Gouv | Justice au Rus've

Système Judiciaire Rus've
Dans ce Texte vous serons expliqués les Lois au Rus've

MAJORITÉS
Majorité Civile : 18 ans
Majorité Judiciaire (âge minimum pour condamnation) : 13 ans
Majorité Sexuelle (âge minimum pour avoir des relations sexuelles avec une personne majeure) : 15 ans

Avant d'aborder le sujet des lois, sachez que le Rus've est un état LAÏQUE. Ceci est clairement spécifié dans le premier article de la Constitution.

LÉGALITÉ
Ici, seront mis par écrit une grande partie des activités légales au Rus've. Pour celles sous limites/conditions, ces "conditions/limites" seront spécifiés dans un prochain texte qui arrivera bientôt.

Le Rus've est un état assez ouvert d'esprit, ainsi, toutes ces libertés ci-dessous sont légales :

Libertés d'Expression et de la Presse

Droit de Manifestation (Sous Conditions)

Droit de Grève (Interdit pour les métiers qualifiés d'"Essentiels")

Droits de l'Homme / de la Femme / de l'Enfant

Liberté de Culte / de Religion

Divorce

Adoption

Relation Sexuelle Hors Mariage

Homosexualité

Euthanasie Animale (Sous Conditions)

Euthanasie Humaine (Sous Conditions)

Avortement (Sous Conditions)

Mariage Homosexuel

Possession d'Armes de "Self-Defense" (couteaux, armes de poings (-490 Joules UNIQUEMENT))

Jeux de Hasard

Consommation d'Alcool

Consommation de Tabac (Sous Limites)

Consommation de Drogues (Sous Limites)

ILLÉGALITÉ
Nous sommes ouverts d'esprit, certes, mais cependant, nous avons des limites. Ainsi, toutes ces choses suivantes sont illégales et sont passibles d'une condamnation ou d'une amende selon la gravité des faits et la classe de l'infraction

Possession d'Armes Hors "Self-Defense" (+490 Joules, voir ci-dessus) : 1 à 5 ans de prison selon l'arme.

Consommation de Drogue / Tabac en Dépassant les Limites Indiquées : 6 mois à 1 an de prison + Amende allant de 1000 à 10 000 Zlotys.

Maltraitance Animale : 1 à 10 ans de prison ferme selon la gravité des faits.

Homicide Volontaire : de 1 an de prison à la Peine de Mort (Peine Maximale).

Homicide Involontaire : de 1 à 10 ans de prison.

Avortement Hors Conditions : 1 à 7 ans de prison ferme.

Crime Sexuel (Viol, inceste, attouchements...) : 5 à 50 ans de prison ferme selon la gravité des faits.

Meurtres en Série (+ de 2 meurtres) : Perpétuité ou Peine Maximale (Mort) selon le nombre de meurtres.

Attentat Terroriste : Perpétuité ou Peine Maximale (Mort) + Amende de 500 000 à 3 000 000 de Zlotys selon les dégâts et les morts causées.

Vol / Braquage à main armée : 6 mois à 15 ans de prison ferme selon les faits.

Fraude (Fiscale, À l'assurance, Arnaque...) : Amende de 1 000 à 10 000 000 Zlotys et/ou 1 an de prison ferme.

Taux de Criminalité
Les statistiques sont bonnes. En effet, depuis que Konstanty Marcinev est devenu Ministre de l'Intérieur, le taux de criminalité dans le pays a baissé fortement, passant de 59,23 en 2007 à 32,81 aujourd'hui. En effet, les nombreux recrutements chez les forces de l'ordre, l'augmentation du nombre d'écoles de polices, l'amélioration de l'armée, et la mise en place de nombreuses normes et réformes quant à la criminalité et la justice ont contribué à cette drastique baisse opérée en seulement 5 ans pour le ministre. Et cela n'est que le début des belles avancées dans le pays, grâce à l'excellent gouvernement mis en place par Vlad VII en 2007. En effet, depuis la mise en place de ce nouveau gouvernement, le pays s'est stabilisé, et le taux de criminalité a énormément baissé, passant d'inquiétant à modéré. Mais rien de tout cela n'aurait été possible sans l'aide de nombreux citoyens s'étant dévoués pour s'engager dans notre armée et dans notre police nationale. Nous remercions infiniment toutes ces personnes de s'être dévoués, pour la sécurité de leurs confrères, et pour la sécurité de notre nation. Merci à vous tous, chères forces de l'ordre, car sans vous le Rus've ne serait rien. Longue vie au Rus've, et vive les forces de l'ordre !

Ceci était un communiqué du Ministère de la Justice Rus've.
Ci-dessus, une photo du Ministre, Konstanty Marcinev