Texte fondateur (en rédaction)

Préambule
L'Alliance Confédérale d'Aleucie est une organisation internationale réunissant une partie des pays d'Aleucie souhaitant s'unir et s'engager dans une organisation internationale démocratique, respectueuse des droits de l'Homme.

Dispositions générales
Article 1 : L'Organisation Internationale, suite au vote comprenant les nations cocréatrice, prend le nom d'Alliance Confédérale d'Aleucie (ACA), pouvant ainsi intégré des nations d'Aleucie du Nord, du Sud et du Centre, sitôt que celles-ci soient libres et indépendantes.

Article 2 : Suite au vote comprenant les nations cocréatrice, le Siège de l'Alliance Confédérale d'Aleucie sera implanté à Maneonne, Néxanie.

Article 3 : Suite au vote comprenant les nations cocréatrice, le parlement de l'Alliance Confédérale d'Aleucie sera implanté à Ponodover Harbor, Nebrownia.

Article 4 : L'Alliance Confédérale d'Aleucie a pour objectif de garantir la paix et la stabilité continentale, faciliter la coopération politique et diplomatique, assurer la sécurité collective et la protection des droits fondamentaux et favoriser la coopération culturelle, scientifique et sociale.

Article 5 : L'Alliance Confédérale d'Aleucie garantit le respect des principes démocratiques et de l'État de droit, l'indépendance des États membres, l'égalité souveraine, l'intégrité territoriale et la solidarité.

Article 6 : Tous les États membres reconnaissent mutuellement les institutions nationales des autres États membres. Les États membres sont égales quant aux droits et obligations dans l'Alliance Confédérale d'Aleucie et chaque États membres se doit de respecter les engagements communs comme établi et sauf contre-indication.


Gouvernance et institutions
Article 1 : Le Président de l'Alliance Confédérale d'Aleucie est élu pour deux ans et peut se présenter deux fois de suite. Il est élu par vote des États membres.

Article 2 : L'Assemblée Générale de l'Alliance Confédérale d'Aleucie regroupe les représentants de chaque Etats membres pour discuter, débattre et voter les divers sujets.

Article 3 : Le Bureau de la diplomatie de l'Alliance Confédérale d'Aleucie regroupe plusieurs personnalités qualifiés des États membres pour gérer et répondre aux communications des pays étrangers à l'Alliance.

Article 4 : L'Echéquier est le journal de l'Alliance Confédérale d'Aleucie où les États membres peuvent publier des articles.

Article 5a : La Cour de justice de l'Alliance Confédérale d'Aleucie regroupe des juges de chaque États membres pour traiter des affaires juridiques concernant un ou plusieurs États membres de l'Alliance Confédérale d'Aleucie.
Article 5b : Les différends entre États membres devront être réglé pacifiquement, avec une interdiction formelle du recours à la force sous peine d'une exclusion temporaire ou définitive de l'Alliance Confédérale d'Aleucie. Les Etats membres en désaccord devront en informer l'Alliance, mais devront avant tout essayer de régler en interne le différend avant d'avoir recourt à celle-ci. Si intervention de l'Alliance Confédérale d'Aleucie il y a, les pays membres seront égales devant les procédures et devront respecter la décision finale, sous peine de sanction. Le règlement des différends par l'Alliance Confédérale d'Aleucie se fera dans le cadre d'un tribunal de première instance, où les deux parties auront un droit égal de défense. La décision finale rendue par le Tribunal aura été discuté et débattu par les Etats membres, puis voté à la majorité.

Capitale et rôle
Article 1 : Suite au vote comprenant les nations cocréatrice, la capitale culturelle est établie de façon permanente à Pikatti, en République uyarakoise.

Article 2 : Suite au vote comprenant les nations cocréatrice, la capitale économique est établie de façon permanente à .

Article 3 : Suite au vote comprenant les nations cocréatrice, la capitale financière est établie de façon permanente à . Elle gère le Fonds de solidarité financière alimenté chaque année par les États membres et destiné à aider les pays confrontés à une crise économique ou des difficultés budgétaires. Chaque États membres contribue à 0,7 % du RNB de chaque État.

Article 4 : Suite au vote comprenant les nations cocréatrice, la capitale militaire est établie de façon permanente à .

Article 5 : Suite au vote comprenant les nations cocréatrice, la capitale judiciaire est établie de façon permanente à .

Économie, commerce et finances
Article 1 : La libre circulation des marchandises entre les Etats membres est garantit et permet aux produits de circuler et d'être commercialisés librement d'un État membre à un autre, sans subir de blocages artificiels aux frontières. Des contrôle de marchandises pourront néanmoins être effectués mais devront pouvoir être justifiés, sous peine de sanction.

Article 2 : Chaque État membre s'engage à respecter les lois en vigueur dans le pays où passe sa marchandise et ne pas faire circuler une marchandise illégale.

Article 3 : Les droits de douane sont supprimé entre les États membres de l'Alliance Confédérale d'Aleucie afin de faciliter le commerce entre ceux-ci.

Article 4 : Les État membre s'engagent à lutter ensemble contre la contrebande des produits.

Article 5 : Toute aide apporté à un Etat membre en besoin financier fait l’objet d’un accord précisant son montant, son utilisation, ses modalités de contrôle et, le cas échéant, ses conditions de remboursement.

Frontières et citoyenneté
Article 1 : Les citoyens des États membres ont le droit de circuler librement entre les pays de l'Alliance Confédérale d'Aleucie, sans passeport, et avec des conditions de séjours aménagés à la convenance de chaque États membres.

Article 2 : Les papiers d'identité, permis de conduire, actes d'état civil sont reconnus et valables dans chaque État membre, conformément aux lois en vigueur dans chaque pays.

Article 3 : Les diplômes, qualifications et aptitudes professionnelles sont reconnus mutuellement dans chaque État membre.

Article 4 : Chaque État membre gère personnellement la question immigratoire, temps que celle-ci n'affecte pas les États membres de l'Alliance Confédérale d'Aleucie.

Défense, sécurité et diplomatie
Article 1 : Les États membres s'engagent dans une défense collective en cas d'agression subie (et non provoquée par l'Etat membre). Le défense militaire est prioritaire, et peut s'accompagner d'une défense culturelle à la bonne volonté des Etats membres.

Article 2 : Les États membres doivent apporter une défense militaire en cas de conflit armé dans les villes sièges et/ou capitales de l'Alliance Confédérale d'Aleucie (provoquée ou non par l'Etat membre).

Article 3 : L'Alliance Confédérale d'Aleucie peut engager un conflit armé à la suite d'un vote. Seuls les États membres ayant votés en faveur du conflit armé ont une obligation militaire, et ne peuvent s'en dégager.

Article 4 : Les États membres s'engagent à lutter activement contre le terrorisme, la criminalité organisée, la traite des êtres humains et animaux, le trafic d'armes et de drogues.

Justice et normes communes

Article 1 : Les États membres doivent être démocratique, libre et indépendant, tout en garantissant le bon respect des droits de l'Homme.

Article 2 : Les sanctions appliquées aux Etats membres sont discuté et débattu en interne par les autres Etats membres. Si objections il y a, des votes pourront être organisé.

Transports, énergie et infrastructures
Article 1 : Les États membres s'engagent à établir et participer au corridor routier entre les différents pays de l'Alliance Confédérale d'Aleucie.

Article 2 : Les États membres établissent des relations aériennes et maritimes (si possibilité) avec tous les États membres.

Identité et rayonnement continental
Article 1 : Les États membres ne doivent pas cacher leur appartenance à l'Alliance Confédérale d'Aleucie.

Article 2 : L'Alliance Confédérale d'Aleucie ne doit pas être utilisé comme argument d'attaque ou d'offense, sans en avoir préalablement débattu en interne avec les États membres.

Article 3 : Toutes nations demeurant sur le territoire aleucien et se définissant comme démocratique peut candidater à l'Alliance Confédérale d'Aleucie.

Article 4 : Les États membres peuvent se retirer de l'Alliance Confédérale d'Aleucie, mais devront un dédommagement établi par les États membres.