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Constitution Pharaonique

Préambule :

Au nom des Dieux présent, clément et contrôlant le monde, ceci est notre Constitution.

Le Kjhemet est le don de L'iteru aux Kjhemetous, et le don des Kjhemetous à l'humanité. Le Kjhemet pharaonique, avec le génie de sa géographie et son histoire de plusieurs millénaire est au cœur du monde: le point de rencontre de ses cultures et civilisations apparus et disparus, le carrefour de ses voies maritimes et de ses communications. Elle est l'estuaire de l’un de ses plus grands fleuves, l'Iteru.
Telle est l'Empire Pharaonique du Kjhemet, patrie éternelle pour les Kjhemetous et message de paix et d'amour pour tous les peuples, constamment guidée par les dieux.

Au début de l'histoire, l'aube de la conscience humaine s’est levée dans les cœurs de nos prestigieux ancêtres, leurs volontés bienfaisantes se sont unies pour fonder le premier État centralisé, qui a organisé la vie des Khjemetous sur les rives d l'Iteru, en produisant les œuvres les plus admirables de la civilisation. Avant même que les trois religions monothéistes ne soient révélées à la terre, leur cœur tendaient vers le ciel. Auquel nous honorons toujours la mémoire en perpétuant leurs traditions, coutumes et cultes.

Le Kjhemet est le berceau du système complexe de croyances et de rituels polythéistes qui fait encore partie intégrante de la culture du Kjhemet, de la religion pharaonique et l'étendard de la gloire des dieux célestes. Quand le Sceau des dieux fut envoyé aux Hommes pour parfaire la morale, nos cœurs et nos esprits se sont ouverts à la lumière et nous fûmes les meilleurs guerriers pour l'amour des Dieu.

Nous croyons que nous sommes en mesure de nous inspirer du passé impérial pour continuer celui-ci, de faire notre chemin vers l'avenir, de faire renaitre la patrie et renaitre avec elle,
Nous croyons que chaque citoyen a le droit de vivre sur la terre de ce pays en sécurité et sûreté, et que chaque citoyen a droit à sa journée et à son lendemain car les dieux du Kjhemet protège la nation par leur présence.

: pour nous, tout comme pour les générations futures, souverains dans une patrie souveraine depuis le premier roi des Hommes Osiris et le premier des pharaons Horus, à qui ils confèrent leurs caractères divins.

Nous rédigeons une Constitution qui incarne le rêve des générations: une société prospère et solidaire et un Etat juste qui réalise les aspirations d'aujourd'hui et de demain, pour l'individu comme pour la société,

Nous rédigeons une Constitution qui parachève la construction d'un État moderne et impérial contrôler par nos Pharaons, le tout béni et approuvé par les dieux,

Nous rédigeons une Constitution qui ferme la porte devant toute corruption et toute tyrannie, qui soigne les blessures du passé, par une société plus juste et effaçant la dictature de notre histoire.

Nous rédigeons une Constitution selon laquelle les principes du Mâât sont la source principale de la législation et qui en réfère à la jurisprudence du Pharaon, des lois pharaonique et de la Haute Cour constitutionnelle pour l'interprétation de ces principes.

Nous rédigeons une Constitution qui ouvre devant nous une voie vers l'avenir qui préserve nos libertés, protège la patrie de tout ce qui la menace ou menace notre unité nationale,

Nous rédigeons une Constitution qui réalise l'égalité des droits et des devoirs entre nous, sans discrimination aucune,

Nous, citoyennes et citoyens, nous peuple du Kjhemet, souverains dans une patrie souveraine, telle est notre volonté, et ceci est la Constitution de notre Empire.

Titre premier - DE LA SOUVERAINETÉ :

Article 1er :

Le Kjhemet est un Empire théocratique souverain, unifié, indivisible et son territoire ne peut être objet de cessions. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion.
Bien que les titres hiérarchique sont maintenus, tout privilège social associé est inexistant et abolie.

La loi et la culture du Kjhemet garantie l'égalité entre femmes et hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales.

Tout être humain a droit à la dignité, il est interdit d'y porter atteinte et l'Etat s'engage à la respecter et à la protéger.

Vivre en sécurité est le droit de tout être humain. L’État assure la sécurité et la sûreté aux citoyens et à tous ceux qui résident sur son territoire.

La famille est la base de la société, elle est fondée sur la religion, la morale et le patriotisme et l'Etat veille à sa cohésion, sa stabilité et la consolidation de ses valeurs religieuses et culturelles

Article 2 :

La langue de l'Empire pharaonique du Kjhemet est l'Egyptien antique et son écrit officiel les Hiéroglyphes égyptiens

L'emblème national est le drapeau impérial au couleurs noir, jaune, blanche, rouge et bleu

L'hymne national est « l'appel des Pharaons ».

La devise de l'Empire est « célébrons les dieux, honorons les pharaons, l'empire sera que plus fécond ».

Son principe est : de l'ordre et de l'équilibre du monde, de l'équité et de la paix, de la vérité et de la justice.

Le culte impérial égyptien est la religion de l'État, les principes de la Mâât constituent la source principale de la législation.

Les principes des autre culte religieux, sont les sources secondaire de la législation régissant leur statut personnel, leurs affaires religieuses et le choix de leurs dirigeants spirituels.

Article 3 :

La souveraineté nationale appartient au peuple, qui l'exerce et la protège ainsi que par ses représentants et par la voie du référendum.. Il est la source de toute autorité et sauvegarde l'unité nationale.

Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.

Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.

Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux Kjhemetous majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.

Article 4 :

Les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de l'Empire.

Ils contribuent à la mise en œuvre du principe énoncé au second alinéa de l'article 1er dans les conditions déterminées par la loi.

La loi garantit les expressions pluralistes des opinions et la participation équitable des partis et groupements politiques à la vie de la Nation.

Titre 2 -LE PHARAONS ET L'EMPIRE :

Article 5 :

Le Pharaons de l'Empire du Kjhemet veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État.

Il est le garant du culte impérial en étant le premier des prêtres(ḥm-nṯr tp(y) Jmn), il doit assurer et protéger le culte divin journalier dans l'ensemble du Kjhemet. Sa fonction de pharaons est sacré a tous, il ne peut y avoir d'autre titre de souverain que celui de pharaons.

Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.

Article 6 :

Le titre de Pharaon est héréditaire et qui n'a pas de limite de durée, seul le pharaon peut décidé lui même d'abdiquer. L'abdication forcée n'est possible qu'en cas de folie de tyrannie qualifié ou d'incapacité à régner.

Le titre de pharaon peut être attribuer au deux sexe sans distinction, le conjoint du pharaon régnant est également pharaon mais est subrogé aux décision du régnant officiel

Les modalités d'application du présent article sont fixées par les lois fondamental organique de l'Empire

Article 7 :

Le pharaon nomme le Premier ministre. Il met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement.

le Souverain peut de lui même ou par proposition du Premier ministre, nommé les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions.

Article 8 :

Le pharaon préside le conseil impérial des ministres

Article 7 :

Le pharaons promulgue les lois dans les quinze jours qui suivent la transmission au Gouvernement de la loi définitivement adoptée.

le souverain dispose d'un droit de véto sur les lois qui doit être motivé,

Il peut, avant l'expiration de ce délai, demander au Parlement une nouvelle délibération de la loi ou de certains de ses articles. Cette nouvelle délibération ne peut être refusée.

Article 8 :

Le Pharaon, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition du corps/chambre législatif publiées au Journal Officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions.

Lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, celui-ci fait, devant le corps/chambre législatif, une déclaration qui est suivie d'un débat.

Un référendum portant sur un objet mentionné au premier alinéa peut être organisé à l'initiative d'un cinquième des membres de la chambre législative, soutenue par un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales. Cette initiative prend la forme d'une proposition de loi et ne peut avoir pour objet l'abrogation d'une disposition législative promulguée depuis moins d'un an.
Si cette question du référendum est lié à une question religieuse alors un cinquième des membres du cultes impérial ou des autre croyance concerné ont une initiative de celui-ci.

Les conditions de sa présentation et celles dans lesquelles le Conseil suprême constitutionnel contrôle le respect des dispositions de l'alinéa précédent sont déterminées par une loi organique.

Lorsque la proposition de loi n'est pas adoptée par le peuple Kjhemetous, aucune nouvelle proposition de référendum portant sur le même sujet ne peut être présentée avant l'expiration d'un délai de deux ans suivant la date du scrutin.

Lorsque le référendum a conclu à l'adoption du projet ou de la proposition de loi, le souverain promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation.

Article 9 :

Le pharaons peut soit prononcer seul ou par consultation du Premier ministre et du président du corps législatif, prononcer la dissolution de la chambre législative.

Les élections générales ont lieu vingt jours au moins et quarante jours au plus après la dissolution.

Le corps législatif se réunit de plein droit le deuxième jeudi qui suit son élection. Si cette réunion a lieu en dehors de la période prévue pour la session ordinaire, une session est ouverte de droit pour une durée de quinze jours.

Article 10 :

Le Pharaon signe les ordonnances et les décrets délibérés en conseil des ministres.

Il nomme aux emplois civils et militaires de l'État.

Article 11 :

Le souverain accrédite les ambassadeurs simple ou plénipotentiaire et les envoyés extraordinaires auprès des puissances étrangères ; les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires étrangers sont accrédités auprès de lui.

Article 12 :

Le Pharaon est le chef des armées (imy-ra maša wer). Il préside les conseils et les comités supérieurs de la défense nationale.

Article 13 :

Lorsque les institutions de l'Empire, l'indépendance de la nation, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacées d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le souverain prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Premier ministre, du président du corps législatif ainsi que du Conseil constitutionnel.
A ce titre le pharaon bénéficie de pouvoirs étendus exceptionnel,

Il en informe la nation par un message.

Après trente jours d'exercice des pouvoirs exceptionnels, le Conseil suprême constitutionnel peut être saisi par le Président de la chambre législative ou soixante députés aux fins d'examiner si les conditions énoncées au premier alinéa demeurent réunies. Il se prononce dans les délais les plus brefs par un avis public. Il procède de plein droit à cet examen et se prononce dans les mêmes conditions au terme de soixante jours d'exercice des pouvoirs exceptionnels et à tout moment au-delà de cette durée.

Article 14 :

Le souverain a le droit de faire grâce à titre individuel ou de lancé une procédure de peine de mort.

La procédure effectué, elle est ensuite contrôlé par une commission indépendante surnommé la « commission d’Ammout »

Article 15 :

Le Pharaon communique avec le corps législatif par des messages qu'il fait lire et qui ne donnent lieu à aucun débat.

Il peut prendre la parole devant la chambre réuni à cette effet. Sa déclaration peut donner lieu, hors sa présence, à un débat qui ne fait l'objet d'aucun vote.

Hors session, la chambre législative sont réunies spécialement à cet effet.

Titre trois - LE GOUVERNEMENT :

Article 16 :

Le Gouvernement impérial détermine et conduit la politique de la nation sous la supervision des dieux et du souverain

Il dispose de l'administration et de la force armée.

Article 17 :

Le Premier ministre dirige l'action du Gouvernement. Il est responsable de la défense nationale. Il assure l'exécution des lois. Sous réserve des dispositions de l'article 10, il exerce le pouvoir réglementaire et nomme aux emplois civils et militaires.

Il peut déléguer certains de ses pouvoirs aux ministres.

Il supplée, le cas échéant, le Pharaon dans la présidence des conseils et comités prévus à l'article 12.

Il peut, à titre exceptionnel, le suppléer pour la présidence d'un conseil impérial des ministres en vertu d'une délégation expresse et pour un ordre du jour déterminé.

le premier ministre ainsi que les autres ministres membre du gouvernement peuvent par une décision impérial expresse et motivé devenir des ministres ou agent plénipotentiaire

Article 18 :

Les actes du Premier ministre sont contresignés, le cas échéant, par les ministres chargés de leur exécution.

Titre quatre - LE CORPS LEGISLATIF :

Article 19 :

Le corps législatif vote la loi. Il évalue les politiques publiques.

Les députés dont le nombre ne peut excéder six-cents, sont élus au suffrage direct. Deux cent quatre vingt d'entre eux sont élus au scrutin majoritaire plurinominal, deux cent quatre vingt autres sont élus au scrutin de liste majoritaire et enfin trente-deux sont nommés directement par le souverain.

Le corps législatif étant une chambre monocaméral, il assure la représentation des collectivités territoriales de l'Empire.

Les Kjhemetous établis hors du Kjhemet sont représentés au corps législatif.

Article 20 :

Aucun membre du corps législatif ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé à l'occasion des opinions ou votes émis par lui dans l'exercice de ses fonctions.

Aucun membre du corps législatif ne peut faire l'objet, en matière criminelle ou correctionnelle, d'une arrestation ou de toute autre mesure privative ou restrictive de liberté qu'avec l'autorisation du bureau du corps législatif. Cette autorisation n'est pas requise en cas de crime ou délit flagrant ou de condamnation définitive.

La détention, les mesures privatives ou restrictives de liberté ou la poursuite d'un membre du corps législatif sont suspendues pour la durée de la session si le corps législatif le requiert.

Article 21 :

Le Premier ministre ou le souverain, après consultation du président du corps législatif, ou la majorité des membres de l'assemblée peut décider la tenue de jours supplémentaires de séance.

Les jours et les horaires des séances sont déterminés par le règlement du corps législatif.

Le Parlement est réuni en session extraordinaire à la demande du Premier ministre ou du souverain ou de la majorité des membres composant le corps législatif, sur un ordre du jour déterminé.
Le Premier ministre et le souverain peuvent seul demander une nouvelle session avant l'expiration du mois qui suit le décret de clôture.

Article 22 :

Hors les cas dans lesquels le corps législatif se réunit de plein droit, les sessions extraordinaires sont ouvertes et closes par décret impérial du Pharaon. Le président du corps législatif est élu pour la durée de la législature.

Les membres du Gouvernement ont accès au corps législatif. Ils sont entendus quand ils le demandent. Ils peuvent se faire assister par des commissaires impériaux du Gouvernement.

Les séances du corps législatif sont publiques. Le compte rendu intégral des débats est publié au Papyrus impérial officiel.
Le corps législatif peut siéger en comité secret à la demande du Premier ministre, du souverain ou d'un dixième de ses membres.

Législation spécifique en vigueur et garantie national

Législation d'identité et âge

Majorité civile : 16 ans
Majorité judiciaire : 16 ans
Majorité sexuelle : 16 ans
Service militaire : durée entre 1 ans et 3 ans en fonction du rang militaire
Droit de nationalité : droit du sol, droit du sang et par décision du pharaon
Laïcité : N’existe pas l’État et la religion sont quasi indissociable et omniprésent même si le pouvoir des prêtres et des pharaons/politique sont séparé, le pharaon et son conjoint sont des dieu vivant et des incarnation/descendant des dieux sur terres et ont donc un culte de leurs personne . Il y a donc une intervention total de L'Etat dans le domaine religieux et la religion officiel/national de l'Empire est le culte Impérial égyptien/Kjhemetous

Droits fondamentaux :

Liberté d'expression : Garantie et légal
la liberté d’expression est très marqué mais il existe une exception majeur concernant des insultes, blasphème, etc. envers les dieux, le pharaon et sa famille.

Liberté de culte : non légiféré par la loi
la jurisprudence à consacré la liberté de culte tant que celle-ci est pratiqué dans un cadre privé comme le domicile ou le lieux de culte de la religion et évidemment sous le respect du droit pharaonique/des principes du Mâât

Liberté de rassemblement : garantie

Liberté d'association : garantie

Droit de grève : garantie et légal
la grève est garantie mais reste interdite dans l’enceinte des temples et palais des pharaons,

Droit d'entreprendre : garantie
Le droit d'entreprendre est de facto présent depuis les balbutiement de l'empire pharaonique du Kjhemet jusqu'à être garantie, le Kjhemet étant une nation aàvocation d'échange et de commerce cela est paru naturel d'autoriser la liberté d'entreprendre. Pour que toute personne puissent exercer une activité économique ou commerciale et permet également aux individus de crée une entreprise

Droits des femmes : légal et garantie
l’égalité est presque parfaite dans le droit coutumier pharaonique depuis le 3ème siècle après J-C que ce soit pour les fonctions, les salaires, la sexualité ou même la vie domestique.
La société du Kjhemet a toujours reconnus aux femmes, non seulement leur égalité avec les hommes, mais leur indispensable complémentarité qui s'exprime notamment dans l'acte créateur. Ce respect s'exprime clairement dans la morale et la théologie national

Droits de se vêtir librement : légal autorisé et garantie
Au sein de l'empire Pharaonique du Kjhemet, il y a une immense liberté de se vêtir et ceux sans taboue et quelque soit la quantité de vêtement. En effet, les personnes ont autant le droit de se promener couvert de la tête au pieds que d'être simplement vêtue d'un pagne ou d'une robe, et ceux quelque soit le sexe.
Une des nombreux explication est que la société Kjhemetous est très ancienne celle-ci est apparue avant les religions monothéistes et donc le principe de « péché originel » concernant la nudité et l’exposition du corps. Par conséquent, le taboue pour les femmes d'exposer son corps n'existe pas et elle peuvent se promener tout autant la poitrine au vent que de porter une robe moulante. Les hommes également ont très peut de contrainte de la même manière que pour les femmes sur le rapport corps/Nudité.
Par ailleurs, La nudité peut être considéré comme une norme pour les hommes et les femmes de l’ensemble des classes social, bien sur la nudité n’est pas tout le temps en toute circonstances.
Au final, cela relève de l’envie de chacun ainsi on peut tout à fait tout type de personne de classe social différente noble, fonctionnaire, paysan habiller en Kalasaris (robe extrêmement fine et moulante) pour les femmes ou avec de simple pagne pour les hommes.


Droits des enfants : garantie et légal

Droits des animaux : garantie partiellement
Le droit des animaux est garantie mais reste inférieur aux droit des humains si celui-ci est mis en danger. Dans les temples, hormis les différent costume traditionnel sacerdotal des prêtres (en fonction des dieux) les matériaux d’origine animale sont considérés impurs et fait l’objet d’un tabou. D'ailleurs, il existe encore des interdits dans certain temples et sanctuaires un peut partout dans le Pays.

Droit d'héritage : garantie et légal
Dans l'empire pharaonique du Kjhemet, la femme est l'égale de l'homme en fait et en droit au sein de la famille qu'ils ont constituée par leur union. Elle peut hériter de son époux, au même titre que ses enfants. La femme agit et reçoit son héritage sans aucune tutelle d'un tiers. Il en va de même des enfants qui sont égaux

Double nationalité : autorisé

Esclavage : légal
Même si l’esclavage existe toute torture est illégal et fortement réprimandé , l’esclavage au Kjhemet est plus du servage que de l’esclavage au sens moderne du terme. Cela concerne toutefois que des cas particuliers, au total il est estimé qu’il y a 1 500 000 "esclave" au kjhemet en 2009.
Ainsi, l"Esclavage" au Kjhemet n'en n'a que le nom car les personnes ont toujours des droits, sont protégé par le droit et une fois leur servage/dette réglé il redevienne parfaitement libre d'autant plus que ce servage (est à quelque exception prêts) temporaire. Egalement, les travaux d'intérêt généraux sont le plus souvent utilisé que ce soit pour un particulier ou pour la société

Législations morales et civils :

Divorce : légal
Toute cause est possible pour le divorce même si en pratique la légalité de la polygamie limite en bonne partie le divorce pour cause de tromperie/Adultère
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : autorisé partiellement
ce type de relation est autorisé car la liberté sexuelle est très grande au Kjhemet mais seulement si les deux ont plus de 13 ans afin qu'il existent un discernement et qu’il n’y ait aucune pression ou menace qui ait conduit à ce type de relation.
Bien sur étant des mineurs il y a des critères supplémentaires pour évaluer la maturité émotionnelle et mentale des jeunes, on peut citer des évaluations psychologiques plus ou moins pousser pour s’assurer que les jeunes sont capables de donner un consentement éclairé.
Également, des mesures de protection rigoureuses sont nécessaires pour éviter tous les abus, cela inclue des surveillances légales pour prévenir les relations exploitantes et abusives. Enfin, des programmes d’éducation sexuelle adaptés à l’âge des mineurs sont mis en place pour fournir des informations sur la sexualité, la santé sexuelle, et les relations respectueuses.

Relation sexuelle hors-mariage : légal
La loi permet de garantir que toute relation marié ou non est libre que ce soit dans le domaine patrimonial, sexuelle ou de procréation.

Relation extra-conjugale : autorisé
Même si la loi n’a pas eu besoin de clarifier la question, la jurisprudence à tout de même statuer qu’une ou plusieurs relation extra conjugale consentie ne peut ce voir suivie de conséquence juridique ni moral.
D’ailleurs un sondage de 1998 à démontré que 62 % pourcent de la population ne voie pas les relation extra-conjugale comme quelque chose de négatif en soit.

Relation et mariage consanguin : autorisé mais encadré par la loi
Les relations et mariages consanguin sont autorisé seulement si un fonctionnaire et un prêtre les ont autorisé et attesté que la relations est consentie objectivement (peut être susceptible d’appel). Dans le cas contraire un viol incestueux ou un mensonge entraîne une peine de prison lourde voir une peine de mort.
La tradition de l’empire pharaonique du Kjhemet permet les mariages entre membres de la famille impérial, comme ceux entre frêres et sœur ou père et fille, ect… cela permettant selon les vielles traditions de préserver la pureté du sang impérial. D’ailleurs dans la théologie les dieux n’hésite pas à avoir des relations/mariage incestueux ou consanguines.
Toutefois, il y a un aspect important concernant l’éducation publique sur les risques associés à la consanguinité et l’inceste, ainsi que des programmes éducatifs qui sont mis en place pour informer la population des implications médicales de ces pratiques.

Polygamie : Garantie et légal
La polygamie est très ancienne au Kjhemet, si celle-ci était à l'origine d'avantage l'apanage des pharaons, gens aisé et des nobles une transition c'est faite progressivement qui a de plus en plus démocratiser la polygamie à l'ensemble de la société au cours de l'antiquité.
Une étude gouvernemental de 2005 à démontré que 65 % de la population est ou a été dans une relation polygame et que la moyenne pour les hommes est de 3 et pour les femmes de 2
A noter qu'au Kjhemet les harems existent toujours (qui ressemble que peu à l'image classique de celui-ci) et sont bien vue dans la société.
Comme la polygamie est importante pour les Kjhemetous, il y a des procédure simplifiées pour l’enregistrement de plusieurs unions, avec des formulaires et exigences administratives adaptés à la polygamie. Tout en ayant un système centralisé d’enregistrement des mariages polygames mis en place pour gérer et suivre les unions garantissant la transparence et l’organisation administrative Kjhemetous. Évidemment des services de conseil et de soutien sont disponible pour ceux qui souhaiterait s’engager das des unions polygames
Les conseils existent aussi pour les plus jeunes car des programmes éducatifs/scolaire sont disponible pour sensibiliser le public et les étudiants aux aspects juridique et sociaux de la polygamie tout comme les droits et responsabilités des individus dans ces unions
Les lois moderne ainsi que les contrats de mariage garantie des droits égaux aux épouses et époux dans une union polygame, en s’assurant que chacun reçoive un traitement juste et équitable. Cela inclut de multiple aspect liés au soutien financier, à la propriété et aux droit de garde des enfants.

Contraception : légal
Si au sein de la société Kjhemetous, la famille est importante il reste que la question de la contraception c'est très vite posé au sein de la société. Les premières raison de la contraceptions ont été les grossesses non désiré notamment des prostitués, des femmes non marié qui ne voulait pas épouser le père (éviter les médisances) de l'enfant ou même les femmes qui se sont fait agresser sexuellement. La religion et la moral ne s'opposant ni a la sexualité ni a la contraception, de fait celle-ci était accepter et fut progressivement légalisé
Les motifs médicaux ont également jouer un Rôle non négligeable à sa légalisation car les accouchement ont longtemps représenté un danger important pour les femmes les plus fragiles, surtout au Kjhemet .

Adoption : garantie partiellement

Avortement : autorisé
l'avortement a été autorisé au même titre que la contraception bien que celle-ci est plus encadré, longtemps les nombreux dangers d'avoir un enfant on presque imposer des usages de la contraception et de l'avortement qui ont permis de protéger la vie de la mère. Même avec l'évolution de la médecine, l'autorisation de l'avortement c'est maintenu presque naturellement.

Gestation pour autrui (GPA) : non légiféré

Procréation médicalement assisté (PMA) : non légiféré

Euthanasie : illégal

Homosexualité : autorisé
La coutume autorise de fait l’homosexualité mais il n’y à aucun texte ou décision de justice qui c’est penchée sur la question, historiquement l'homosexualité a été toléré car de la même manière qu'actuellement aucune loi ne l'a interdit par contre le viol homosexuel est depuis longtemps condamné.
l'amour entre deux personne de même sexe n'a jamais été condamné, il existe même différents manuscrits destiné à capter et à faciliter l'amour homosexuelle (notamment entre femme). On peut également citer que dans la mythologie des actes homosexuels ce sont produits comme entre Seth et Horus

Mariage homosexuel : légal
Si l’homosexualité n’est pas réglementé ni légiféré, le principe du mariage monogame ou polygame s’applique de fait que l’on soit hétérosexuel ou homosexuel
A défaut de texte légal précisant le mariage homosexuel, les lois sur le mariage "classique" s'applique de plein droit dans sa manière la plus simple

Adoption homosexuelle : légal
Les lois de l'adoptions pour les couples hétérosexuel s'applique à ceux des couples homosexuelles de plein droit.

Transgenrisme : non légiféré

Prostitution : légal
la prostitutions est tout aussi ancienne voir plus que les plus anciennes institutions du Kjhemet, de fait elle a aussi une importance symbolique et même économique non négligeable que ce soit par les danse sensuelle professionnel, dans les bordels ou simplement dans la rue la prostitution a toujours apporter au Kjhemet. De plus cette activité est loin d'être mal vue au seins de la population, en partie car la prostitution est reconnue par la loi ce qui fait que les prostitués (homme ou femme) sont protégé et encadré légalement.
Ainsi, on peut citer que les prostitués homme ou femme ont droit à des contrôles réguliers pour les tests de santé avec des soins médicaux disponible pour les travailleurs du sexe. Également, pour protéger les travailleurs du sexe contre les abus et l’exploitation, des mesures de sécurité renforcées sont instituées/disponible avec si besoin des mécanismes de plainte et de soutien pouvant être mis en place. Cela permet de garantir des recours légaux en cas d’abus ou de violence.
En dernier exemples, des programmes de formation sont mis en place pour les travailleurs du sexe afin de les informer de leurs droits, des pratiques sûres et des autres aspects légaux de leur travail

Pornographie : autorisé partiellement
La pornographie n'est pas mal vue en soit et elle est même assez courante dans le sens ou la sexualité n'est pas taboue au Kjhemet. Ainsi la vente est libre et les sujets sont diverse et varié.
Toutefois, Les mineurs ont l'interdiction d'acheter, de regarder ou d'échanger tout produit issue de la Pornographie, l'achat ou autre processus effectuer par un majeur pour un mineur est également interdite.

Sectarisme : autorisé mais partiellement
si le sectarisme ne trouble pas l’ordre public et reste discret le pouvoir n’y voit aucun inconvénient, si toutefois le sectarisme respecte le droit et le Mâât;

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu : légal
Une étude de 2002 a montré toutefois que la population est peut intéressé par les armes a feux avec seulement 10 % pourcent de la population qui en possède

Espionnage domestique : illégal

Torture : Illégal
A partir de 1572 la torture commençait progressivement à tomber en désuétude, celle-ci fût supprimé une première fois en 1813 mais la guerre civil de 1973-1976 et la dictature de Nofre-Hotep ont remis au gout du jour cette pratique. Depuis la fin de la dictature en 1996, la torture à été définitivement interdite à la fois par la loi et la jurisprudence durant l'année 1998

Peine capitale : légal
Seul le Pharaon peut lancé une procédure de peine de mort qui est ensuite contrôlé par une commission indépendante surnommé la « commission d’Ammout » pour évité toute abus/tyrannie.
Depuis 2000 seulement 118 procédure ont été lancé avec 92 réel exécution (chiffre de 2010)

Réclusion criminelle à perpétuité : légal

Législations supplémentaires :

Clonage : illégal
Recherche génétique : légal
Organismes génétiquement modifiés : non légiféré, autorisé tacitement
Jeux de hasards : légal
Consommation d'alcool : légal
Consommation de tabac : légal
Consommation de Cannabis : légal
Consommation de stupéfiants : partiellement légal
Le législateur et la jurisprudence autorise la consommation de stupéfiant seulement issue de source primaire, c’est a dire issue des plantes ou autres. Toute transformation chimique élaboré est interdite. La vente de stupéfiant ce faisant dans des commerce agrée par les autorités
Engrais et pesticide dans l'agriculture : légal
Additifs alimentaires dans les aliments : légal

Législation sur l'éducation :

Ecole obligatoire : Oui entre 3 et 16 ans
Universités gratuites : Oui

Université religieuse gratuite : non mais fortement subventionnée
Les université religieuse sont très présente dans le pays et peuvent être subventionnée soit par l'Etat soit par l'ordre religieux concernée, les université religieuse du cultes impérial étant plus subventionnée que les autres. Egalement être issue d'une université religieuse apporte un grand prestige aux diplôme et à la personne.

Enseignement de la religion à l'école : Légal et garantie
Etant un état Impérial théocratique donc avec une religions d'état, le Kjhemet fait apprendre le culte impérial dès le début du cursus scolaire. Toutefois, il est possible pour ceux qui le souhaite d'intégré des écoles spécialisé qui font partie d'autre culte.

Enseignement privé : Légal
Cela peut être des écoles religieuse ou non, la seul conditions pour leurs existence est qu'un administrateurs impérial contrôle régulièrement (3 à 5 fois par an) les actions des lieux d'études privées.

Ecole à la maison : non légiféré
L'Etat ne s'oppose pas à l'école à la maison si celui-ci est justifié au cas par cas toutefois comme pour les enseignements privé un administrateurs impérial contrôle régulièrement le cursus et le programme scolaire.

La théorie du Darwinisme à l'Ecole : enseigné en plus de l’éducation religieuse

Législations du travail :

Salaire minimum : Garanti
Egalité salariale hommes/femmes : total, légal et garantie
Travail en dessous de la majorité civile : illégal
Nombre de congés minimum :Garanti
Travail le dimanche : légal
le travail le dimanche est certes légal mais repose sur le choix des individus de vouloir ou non travaillé le dimanche ou dans de rare cas imposé exemple : décision de justice importante ou acte de police important) , si la personne travaille un dimanche la journée est payé double.
Revenu Universel : non légiféré

Législations de la santé :

Sécurité sociale : Garantie à 50%
Système de retraite pris en charge par l'état : Garanti à 50%
Remboursement des médicaments : Garantie à 20%
Vaccination obligatoire : Légal pour 11 vaccins

Législations fiscales :

TVA : Oui, à 14,5%
Impôt sur le revenu : oui, en fonction du barème
Impôts sur les sociétés : Oui, en fonction du barème
charge salarial : oui, à 20 %
charge patronal : oui, à 18,5 %
Taxe d'habitation : non
Droits de succession : Légal
Il n'y a pas de particularité en soit dans le droit de succession Kjhemetous, si il y a un testament celui-ci a valeur juridique donc doit être suivie sauf si celui-ci est invalidé par un juge. Les enfants peuvent hériter à la fois de leur père et de leur mère, puisque chaque parent peut posséder des biens propres. L’héritage intervient immédiatement dès le décès de l’un d’eux.
Il y a une égalité total entre les deux sexe concernant l'héritage, la nomination d'un héritier principal est libre par exemple si le défunt n'a pas d'enfant il peut désigner son conjoint ou un autre membre de sa famille ou proche.