Le présent volume, formulé par les services de l’Assemblée nationale, réunit en son sein les lois relatives à l’organisation des institutions de l’Empire Raskenois. Celui-ci comprend notamment les textes relatifs aux pouvoir publics, aux institutions représentatives, aux processus électoraux, à l’exercice de l’autorité publique, ainsi qu’au droit et devoir fondamentaux des citoyens. L’objectif de ce volume est de conserver les lois explicité précédemment ayant vu le jour depuis la fondation de l’Empire ainsi que leurs modifications ou abrogations, dans le but de pouvoir tracer une continuité historique.
Sommaire :
- [url=][/url]
- [url=][/url]
- [url=][/url]
- [url=][/url]
