MINISTÈRE DE LA JUSTICE

La constitution du royaume Stargrey islamique d'Esmea.

La constitution d'Esmea est devisée en deux branches:

1.La loi constitutionnelle royale: C'est un ensemble de loi imposer à toute la population esmeainne sur toutes les régions du royaume. Il y'a donc une seule et unique loi constitutionnelle royale pouvant être modifier par la monarchie elle-même seulement.

2.La loi constitutionnelle régionale: C'est un ensemble de loi applicable seulement à la population résidante dans une des trois régions du royaume, il y a donc trois constitutions régionales :

• La loi constitutionnelle régionale islamique d'Iondalbon

• La loi constitutionnelle régionale régalienne d'Esmea

• La loi constitutionnelle régionale de Carva

La constitution royale
Cette constitution royale régis tous les Esmeains et Esmeainnes au nom du roi, fondée sur le saint coran et est constituer des droits fondamentaux, règles doctrinales, sociales, culturelles et relationnelles émise par ce qu'on appelle la Charia.

1.Droits fondamentaux

Majorité judiciaire:16 ans( sauf quelque nomade au nord du desert Sahra ou c'est à partir de la puberté)

Majorité civile:18 ans

Majorité sexuelle: doit être marié(e)

Le recours à l'usure:Interdite

Liberté de culte:privé(tous culte autre que musulman est autorisé mais devra être pratiquer dans la sphère du privée.)

La base de la loi: Sait Coran

Droit à la nationalité: limité et stricte (Une personne est automatiquement Esmeainne sous une seule condition: elle doit être née dans le Royaume avec les deux parents de nationalités Esmeainnes. Cependant, vers sa majorité civile une personne née dans le royaume ou qui a un de ses parents Esmeains peut demander la nationalité.)

Droit à l'esclavage: Interdit

Droit à l'héritage: selon la religion (dans le verset 11 et 12 de (سورة النساء) « Voici ce que Dieu vous enjoint au sujet de vos enfants : au fils, une part équivalente à celle de deux filles. S'il n'y a que des filles, même plus de deux, à elles alors deux tiers de ce que le défunt laisse. Et s'il n'y en a qu'une, à elle alors la moitié. Quant aux père et mère du défunt, à chacun d'eux le sixième de ce qu'il laisse, s'il a un enfant. S'il n'a pas d'enfant et que ses père et mère héritent de lui, à sa mère alors le tiers. Mais s'il a des frères, à la mère alors le sixième, après exécution du testament qu'il aurait fait ou paiement d'une dette. De vos ascendants ou descendants, vous ne savez pas qui est plus près de vous en utilité. Ceci est un ordre obligatoire de la part de Dieu, car Dieu est, certes, Omniscient et Sage.(11) Et à vous la moitié de ce que laissent vos épouses, si elles n'ont pas d'enfants. Si elles ont un enfant, alors à vous le quart de ce qu'elles laissent, après exécution du testament qu'elles auraient fait ou paiement d'une dette. Et à elles un quart de ce que vous laissez, si vous n'avez pas d'enfant. Mais si vous avez un enfant, à elles alors le huitième de ce que vous laissez après exécution du testament que vous auriez fait ou paiement d'une dette. Et si un homme, ou une femme, meurt sans héritier direct, cependant qu'il laisse un frère ou une sœur, à chacun de ceux-ci alors, un sixième. S'ils sont plus de deux, tous alors participeront au tiers, après exécution du testament ou paiement d'une dette, sans préjudice à quiconque. (Telle est l') Injonction de Dieu! Et Dieu est Omniscient et Indulgent.(12) »)

Droit de protester, critiquer, expression: autorise/encadrer

2.Lois fondamentaux

Le mariage: Selon la religion (L’homme peut prendre une épouse d’une religion différente que l’Islam mais elle ne doit pas être incroyante. Par contre, une femme ne peut pas avoir un mari qui ne soit pas musulman. L'obligation de consentement de la future épouse et le contrat de mariage qui doit se faire devant des témoins. Il y est inscrit les conditions des deux époux. Par exemple, la femme peut écrire qu’elle souhaite continuer ses études; travailler; qu’elle ne veut pas de co-épouse, qu’elle puisse aller à la mosquée. Une dote envers la femme est obligatoire et elle doit être versée à la future épouse et non au tuteur. Personne n’a le droit de dépenser la dot de l’épouse. Car la dot lui appartient et elle en fait ce qu’elle veut. Elle la dépense comme elle le souhaite. Le mariage civil se fait obligatoirement avant le mariage religieux car c’est une protection pour la femme. Cela permet d’éviter les abandons, que la femme se retrouve enceinte et que l’homme ne reconnaisse pas l’enfant.)

La polygamie: autorisé sous cendition( Une homme ne peut épouser que deux, trois ou quatre femmes et il doit les traiter de manière égale. Elle doit donc se faire seulement si les deux parties sont en accord. Ainsi, l’homme ne peut infliger la polygamie à son épouse. Cette dernière a aussi le droit d’obtenir une close concernant ce sujet. Il est également interdit de se marié avec les deux sœurs ensemble.)

Unions et relations Consanguines : restreinte (les restrictions sont :les mères, les filles, les sœurs, les tantes paternelles et maternelles, les filles de vos frères et sœurs, les nourrices qui ont allaitées, les sœurs de lait, la mère des épouses, les belles filles, les femmes de vos fils et vise versa pour les femme.)(dépend des régions)

Homosexualité : Interdite(Mariage, relation, adoption, transsexualités)

Adoption:seulement Kafala

Prostiturion:Interdite
Euthanasie:Interdite
Jeux de hasard:Interdite( dépend des régions)

AvortementAutorisé sous conditions(autorisé avant 40 jours et interdit après 120 jours, <entre 40 et 120 sa dépend des régions>, si la vie de la mère est en danger, si le fœtus est ou va mourir, grande possibilité de maladie cérébrale avancer, viole,< dans les cas de fornication donnant une grossesse le dossier doit être pris par la justice waliyenne>)

3.Juridiction, sécurité et droit pénale

Port d'Arme à feu:interdite( sauf si c'est la majeur partie du revenue du civile < compétition de tir ou chasseur régulateur comme par exemple>

Chasse sportive ou de hobbies:interdite

Torture judiciaire: uniquement judiciaire ( coup de fouet pas ((plus que 100)) pour des relations hors mariages par des musulmans, la fausse imputation, la consommation d’alcool et d’autres infractions de la catégorie des corrections. L'amputation en fonction de la gravité du crime: le bannissement s'il y a eu assaut mais que le vol n'a pas été effectué; l'amputation croisée s'il y a bien eu vol.

Peine de mort : Autorisé(Est prévue en cas d’apostasie public (correspondant à montrer un abandon de la religion musulmane par un musulman en public , notamment par l'associationnisme), de rébellion infonder, d’insurrection, d'assassinat ou d'adultère.

Vente et consommation d'alcool:Interdite

Vente et consommation de drogues: Interdite

4. Lois sur la Technologie et la Cybersécurité

a. Loi sur la Protection des Données Personnelles
Article 1 : Toute donnée personnelle collectée par des entités publiques ou privées doit être protégée contre tout accès non autorisé.
Article 2 : Les individus ont le droit d'accéder, de rectifier et de demander la suppression de leurs données personnelles.
Article 3 : Toute violation de données doit être signalée aux autorités compétentes dans les 72 heures suivant la découverte.
Article 4 : Les entités doivent obtenir un consentement explicite avant de collecter et d'utiliser les données personnelles des individus. (Toutes ses lois ne sont pas applicable en cas de danger et d'alerte a la sécurité nationale)

b. Loi sur la Cybersécurité Nationale
Article 1 : Création d'une Agence Royale de Cybersécurité (ARC) pour surveiller et protéger les infrastructures critiques contre les cyberattaques.
Article 2 : Les entreprises doivent se conformer aux normes de cybersécurité établies par l'ARC.
Article 3 : Les cyberattaques contre les infrastructures critiques sont punies par des peines sévères, incluant des amendes et des peines d'emprisonnement.
Article 4 : Les programmes de formation et de sensibilisation à la cybersécurité doivent être mis en place dans les institutions publiques et privées.

5.Lois sur la Santé Publique (rajout)

a.Loi sur le Système de Santé Universel
Article 1 : Mise en place d'un système de santé universel garantissant des soins médicaux de qualité et accessibles à tous les citoyens.
Article 2 : Les soins médicaux de base sont gratuits pour tous les citoyens.
Article 3 : Création d'un fonds national pour financer les soins de santé universels.
Article 4 : Les établissements de santé doivent se conformer aux normes de qualité et de sécurité établies par le ministère de la Santé.
Article 5 : Élaboration de plans de réponse aux pandémies incluant la prévention, le dépistage, le traitement, et la vaccination.
Article 6: Création d'un centre national de contrôle et de prévention des maladies infectieuses.
Article 7: Obligation pour les établissements de santé de signaler toute épidémie suspecte aux autorités sanitaires.
Article 8: Mise en place de campagnes de sensibilisation publique sur les mesures de prévention des maladies infectieuses.

Lois de succession


Le royaume à bot être fondé en 1892 la famille royale ainsi que les règles sur la ligne de succession existe depuis minimum 300 ans, depuis 1692 plus précisément. Depuis le premier monarque jusqu'a aujourd'hui ni les armoiries, ni l'emplacement du palais, ni la famille royale n'a changer.


Loi successorale de 1734 stipule que:
« La Couronne d'Esmea et ses droits constitutionnels sont héréditaires et se transmettent de père en fils aux descendants mâles en ligne directe et par ordre de primogéniture de Sa Majesté le roi Aeron , à moins que le Roi ne désigne, de Son vivant, un successeur parmi Ses fils, autre que Son fils aîné. Lorsqu’il n’y a pas de descendants mâles en ligne directe, la succession au Trône est dévolue à la ligne collatérale mâle la plus proche et dans les mêmes conditions. »


Loi sur les membres royaux de l'Assemblé royale
Seule 10 membres de la famille royale proche peuvent comptés parmi l'assemblé royale, en d'autre terme ce sont les dix personnes les plus puissante du royaume après le souverain. Leurs puissances est défini par plusieurs critère.

• Le choix et le classement de puissance et discuter et voter par les membres de la famille royale sans images et sans aucunes information dans une salle close au palais royale diriger par le souverain lui même.

• La puissance des clans et des membre se mesure au nombre et à l'importance stratégique des postes qu'ils occupent

• Le nombres d'Alliance avec les membres de pays étrangers

• l'importance des alliance avec les cadres du royaume comme le chef des armées, les chefs des ministères ou même le roi lui-même.

5. Fonctionnement de la chartre de loi

Source origine des textes
- Le saint Coran- La sunna
Conseil et proposition des textes
- Le souverain - membre royaux conseillent le roi
Statut des proposition
- Débattu par l'assemblé royale - Approuvé ou rejeté par la même assemblé par un vote

À savoir
Le vote de chaque chef de partie et des 10 membres royaux coûtes doubles.

Traités et lois en vigueurs
Salieri-Khadija Stargray
a écrit :Traité de coopération touristique Salieri-Khadija Stargray

Cet accord est actuellement en vigueur

Préambule :
Par ce présent traité, les représentants du Royaume Stargray Islamique d'Esmea et de la Grande République de Velsna s'engagent à une coopération économique mutuelle définie par les articles suivants, dans une optique de renforcement de liens commerciaux et culturels qu'ils espèrent indéfectibles :

Article 1 :
La Grande République de Velsna et le Royaume Stargray Islamique d'Esmea s'engagent à l'ouverture des liaisons aériennes suivantes par le biais d'acteurs privés (CelestiaAir, Fly Émeraude et Air Cefalu) et à la multiplication des dessertes sur les lignes existantes:
Lignes aériennes existantes :
Velsna - Syenas (CelestiaAir, Air Cefalu)
Velsna - Khalia (CelestiaAir, Air Cefalu)
Nowa-Velsna - Syenas (CelestiaAir, Air Cefalu)
Nouvelles Lignes aériennes :
Velsna - Oldelham (Fly Émeraude)
Velsna - Rimjida (CelestiaAir, Air Cefalu)
Nowa-Velsna - Raigennd (CelestiaAir)
Nowa-Velsna - Sherra (Fly Émeraude, Air Cefalu)
Cerveteri - Rimjida (Fly Émeraude)
Velathri - Raigennd (CelestiaAir)
Velathri - Syenas (CelestiaAir)
Umbra - Syenas (CelestiaAir, Air Cefalu)
Lignes aériennes estivales exclusives :
Nowa-Velsna - Rimjida (CelestiaAir)
Nowa-Velsna - Khalia (Fly Émeraude, Air Cefalu)
Cerveteri - Khalia (Fly Émeraude)
Velathri - Rimjida (Fly Émeraude)
Umbra - Sherra (Fly Émeraude)
Umbra - Khalia (Fly Émeraude, Air Cefalu)

Article 2 : (Article suspendu à titre provisoire)
Les parties s'engagent à n’émettre aucune taxe d'exploitation aux entreprises investissant sur les liaisons aériennes sus-nommées afin de garantir l'attrait économique de ces investissements, ce pour une durée de 10 années révolues.

Article 3 : (Article suspendu à titre provisoire)
Les parties s'engagent à favoriser l'implantation d'entreprises hôtelières et d'agences de tourisme sur leurs territoires respectifs et à n’émettre aucune taxe d'exploitation aux compagnies concernées, ce pour une durée de 10 années révolues.

Article 4 :
Les parties s'engagent à encourager leurs acteurs privés respectifs qui auraient un intérêt au financement, à l’investissement de capitaux dans l'entreprise Innotech, dans l'optique de créer un climat favorable au développement d'une application de voyage commune aux deux pays.

Article 5 :
Les parties s'engagent à mobiliser des moyens financiers, par le biais de capitaux publics et privés, dans l'optique de promouvoir les destinations touristiques de l'autre partie.

Article 6 :
Les parties s'engagent à instaurer une taxe proportionnelle au revenu d'exploitation pour toute entreprise d'Esmea ou de Velsna opérant sur une des lignes évoquée dans l'article 1, ainsi que pour toute entreprise appartenant au secteur touristique implantée au sein du territoire souverain de l'autre partie.




Royaume Stargray Islamique d'Esmea a écrit :Décret de Coopération Étendue entre le Royaume Stargray Islamique d'Esmea et l'Empire Démocratique Ouliciby
Article 1 : Un Pacte Pétrolifère
Projet Pétrolier Durable : Le Groupe Al-Fawzan, fleuron de notre industrie, dirigera un projet conjoint de sondage d'une des zone vert a risque de pétrole ou non explore par l'Empire Démocratique Ouliciby, si l'existence de gisement est confirmé, le Groupe Al-Fawzan dirigera le projet d'optimisation de la production pétrolière de ce dernier afin de produire, approvisionner ou vendre le pétrole avec le feu vert complet de l'Empire Démocratique Ouliciby. En s'engageant à utiliser des technologies de pointe, le projet vise une augmentation de la production des autres gisements appartenant a l'empire tout en respectant des normes environnementales strictes et le développement de nouveau réseaux futurs sur la scène du Nazum. De son côté, l'Empire Démocratique Ouliciby aura, si elle le souhaite, la privatisation d'une une zone industrielle de stockage, de passage et de vente de vos ressources gazières et pétrolières en terre esmeainne.

Législation Éthique : Une loi sera promulguée garantissant que toutes les activités pétrolières, tant d'Esmea que de l'Ouliciby, respectent des normes éthiques élevées, prévenant ainsi toute exploitation abusive des ressources, des travailleurs, des populations locales et des organismes.

Article 2 : Échanges qui Enrichissent
Programme d'Échanges Éducatifs : Des bourses et programmes d'échanges seront mis en place entre nos institutions académiques. Les étudiants auront accès à des cursus communs et à des ressources partagées, favorisant une compréhension mutuelle plus approfondie. Jusqu'à 1000 élèves seront munie d'une bourse lors de la session 2013/2014 pour les deux pays concernés, l'Arabis sera appris comme cours facultatifs lors de cursus universitaires et vice-versa pour le Perse, Ath, Tehak ou Amazigh au choix de l'état.
Centre de Recherche Conjoints : Nous sommes prêt a investir grandement a hauteur de plus d'une unité technologique sur la construction d'un institut de recherche scientifique sur les changements climatiques, le développement des nappe phréatique en Afarée ainsi que ces conséquences.
Fonds pour la Préservation Culturelle : Des fonds gouvernementaux seront alloués à des initiatives visant à préserver et promouvoir nos héritages culturels respectifs. l'Empire sera inviter à des festivals nationaux esmeains comme Les Lanternes Awards. Des expositions et événements culturels communs seront encouragés avec des échanges d'artefacts temporaires pour nos musées respectifs.
Participation actives au CNAF : Le Royaume Stargray Islamique d'Esmea et l'Empire Démocratique Ouliciby s'engagent a participer activement a l'organisation, élections et développement de la Confédération des Nations Afaréennes de Football. Ainsi, les deux états donnerons leurs réponse claire et précise et sans ambiguïté sur le siège de la confédérations, son président et la localisation de la futur Coupe d'Afarée des nations.
Accueil des Pèlerins et Sécurité Touristique :Le Royaume Stargray Islamique d'Esmea accepte et encouragera des pèlerins musulmans esmaens à se rendre dans la grande mosquée Al-Waqqat, mais la sécurité des touristes Oulycibiens en terre esmeainne sera gérée exclusivement par les autorités esmaennes. Nous assurerons la sûreté de vos citoyens tout en préservant notre souveraineté en matière de sécurité. Le royaume attend la même chose de l'Empire Démocratique Ouliciby envers les pèlerins esmeains en territoire d'Ouliciby.

Article 3 : Éclosion du Tourisme
Projet d'Infrastructure Touristique : Nous serons engager a contribuer grandement a tous projet concret de l'Empire Démocratique Ouliciby pour le développement d'infrastructures touristiques significatives, intégrant la diversification économique et la création d'emplois locaux.
Application de voyage : Les parties s'engagent à encourager leurs acteurs privés respectifs qui auraient un intérêt au financement, à l’investissement de capitaux dans l'entreprise Innotech, dans l'optique de créer un climat favorable au développement et l'instauration de l'application de voyage en Empire Démocratique Ouliciby .
Visas supprimer:La prolongation des visas sera facilitée et passera de 45 jours à 100 jours pour les citoyens Oulicibyens, avec des conditions de demandes et d'acceptations adoucies grâce à l'ouverture de futurs bureaux de demande dans les grandes villes des deux nations a partir du 01 janvier 2013. Puis, à partir de cet même date, tous voyage touristique vers Le Royaume Stargray Islamique d'Esmea pour tous les citoyens d'Ouliciby ne demandera aucun visa (seulement carte d'identité et passeport oulicibyen). Cependant, ces dernier, malgré un séjour prolonger, ne seront enregistré sur aucun registre administrables (donc pas de possibilité de travail, résidence ou d'étude contrairement au visa déjà en place et qui restera en vigueur pour les travailleur, étudiants et les immigrant mais plus souple.

Article 4 (temporaire)- Entrée en Vigueur :
Cet accord entre en vigueur à la date de la signature et demeure en place pour une durée de sept ans minimum. Toutefois, des révisions majeurs pourront être appliquer directement sur les accords par consentement mutuel des deux parties sur les lignes aériennes, tarifications, douanes, taxes et tous autres aspects mentionner et directement influencer par l'accord.

Fait à Khalia, le 16 Octobre, en deux exemplaires originaux en langues Arabis et Arabe, chaque version faisant également foi.

Pour l'Empire Démocratique Ouliciby,



Pour le Royaume Stargray Islamique d'Esmea,






Ministère du tourisme Royaume Stargray Islamique d'Esmea a écrit :Accord de Coopération Touristique entre le Royaume Stargray Islamique d'Esmea et le Grand Kah
Préambule :
Par le présent accord, les représentants du Grand Kah et du Royaume Stargray Islamique d'Esmea, animés par la volonté de renforcer leurs liens économiques, culturels, et touristiques, s'engagent à collaborer dans un esprit de partenariat durable.
Article 1: Liaisons Aériennes
1.1 Les deux parties s'engagent à développer et à maintenir des liaisons aériennes entre leurs territoires respectifs pour faciliter les déplacements touristiques.
1.2 Les liaisons existantes, ainsi que les nouvelles lignes mentionnées dans le document, seront opérées par des acteurs privés des deux nations, notamment CelestiaAir et Fly Émeraude du Royaume Stargray Islamique d'Esmea ainsi que des compagnies kah-tanaises.
1.3 À compter du 1 Janvier 2013 toutes les nouvelles lignes sans exceptions seront instaurées et seront dénombrées comme tels:
Lignes Aériennes totales :
Gokiary - Syenas
Somagoumbé - Syenas
Lac-Rouge - Syenas
Nayoga Lamani - Syenas
Nayoga Lamani - Khalia
Lac-Rouge - Shenna
Lac-Rouge - Raigennd
La Cité des Anges - Rimjida
Gokiary - Rimjida
Gokiary - Raigennd
La Cité des Anges - Ashna
1.4 Des programmes de croisières reliant les deux nations sont en grandes progressions et en se moment avec les développement de ces derniers nous suggérons des trajets:
liaisons maritimes
Nayoga Lamani - Rimjida
Gokiary - Oldelham
Somagoumbé - Syenas.
Ces liaisons pourrons faires plusieurs escales dans des régions et pays d'Afarée de l'ouest grâce à des futurs accords.

1.5 Les deux parties reconnaissent l'importance des escales pour les voyageurs et s'engagent à faciliter l'organisation de celles-ci pour faciliter les lignes esmeainnes en direction de l'Eurysie ou en Aleucie et vice versa pour les avions en entrance au contient Afaréen, encourageant également l'augmentation de ces escales pour promouvoir un tourisme plus diversifié est de vigueur.

Article 2 - Exonération de Taxes :
2.1 Afin de garantir l'attractivité économique des investissements, les deux parties s'engagent à n'émettre aucune taxe d'exploitation aux entreprises investissant sur les liaisons aériennes définies à l'article 1, pour une période de 10 années révolues à partir du 1 Janvier 2013.
2.2 Cette exonération concerne également les entreprises hôtelières et les agences de tourisme à hauteurs significatives, favorisant ainsi l'implantation de ces dernières sur les territoires respectifs.
2.3 Un plan de facilitation d'octroie de résidence sera en vigueur à partir de février 2013 pour tous personne issue de la diaspora des d'un des deux pays dans l'autre. Lors d'une prise en charge complète de l'hébergement, l'hébergeur issue de la diaspora concernée pourra recevoir sa résidence dans un temps impartie inferieure a la norme actuel.

Article 3 - Promotion Commune :
3.1 Les deux parties s'engagent à promouvoir activement les destinations touristiques de l'autre partie.
3.2 Les parties s'engagent à mobiliser des moyens financiers, par le biais de capitaux publics et privés, dans l'optique de promouvoir les destinations touristiques de l'autre partie.
3.3 Les parties s'engagent à encourager leurs acteurs privés respectifs qui auraient un intérêt au financement, à l’investissement de capitaux dans l'entreprise Innotech, dans l'optique de créer un climat favorable au développement et l'instauration de l'application de voyage au Communes Unies du Grand Kah.

Article 4 - Soutien aux Classes Moyennes :
4.1 Des programmes spécifiques seront élaborés pour encourager les classes moyennes, avec des tarifs compétitifs et des référencements privilégiés des hébergements approuvés par la diaspora kah-tanaise et esmeainne.
4.2 Les deux parties reconnaissent l'importance de favoriser le tourisme culturel et historique, en particulier en ciblant les classes moyennes avec le plafonnement avec la limitation des tarifs sur augmenter et déloyale.
4.3 La prolongation des visas sera facilitée et passera de 45 jours à 100 jours pour les citoyens Kah-tanais.es, avec des conditions de demandes et d'acceptations adoucies grâce à l'ouverture de futurs bureaux de demande dans les grandes villes des deux nations.
4.4 Les deux parties envisageront l'implantation d'ambassadeurs sur leurs territoires respectifs pour renforcer le sentiment de sécurité et de confiance des voyageurs.


Article 8 (temporaire)- Entrée en Vigueur :
Cet accord entre en vigueur à la date de la signature et demeure en place pour une durée de dix ans. Toutefois, des révisions pourront être envisagées par consentement mutuel des deux parties sur les lignes aériennes, tarifications, douanes, taxes, ext...

Fait à Gokiary , le 10 Octobre, en deux exemplaires originaux en langues Syncrelangue et Arabe, chaque version faisant également foi.

Pour le Grand Kah,



Pour le Royaume Stargray Islamique d'Esmea,