Charte de l'UNCS et lois

CHARTE DE L'UNCS ET LOIS

Vous retrouverez ici les lois votées par le parlement et la charte de l'union

CHARTE DE L'UNION - Accords de Pendragon

Préambule :Ces accords visent à fonder une union centrée autour du communisme et du socialisme. Toutes les nations signataires doivent respecter les principes de l'idéologie communiste et/ou socialiste. Les futures nations signataires doivent également respecter les principes de l'idéologie communiste et/ou socialiste. Tout non respect de ces accords par l'une des nation signataire pourra mener à une expulsion de l'union suite à un vote des autres nations signataires.

Article 1 : Fonctionnement parlementaire de l'union:
L'UNCS est démocratique. Le parlement aura pour but de voter pour des lois ou autres propositions formulées par un membre quelquonque.

les 4 nations fondatrices de l'Union des Nations Communistes et Socialistes ont le droit à un total de 25 députés membres du parlement de l'Union des Nations Communistes et Socialistes.

les nations adhérentes à l'Union des Nations Communistes et Socialistes après sa fondation et n'ayant pas participé à sa fondation auront le droit à 20 députés membres du parlement de l'Union des Nations Communistes et Socialistes.

Toutes les organisations gouvernementales ou non-gouvernementales membres de l'Union des Nations Communistes et Socialistes auront le droit à 5 députés membres du parlement de l'Union des Nations Communistes et Socialistes.

Article 2 : fonctionnement militaire de l'Union:
L'ensemble des nations signataires s'engagent à signer un pacte défensif avec toutes les autres nations membres de l'union. Ce pacte obligera les membres a en défendre un autre si celui ci est attaqué.

Article 3 : fonctionnement économique de l'Union:
Chaque nation signataire s'engage à aider une nation signataire en difficulté économique ayant fait une demande d'aide envers l'Union. La valeur de cette aide est à la charge des différentes nations signataires.