Ministerie van Buitenlandse Zaken van Valkoinenland
Valkoisen maan ulkoministeriö
Signataires :
. Valkoïnenland
. Tchérie
Article I - Les Objectifs du Traité
1.1. Les parties signataires réaffirment leur engagement commun en faveur de la paix, de la sécurité et de la prospérité de la région.
1.2. Les parties signataires reconnaissent les idéologies communistes comme une menace pour la stabilité et la démocratie de la région et conviennent de coordonner leurs efforts pour contrer cette menace.
Article II - Pacte de Non-Agression
2.1. Les parties signataires s'engagent à signer un Pacte de Non-Agression d'une durée de 80 ans.
2.2. Les parties signataires s'engagent solennellement à ne pas recourir à la force armée, ni à soutenir toute action hostile, directe ou indirecte, l'une envers l'autre.
2.3. Les parties signataires condamnent toute tentative de déstabilisation politique ou économique de l'autre partie et s'engagent à ne pas soutenir de groupes ou d'individus hostiles à l'autre partie.
Article III - Coordination en Matière de Sécurité
3.1. Les parties signataires conviennent de coordonner leurs efforts en matière de sécurité pour contrer les menaces communistes éventuelles.
3.2. Les parties signataires partageront régulièrement des informations et des renseignements sur les activités communistes qui pourraient affecter leur sécurité nationale.
Article IV - Intervention en Cas de Guerre Civile
4.1. En cas de guerre civile ou de conflit interne sur le territoire de l'une des parties signataires, l'autre partie se réserve le droit de consulter et de coordonner avec la partie concernée afin de déterminer les mesures appropriées à prendre pour protéger la paix et la sécurité régionales.
4.2. Une intervention directe dans les affaires internes de l'autre partie ne sera envisagée qu'en dernier recours, après consultation mutuelle et avec l'approbation des organes compétents de chaque partie.
Article V - Coopération Économique et Culturelle
5.1. Les parties signataires conviennent de renforcer leurs liens économiques et culturels par le biais d'échanges commerciaux, de projets d'investissement et de collaborations culturelles et scientifiques.
5.2. Les parties signataires encouragent les initiatives visant à promouvoir la compréhension mutuelle entre leurs peuples et à renforcer leurs relations bilatérales.
Article VI - Le Respect de la Souveraineté
6.1. Les parties signataires respectent pleinement la souveraineté, l'indépendance et l'intégrité territoriale de l'autre partie.
Article VII - Durée et Dénonciation
7.1. Le présent traité entre en vigueur dès la date de signature et reste en vigueur pour une période de 80 ans, renouvelable automatiquement pour des périodes successives de cinq ans, sauf dénonciation.
7.2. Les parties signataires peuvent mettre fin au présent traité en notifiant leur intention de le dénoncer un an à l'avance.
Déclaration du Roi Karl V :
