Partie 3 : Les institutionsLes maires ont été les instigateurs des révoltes qui ont mené à la guerre et à l'indépendance de l'Hasparne. Au moment de fonder la République, ce sont également eux en tant que notables qui ont rédigé les Conventions qui ne sont ni plus ni moins qu'un contrat qui unit les municipalités entre elles pour former la République d'Hasparne, une réponse aux menaces intérieures et extérieures qui pouvaient exister: Les municipalités ont fondé des institutions dotées d'un des trois pouvoirs théorisés à cette époque et se sont alors arrogés une part importante dans la désignation de leurs membres.Pouvoir exécutif> Le Président de la RépubliqueL'actuel Président de la République est
Armand Duffet. Son mandat a débuté le 1er janvier 2012.
Ses pouvoirs sont régis par la
IIIe Convention d'Ascaritz du 3 novembre 1741.
Son mandat dure 5 ans et son élection suit une procédure très spécifique que l'on pourrait assimiler à l'élection des papes.
• Processus de désignation
Les maires et les Gouverneurs sont convoqués au Palais présidentiel en Congrès au minimum un mois avant la fin du mandat du Président de la République. Au total aux dernières élections, ce sont pas moins de 15 000 maires et gouverneurs étaient convoqués.
Des débats ont lieu toute la journée et à la fin de la journée, les électeurs choisissent parmi leurs pairs chacun un nom.
Bien qu'elle ne soit pas clairement encadrée par la Convention, de nombreux maires votent le premier jour avant de donner procuration à d'autres pour voter.
Les maires et gouverneurs sont convoqués chaque jour jusqu'à ce qu'une majorité absolue soit trouvée et qu'un nouveau Président soit désigné.
• Missions
Le Président de la République est le gardien de l'intégrité du territoire et du respect des Conventions.
Par sa stature de chef d'état, il exerce tous les actes de souveraineté au nom du peuple hasparnais qui a délégué cet exercice au maires et qui l'ont subdélégué par le processus électoral. A ce titre, il traite avec les nations étrangères et prend toutes les mesures que lui permettent les Conventions pour satisfaire à ses obligations.
Les Conventions font d'ailleurs du Président le dépositaire du bon fonctionnement des institutions. Des pouvoirs d'exception peuvent lui être confiés si la situation l'exige pour rétablir le fonctionnement normal de l'État.
Sur le plan politique, il nomme le Gouvernement et peut procéder à l'édiction d'ordonnances qui, une fois ratifiées par le Sénat, auront force de loi sur le territoire de la République.
> Le Gouvernement Le Gouvernement actuel a été
nommé par décret du Président de la République le 19 mai 2012.
Il a pour mission de prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution des lois et des décisions de justice de la Cour Suprême.
Quand le Président de la République est du même bord politique que le Sénat, le Gouvernement est force de proposition et va pouvoir mener sa politique comme il l'entend, moyennant le vote des Sénateurs.
En cas de cohabitation, le Gouvernement n'est pas tenu d'exécuter les textes votés par le Sénat. Par conséquent, la majorité sénatoriale et le Gouvernement devront s'entendre et négocier.
Le régime politique de la République d'Hasparne pourrait s'apparenter à un régime présidentiel où le Gouvernement n'est pas responsable devant le Sénat et où ce dernier ne peut être dissout par une autre institution autre qu'elle même.
> Les ProvincesLes Provinces sont des entités administratives déconcentrées de l'État, ce qui veut dire qu'elles n'ont qu'un faible poids politique: Elles sont chargées d'organiser la planification économique et industrielle de leur territoire et d'organiser la protection sociale dans les territoires.
La désignation du Gouverneur de province se fait d'une manière assez similaire à la désignation du Président de la République, à savoir que ce sont les maires qui vont voter. Cependant, ils vont se réunir une fois pour recueillir les candidatures et une fois pour voter seulement. L'élection a donc lieu à la majorité simple.
A noté que le Gouverneur doit être investi par une force politique reconnue par les lois de la République, entre autres conditions. Il n'est pas obligé d'être maire, mais il est en revanche contraint de déjà l'avoir été dans les 15 ans qui précèdent la tenue des résultats. Les candidats doivent également disposer des parrainages d'au moins 15% des maires de la province concernée.
A l'intérieur des provinces, les citoyens vont pouvoir désigner le conseil provincial, institution un peu désuète qui se partage l'essentiel des missions avec me Gouverneur.
> Les municipalités(en cours...)