Décrets impériaux

Posté le : 25 jan. 2023 à 14:40:04

2900

Armoiries de la nation impériale

𝒟é𝒸𝓇𝑒𝓉 𝑜𝒻𝒻𝒾𝒸𝒾𝑒𝓁 𝒹𝑒 𝒮𝒶 𝑀𝒶𝒿𝑒𝓈𝓉é 𝐼𝓂𝓅é𝓇𝒾𝒶𝓁𝑒, 𝓈𝑜𝓊𝓋𝑒𝓇𝒶𝒾𝓃 𝒹𝓊 𝒯𝓇ô𝓃𝑒 𝒹'𝑜𝒷𝓈𝒾𝒹𝒾𝑒𝓃𝓃𝑒

Fait à Estham, capitale de l'Empire, le deux septembre de l'an deux-mille neuf.

Michael Boyle, cinquième du nom, par la confiance des peuples de l'Empire et sa Constitution, donc du peuple nordiste, Marquis de Hasstel, Empereur des nordistes ;

Vu la Constitution de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, écrite le six juillet de l'an mille neuf-cent quarante-six, modifiée au plus récent le huit mai deux-mille un ;

Après consultation des présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat Impérial ;

Après consultation de la Chambre des Nobles ;

Après consultation du Premier Ministre et de son conseil ;

Confiant en la compréhension de son peuple bien-aimé ;

A décrété et décrète ce qui suit :

ARTICLE PREMIER

Sa Majesté Impériale annonce la non-ratification des accords de Pendragon entre la République Communiste du Kronos et l'Empire du Nord sur le plan militaire.

ARTICLE DEUXIÈME

Sa Majesté Impériale annonce le maintien des accords économiques négocié à Pendragon dans les deux parties susnommées.

ARTICLE TROISIÈME

Sa Majesté Impériale appelle à l'apaisement dans les échanges diplomatiques entre l'Empire et l'Organisation des Nations Commerçantes et réaffirme sa volonté de dialogue et de coopération.

Armoiries de la famille impériale Boyle

Code

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Armoiries de la nation impériale[/i][/center]

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[b][center][size=1.5]𝒟é𝒸𝓇𝑒𝓉 𝑜𝒻𝒻𝒾𝒸𝒾𝑒𝓁 𝒹𝑒 𝒮𝒶 𝑀𝒶𝒿𝑒𝓈𝓉é 𝐼𝓂𝓅é𝓇𝒾𝒶𝓁𝑒, 𝓈𝑜𝓊𝓋𝑒𝓇𝒶𝒾𝓃 𝒹𝓊 𝒯𝓇ô𝓃𝑒 𝒹'𝑜𝒷𝓈𝒾𝒹𝒾𝑒𝓃𝓃𝑒[/size][/center][/b]

[hr][hr][hr]

[i][center]Fait à Estham, capitale de l'Empire, le XXX.[/center][/i]
[size=1.1]
Maximilien Boyle[/size], deuxième du nom, par la confiance des peuples de l'Empire et sa Constitution, donc du peuple nordiste, Marquis de Whitehead, Duc de Crowford, Empereur des nordistes ;

Vu la Constitution de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, écrite le six juillet de l'an mille neuf-cent quarante-six, modifiée au plus récent le treize octobre deux-mille treize ;

Après consultation des présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat Impérial ;

Après consultation de la Chambre des Nobles ;

Après consultation du Premier Ministre et de son conseil ;

Confiant en la compréhension de son peuple bien-aimé ;

A décrété et décrète ce qui suit :

[size=1.2][center]ARTICLE PREMIER[/center][/size]

...

[size=1.2][center]ARTICLE DEUXIÈME[/center][/size]

...

[size=1.2][center]ARTICLE XXX[/center][/size]

...

[size=1.2][center]ARTICLE XXX[/center][/size]

...

[size=1.2][center]ARTICLE XXX[/center][/size]

...

[center][i][img=https://i.postimg.cc/RZ3M5Jxv/blason-boyle.png]https://i.postimg.cc/mgPn2Qr6/blason-boyle.png[/img]
Armoiries de la famille impériale Boyle[/i][/center]
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Imperator_J

Re : Décret impériaux

Posté le : 06 fév. 2023 à 19:54:32

2136

Armoiries de la nation impériale

𝒟é𝒸𝓇𝑒𝓉 𝑜𝒻𝒻𝒾𝒸𝒾𝑒𝓁 𝒹𝑒 𝒮𝒶 𝑀𝒶𝒿𝑒𝓈𝓉é 𝐼𝓂𝓅é𝓇𝒾𝒶𝓁𝑒, 𝓈𝑜𝓊𝓋𝑒𝓇𝒶𝒾𝓃 𝒹𝓊 𝒯𝓇ô𝓃𝑒 𝒹'𝑜𝒷𝓈𝒾𝒹𝒾𝑒𝓃𝓃𝑒

Fait à Estham, capitale de l'Empire, le huit octobre de l'an deux-mille neuf.

Maximilien Boyle, deuxième du nom, par la confiance des peuples de l'Empire et sa Constitution, donc du peuple nordiste, Marquis de Whitehead, Duc de Crowford, Empereur des nordistes ;

Vu la Constitution de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, écrite le six juillet de l'an mille neuf-cent quarante-six, modifiée au plus récent le huit mai deux-mille un ;

Après consultation des présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat Impérial ;

Après consultation de la Chambre des Nobles ;

Après consultation du Premier Ministre et de son conseil ;

Confiant en la compréhension de son peuple bien-aimé ;

A décrété et décrète ce qui suit :

ARTICLE PREMIER

Sa Majesté Impériale annonce une réorganisation des statuts des "territoires coloniaux de l'Empire". Ces territoires ne se verront désormais plus attribués le statut de colonies.

ARTICLE DEUXIÈME

Sa Majesté Impériale annonce que ces territoires seront dénommé sous le statut de "régions et départements d'outre-mer" de manière indiviudelle et de manière globale "Territoires impériaux d'outre-mer".

ARTICLE TROISIÈME

Sa Majesté Impériale déclare que ces régions d'outre-mer disposeront de droits égaux aux duchés, de même que les départements disposeront de droits égaux aux marquisats.

ARTICLE QUATRIÈME

Sa Majesté Impériale déclare que des assemblées locales seront instaurées et jouiront d'une autonomie plus importante que celles des duchés.

ARTICLE CINQUIÈME

Sa Majesté Impériale réaffirme son amitié et son amour pour les peuples des territoires afaréens et nazuméens de l'Empire, et réitère sa volonté d'unité et de fraternité autour des valeurs communes aux citoyens de l'Empire et de son projet.

Armoiries de la famille impériale Boyle

Imperator_J

Re : Décret impériaux

Posté le : 06 fév. 2023 à 21:02:33

2472

Armoiries de la nation impériale

𝒟é𝒸𝓇𝑒𝓉 𝑜𝒻𝒻𝒾𝒸𝒾𝑒𝓁 𝒹𝑒 𝒮𝒶 𝑀𝒶𝒿𝑒𝓈𝓉é 𝐼𝓂𝓅é𝓇𝒾𝒶𝓁𝑒, 𝓈𝑜𝓊𝓋𝑒𝓇𝒶𝒾𝓃 𝒹𝓊 𝒯𝓇ô𝓃𝑒 𝒹'𝑜𝒷𝓈𝒾𝒹𝒾𝑒𝓃𝓃𝑒

Fait à Estham, capitale de l'Empire, le huit octobre de l'an deux-mille neuf.

Maximilien Boyle, deuxième du nom, par la confiance des peuples de l'Empire et sa Constitution, donc du peuple nordiste, Marquis de Whitehead, Duc de Crowford, Empereur des nordistes ;

Vu la Constitution de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, écrite le six juillet de l'an mille neuf-cent quarante-six, modifiée au plus récent le huit octobre deux-mille neuf;

Après consultation des présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat Impérial ;

Après consultation de la Chambre des Nobles ;

Après consultation du Premier Ministre et de son conseil ;

Confiant en la compréhension de son peuple bien-aimé ;

A décrété et décrète ce qui suit :

ARTICLE PREMIER

Sa Majesté Impériale déclare la modification des symboles hymniques de l'Empire en accord avec la Chambre des Nobles, et les deux chambres du Parlement.

ARTICLE DEUXIÈME

Sa Majesté Impériale déclare le chant "le Salut de l'Empire", hymne impérial aux paroles suivantes :

Paroles

1.
Veillons au salut de l'empire,
Veillons au maintien de nos lois ;
Si le despotisme conspire,
Conspirons la perte des rois !
Liberté ! (bis) que tout mortel te rende hommage !
Tyrans, tremblez ! vous allez expier vos forfaits !
Plutôt la mort que l'esclavage !
C'est la devise des hommes libérés.

2.
Du salut de notre patrie
Dépend celui de l'univers ;
Si jamais elle est asservie,
Tous les peuples sont dans les fers.
Liberté ! (bis) que tout mortel te rende hommage !
Tyrans, tremblez ! vous allez expier vos forfaits !
Plutôt la mort que l'esclavage !
C'est la devise des hommes libérés.

3.
Ennemis de la tyrannie,
Paraissez tous, armez vos bras.
Du fond de l'Aleucie avilie,
Marchez avec nous aux combats.
Liberté ! (bis) que ce nom sacré nous rallie.
Poursuivons les tyrans, punissons leurs forfaits !
Nous servons la même patrie :
Les nordistes sont libérés.

4.
Jurons union éternelle
Avec tous les peuples divers ;
Jurons une guerre mortelle
À tous les tyrans de l'univers.
Liberté ! (bis) que ce nom sacré nous rallie !
Poursuivons les tyrans ; punissons leurs forfaits!
On ne voit plus qu'une patrie
Quand on a l'âme d'un libéré.

ARTICLE TROISIÈME

Sa Majesté Impériale déclare le chant "Le colonel" hymne militaire impérial.

Armoiries de la famille impériale Boyle

Imperator_J

Re : Décret impériaux

Posté le : 22 juin 2023 à 22:47:30

2709

Armoiries de la nation impériale

𝒟é𝒸𝓇𝑒𝓉 𝑜𝒻𝒻𝒾𝒸𝒾𝑒𝓁 𝒹𝑒 𝒮𝒶 𝑀𝒶𝒿𝑒𝓈𝓉é 𝐼𝓂𝓅é𝓇𝒾𝒶𝓁𝑒, 𝓈𝑜𝓊𝓋𝑒𝓇𝒶𝒾𝓃 𝒹𝓊 𝒯𝓇ô𝓃𝑒 𝒹'𝑜𝒷𝓈𝒾𝒹𝒾𝑒𝓃𝓃𝑒

Fait à Estham, capitale de l'Empire, le vingt novembre de l'an deux-mille dix.

Maximilien Boyle, deuxième du nom, par la confiance des peuples de l'Empire et sa Constitution, donc du peuple nordiste, Marquis de Whitehead, Duc de Crowford, Empereur des nordistes ;

Vu la Constitution de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, écrite le six juillet de l'an mille neuf-cent quarante-six, modifiée au plus récent le huit octobre deux-mille neuf ;

Après consultation des présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat Impérial ;

Après consultation de l'État-major des armées ;

Après consultation du Premier Ministre et de son conseil ;

Confiant en la compréhension de son peuple bien-aimé ;

A décrété et décrète ce qui suit :

ARTICLE PREMIER

Je, Sa Majesté l'Empereur Maximilien II, ordonne la mise en place d'un couvre-feu à 19 h 30 dans la région de Makola. Ce couvre-feu restera en vigueur jusqu'à ce que le terroriste Yama Kaira soit neutralisé.

ARTICLE DEUXIÈME

Le plan "VigiVitale" est activé dans la région de Makola, et l'état d'urgence est déclaré. Ces mesures visent à assurer la sécurité des citoyens et à faciliter les opérations de maintien de l'ordre.

ARTICLE TROISIÈME

La ville de Kenkela est placée sous état de siège pour une durée indéterminée. Tous les accès et sorties de la ville seront barricadés pour limiter la fuite des personnes recherchées.

ARTICLE QUATRIÈME

Les déplacements dans la ville de Kenkela seront restreints. Les commerces de rangs 2, 3 et 4 doivent être fermés jusqu'à nouvel ordre. La population est invitée à signaler immédiatement à la police toute présence potentielle des terroristes de la SIMIA.

ARTICLE CINQUIÈME

Cent militaires du camp le plus proche, cinquante hommes du GANIS (Groupe Armé Nordiste d'Intervention Spécial) et vingt-cinq hommes de l'EMAT (Élite Militaire Anti-Terroriste) seront dépêchés dans la ville de Kenkela.

ARTICLE SIXIÈME

Les forces armées auront pour obligation de sauver les vies civiles au profit de l'arrestation du terroriste. Ordre est donné de neutraliser Yama Kaira à la moindre occasion, quitte à ouvrir le feu sur lui, mais en favorisant l'arrestation. Les moyens non létaux doivent être privilégiés, sauf en cas de danger majeur. Aucun ordre préalable n'est requis pour ouvrir le feu sur les terroristes en cas de menace imminente.

ARTICLE SEPTIÈME

L'Empire regrette d'avoir à mettre en place ces mesures exceptionnelles, mais l'intérêt supérieur de la nation l'exige.

Armoiries de la famille impériale Boyle

Imperator_J

Re : Décret impériaux

Posté le : 02 jui. 2023 à 14:03:16

1800

Armoiries de la nation impériale

𝒟é𝒸𝓇𝑒𝓉 𝑜𝒻𝒻𝒾𝒸𝒾𝑒𝓁 𝒹𝑒 𝒮𝒶 𝑀𝒶𝒿𝑒𝓈𝓉é 𝐼𝓂𝓅é𝓇𝒾𝒶𝓁𝑒, 𝓈𝑜𝓊𝓋𝑒𝓇𝒶𝒾𝓃 𝒹𝓊 𝒯𝓇ô𝓃𝑒 𝒹'𝑜𝒷𝓈𝒾𝒹𝒾𝑒𝓃𝓃𝑒

Fait à Estham, capitale de l'Empire, le vingt et un décembre de l'an deux-mille dix.

Maximilien Boyle, deuxième du nom, par la confiance des peuples de l'Empire et sa Constitution, donc du peuple nordiste, Marquis de Whitehead, Duc de Crowford, Empereur des nordistes ;

Vu la Constitution de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, écrite le six juillet de l'an mille neuf-cent quarante-six, modifiée au plus récent le huit octobre deux-mille neuf. ;

Après consultation des présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat Impérial ;

Après consultation de la Chambre des Nobles ;

Après consultation du Premier Ministre et de son conseil ;

Confiant en la compréhension de son peuple bien-aimé ;

A décrété et décrète ce qui suit :

ARTICLE PREMIER

Par décret, moi, Maximilien II, souverain de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, institue une nouvelle devise nationale qui sera ratifiée par référendum. Cette nouvelle devise remplacera l'ancienne devise "Par ma voix, tu te soumettras ou par ma voix, tu périras".

ARTICLE DEUXIÈME

Les débats au Sénat comme à l'Assemblée Nationale n'aboutissant qu'à des disputes futiles entre groupes, divisant l'unité nationale, les votes et séances concernant l'adoption d'une nouvelle devise sont désormais terminés.

ARTICLE TROISIÈME

La nouvelle devise, qui sera soumise à ratification par référendum, sera : "Liberté, Unité, Prospérité".

Armoiries de la famille impériale Boyle

Imperator_J

Re : Décret impériaux

Posté le : 27 août 2023 à 19:04:43

1579

Armoiries de la nation impériale

𝒟é𝒸𝓇𝑒𝓉 𝑜𝒻𝒻𝒾𝒸𝒾𝑒𝓁 𝒹𝑒 𝒮𝒶 𝑀𝒶𝒿𝑒𝓈𝓉é 𝐼𝓂𝓅é𝓇𝒾𝒶𝓁𝑒, 𝓈𝑜𝓊𝓋𝑒𝓇𝒶𝒾𝓃 𝒹𝓊 𝒯𝓇ô𝓃𝑒 𝒹'𝑜𝒷𝓈𝒾𝒹𝒾𝑒𝓃𝓃𝑒

Fait à Estham, capitale de l'Empire, le huit juin de l'an deux-mille onze.

Maximilien Boyle, deuxième du nom, par la confiance des peuples de l'Empire et sa Constitution, donc du peuple nordiste, Marquis de Whitehead, Duc de Crowford, Empereur des nordistes ;

Vu la Constitution de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, écrite le six juillet de l'an mille neuf-cent quarante-six, modifiée au plus récent le trois février deux-mille dix ;

Après consultation des présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat Impérial ;

Après consultation de la Chambre des Nobles ;

Après consultation du Premier Ministre et de son conseil ;

Confiant en la compréhension de son peuple bien-aimé ;

A décrété et décrète ce qui suit :

ARTICLE PREMIER

Sa Majesté Impériale, constatant la confusion existant entre les ministères de l'Intérieur et de la Sécurité, déclare que leurs appelations seront changées.

ARTICLE DEUXIÈME

Sa Majesté Impériale déclare renommer le Ministère de l'Intérieur en Ministère de la Justice.

ARTICLE TROISIÈME

Sa Majesté Impériale déclare renommer le Ministère de la Sécurité en Ministère de la Sécurité et du Territoire.

Armoiries de la famille impériale Boyle

Imperator_J

Re : Décret impériaux

Posté le : 18 sep. 2023 à 21:33:49

541

Ne pas prendre en compte

Décret n°8

13/08/11

Ceci fait officie de décret et de déclaration officielle de l'Empire. Par le présent acte impérial, l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord revendique de manière officielle les Zones Économiques Exclusives suivantes. Il invite cependant les acteurs concernés à se concerter avec lui si des négociations sont nécessaires.

https://media.discordapp.net/attachments/1131337004588740689/1153411594022305822/zee_metropole.png?width=976&height=544

https://media.discordapp.net/attachments/1131337004588740689/1153411578708885586/zee_afar_plus_iles_et_revendic_v2.png?width=738&height=544

[

Imperator_J

Re : Décret impériaux

Posté le : 20 sep. 2023 à 19:15:27

1844

Armoiries de la nation impériale

𝒟é𝒸𝓇𝑒𝓉 𝑜𝒻𝒻𝒾𝒸𝒾𝑒𝓁 𝒹𝑒 𝒮𝒶 𝑀𝒶𝒿𝑒𝓈𝓉é 𝐼𝓂𝓅é𝓇𝒾𝒶𝓁𝑒, 𝓈𝑜𝓊𝓋𝑒𝓇𝒶𝒾𝓃 𝒹𝓊 𝒯𝓇ô𝓃𝑒 𝒹'𝑜𝒷𝓈𝒾𝒹𝒾𝑒𝓃𝓃𝑒

Fait à Estham, capitale de l'Empire, le dix-neuf août de l'an deux-mille onze.

Maximilien Boyle, deuxième du nom, par la confiance des peuples de l'Empire et sa Constitution, donc du peuple nordiste, Marquis de Whitehead, Duc de Crowford, Empereur des nordistes ;

Vu la Constitution de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, écrite le six juillet de l'an mille neuf-cent quarante-six, modifiée au plus récent le trois février deux-mille dix ;

Après consultation des présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat Impérial ;

Après consultation de la Chambre des Nobles ;

Après consultation du Premier Ministre et de son conseil ;

Confiant en la compréhension de son peuple bien-aimé ;

A décrété et décrète ce qui suit :

ARTICLE PREMIER

Sa Majesté Impériale déclare soumettre au référendum un nouveau drapeau impérial, considérant que le drapeau actuel a perdu sa signification avec la perte des territoires nazuméens de l'Empire.

ARTICLE DEUXIÈME

Sa Majesté Impériale déclare que le drapeau impérial soumis au référendum est le suivant :

https://geokratos.com/img/flags/298.png?v=0

ARTICLE TROISIÈME

Sa Majesté Impériale institue en langage héraldique la description suivante du drapeau impérial. Écartelé : au premier et au quatrième d'argent au lion d'or, armé et lampassé de gueules ; au deuxième et au troisième de gueules ; à la bande de sable brochant sur le tout, chargée de neuf étoiles d'or disposées en pal et surmontée d'une couronne d'or.

Armoiries de la famille impériale Boyle

Imperator_J

Re : Décret impériaux

Posté le : 29 jan. 2024 à 19:39:47

7454

Armoiries de la nation impériale

𝒟é𝒸𝓇𝑒𝓉 𝑜𝒻𝒻𝒾𝒸𝒾𝑒𝓁 𝒹𝑒 𝒮𝒶 𝑀𝒶𝒿𝑒𝓈𝓉é 𝐼𝓂𝓅é𝓇𝒾𝒶𝓁𝑒, 𝓈𝑜𝓊𝓋𝑒𝓇𝒶𝒾𝓃 𝒹𝓊 𝒯𝓇ô𝓃𝑒 𝒹'𝑜𝒷𝓈𝒾𝒹𝒾𝑒𝓃𝓃𝑒

Fait à Estham, capitale de l'Empire, le quinze septembre de l'an deux-mille douze.

Maximilien Boyle, deuxième du nom, par la confiance des peuples de l'Empire et sa Constitution, donc du peuple nordiste, Marquis de Whitehead, Duc de Crowford, Empereur des nordistes ;

Vu la Constitution de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, écrite le six juillet de l'an mille neuf-cent quarante-six, modifiée au plus récent le trois février deux-mille dix ;

Après consultation des présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat Impérial ;

Après consultation de la Chambre des Nobles ;

Après consultation du Conseil Impérial ;

Après consultation du Premier Ministre et de son conseil ;

Confiant en la compréhension de son peuple bien-aimé ;

A décrété et décrète ce qui suit :

ARTICLE PREMIER

Que Sa Majesté Impériale, en accord avec le Conseil Impérial ainsi que le Parlement et la Chambre des Nobles, le gouvernement, par Sa Majesté Impériale Maximilien II, se voit l'objet d'une révision de l'organisation de ce même gouvernement. Dans le but de faciliter la gestion du pays, de réduire les dépenses, d'augmenter la capacité d'action des services publics et de simplifier la gouvernance, la réorganisation suivante est décrétée, les ministères actuels seront remodelés. Certains seront supprimés, d'autres réunis, certains créés et des noms changés.

ARTICLE DEUXIÈME
Sa Majesté Impériale annonce que les ministères du gouvernement seront désormais les suivants ;

ARTICLE TROISIÈME
Ministère de l'État ;

Ce ministère est celui du Premier Ministre. Il a en charge la gestion du conseil des ministres et de l'exécutif général du pays. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement
Secrétariat d'État aux Relations avec la Couronne Impériale
Secrétariat d'État aux Relations avec la Noblesse Impériale
Secrétariat d'État à l'Égalité des Sexes
Secrétariat d'État aux Minorités
Secrétariat à la Communication et Cabinet du Porte-Parole
ARTICLE QUATRIÈME
Ministère des Affaires Extérieures ;

Ce ministère est celui du Ministre des Affaires Extérieures. Il est en charge, avec l'Empereur, de la diplomatie et des relations extérieures de l'Empire, de la diaspora et des représentations étrangères. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État à l'Aleucie
Secrétariat d'État à l'Eurysie
Secrétariat d'État au Nazum
Secrétariat d'État à l'Afarée et au Nivérée
ARTICLE CINQUIÈME
Ministère de la Sécurité Intérieure et du Territoire ;

Ce ministère est celui du Ministre de la Sécurité Intérieure et du Territoire. Il est en charge de la police, des outremers, de la cohésion du territoire. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État aux Outremers
Secrétariat d'État à la Police et à la Sûreté
Secrétariat d'État à la Garde Nationale
Secrétariat d'État aux Cultes et à la Laïcité
Secrétariat d'État aux Bâtiments Publics
ARTICLE SIXIÈME
Ministère de l'Économie, de l'Industrie, de l'Agriculture et de l'Artisanat ;

Ce ministère est celui du Ministre de l'Économie Générale. Il est en charge de l'économie, des industries, de la politique agricole, de l'artisanat. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État aux Industries
Secrétariat d'État à l'Agriculture et à l'Alimentaire
Secrétariat d'État à l'Économie Artisanale et au Tertiaire
ARTICLE SEPTIÈME
Ministère des Finances et du Budget ;

Ce ministère est celui du Ministre des Finances et du Budget. Il est en charge du budget de l'État et des finances publiques. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État aux Finances Publiques
Secrétariat d'État à l'Inspection des Finances
Secrétariat d'État au Budget National
Secrétariat d'État à la Banque Nationale et aux Monnaies
ARTICLE HUITIÈME
Ministère de la Justice ;

Ce ministère est celui du Ministre de la Justice. Il est en charge de la justice et des prisons. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État aux Prisons
Secrétariat d'État à la Juridiction
Secrétariat d'État aux Sanctions Secondaires
ARTICLE NEUVIÈME
Ministère du Commerce Extérieur, de l'Investissement et des Capitaux ;

Ce ministère est celui du Ministre du Commerce Général. Il est en charge du commerce, des capitaux nordistes à l'étranger et des investissements faits par l'Empire. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État au Commerce
Secrétariat d'État aux Capitaux
Secrétariat d'État aux Investissements Extérieurs
ARTICLE DIXIÈME
Ministère de l'Éducation Impériale et de l'Enseignement Supérieur ;

Ce ministère est celui du Ministre de l'Enseignement Général. Il est en charge de la politique éducative du pays et de ses infrastructures scolaires. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État à l'Instruction Publique
Secrétariat d'État à l'Instruction Privée
Secrétariat d'État aux Échanges Universitaires
Secrétariat d'État à l'Enseignement Supérieur
ARTICLE ONZIÈME
Ministère de la Recherche, de l'Espace et du Numérique ;

Ce ministère est celui du Ministre de la Recherche, de l'Espace et du Numérique. Il est en charge de la politique spatiale et scientifique du pays et de ses infrastructures, de la sécurité numérique et de son développement. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État à l'Espace
Secrétariat d'État à la Recherche et aux Sciences
Secrétariat d'État au Numérique
ARTICLE DOUZIÈME
Ministère de la Défense, du Renseignement et des Armées ;

Ce ministère est celui du Ministre de la Défense et des Armées. Il est en charge de la politique militaire du pays avec l'Empereur et de ses infrastructures défensives, des services secrets et des services de contre-espionnage. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État à la Défense
Secrétariat d'État à l'Offense
Secrétariat d'État aux Équipements
Secrétariat d'État aux Services Secrets et de Contre-Espionnage
ARTICLE TREIZIÈME
Ministère de la Culture, de la Jeunesse et des Sports ;

Ce ministère est celui du Ministre de la Culture, de la Jeunesse et des Sports. Il est en charge de la politique culturelle, sportive et auprès de la jeunesse du pays. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État à la Jeunesse
Secrétariat d'État aux Sports
Secrétariat d'État à la Culture
ARTICLE QUATORZIÈME
Ministère de la Santé ;

Ce ministère est celui du Ministre de la Santé. Il est en charge de la politique médicale et sanitaire du pays. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État à la Médecine
Secrétariat d'État au Pharmaceutique
Secrétariat d'État aux Hôpitaux
Secrétariat d'État aux Préventions Sanitaires
ARTICLE QUINZIÈME
Ministère du Travail, des Solidarités et de l'Inclusion ;

Ce ministère est celui du Ministre du Travail, des Solidarités et de l'Inclusion. Il est en charge de la politique de l'emploi, des dispositifs sociaux et de l'inclusion des personnes en situation de handicap ou ayant des problèmes d'insertion du pays. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État au Travail
Secrétariat d'État aux Dispositifs Sociaux
Secrétariat d'État à l'Inclusion et à l'Insertion
ARTICLE SEIZIÈME
Ministère de l'Environnement, de l'Énergie, des Transports et de la Transition Écologique ;

Ce ministère est celui du Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Transition Écologique. Il est en charge de la politique environnementale, énergétique, écologique du pays et des transports. Sont subordonnés à lui les secrétariats d'État suivants :

Secrétariat d'État à l'Environnement
Secrétariat d'État à la Transition Écologique
Secrétariat d'État aux Énergies
Secrétariat d'État aux Transports

Armoiries de la famille impériale Boyle

Imperator_J

Re : Décret impériaux

Posté le : 05 avr. 2025 à 16:26:35

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Armoiries de la nation impériale

𝒟é𝒸𝓇𝑒𝓉 𝑜𝒻𝒻𝒾𝒸𝒾𝑒𝓁 𝒹𝑒 𝒮𝒶 𝑀𝒶𝒿𝑒𝓈𝓉é 𝐼𝓂𝓅é𝓇𝒾𝒶𝓁𝑒, 𝓈𝑜𝓊𝓋𝑒𝓇𝒶𝒾𝓃 𝒹𝓊 𝒯𝓇ô𝓃𝑒 𝒹'𝑜𝒷𝓈𝒾𝒹𝒾𝑒𝓃𝓃𝑒

Fait à Estham, capitale de l'Empire, le vingt-huit mars de l'an deux-mille seize.

Maximilien Boyle, deuxième du nom, par la confiance des peuples de l'Empire et sa Constitution, donc du peuple nordiste, Marquis de Whitehead, Duc de Crowford, Empereur des nordistes ;

Vu la Constitution de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord, écrite le six juillet de l'an mille neuf-cent quarante-six, modifiée au plus récent le treize octobre deux-mille treize ;

Après consultation des présidents de l'Assemblée Nationale et du Sénat Impérial ;

Après consultation de la Chambre des Nobles ;

Après consultation du Premier Ministre démissionnaire et de son conseil ;

Confiant en la compréhension de son peuple bien-aimé ;

A décrété et décrète ce qui suit :

ARTICLE PREMIER

Suivant le constat ayant été fait par les hautes autorités de l'Empire du fait que la réforme précédente de la Constitution introduisant le suffrage universel dans le cadre de l'élection du Premier Ministre est un processus complexe et inefficace pour une fonction aussi importante ; suivant le constat que la fonction de Premier Ministre n'est pas, dans notre histoire et dans l'idéal un mandat fixé, mais une nomination à une mission de direction des politiques nationales et de direction du Conseil des Ministres pour assurer la continuité de l'exécutif ; considérant l'importance du fait de pouvoir remplacer dans un temps restreint un Premier Ministre pour assurer la gestion des crises auxquelles peut faire face le pays ; considérant le danger potentiel que représente un Premier Ministre élu par le peuple, dépossédant par le fait le Parlement de sa légitimité de contrôle sur lui ; Sa Majesté Impériale convoque la Chambre des Nobles afin de lui soumettre l'étude de la pertinence d'une réforme constitutionnelle.

ARTICLE DEUXIÈME

Sa Majesté Impériale retarde la signature des décrets d'application des lois d'importances politiques votées jusqu'à ce que le processus de consultation et de réforme, si celle-ci aboutit au constat que cela est nécessaire, soit aboutit.

ARTICLE TROISIÈME

Sa Majesté Impériale demande aux honorables représentants du peuple nordiste en son Parlement de commencer une réflexion au sujet d'une réforme constitutionnelle à propos de la fonction de Premier Ministre.

ARTICLE QUATRIÈME

Sa Majesté Impériale n'accepte pas, jusqu'à ce que les processus évoqués ci-dessus dans l'ARTICLE DEUXIÈME soient arrivés à leurs termes, la démission de son Premier Ministre.

ARTICLE CINQUIÈME

Sa Majesté Impériale demande aux honorables représentants du peuple nordiste en son Parlement d'accorder à ce décret leur approbation symbolique.

Armoiries de la famille impériale Boyle