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Bosar tua Gódhes

[JUSTICE SAINT-MARQUOISE / SAINT-MARQUIAN JUSTICE / GÓDHES MORCHAUSÁN] Les Bases de la Justice / The Basics of the Justice / Bosar tua Gódhes

Posté le : 03 sep. 2022 à 22:50:18

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LA JUSTICE SAINT-MARQUOISE
ENS

Le Marteau, symbole de la Justice Saint-Marquoise.

Pour que la Justice puisse fonctionner, un crime et un ou plusieurs suspects soient appréhendés par la Police Nationale.
La Justice Saint-Marquoise est appliquée pour tous même les membres haut-placés ne sont pas immunisés envers elle.
La loi s'applique en trois étapes bien distinctes mais qui sont indissociables.
Afin de mieux comprendre comment se déroule la Justice Saint-Marquoise, les trois étapes sont décrits en détail ci-dessous.

Thommy

Re : [JUSTICE SAINT-MARQUOISE / SAINT-MARQUIAN JUSTICE] Les Bases de la Justice / The Basics of the Justice

Posté le : 04 sep. 2022 à 13:48:19

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LES ÉTAPES DE LA JUSTICE SAINT-MARQUOISE
PREMIÈRE ÉTAPE : L'ENQUÊTE

Afin qu'un crime soit amené devant un jugement, il faut d'abord faire une enquête qui peut durer des semaines voire des mois.
Les enquêteurs de la Police Nationale doivent chercher des preuves pour compromettre les suspects.
Seule l'enquête devrait révéler si le crime commis est de Basse ou de Haute Gravité, afin d'être jugé dans le bon tribunal.

DEUXIÈME ÉTAPE : LE TRIBUNAL

Dans le Justice Pénale Saint-Marquoise, il existe plusieurs sortes de tribunaux pour juger les crimes selon leur gravité et leur degré.
Chaque crime révélé par l'enquête de la Police Nationale informe sur la manœuvre à suivre pour le jugement devant un tribunal.

Si le crime commis est de basse gravité, ne comportant aucune atteinte humaine, telles que le vol, le cambriolage sans homicide, le ou les suspects appréhendés seront traduits devant le Tribunal de Basse Instance.

Si le délit commis est de haute gravité, comportant une atteinte humaine, telles que le meurtre, l'assassinat, la tentative d'assassinat, le crime sexuel, le ou les suspects appréhendés seront traduits devant le Tribunal de Haute Instance

Dans le cas où un ou plusieurs membre du gouvernement aurait commis un ou plusieurs délits de quelconque gravité ou victimes d'un délit, la justice prévoit que le ou les suspects seront directement traduits devant les Dix Juges du Comité Constitutionnel.

TROISIÈME ÉTAPE : LE JUGEMENT

Le Jugement est la phase finale de la Justice Saint-Marquoise qui, à la fin d'un procès, une sentence est prononcée mais selon les délits commis.

Tribunal de Basse Instance
Les peine venant du tribunal de basse instance les plus courantes sont présentées ci-dessous :

Le vol a pour une peine de 130$£ d'amende et 8 mois d'emprisonnement avec sursis

Le cambriolage a pour une peine de 230$£ d'amende et 2 ans d'emprisonnement avec sursis

La violence conjugale a pour une peine de 400$£ d'amende et de 2 ans d'emprisonnement à 5 ans d'emprisonnement avec sursis

Tribunal de Haute Instance
Les peine venant du tribunal de haute instance les plus courantes sont présentées ci-dessous :

Le meurtre a pour une peine de 1.200$£ d'amende et de 5 ans d'emprisonnement ferme à la prison à perpétuité

Le crime sexuel a pour une peine de 2.000$£ d'amende et de 10 ans d'emprisonnement à 30 ans d'emprisonnement ferme.

La tentative d'assassinat avec préméditation a pour une peine de 2.500$£ d'amende et de 20 ans d'emprisonnement à 50 ans d'emprisonnement ferme.