Décrets du Gonfalonier
Ce bureau servira au Gonfalonier de Saint Sébastien de publier et ratifier les différents décrets et mesures prises pour assurer ma gestion de la seigneurie.
Ces décrets et mesures prises doivent respecter les règles établis par le Saint-Siège à la nomination du Gonfalonier.
Ils doivent être pris dans l'intérêt de la seigneurie et de sa population.