Assemblé National Oskallie [ANO]
Posté le : 08 nov. 2023 à 22:07:25
104
Posté le : 08 nov. 2023 à 22:16:56
443
Parti démocrate: 341 élus. (Département Nerton).
parti communiste: 124 élus. (Département Arbington).
unions centristes 197 élus. (Département Arkala).
Parti écologiques 241 élus. (Aucun département).
Les députés de l'Assemblée National Oskal (ANO) sont élus par un suffrage universel direct.
Posté le : 09 nov. 2023 à 20:21:13
549
Cette proposition de loi va passer dans l'Assemblée nationale Oskallie (ANO), afin de voir si ce projet de loi peut être accepté.
Si celle propositions et accepté le pouvoir exécutif du gouvernement procédera à sa création en l'intégrant dans la CNO (Constitutions Nationale Oskallie) .
Après l'intégration dans l'CNO, le gouvernement donne la nouvelle loi aux départements pour être appliqué.
Posté le : 19 nov. 2023 à 12:04:58
481
Cette proposition de loi permettra de diminuer la production de Co2 dans l'atmosphère.
Posté le : 18 sep. 2024 à 09:20:46
346
Parti Communiste: 124/124
Unions Centriste: 90/197
Parti écologique: 100/241
Posté le : 23 sep. 2024 à 00:23:50
375
Parti Communiste: 0/124
Unions Centriste: 100/197
Parti écologique: 48/241
Posté le : 25 sep. 2024 à 13:32:16
310
Parti Communiste: 62/124
Unions Centriste: 124/197
Parti écologique: 184/241
Posté le : 10 oct. 2024 à 00:40:24
1612
Parti Communiste: 120/124
Unions Centriste: 186/197
Parti écologique: 224/241
Posté le : 29 oct. 2024 à 19:27:38
657
Parti Communiste: 110/124
Unions Centriste: 177/197
Parti écologique: 211/241
Les lois du conseil départemental
Art 1: Le conseil départemental doit être occupé par les présidents des départements, les députés départementaux ainsi qu'un représentant du gouvernement.
Art 2: Le conseil départemental autorise les chaînes de télévision, radio.
Art 3 : Le conseil départemental est indépendant de l'ANO, celui-ci ne peut pas conclure un conseil sans l'avis et l'accord de l'ANO.
Posté le : 08 nov. 2024 à 01:28:46
1652
toute entreprises qui héberge dans le territoire Oskallien doivent payer une taxe d’hébergement qui coût entre 100 à 2000 tokens/mois, la taxes sera proportionnelle a la valeur de l’entreprise.
toutes entreprises qui héberge dans le territoire Oskallien doivent payer une taxe d’hébergement qui coût entre 1500 à 3800 tokens/mois, la taxes sera proportionnelle a la valeur de l’entreprise.
Pour faciliter les jeunes entreprises le ministère des entreprises donne une aide de 5 000 tokens pendant 4 ans, après ce délai l’entreprise sera considérée comme stable et devra payer les taxes.
Pour faciliter les jeunes entreprises le ministère des entreprises donne une aide de 3 000 tokens pendant 6 ans, après ce délai l’entreprise sera considérée comme stable et devra payer les taxes.
Parti Communiste: 110/124
Unions Centriste: 175/197
Parti écologique: 221/241
Posté le : 11 nov. 2024 à 00:18:41
1140
Parti Communiste: 120/124
Unions Centriste: 180/197
Parti écologique: 231/241
Posté le : 11 nov. 2024 à 17:22:19
375
Parti Communiste: 20/124
Unions Centriste: 63/197
Parti écologique: 135/241