GOUVERNEMENT RÉGIONAL : L'ASSEMBLÉE HAFENOISE

Posté le : 22 oct. 2023 à 21:45:55

1167

PALAIS RÉGIONAL
DE L'ASSEMBLÉE

Le Palais Régional de l'Assemblée accueille dans son aile ouest l'Assemblée Hafenoise, le parlement de la Région Autonome de Port-Hafen.

La Région Autonome de Port-Hafen est un gouvernement régional monocaméral d'où une seule chambre représente l'ensemble des Hafenois.

Le peuple Hafenois élit tous les cinq ans, le représentant de l'unique chambre, nommé Président(e) de l'Assemblée dont il a le devoir présider les séances de l'Assemblée en représentant le peuple Hafenois.

Processus d'élection du Président de l'Assemblée

Les personnes importantes de la région soumettent leur candidature, à une date butoire, au Gouverneur Général pour qu'il valide au moins deux candidats et doivent présenter leur raisons de devenir le représentant à l'Assemblée Hafenoise lors d'un débat. Les élections hafenoises d'effectuent en deux tours.

Processus de Votes législatif à l'Assemblée

Les législations ou articles de décret ou abrogation de loi sont débattus devant les 200 Légats ainsi que devant le Président de l'Assemblée et sont soumis au vote à l'Assemblée Hafenoise.
Pour que la loi ou article ou abrogation législative soit adoptée, il est nécessaire que le nombres de OUI des Légats soit supérieur ou égal à cinquante.

Schéma de vote des Légats dans l'Assemblée Hafenoise.

Thommy

Re : GOUVERNEMENT RÉGIONAL : L'ASSEMBLÉE HAFENOISE

Posté le : 23 oct. 2023 à 14:54:14

1463

PALAIS RÉGIONAL
DE L'ASSEMBLÉE

LA PRÉSIDENCE DE L'ASSEMBLÉE HAFENOISE

Le Président de l'Assemblée est le représentant du peuple devant les légats.
Il est élu par le peuple Hafenois au suffrage universel direct avec un mandat de 5 ans.
Son rôle est bien défini pour présider les séances parlementaires de façon impartial, il a cependant un droit de veto pour qu'une loi puisse passer ou pur refuser une loi validée par l'Assemblée si il juge nécessaire.

SES POUVOIRS
Le Président de l'Assemblée détient des pouvoirs législatifs assez limités sur toutes lois qui passeraient en débat devant l'Assemblée. Étant impartial, il se doit d'écouter mais d'émettre aucun commentaire sur les débats en cours il peut néanmoins compter sur son droit de veto car s'il juge qu'une législation, qui a été refusée auparavant, peut être validé à la place.
Mais ce droit ne peut être requis qu'une seule fois par séance parlementaire.
SON ÉLECTION
Tous les cinq ans, il y a ce que l'on appelle l'Élection à la Présidence de l'Assemblée d'où le peuple décide en deux tours celui qui va les représenter devant l'Assemblée Hafenoise.
À une date butoire, les candidatures pour cette élection doivent passer devant le Gouverneur Général pour qu'il valide au minimum cinq candidats.
Chaque candidat nomme 100 futurs légats pour les élections et doit argumenter sur les motivations pour le futur Président de l'Assemblée.
Le peuple Hafenois ne vote pas que pour une personne mais pour une sorte de coalition électorale.
Lorsque les élections terminées la coalition candidate qui a perdu devient l'opposition à l'Assemblée.

PRÉSIDENTS DE L'ASSEMBLÉE HAFENOISE :
PREMIER TITULAIRE

MARISOL SÃODOVAL

Thommy

Re : GOUVERNEMENT RÉGIONAL : L'ASSEMBLÉE HAFENOISE

Posté le : 23 oct. 2023 à 15:50:49

1632

PALAIS RÉGIONAL
DE L'ASSEMBLÉE

LE PROCESSUS DE VOTE LÉGISLATIF À L'ASSEMBLÉE

Toutes législations doivent impérativement passer par l'Assemblée et être soumis à un vote qui détermine si la loi en question est adoptée ou non.
C'est un processus long mais nécessaire pour un gouvernement régional mis en place.

LES DÉBATS
Avant qu'une loi ne soit adoptée ou non par le vote de l'assemblée, il faut qu'elle passe dans un premier temps par un débat qui peut durer des semaines voire des mois selon la complexité de la législation.
Lors de ces débats, le légats peuvent y ajouter des points ou les enlever.
Chaque légat est entendu par le Président de l'Assemblée et les autres membres de l'hémicycle.
L'objectif des débats est de convaincre les légats d'adopter la loi exposée afin qu'elle passe au vote.
.
LE VOTE
Après que les débats soient clos, la législation passe ensuite au vote où les légats doivent énoncer un OUI ou un NON (l'abstention de vote est considérée comme un NON).
Pour qu'une loi ne soit adoptée, il faut qu'elle obtienne au minimum 25 légats qui disent OUI ou supérieur.
Si la législation n'obtient pas les 25 légats positifs, elle retourne en phase de débat pour la modifier afin qu'elle soit adoptée.
Ce procédé ne peut être utilisé qu'une fois par loi soumise au vote.
Si la législation est adoptée, elle doit désormais passer devant un comité appelé, le Conseil Législatif.

LE CONSEIL LÉGISLATIF
Composé de cinq juges nommés par le Président de l'Assemblée sous acceptation du Gouverneur Général, ce conseil a pour mission de vérifier l'authenticité de la législation adoptée par vote à l'Assemblée.
Il peut être convoqué exceptionnellement à la demande du Gouverneur Général pour vérifier la tangibilité d'un article du décret ou d'une loi déjà adoptée.

SOMMAIRE DES LOIS :
Aucune loi n'a ni été débattue ni soumises au vote devant l'Assemblée Hafenoise.