Textes majeurs de l'ACE

Posté le : 20 oct. 2026 à 22:03:52

Modifié le : 20 oct. 2026 à 22:09:27

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Ce bureau rescence l'ensemble des textes majeurs permettant le bon fonctionnement où la bonne compréhension de l'ACE.

JJJ

Re : Textes majeurs de l'ACE

Posté le : 20 oct. 2026 à 22:07:01

Charte de Syltrua

Article 1.1 :
Ce traité acte officiellement la création et la mise en place de l’ACE (Association pour le Commerce Eurysien).

1.2 :
Ce traité fixe les modalités et règles de l’organisation.

1.3 :
L’ACE est une organisation qui a pour objectif de favoriser la croissance économique et le commerce de ses membres entre eux et à l'international.

1.4 :
Les États signataires de ce traité s'engagent à respecter un pacte de non-agression définitif avec les autres États signataires et donc les autres membres de L'ACE.

Article 2.1 :
L'ACE est une organisation composée de plusieurs institutions :

L'Assemblée de l'ACE
Le Tribunal eurysien du commerce
Le Bureau des programmes
Le Bureau Eurysien des Normes
Conseil diplomatiques

2.2 :
L'Assemblée de l'ACE est l'institution majeure de l'ACE.
Elle est constituée d'un représentant pour chaque États membres de l'ACE qui prennent les décisions par vote.
Elle peut prendre tout type de mesure liée à l'organisation tant que cette dernière respecte la souveraineté de chaque États membres.
L'Assemblée est l'organisme qui prend les différentes mesures de l'organisation et qui supervise les autres institutions de l'ACE.
L'Assemblée sera présidée par un État désigné d'après un ordre precis et prédéterminé.
La présidence de l’Assemblée aura pour fonction d’arbitrer les débats de l’Assemblée.
Enfin, l'Assemblée peut aussi modifier la Charte de Syltrua.

2.3 :
Le Tribunal eurysien du commerce est l'institution juridique de l'organisation.
Elle sert à régler les différents litiges juridiques commerciaux qui peuvent exister entre les membres de l'ACE.
Il est composé de juristes provenant de l'ensemble des États membres de l'organisation.
Il base la source de son droit sur son propre texte de droit des affaires.

2.4 :
Le Bureau Eurysien des Programmes est une institution qui doit mettre en place différents programmes collaboratifs sur les domaines de la recherche et de la culture.
Il est composé de 1 délégué représentant chaque États membres.

2.5 :
Le Bureau Eurysien des Normes est une institution chargée de normaliser les normes et les mesures entre les États membres de l'organisation.
Cette institution doit aussi faciliter l'interconnexion entre les différents États membres de l'organisation.

2.6 :
Le Conseil Diplomatique est l'organisme chargé des relations entre l'ACE et les autres nations/organisations internationales.
Il est présidé par le Président du Conseil Diplomatique qui s'occupe d'appliquer les fonctions de l'institution.
Le Conseil Diplomatique doit aussi coordonner les réponses diplomatiques de l'ACE sur différentes situations internationales.

2.7 :
L'Assemblée de l'ACE, le Conseil diplomatiques et le Bureau des programmes seront basés à Syltrua, en République Indépendante de Petite Brann.
Le Bureau Eurysien des Normes sera basé à la Nouvelle-Kintan, dans la Cité-Libre de la Nouvelle-Kintan.
Le Tribunal Eurysien du Commerce sera basé à Oranjehaven, aux Pays-Unis de l'Overijeld.

Article 3.1 :
Les États souhaitant être admis à l'ACE devront candidater auprès du Conseil Diplomatiques et être éligible d’après les critères de l'article 3.2.
Leur admission se fera après un vote des États membres avec un préavis de 4 mois si le vote se révèle favorable à une admission.

3.2 :
Les États souhaitant adhérer à l’ACE devront respecter les critères suivants :

Reconnaître la juridiction du Tribunal eurysien du commerce dans le domaine du droit des affaires.
N'être en état de guerre avec aucun État membre de l'ACE.
Être un États eurysien
Respecter la liberté du commerce international

3.3 :
Les États souhaitant quitter l’ACE devront le signaler avant un préavis de 6 mois, aux termes de ce préavis, l'État ne sera plus membre de l'ACE.