Sur jugement du Tribunal Interétatique pour la Justice et le Droit (TIJD), note interne de l'Agence de Surêté Interétatique (ASI) ou au sein du Conseil de Sécurité de l'Organisation des Nations Commerçantes, des personnes peuvent faire l'objet de recherches actives de la part des instances judiciaires de l'ONC ainsi que de celles des états-membres.
L’exécution des mandats de recherche peut être motivée par le versement de primes considérant la capture ou l'aide à la capture de certaines personnalités recherchées. Le montant des primes est déterminé sur la base des fonds versés par les états membres pour ce faire. La désignation d'une prime à la capture d'une personnalité recherchée, est facultative, seul le degré d'importance concédé à sa découverte par la nation membre, importe. Plusieurs états membres peuvent émettre des primes sur une même personnalité recherchée, de sorte à rendre sa découverte plus attractive pour les particuliers ou les sociétés militaires privées qui souhaiteraient s'investir.
- Baldassare CALABRAISE
Motif de recherche (détaillé) : Lien
- Alexei Stanislasvovich MALYSHEV
Motif de recherche (détaillé) : Lien
Ci-dessous seront indiquées les mises à jour notables portant inscriptions, désinscriptions, modifications des montants de gratification ou déblocage à la faveur d'un tiers.
