Constitution de La République de Miridian
La Constitution à commencé à être écrite en secret le 27 juin 2008 lors de la première réunion des révolutionnaires. Elle a été rédigée par les 24 futurs membres du conseil des sages, qui est pour rappel l'instance qui surveille que la constitution est bien respecté.
La constitution a été voté par référendum le 26 septembre 2010 avec 89% des voix. L'édition originale est conservée au petit palais à Lowenstadt. Tout Représentant élu de l'État doit jurer sur la constitution de protéger ses valeurs et d'agir au mieux dans l'intérêt de la Nation.
Constitution de La République de Miridian
Posté le : 15 jui. 2023 à 18:44:01
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Posté le : 15 jui. 2023 à 18:53:53
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Le présent texte a été rédigé pour et par le peuple. Tout Miridian, Miridienne ou simple résident s'engage à respecter chaque article et amendement de la présente constitution. Nul résident sur le territoire de la République de Miridian ne peux la transgresser sous peine de sanction.
Posté le : 16 jui. 2023 à 07:41:02
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Article premier:
Tout homme est libre et égal en droit et le demeure. Ainsi l'esclavage est interdit à Miridian, il est même considéré comme un crime contre l'humanité.
Article second:
Nul ne peut être discriminé ou avantagé en raison de sa couleur de peau, son sexe, sa religion ou son appartenance quelquonque à un groupe.
Article trois:
Nul ne peut prendre la vie d'un tiers.
Amendement un:
Ce présent article ne s'applique pas aux policiers et millitaires.
Amendement deux:
Cet article ne s'applique pas en cas d'euthanasie. Seul un patient condamné à mourir dans un délai de trois mois peut en bénéficier.
Article quatre:
La presse est libre de publier tout article ou reportage tant qu'il n'appelle pas à la haine ou propage des fausses informations.
Article 5:
Tout homme est libre de rejoindre une association, un culte ou un groupe quelquonque tant que cette présente organisation n'appelle pas à la haine ou menace la République.
Article 6:
Le Kaiser détient en partie le pouvoir exécutif. Il est élu au suffrage universel direct par le peuple pour 5 ans. Il nomme le gouvernement.
Il peut gracier une fois par mandat un condamné.
Article 7:
La Mirid dispose du pouvoir législatif. Elle est composée de 180 mirids venant chacun des 60 régions de Miridian. Ils sont élus pour 5 ans au suffrage universel direct. La Mirid propose des lois et vote le budget annuel de l'état.
Article 8:
Le conseil des sages est chargé de surveiller que chaque loi voté soit bien constitutionnelle. Les sages sont nommés à vie par le Kaiser. Il y a 24 sages en tout.
Article 9:
Les gouverneurs administre chacun une région, les gouverneurs sont élus par les maires des villes de la région. Un gouverneur est élu pour 7 ans.
Article 10:
Les maires sont élus par les citoyens de la ville pour 7 ans. Il ont la charge d'aménager le territoire de la ville.
Article 11:
Nul élu ne peut être jugé durant son mandat.
Amendement un:
Cet article ne s'applique pas en cas de haute trahison.
Amendement deux:
Cet article ne s'applique pas en cas de corruption.
Article 12:
La justice est rendu par des tribunaux composés de 12 citoyens, un juge, un avocat de la défense, un avocat d'attaque et un procureur. Il y a 60 tribunaux en tout, un par région. Les juges sont nommés par le ministre de la Justice. Le Kaiser dispose du droit de gracier un condamné mais seulement une fois par mandat.
Article 13:
Tout condamner peut faire appel de son jugement. Si il n'est toujours pas satisfait par son jugement il peut faire cassation.
Article 14:
Nul ne peut porter ou posséder des armes à feu sur le territoire de la République.
Amendement un:
Cet article ne s'applique pas aux policiers et millitaires.
Amendement deux:
Cet article ne s'applique pas aux chasseurs bénéficiant d'un permis.
Article 15:
Nul ne peut porter atteinte à l'intégrité physique d'autrui(enfants compris) sous peine de sanctions, prévues dans le cadre de la loi.
Article 16:
Nul ne peut empêcher une femme d'avorter excepté dans les limites imposés par la loi.
Article 17:
Nul ne peut être condamné à mort par la justice. Et cela en raison que la justice étant faite par des hommes elle peut se tromper.
Article 18:
Tout homme néé sur le territoire Miridian ou enfant d'un père ou d'une mère Miridienne sera considéré comme étant citoyen à sa majorité.
Article 19:
Un citoyen peut voter à toutes les élections à partir de 18 ans. Ce droit peut cependant être révoqué en cas de crime par un tribunal.
Article 20:
Tout homme peut se présenter à n'importe quelle élection et nul ne peut l'en empêcher.
Amendement un:
Le tribunal peut retirer ce droit en cas d'infraction à la loi.
Article 21:
Tout homme peut créer son propre partie politique. Nul ne peux lui interdire sauf si ce partie appel à la haine ou à l'insurrection. Un partie politique peut participer à une élection en présentant des candidats.
Article 22:
Tout homme est libre de se déplacer où il veut sur le territoire de la République.
Amendement un:
Ce droit peut lui être retiré par un tribunal.
Article 23:
Nul ne peut être condamné si il n'est pas en pleine capacité de ses facultés mentales. Ainsi dans ce présent cas, l'accuser sera envoyé dans un hôpital psychiatrique.
Article 24:
En cas de décès du président il est remplacé par le président du conseil des sages dans l'attente d'une nouvelle élection.
Article 25:
Le ministre de l'énergie peut avec le budget qui lui est accordé décider où construire une centrale productrice d'électricité.
Article 26:
Le ministre de la Justice nomme les juges et veille au respect de la loi. Il décide du salaire des juges, magistrats et procureurs.
Article 27:
Le ministre de l'économie peut avantager fiscalement certaine entreprises, leur accorder des aides ou les sanctionner.
Article 28:
Le ministre de l'éducation décident du salaire des professeurs et des proviseurs. Il peut recruter et virer les fonctionnaires de l'école, faire ouvrir et fermer des écoles.
Article 29:
L'Ark est élu pour 5 ans par la Mirid. Pour que la République de Miridian déclare la guerre à un pays il faut avoir son l'accord. L'Ark doit gérer le budget de l'armée, gérer les achats(armes, munitions, rations), il peut faire ouvrir des usines d'armement ou en fermer, il décide du nombre de recrutement, il doit choisir quelles innovations millitaires il veut financer etc... En temps de guerre il s'occupe de la stratégie à l'aide des généraux.
Article 30:
Le ministre de l'intérieur est le dirigeant des forces de l'ordre. Il nomme les commissaire de police.
Article 31:
Le ministre des affaires étrangères nomme et dirige les ambassadeur de la République de Miridian. Il conduit la politique étrangère d'y pays.
Article 32:
Le ministre de la santé s'occupe de surveiller le système de santé de Miridian. Il peut ouvrir et fermer des hôpitaux.
Article 33:
Le ministre de la culture s'occupe des musées nationaux. Il peut ordonner l'achat de nouvelles pièces, ouvrir et fermer des musées, ordonner la rénovation de bâtiments historiques...
Article 34:
La présente constitution ne peut être modifiée que en cas de vote en présence de la Mirid et du conseil des sages.
Tout homme est libre et égal en droit et le demeure. Ainsi l'esclavage est interdit à Miridian, il est même considéré comme un crime contre l'humanité.
Article second:
Nul ne peut être discriminé ou avantagé en raison de sa couleur de peau, son sexe, sa religion ou son appartenance quelquonque à un groupe.
Article trois:
Nul ne peut prendre la vie d'un tiers.
Amendement un:
Ce présent article ne s'applique pas aux policiers et millitaires.
Amendement deux:
Cet article ne s'applique pas en cas d'euthanasie. Seul un patient condamné à mourir dans un délai de trois mois peut en bénéficier.
Article quatre:
La presse est libre de publier tout article ou reportage tant qu'il n'appelle pas à la haine ou propage des fausses informations.
Article 5:
Tout homme est libre de rejoindre une association, un culte ou un groupe quelquonque tant que cette présente organisation n'appelle pas à la haine ou menace la République.
Article 6:
Le Kaiser détient en partie le pouvoir exécutif. Il est élu au suffrage universel direct par le peuple pour 5 ans. Il nomme le gouvernement.
Il peut gracier une fois par mandat un condamné.
Article 7:
La Mirid dispose du pouvoir législatif. Elle est composée de 180 mirids venant chacun des 60 régions de Miridian. Ils sont élus pour 5 ans au suffrage universel direct. La Mirid propose des lois et vote le budget annuel de l'état.
Article 8:
Le conseil des sages est chargé de surveiller que chaque loi voté soit bien constitutionnelle. Les sages sont nommés à vie par le Kaiser. Il y a 24 sages en tout.
Article 9:
Les gouverneurs administre chacun une région, les gouverneurs sont élus par les maires des villes de la région. Un gouverneur est élu pour 7 ans.
Article 10:
Les maires sont élus par les citoyens de la ville pour 7 ans. Il ont la charge d'aménager le territoire de la ville.
Article 11:
Nul élu ne peut être jugé durant son mandat.
Amendement un:
Cet article ne s'applique pas en cas de haute trahison.
Amendement deux:
Cet article ne s'applique pas en cas de corruption.
Article 12:
La justice est rendu par des tribunaux composés de 12 citoyens, un juge, un avocat de la défense, un avocat d'attaque et un procureur. Il y a 60 tribunaux en tout, un par région. Les juges sont nommés par le ministre de la Justice. Le Kaiser dispose du droit de gracier un condamné mais seulement une fois par mandat.
Article 13:
Tout condamner peut faire appel de son jugement. Si il n'est toujours pas satisfait par son jugement il peut faire cassation.
Article 14:
Nul ne peut porter ou posséder des armes à feu sur le territoire de la République.
Amendement un:
Cet article ne s'applique pas aux policiers et millitaires.
Amendement deux:
Cet article ne s'applique pas aux chasseurs bénéficiant d'un permis.
Article 15:
Nul ne peut porter atteinte à l'intégrité physique d'autrui(enfants compris) sous peine de sanctions, prévues dans le cadre de la loi.
Article 16:
Nul ne peut empêcher une femme d'avorter excepté dans les limites imposés par la loi.
Article 17:
Nul ne peut être condamné à mort par la justice. Et cela en raison que la justice étant faite par des hommes elle peut se tromper.
Article 18:
Tout homme néé sur le territoire Miridian ou enfant d'un père ou d'une mère Miridienne sera considéré comme étant citoyen à sa majorité.
Article 19:
Un citoyen peut voter à toutes les élections à partir de 18 ans. Ce droit peut cependant être révoqué en cas de crime par un tribunal.
Article 20:
Tout homme peut se présenter à n'importe quelle élection et nul ne peut l'en empêcher.
Amendement un:
Le tribunal peut retirer ce droit en cas d'infraction à la loi.
Article 21:
Tout homme peut créer son propre partie politique. Nul ne peux lui interdire sauf si ce partie appel à la haine ou à l'insurrection. Un partie politique peut participer à une élection en présentant des candidats.
Article 22:
Tout homme est libre de se déplacer où il veut sur le territoire de la République.
Amendement un:
Ce droit peut lui être retiré par un tribunal.
Article 23:
Nul ne peut être condamné si il n'est pas en pleine capacité de ses facultés mentales. Ainsi dans ce présent cas, l'accuser sera envoyé dans un hôpital psychiatrique.
Article 24:
En cas de décès du président il est remplacé par le président du conseil des sages dans l'attente d'une nouvelle élection.
Article 25:
Le ministre de l'énergie peut avec le budget qui lui est accordé décider où construire une centrale productrice d'électricité.
Article 26:
Le ministre de la Justice nomme les juges et veille au respect de la loi. Il décide du salaire des juges, magistrats et procureurs.
Article 27:
Le ministre de l'économie peut avantager fiscalement certaine entreprises, leur accorder des aides ou les sanctionner.
Article 28:
Le ministre de l'éducation décident du salaire des professeurs et des proviseurs. Il peut recruter et virer les fonctionnaires de l'école, faire ouvrir et fermer des écoles.
Article 29:
L'Ark est élu pour 5 ans par la Mirid. Pour que la République de Miridian déclare la guerre à un pays il faut avoir son l'accord. L'Ark doit gérer le budget de l'armée, gérer les achats(armes, munitions, rations), il peut faire ouvrir des usines d'armement ou en fermer, il décide du nombre de recrutement, il doit choisir quelles innovations millitaires il veut financer etc... En temps de guerre il s'occupe de la stratégie à l'aide des généraux.
Article 30:
Le ministre de l'intérieur est le dirigeant des forces de l'ordre. Il nomme les commissaire de police.
Article 31:
Le ministre des affaires étrangères nomme et dirige les ambassadeur de la République de Miridian. Il conduit la politique étrangère d'y pays.
Article 32:
Le ministre de la santé s'occupe de surveiller le système de santé de Miridian. Il peut ouvrir et fermer des hôpitaux.
Article 33:
Le ministre de la culture s'occupe des musées nationaux. Il peut ordonner l'achat de nouvelles pièces, ouvrir et fermer des musées, ordonner la rénovation de bâtiments historiques...
Article 34:
La présente constitution ne peut être modifiée que en cas de vote en présence de la Mirid et du conseil des sages.
