TACHYPÉDIA
INSTITUTIONS DE LA MORAKHAN
Les institutions modernes du zagroyat de Morakhan sont le fruit d'échanges, de mêlanges et d'héritages des entités ayant précédés le zagroyat. Entre autre, la Double Fédération (DFETMPM) et notamment sa constitution sous Vladimir Ier, les différents oukazes des Secrétaires généraux du Parti communiste durant les RSFSM et, avant eux, des empereurs mors (tel que le Manifeste « Sur la création des ministères » de Nicolas Ier), et encore avant, les décisions juridiques des zagroy, ainsi que les coutumes régionales, ont participés à la construction, progressive, du système juridique, législatif et exécutif mor.
Jusqu'à Pierre Ier, les institutions du zagroyat de Morakhan dépendaient surtout de la coutume locale du peuple, et des besoins du zagroy, de même pour le droit, qui fonctionnait par jurisprudence écrite et dépendait des coutumes locales. La seule vraie institution figée était l'Église, et par extension le zagroy lui-même (étant donné qu'il fait parti de l'Église). Après ses voyages en Eurysie de l'Ouest, il ramena avec lui le concept d'institutions figées et de droit commun. Il fit ainsi demander au jurisconsultes Paul Von Habenburg et Pavel Fédorovitch Val Mikhaïlov — les deux principaux acteurs — la rédaction d'un code mêlant les coutumes locales de Morakhan, et l'Oulojeuniyé de 1649, alors droit coutumier par excellence et aussi le plus répendu : c'est la naissance du Code civil de 1720. Il mit en place des collèges — qui avait peu ou prou la fonction de ministères — en se basant sur les modèles ouest-eurysiens. En 1721, Pierre Ier supprime la fonction de patriarche de Sarkopol et la remplace par le Saint-Synode, un conseil de ecclésiastiques soumis à un fonctionnaire laïc nommé par le zagroy. Le droit de l'Église devient une branche du droit de l'État. Par ses décrets, c'est l'État (et non plus l'Église seule) qui réglemente le mariage, interdit les mariages forcés par les parents, et impose des règles d'hygiène et d'urbanisme.
L'oukaze de primogéniture de 1714 est l'une de ses réformes juridiques les plus radicales et les plus contestées. Il abolit la distinction juridique entre les terres héréditaires — votchina — et les terres concédées par le zagroy en échange d'un service — pomestie. Toutes les terres deviennent des propriétés privées nobles soumises au service obligatoire. De plus, pour éviter que les immenses domaines seigneuriaux ne soient fragmentés à chaque génération entre tous les fils, Pierre Ier impose que la terre soit léguée à un seul fils (pas nécessairement l'aîné, mais un seul choix). L'objectif caché est de forcer les cadets de la noblesse, privés de terres, à s'instruire et à entrer dans l'armée ou l'administration pour toucher un salaire. Toutefois, cette loi était si impopulaire qu'elle fut abolie après sa mort.
En 1722, Pierre Ier crée un nouveau cadre juridique pour la noblesse et l'administration. Il remplace le vieux système du mestnitchestvo (où les postes dépendaient de la naissance) par la Table des Rangs (ou Livre nobiliaire). Ce texte juridique divise la fonction publique, l'armée et la cour en 14 grades. Le droit à la noblesse n'est plus seulement une question de sang : le mérite et le service envers l'État permettent d'acquérir la noblesse héréditaire (au 8e rang civil ou au 1er rang militaire). Cela crée une nouvelle classe de juristes et de fonctionnaires dévoués à la couronne.
Faute de pouvoir réformer le droit civil général, Pierre Ier a utilisé le droit militaire comme modèle pour toute la justice civile. Le Règlement Militaire de 1716 introduit des concepts juridiques occidentaux (notamment teylais et kaulthes). Il durcit considérablement les peines pour rationaliser la discipline : introduction de la torture systématique dans l'instruction, peines de mort simplifiées pour les fonctionnaires corrompus, exils forcés en Kazarie pour les criminels — plus tard, l'exil se fera au Kyrukzaï colonial, alors la Novomorakhan. Ce code militaire a servi de référence aux tribunaux civils (et à la rédaction du Code civil), car il était clair, écrit et moderne, contrairement aux vieilles coutumes mores.
En dehors du droit, on retrouve, par exemple, la création d'assemblées parlementaires démocratiques, d'abord en 1854 par l'Empereur Alexandre II — même s'il restait, dans les faits, un autocrate —, puis reprises par les collectivistes en 1855 et les bolchéviques en 1874. Le Sénat et le Conseil d'État ont plusieurs fois changés de fonction : si dans la Double Fédération, le Sénat était la chambre haute et le Conseil d'État un organe juridique, cette fonction c'est inversée durant le zagroyat, suite à des réformes de Nicolas II puis reprises par Michel III.
Dans ce topic, nous allons donc détailler le fonctionnement des institutions zagroyale, et, en plus, faire des parallèles avec leurs ancêtres, que ce soit de la Double Fédération, des RSFSM, de la RDC, de l'Empire ou des zagroyats pré-impériums.
