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Décrets Princiers

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DÉCRETS PRINCIERS

Blason du Prince de Grisolia

Les décrets du Prince de Grisolia Ludovico XIV seront publiés ici.
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Banière du décret Princier

Le 17 avril 2014

En mars dernier, Grisolia a rejoint les pays de l’ISAKA (Institut Spatial Antérinien-Kartien-Assadien), elle sera la quatrième nation a faire partie de l’association encadrant les recherches et projets spatiaux.

Le financement des cinq Institut Mineurs et de l’Institut Majeur représente 1.5 milliards d’euros. Les Instituts Mineurs sont les centres dans lesquels les recherches spatiales mineures sont menées, l’Institut Majeur regroupe la plupart des scientifiques et la majeur partie des recherches y sont menées. Si des lancements de satellites, de fusées ou d’autres appareils doivent être effectués, ils le seront depuis ce centre.

Lors de sa visite récente à Blonvillia, l’Empereur Pétroléon V s’est engagé auprès de moi-même et de la Principauté à financer à hauteur de 30% les infrastructures nécessaires à l’intégration de Grisolia dans l’ISAKA. 50% des infrastructures seront financées par les impôts grisoliens, tandis que les 20% restants feront l’objet d’un appel aux dons de la population grisolienne.


Ci-dessous l’avancement du financement des infrastructures :

Institut Majeur (Orta, Coltori) :
540 000 000 / 1,35 milliards -> 40%

Institut Mineur (Orta, Coltori) :
200 000 / 1 million -> 20%

Institut Mineur (Borghenise, Coltori) :
200 000 / 1 million -> 20%

Institut Mineur (Ardinsk, Coltori) :
200 000 / 1 million -> 20%

Institut Mineur (Strapoli, Blonvillia) :
200 000 / 1 million -> 20%


Ludovico XIV, Prince de Grisolia.
1528
Banière du décret Princier

Le 2 août 2014

Ce jour, suite au décès du Conseiller en Chef de la Bulle de l'Enseignement et de la Recherche Monsieur Angelo, Monsieur Alberto, vice Conseiller de la Bulle de l'Enseignement et de la Recherche lui succède.

Une des premières décisions de Monsieur Alberto fut de quitter l'ISAKA, il considérait en effet que les recherches spatiales de Grisolia doivent rester l'entière propriété de la nation et ne doivent pas être partagées avec d'autres nations. Ainsi, les fonds et les infrastructures qui devaient être dédiés à l'organisation spatiale internationale ne le seront plus que pour la recherche spatiale grisolienne. La Clovanie maintient son offre de participation à hauteur de 30% dans la construction des infrastructures.

Les instituts ont donc changé d'appellation, ils seront désormais des "centres de recherche". Le Centre de recherche Majeur sera celui d'où seront tiré les fusées car il est situé proche de l'équateur ce qui permet d'optimiser les performances du lanceur. C'est dans ce centre également qu'auront lieu la majeur partie des réunions scientifiques et conférences importantes. Les quatre autres centres, les Centre de recherche Mineurs, servent de support au Centre de recherche Majeur, ils regrouperont toutes les études jugées secondaires.


Nous tiendrons à jour ci-dessous l'état du financement des infrastructures :

Centre de recherche Majeur (Orta, Coltori) : 1,35 milliards / 1,35 milliards -> 100%
Centre de recherche Mineur (Orta, Coltori) : 900 000 / 1 million -> 90%
Centre de recherche Mineur (Borghenise, Coltori) : 950 000 / 1 million -> 95%
Centre de recherche Mineur (Ardinsk, Coltori) : 900 000 / 1 million -> 90%
Centre de recherche Mineur (Strapoli, Blonvillia) : 850 000 / 1 million -> 85%

Ludovico XIV, Prince de Grisolia.
5527
Traité d'alliance entre la Principauté de Grisolia et la République Impériale Pétroléonienne

Dimension commerciale :


Libre-échange :

Les nations s’engagent à n’appliquer aucune barrières tarifaires ou barrières non tarifaires sur les spécialités alimentaires listées ci-dessous :

Les spécialités grisoliennes qui ne seront pas taxées comptent les oranges de Blonvillia, de même que l'Arancia d’Oro produit à l’aide de ces oranges, le vin et la viande chevaline des Coltori ainsi que les fruits exotiques provenants de la province de Prolinio en Aleucie (les bananes, les mangues et les kiwis).

Les spécialités clovaniennes qui ne seront pas taxées comptent les graines telles que le blé et le mais ainsi que les eaux de vie, notamment la vodka et les eaux de vie parfumées de la Maison Derski.


Échange de monnaies :

Les bureaux de changes clovaniens et grisoliens ne seront pas autorisés à produire un bénéfice sur l’échange de pétroléon d’or et de grisole. Quiconque voudra échanger un pétroléon d’or contre une grisole, ou inversement, bénéficiera du taux de change officiel et n’aura aucun frais supplémentaire.



Énergie :


Traitement des déchets nucléaires grisoliens :

Les infrastructures permettant le traitement des déchets nucléaires étant plus développées en Clovanie, cette nation s’engage à traiter 60% des déchets nucléaires de Grisolia. Pour cela, les bateaux grisoliens transporteront les déchets jusqu’au port de Leongrad où les autorités clovaniennes les prendront en charge.
De plus, la Clovanie s’engage à facturer Grisolia du montant exact que lui aura coûté l’acheminement des déchets au centre de traitement et leur destruction, aucun bénéfice ne sera réalisé par la Clovanie.



Dimension militaire :


Pacte de non agression :

Les nations de Clovanie et de Grisolia s’engagent dans un pacte de non agression. Aucune des deux nations citées ne peut provoquer une attaque à l’encontre de l’autre nation sous peine de rupture totale du Traité d’alliance et d’une lourde amende de 100 000 points de développement en plus du remboursement total des infrastructures militaires, civiles et commerciales détruites ou endommagées par l’attaque.


Pacte de défense mutuelle :

Les nations de Clovanie et Grisolia s’engagent dans un pacte de défense mutuelle. Si l’une des deux nations citées subit une attaque militaire ou commerciale (embargo, barrières tarifaires très élevées…) par une nation tierce, la seconde nation est dans l’obligation de riposter aux côtés de la nation visée par l’attaque. Si une telle réaction n’est pas possible, alors la seconde nation devra subvenir aux besoins de la nation visée, sans mettre en péril sa propre survie. De plus, aucune des deux nations ne peut sceller d'alliance avec un ennemi déclaré de l'autre.


Construction d’une base navale clovanienne sur le territoire grisolien :

Grisolia autorise la construction d’une base navale clovanienne dans sa province de Baudouino, les Clovaniens auront la maîtrise totale de cette zone tant que le Traité d’alliance ci-contre sera en vigueur. En contrepartie, la Clovanie livrera annuellement entre sept et treize navires, civils ou de combat, selon le choix de navire du Prince.


Formation de soldats :

La Clovanie étant une nation dont la force militaire est plus développée que celle de Grisolia, elle possède un nombre de soldats plus élevé que le nombre de soldats grisoliens. Ainsi, la Clovanie s’engage à allouer un certain nombre de ses soldats à la formation de soldats grisoliens à Baudouino, la province grisolienne en Afarée, avec des armes grisoliennes.
En contrepartie, 30% des soldats grisoliens formés par l’Armée Impériale rejoindront celle-ci en qualité de 1er Régiment Étranger, répondant aux ordres de la Clovanie pendant une durée indéterminée.



Dimension culturelle :


Localisation des ambassades :

Les deux nations s’engagent à situer leurs ambassades respectives à une distance la plus minime possible du dirigeant de la nation, ce faisant, les nations assurent une proximité entre leur ambassadeur et le chef d’État qui facilitera grandement les relations des deux nations. Dans le cas où un des chefs d’État est amené à déplacer son lieu d’exercice, l’ambassade devra également être déplacée dans les plus brefs délais.


Création de centres culturels :

La Clovanie construira un centre culturel grisolien et inversement, ainsi, les nations encourageront leurs habitants à élargir leurs connaissances culturelles en vue d’encourager des voyages de particuliers entre les nations mais également des accords entre entreprises. Ces centres culturels devront également comporter des résidences vouées à loger les récents immigrés des nations respectives s’ils ont des difficultés à s’intégrer. Des cours de langues leur seront proposés, ainsi qu’une sensibilisation à la culture nouvelle.


Proposition de la langue dans l’enseignement secondaire :

Les collèges grisoliens proposeront en choix de LV2 le clovanien, et réciproquement, afin que dès l’enseignement secondaire les Grisoliens et Clovaniens puissent s’imprégner de la langue et de la culture des deux nations, désormais fortement liées. Afin de permettre à un nombre suffisant de professeurs clovaniens de venir en terre grisolienne, et réciproquement, les nations mettront en place un système d’aide au logement des enseignants, de préférence proche des lieux d’apprentissage.



Transports :


Carte de transports :

Les deux nations subventionneront à hauteur de 80% une carte de transport, la carte “Clovolia”, qui permettra au Grisoliens et Clovaniens qui y souscriront de bénéficier de tarifs réduits lorsqu’ils voyageront entre la Clovanie et Grisolia.



Recherche et développement :


Aide au financement des infrastructures spatiales :

La Clovanie s’engage à financer 30% des infrastructures nécessaires à Grisolia pour concrétiser son projet de recherches spatiales. Un centre de recherche majeur et cinq centre de recherche mineurs seront construits sur le territoire grisolien, représentant un total de 1,39 milliards de dollars. En contrepartie, Grisolia s’engage une transparence totale sur les résultats de ses recherches avec la Clovanie.




Signatures des chefs d’États :



Sa Majesté le Prince Ludovico XIV :

Signature de Sa Majesté le Prince Ludovico XIV

Son Excellence Impériale Louis Ier :

Signature de Son Excellence Impériale Louis Ier



Conclut le 27 août 2014
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