Posté le : 28 août 2022 à 18:09:34
7185
Directive du jour 1 :
Moi, Capitaine-Inquisitrice de l’Égide, élue par mes pairs Protectrice de la Mährenie, édicte ici comme le veut la tradition, le serment suivant.
J’édicte que, lorsque viendra le jour de ma mort, mon cadavre soit décapité, ma tête placée au bout d’une pique trois jours durant sur la place du Palais, où l’on convoquera le peuple en faisant sonner les cloches à toute volée. Que mon sang soit récolté et placé dans un phylactère contenant la copie de cette présente circulaire. Que ce phylactère soit envoyé à Axis-Mundis, pour y être placés au sein du Temple Majeur, et d’y sommeiller à jamais. Mes biens terrestres retourneront à la région qu’on m’a ordonné de protéger.
Passé ce délai, j’ordonne que mes restes soient brûlés et mes cendres jetées au fleuve, ou dans une tombe hors des murs sans croix ni marque qui rappelle mon nom. L’identité est un leurre, pas de paix sans justice.
Concernant la défaite de l'ordre rosique et son interdiction :
L’Ordre Rosique est vaincu. En vertu de la loi qui l’amène dans cette région, et de sa force militaire supérieure, l’Égide déclare l’Ordre Rosique illégal et ennemi de la loi.
Le fait de publiquement faire l'apologie de l'Ordre Rosique est puni de trois ans d'emprisonnement. Les peines sont portées à cinq ans lorsque cette apologie a été commise en employant des moyens de communication et télécommunications permettant une large diffusion : presses papiers et numériques, télévisions, radio, forum internet, etc. Lorsque ces faits sont commis par voie de presse, la personne légale propriétaire de cet organe de presse sera convoquée pour inquisition à la fin de laquelle elle pourra se voir censurée, condamnée à l’interdiction ou à payer une somme pouvant aller de 100 000 à 600 000 rosenmüse selon la gravité de l’apologie.
Toute institution politique ou religieuse faisant l’apologie de l’Ordre Rosique, par l’intermédiaire de ses membres, d’écrits ou de discours officiels, y compris s’ils sont tenus en cercle fermés, peut se voir poursuivie pour apologie et encoure les mêmes peines qu’un organe de presse. Les institutions politiques ou religieuses reconnues coupables du délit d’apologie Rosique peuvent se voir fermés. Les prédicateurs ou politiciens reconnus coupables d’apologie encourent une peine de cinq ans d’emprisonnement et d’interdiction d’exercice politique ou religieux.
L'apologie rosique se définit comme suit : L'Apologie rosique consiste à présenter positivement des actes précis, historiques ou hypothétiques tenant de la doctrine rosique. Cette apologie s'étend aussi aux personnalités membres de l'Ordre. Commenter positivement l'action d'un membre de l'ordre s’inscrivant dans le cadre de cette idéologie équivaut à faire l'apologie de l'ordre en tant que tel. Cette aplologie ne peut être réprimée que si elle est faite publiquement, dans un cadre politique, où dans le cadre spécifié par d'autres lois. L'idéologie de l'ordre rosique est comprise comme toute action utilisant la doctrine catholique spécifique à l'ordre rosique pour pousser ou justifier des actes de haine et de violence manifeste à l'égard d'autrui. Soit en raison de leur non-appartenance à la foi rosique, soit en raison des conditions de leur naissance, de leur couleur de peau, de leur sexe, de leur genre, de leur handicap ou de leur opinion politique. N’est pas considéré comme une apologie à l’ordre rosique le fait de participer à des rituels religieux ou toute autre traditions ésotériques ou régionales liées à l’histoire de l’ordre sans pour autant inciter à la haine ou la violence.
Le cumul des peines est rétabli dans la mesure où une personne physique ou morale est reconnue coupable d’infractions pénales délictuelle ou criminelle. Dans ces conditions, les peines encourues se cumulent pour chaque infraction commise. Dans le cas où une personne physique ou morale est reconnue coupable de contravention, seule la peine la plus élevée est prise en compte.
Par la présente, j'édicte que la position de Grand Maître soit dissoute. L'ensemble des structures militaires de l'ordre sont elles aussi dissoutes. Tout les membres de ces structures doivent se rendre à leur cellule locale de l’Égide pour remettre leur uniforme, leurs armes, et faire savoir s'ils désirent ou non conserver une position dans la force de sécurité qui sera constituée pour remplacer l'ordre. Les membres de ces structures dissoutes refusant de se présenter sont passibles de poursuites devant le tribunal inquisitorial et la justice militaire, pour insubordination et apologie rosique. Si vous n'êtes pas en mesure de vous rendre à votre cellule locale de l'organe, un numéro sera bientôt rendu public pour vous permettre d'en tenir l’Égide informée. Au cas échéant, une dérogation peut être écrite pour délégués à un individu de votre choix le retour de votre équipement.
L'ensemble des structures strictement sacerdotales de l'ordre passent pour le moment sous la direction du collège épiscopal de Mährenie. Tous les lieux de culte spécifiquement liés à ces structures sacerdotales se verront dédiées un enquêteur-inquisiteur en mission et un aumônier militaire, chargés d’assurer la purge des éléments rhétoriques des prêches rosiques désormais considérés illégaux.
L'ensemble des structures rosiques ne servant ni un but militaire ni un but sacerdotales passent sous la direction du gouvernement civil de Mährenie.
Concernant les opérations de l’Égide au sein de la Mährenie et la question de son administration :
En attendant la réorganisation de l’administration régionales autour de bases excluant les éléments rosiques et réactionnaires, le Duché de Mährenie passe sous la direction totale et absolue de l’Administration Inquisitoriale. La Loi Inquisitoriale est déclarée.
La Loi Inquisitoriale doit être comprise comme un état juridique d'exception au sein duquel l'Egide assure la direction de la Mährenie comme elle le juge nécessaire, en s’extrayant du droit constitutionnel normal. Toute décision émanant des Hauts Enquêteurs de l’Égide a nature de loi et peut être prise indépendamment du fonctionnement normal de la législation ducale. Considérant que la liberté n'existe que dans le cadre d'un ordre le permettant, considérant que le cadre actuel ne permet pas la liberté, considérant qu’il est du devoir de l’Égide de protéger la loi parce qu’elle est juste, il a été décidé par la présente de concevoir une structure légale juste.
À partir de maintenant, et jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement : les services de police, de gendarmerie, de protection civile et de pompiers passent sous le commandement du bureau de l’Intérieur, qui guidera les activités du Ministère de l’intérieur du duché. Toute structure organisée et chargée d’assurer la sécurité des habitants du duché, le respect de la loi au sein du duché ou la défense territoriale de ce dernier passent sous contrôle des officiers inquisitoriaux.
Les activités civiles restent sous le contrôle de l’administration civile.
Faute d’un gouvernement ou d’une assemblée en mesure d’édicter des lois, le pouvoir législatif sera pour le moment incarné par les Hauts Enquêteurs de l’Égide, par le biais de cette circulaire et de l’administration civile du duché. La présidence de l’administration civile du duché et la composition du cabinet gouvernemental restent pour le moment inchangés. L’Égide se réserve cependant le droit de créer ou supprimer des postes, de réorganiser les services à sa convenance et de changer les ministres sans préavis et par des individus de son choix. Tout abandon de poste au sein des administrations civiles ou militaires sera jugé au sein d’une cour inquisitoriale et sera traité comme un abandon de poste selon les règles de l’Égide. Considérant la survie d’éléments réactionnaires rosiques, tout abandon de poste sera traité comme ayant lieu en temps de guerre pourra donc donner lieu à une peine allant de six mois à dix ans d’emprisonnement, en cas de circonstances aggravantes. N’est pas considéré comme un abandon de poste le fait de demander l’autorisation de démissionner. Si un fonctionnaire ou soldat désire démissionner, il lui sera autorisé de le faire une fois un remplaçant adéquat trouvé.