nation Affiliée et celui d’une Nation Pupille prennent part aux débats et disposent d’une voix délibérative lorsque la question soumise au Conseil relève de leurs compétences ou de leurs intérêts conventionnellement reconnus. Les représentants des Nations Vassales siègent à titre consultatif ; ils peuvent être entendus, présenter des observations et transmettre des requêtes, mais ne prennent point part au vote, sauf disposition contraire d’une convention particulière.
La représentation d’une Nation ne peut être exercée que par une personne investie d’un mandat régulier. Les lettres de créance, actes de nomination et pouvoirs extraordinaires sont déposés auprès du secrétariat du Conseil et conservés dans ses archives. Le Conseil peut refuser temporairement la participation d’un représentant dont le mandat est manifestement irrégulier, sans que cette mesure ne puisse être assimilée à une suspension de la Nation qu’il représente.
2. Bureau du Sublime Conseil
L’administration courante du Conseil est confiée au Bureau du Sublime Conseil, placé sous l’autorité de son président. Le Bureau est chargé de préparer les sessions, d’établir l’ordre du jour, de recevoir les propositions des Nations membres, de conserver les procès-verbaux, d’assurer la publication des actes et de veiller à l’exécution matérielle des décisions adoptées.
Le Bureau comprend le Président du Conseil, plusieurs vice-présidents issus des Nations Sœurs, ainsi qu’un Grand Secrétaire du Sublime Conseil, chargé de la tenue des registres, de la correspondance officielle et de l’administration de l’institution. Le Grand Secrétaire ne participe point aux votes, sauf s’il siège par ailleurs en qualité de représentant régulièrement mandaté d’une Nation.
Les vice-présidents peuvent suppléer le Chef de la Maison dans la conduite des séances lorsque celui-ci leur délègue la présidence. Ils ne reçoivent, par cette seule fonction, aucune compétence politique propre et demeurent soumis aux mêmes règles que les autres représentants.
L'actuel Président du Conseil est M. Aykut Aybar. Les trois vice-présidents sont respectivement M. Léon Zakharovitch Val Zavragine, M. Abel Magalashvili et M. Ramazi Sakandelidze. L'actuel Grand Secrétaire est Mme Amalia Artémievna Bylinkina.
3. Sessions et des délibérations
Toute affaire portée devant le Sublime Conseil doit être inscrite à l’ordre du jour, lequel est communiqué aux délégations avant l’ouverture de la session. Les affaires urgentes peuvent toutefois être ajoutées en cours de session lorsque leur caractère ne permet point d’attendre la réunion suivante.
Les séances ordinaires sont publiques pour les questions générales lorsque le Conseil en décide ainsi, mais les délibérations relatives à la défense, aux opérations militaires, aux négociations diplomatiques confidentielles, aux renseignements ou à la sécurité des États membres peuvent être tenues à huis clos. Les décisions prises à huis clos demeurent néanmoins consignées dans les registres du Conseil et leur existence ne peut être dissimulée aux Nations membres.
Toute proposition peut être présentée par le Chef de la Maison, par une Nation Sœur ou, dans les matières qui les concernent directement, par une Nation Affiliée ou Pupille. Les propositions sont examinées, discutées, amendées puis soumises au vote.
Nul représentant ne peut être empêché de prendre la parole sur une question régulièrement inscrite à l’ordre du jour, sous réserve des règles de temps, d’ordre et de procédure établies par le Bureau. Le président peut rappeler à l’ordre tout représentant qui trouble les délibérations ou s’écarte manifestement de la question débattue.
Le Sublime Conseil statue ordinairement à la majorité absolue des suffrages exprimés, c’est-à-dire par plus de la moitié des voix effectivement exprimées par les membres disposant du droit de vote. Les abstentions ne sont point comptées parmi les suffrages exprimés, mais sont inscrites au procès-verbal.
En cas d’égalité des voix, la proposition est réputée rejetée. Le Président ne dispose point d’une voix prépondérante, sauf lorsque la Charte ou une convention particulière en dispose expressément.
Les décisions relatives aux affaires ordinaires, à l’administration de la Maison, à l’application des conventions existantes, à la création d’organes secondaires, aux mesures diplomatiques courantes et aux règlements internes sont adoptées à la majorité absolue.
Une majorité des deux tiers est requise pour les décisions présentant un caractère exceptionnel, notamment la suspension d’une Nation, l’adoption de sanctions graves, l’autorisation d’une intervention militaire collective, l’approbation d’une convention fondamentale, l’établissement d’une capitulation engageant durablement plusieurs Nations, ou toute décision portant substantiellement atteinte aux prérogatives conventionnelles d’un État membre.
La révision de la Charte, l’admission d’une nouvelle Nation Sœur, la transformation d’une Nation Pupille en Nation Sœur, ainsi que toute modification portant sur les principes fondamentaux de la Maison nécessitent, outre les conditions particulières prévues par la Charte, le consentement des États directement concernés. Aucune majorité ne peut être employée à fin d’abolir un droit expressément garanti à une Nation par une convention sans le consentement de celle-ci.
4. Les compétences du Sublime Conseil
Le Sublime Conseil est l’autorité politique suprême de la Sublime Maison pour toutes les matières qui lui ont été confiées par la Charte et par les conventions conclues entre les Nations membres. Son pouvoir n’est point celui d’un gouvernement ordinaire exerçant une souveraineté générale sur les États de la Maison ; il est celui d’une autorité commune, dont les compétences procèdent des engagements librement consentis par les Nations.
À ce titre, le Conseil délibère et statue notamment sur :
- la politique extérieure commune de la Sublime Maison ;
- les alliances, traités, pactes et engagements internationaux engageant la Maison ou plusieurs de ses Nations ;
- les questions relatives à la paix, à la guerre et à la sécurité collective ;
- l’organisation générale de la défense commune et les grandes orientations militaires ;
- la coordination des forces armées placées sous les capitulations de la Maison ;
- la création, la modification ou la suppression des organes communs de la Sublime Maison ;
- l’adoption de conventions, règlements, capitulations et actes communs ;
- l’établissement de privilèges commerciaux, douaniers, logistiques ou diplomatiques accordés à des États étrangers ;
- la reconnaissance et l’accréditation des représentants diplomatiques communs ;
- l’admission, la suspension ou l’exclusion des Nations dont le statut relève de sa compétence ;
- la protection des frontières, des territoires et des intérêts communs des Nations membres ;
- la coordination des politiques relatives aux infrastructures stratégiques, aux ressources communes et aux communications entre les États ;
- la réglementation des établissements communs de formation des officiers, ingénieurs, diplomates et agents de la Maison ;
- l’examen des différends politiques opposant les Nations membres lorsque ceux-ci peuvent être réglés par la voie diplomatique ;
- l’interprétation de la Charte et des conventions communes ;
- la surveillance générale du respect des engagements pris envers la Sublime Maison ;
- la détermination des mesures à prendre contre une Nation qui manquerait gravement à ses obligations ;
- et, d’une manière générale, toute question que la Charte ou une convention régulièrement ratifiée place sous l’autorité commune.
Le Conseil peut également adresser aux Nations membres des recommandations, lorsque la matière considérée relève de la compétence interne de celles-ci mais présente un intérêt manifeste pour l’ensemble de la Maison. Ces recommandations ne possèdent point la même force obligatoire qu’une décision réglementaire, sauf si une convention en dispose autrement.
Le Sublime Conseil constitue l’autorité commune en matière de politique extérieure lorsque les Nations membres ont confié cette compétence à la Maison. Il peut arrêter une position diplomatique commune, reconnaître une situation internationale, établir ou rompre des relations diplomatiques communes, autoriser la conclusion d’accords et désigner des représentants chargés de parler au nom de la Sublime Maison.
Il peut également charger une Nation Sœur ou un représentant particulier de négocier au nom de l’ensemble des Nations membres. Les représentants ainsi mandatés ne peuvent toutefois dépasser les limites de leur mandat sans en référer au Conseil.
Aucune Nation ayant transféré une compétence diplomatique à la Maison ne peut conclure, sans l’autorisation requise du Conseil, un traité dont les dispositions seraient directement contraires aux engagements communs qu’elle a souscrits. Le Conseil peut demander la renégociation d’un accord qui créerait une contradiction manifeste avec les conventions de la Maison.
Le Sublime Conseil détermine les grandes orientations de la défense collective et exerce l’autorité politique sur les forces communes de la Maison. Il peut approuver les plans généraux de défense, établir les priorités stratégiques, autoriser la mobilisation commune et donner mandat au Sublime Bastion pour mettre en œuvre les décisions militaires qui lui sont confiées.
Le Conseil ne conduit point lui-même les opérations militaires. Cette fonction relève du Sublime Bastion, de son état-major et des commandements militaires qui lui sont subordonnés. Le Conseil fixe toutefois les objectifs politiques et stratégiques auxquels ces opérations doivent répondre.
Toute déclaration de guerre effectuée au nom de la Sublime Maison doit être autorisée par le Conseil, sauf lorsqu’une attaque immédiate contre une Nation membre rend nécessaire une réponse défensive sans délai. Dans ce dernier cas, le Sublime Bastion et les autorités militaires concernées peuvent prendre les mesures indispensables à la défense, mais doivent en informer le Conseil dans les plus brefs délais.
Lorsque la sécurité de plusieurs Nations est gravement menacée, le Conseil peut proclamer une mobilisation générale de la Maison, ordonner la mise en commun temporaire de certaines forces et autoriser le Sublime Bastion à exercer un commandement unifié sur les unités placées sous les capitulations communes.
Le Conseil est habilité à négocier, adopter et mettre en œuvre les conventions communes nécessaires au fonctionnement de la Maison. Les conventions peuvent concerner la défense, la diplomatie, le commerce, les transports, les communications, la justice, la formation, les infrastructures ou toute autre matière relevant des intérêts communs.
Les capitulations constituent les actes par lesquels une Nation ou un groupe de Nations accorde à la Maison certains droits ou privilèges déterminés. Elles peuvent notamment porter sur l’usage d’installations militaires, de ports, de routes, de chemins de fer, de postes diplomatiques, de marchés ou d’infrastructures stratégiques.
Le Conseil veille à ce que ces capitulations soient précisément délimitées dans leur durée, leur objet et leur bénéficiaire, afin qu’elles ne puissent être interprétées comme une cession générale de souveraineté lorsqu’une telle cession n’a point été expressément consentie.
5. Commissions du Sublime Conseil
Afin de préparer ses décisions, le Conseil peut instituer des Commissions Sublimes, permanentes ou temporaires, composées de représentants des Nations membres et, lorsque cela est nécessaire, d’experts désignés par celles-ci.
Peuvent notamment être établies :
- La Commission des Affaires extérieures, chargée d’étudier les relations internationales, les traités et les crises diplomatiques ;
- La Commission du Bastion, chargée des questions militaires, des capitulations et de la planification stratégique ;
- La Commission du Trésor et des Affaires économiques, chargée du commerce, des finances communes, des infrastructures et des privilèges économiques ;
- La Commission des Affaires juridiques et constitutionnelles, chargée de l’interprétation des conventions et de l’examen des projets de révision de la Charte ;
- La Commission des Nations et des Tutelles, chargée des questions relatives aux Nations Affiliées, Pupilles et Vassales ainsi qu’à leurs relations avec les Nations Sœurs ;
- La Commission des Sciences, de l’Instruction et des Arts, chargée des établissements communs d’enseignement, de la formation des agents et de la coopération scientifique et culturelle.
6. Contrôle des décisions
Toute décision du Sublime Conseil doit être conforme à la Charte, aux conventions fondamentales de la Maison et aux engagements régulièrement ratifiés par les Nations concernées.
Le Comité de contrôle peut examiner la conformité d’un acte du Conseil et signaler toute contradiction manifeste avec les normes supérieures de la Maison. Une Nation membre peut également contester devant les instances compétentes une décision qu’elle estime contraire à ses droits conventionnels.
La Sublime Cour peut être saisie lorsque la contestation revêt un caractère juridictionnel. Elle ne remplace toutefois point le Conseil dans l’exercice de ses compétences politiques et diplomatiques. Son rôle consiste à apprécier la conformité juridique des actes contestés et à garantir le respect de la Charte et des conventions.
7. Sanctions applicables
Lorsque le Conseil constate qu’une Nation manque gravement à ses obligations, il peut, après avoir entendu ses représentants, adopter une mesure de rappel à l’ordre ou de sanction.
Les sanctions sont graduées selon la gravité du manquement et peuvent comprendre :
- l’avertissement ;
- la réprimande officielle ;
- la suspension temporaire de certains privilèges ;
- la suspension du droit de vote sur certaines matières ;
- la suspension de la participation à certains organes communs ;
- la limitation temporaire de certains avantages économiques ou militaires ;
- et, dans les cas les plus graves, la suspension temporaire de la Nation au sein de la Maison, selon les conditions prévues par la Charte.
Aucune sanction ne peut avoir pour objet de priver arbitrairement une Nation de son existence, de son territoire ou de ses institutions. Les mesures prises doivent être proportionnées au manquement constaté et peuvent être contestées devant la Sublime Cour lorsqu’elles portent atteinte aux garanties conventionnelles de la Nation concernée.
8. Admissions de nouvelles nations
Le Sublime Conseil examine les demandes d’adhésion, d’affiliation ou de changement de statut adressées à la Sublime Maison. Il vérifie notamment que la Nation candidate dispose d’institutions suffisamment constituées pour respecter les engagements qu’elle entend souscrire et qu’elle accepte les principes fondamentaux de la Charte.
Une Nation ne peut devenir Nation Sœur par la seule décision administrative du Conseil : son accession suppose la conclusion et la ratification de la convention appropriée avec la Maison et avec les Nations appelées à la reconnaître.
Les Nations Affiliées, Pupilles et Vassales peuvent faire l’objet d’un examen particulier lorsqu’elles demandent l’évolution de leur statut. Le Conseil peut alors prescrire une période de transition, demander un rapport à la Nation concernée ou charger une Commission Sublime d’étudier sa situation institutionnelle.
9. Relation avec le Chef de la Maison
Bien que le Chef de la Maison préside le Sublime Conseil, celui-ci ne constitue pas une simple chambre consultative du Chef de la Maison. Le Conseil possède une compétence propre et les décisions prises dans les matières qui lui appartiennent s’imposent aux organes de la Sublime Maison dans les limites de la Charte.
Le Chef de la Maison peut proposer au Conseil toute mesure qu’il juge nécessaire aux intérêts de la Maison, convoquer celui-ci, demander l’ouverture d’un débat et intervenir dans les délibérations. Il peut également demander une seconde lecture lorsqu’il estime qu’une décision présente un danger manifeste pour l’unité, la sécurité ou la continuité de la Sublime Maison.
Toutefois, lorsque le Conseil confirme sa décision selon la procédure prévue par la Charte, le Chef de la Maison ne peut substituer sa seule volonté à celle du Conseil dans une matière relevant de la compétence collective de celui-ci.
Pour finir...
Le Sublime Conseil est ainsi tout à la fois une assemblée diplomatique, une autorité politique commune et l’organe délibérant supérieur de la Sublime Maison. Il ne constitue ni un parlement populaire au sens moderne, ni une simple conférence entre gouvernements. Sa nature procède de la combinaison des traditions impériales, dynastiques et fédératives des peuples de la Maison. La représentation y est fondée non sur la seule population des États, mais sur leur rang conventionnel et sur leur appartenance à la communauté des Nations. Les Nations Sœurs y occupent le rang principal et disposent d’une représentation égale entre elles ; les Nations Affiliées et Pupilles y prennent part selon les droits que leur confèrent leurs conventions ; les Nations Vassales y sont entendues et représentées à titre consultatif.
Le Sublime Conseil forme ainsi le lieu où les intérêts particuliers des Nations sont confrontés à l’intérêt général de la Sublime Maison. Ses décisions ont pour objet de maintenir entre elles l’unité diplomatique, la sécurité collective et la continuité des engagements communs, tout en préservant, autant que les conventions le permettent, l’ordre constitutionnel et les institutions propres de chacune. En dernière instance, le Conseil est donc le principal lieu de délibération, de consentement et de décision commune de la Sublime Maison Aykhanide : le Chef de la Maison en assure la présidence et la continuité, les Nations Sœurs en constituent le corps politique principal, les Nations Affiliées et Pupilles y participent selon leurs droits et les Nations Vassales y font entendre leurs intérêts.
