Bureau du Maître des Jugements: Grande Cour de la République (Procès)

Bureau du Maître des Jugements

Grande Cour de la République

"Étranger, à mon avis, tu ne devrais pas rester ici, cet endroit n'a pas la meilleure réputation du monde. Tu te tiens devant la grande cour de la République, la plus haute instance juridique du pays. Quelque soit la nature de ce que tu as fait, c'est cette cour qui aura le dernier mot. Jusqu'à récemment, c'était le domaine réservé du Maître de l'Arsenal mais c'est désormais le pré-carré du Maître des Jugements, Marisa Adriano je crois, encore une histoire de querelles politiques derrière la création de ce poste...Tu trouveras ici la tenue des grands procès qui secouent notre République. "

Bureau du Maître des Jugements

Grande Cour de la République

Décret d’institution du tribunal extraordinaire du Triumvirat


Dans le cadre du gouvernement du Triumvirat, la grande cour de la République est réformée, conformément au Sénatus-Consulte relatif à la promulgation de Triumvirat. Il sera établi à Velsna ce tribunal extraordinaire, qui sera au fait de toute attaque contre la tranquillité publique, de tous attentats contre la liberté de la cité, la sûreté intérieure et extérieure de la République, et de tous les complots tendant à l’entraver, ou à établir toute autre autorité attentatoire à la liberté, et à la souveraineté du Sénat et du peuple de Velsna, soit que les accusés soient magistrats civils ou militaires, ou simples citoyens.

Compétences :
- Le tribunal extraordinaire est institué pour punir les ennemis du Sénat et de la cité.

- Les ennemis du Sénat sont de ceux qui cherchent à anéantir la liberté publique, soit par la force, soit par la ruse.

- Sont réputés ennemis du peuple ceux qui auront provoqué au désordre de la République, ou cherché à avilir, corrompre ou dissoudre le Sénat dont il est l’unique organe législatif.

- Ceux qui auront trahi la République dans le commandement des places et des armées ou dans toute autre fonction militaire ; entretenu des intelligences avec les ennemis du Sénat, travail-lé à faire manquer les approvisionnements ou le service des armées.

- Ceux qui auront secondé les projets des ennemis du Sénat, soit en favorisant la retraite et l'impunité des conspirateurs contre son autorité, soit en persécutant et calomniant notre cité, soit en corrompant les mandataires du Sénat, soit en abusant des principes de notre République, des lois ou des mesures du gouvernement, par des applications fausses et perfides.

- Ceux qui auront trompé les représentants du Sénat pour les induire à des démarches contraires à la liberté de la cité.

- Ceux qui auront cherché à inspirer le découragement pour favoriser les entreprises des étrangers coalisés contre la République.

- Ceux qui auront répandu de fausses nouvelles pour diviser ou pour troubler la cité.

- Ceux qui auront cherché à égarer l'opinion et à empêcher l'instruction de la cité, à dépraver les mœurs et à corrompre la conscience publique, soit par des écrits ou autre propagande contre le Sénat, soit par toute autre machination.

- Les fournisseurs de mauvaise foi qui compromettent le salut de la République, et les dilapidateurs de la fortune publique.

- Ceux qui étant chargé de fonctions publiques, en abusent pour servir les ennemis de la cité pour opprimer son Sénat.

- Enfin, tous ceux qui sont désignés dans les lois édictées par le Triumvirat, relatives à la punition des conspirateurs, et qui, par quelque moyen que ce soit, et de quelque dehors qu'ils se couvrent, auront attenté à la liberté, à l'unité, à la sûreté de notre cité, ou travaillé à en empêcher l'affermissement.


Composition :
Article 1 : Le tribunal extraordinaire sera composé d'un jury et de trois juges qui dirigeront l'instruction et appliqueront la loi, après la déclaration des jurés sur le fait et l’accusation.

Article 2 : Les juges ne pourront rendre aucun jugement s'ils ne sont au moins au nombre de trois.

Article 3 : Le plus âgé des juges doit présider la séance. En cas d’absence ou de replacement, le privilège d’ancienneté prévaut.

Article 4 : Les juges seront nommés par le Triumvirat, sous réserve que deux d’entre eux soient en faveur de la nomination.

Article 5 : Il y aura auprès du tribunal un accusateur public et deux adjoints ou substituts, qui seront nommés par le Sénat, et suivant le même mode d’ancienneté.

Article 6 : Il sera nommé par le Sénat dix citoyens de la cité de Velsna et quatre citoyens de cités libres, qui rempliront les fonctions de jurés, et quatre suppléants citoyens de Velsna, qui remplaceront les jurés en cas d'absence ou de maladie.

Article 7 : Les triumvirs éliront, à la pluralité absolue des suffrages, un greffier et deux huissiers, le greffier aura deux assistants qui seront reçus par les Juges et qui seront nommés par ce dernier.

Procédure :
Article 8 : La preuve nécessaire pour condamner les ennemis du Sénat est tout type de document, soit matériel, soit moral, soit verbal, soit écrit qui peut naturellement obtenir l'assentiment de tout esprit juste et raisonnable. La règle des jugements est la conscience des jurés éclairés par l'amour de la cité. Leur but est le triomphe de la République et la ruine de ses ennemis, la procédure, les moyens simples que le bon sens indique pour parvenir à la connaissance de la vérité dans les formes que la loi détermine.

Article 9 : Tout citoyen a le droit de saisir et de traduire devant les magistrats, les conspirateurs et les ennemis du Sénat. Il est tenu de les dénoncer dès qu'il les connaît, sous peine de complicité.

Article 10 : Nul ne pourra traduire personne devant le Tribunal extraordinaire, si ce n'est le Triumvirat.

Article 11 : L'accusé sera interrogé à l'audience et en public, la formalité de l'interrogatoire secret qui précède l'audience est supprimée comme superflue.

Article 12 : S'il existe des preuves, soit matérielles, soit morales, il ne sera pas entendu de témoins, à moins que cette formalité ne paraisse nécessaire, soit pour découvrir des complices, soit pour d'autres considérations majeures d'ordre public.

Article 13 : Dans ce cas … le juge fera appeler les témoins sans distinguer les témoins à charge et à décharge. (les témoins étaient cités sans être tous nommés et sans préciser sur quoi portait leur témoignage)

Article 14 : Toutes les dépositions seront faites en public et aucune déposition écrite ne sera reçue.

Article 15 : La loi donne pour défenseurs aux citoyenscalomniés des jurés conscients de leur devoir, elle n'en accorde point aux conspirateurs (autrement dit, il n'y a pas d'avocat de la défense, les jurés en tiennent lieu).

Article 16 : Le juge ne pourra de sa propre autorité renvoyer un prévenu adressé au tribunal, ou qu'il y aura fait traduire lui-même, dans le cas où il n'y aurait pas matière à une accusation devant le tribunal, il en fera un rapport écrit et motivé au Sénat qui prononcera, mais aucun prévenu ne pourra être mis hors d'accusation avant que la décision du Sénat n'ait été communiquée au Triumvirat qui l'examinera.

Article 17 : Le Triumvirat déroge à toutes celles des lois précédentes qui ne concorderaient point avec le présent décret, et elle n'entend pas que les lois concernant l'organisation des tribunaux s'appliquent aux crimes de trahison et à l'action du Tribunal extraordinaire.

Peines :
Article 18 : Les juges du tribunal extraordinaire prononceront les peines portées dans la loi figurant dans les Sénatus-Consulte de la République, et les lois postérieures adoptées par le Triumvirat contre les accusés convaincus.

Article 19 : Les biens de ceux qui seront condamnés à la peine de mort seront acquis au Triumvirat et par extension à la République.

Article 20 : Ceux qui étant convaincus de crimes ou de délits qui n’auraient pas été prévus par les lois inscrites dans les Sénatus-Consulte de la République, ou les lois postérieures, ou dont la punition ne serait pas déterminée par les lois, et dont l'incivisme et la résidence sur le territoire de la République auraient été un sujet de trouble public et d'agitation, seront condamnés à la peine d'exil.

Article 21 : Hormis dans l’éventualité permise par l’article 20, le Tribunal extraordinaire ne peut prononcer qu’un seul type de peine, la peine capitale. La peine portée contre les délits dont la connaissance appartient au Tribunal est donc la mort.

Bureau du Maître des Jugements

Tribunal extraordinaire du Triumvirat

Décret de proscription, 14 octobre 2012
En vertu des pouvoirs conférés au Triumvirat par le Sénat de notre République, les triumvirs Matteo DiGrassi et Vittorio Vinola en ce jour 14 octobre 2012 publient le décret de proscription suivant, par un vote à 2 contre 1 au Triumvirat, dont voici les termes.

Nous, Matteo DiGrassi, et Vittorio Vinola, choisis par le peuple pour gouverner et mettre la République sur le droit chemin, déclarent que, les perfides individus s'étant rendu coupables de corruption de magistrats et de détournement de fonds du Sénat ou de la République réclament des sanctions exemplaires. Ceux parmi ces perfides n'ayant pu obtenir la grâce de notre tribunal, ou qui n'ont daigné s'y présenter par peur de subir les foudres de notre justice, ceux-là contraignent le Triumvirat à user d'une sévérité exemplaire contre eux, eux qui nous ont insultés, le Sénat et la République de leurs méfaits. Ceux-là, nous les qualifions désormais d'ennemis de la République et condamnés à mort. Plutôt que de voir souffrir la République des mains de leur cruauté, nous leur infligeons par cette peine la cruauté qu'ils ont fait subir à la cité. Que personne, en voyant ce que Velsna a souffert de ces individus, ne considère notre action injuste, cruelle ou disproportionnée.

Nous punissons ainsi 100 individus parmi eux ; et avec l'aide de la providence et de la bonne volonté du Sénat, d'autres seront punis. Les perfides qui pensent échapper au Tribunal extraordinaire, en se réfugiant dans les îles lointaines de notre République, en demandant l'asile à des cités libres, se cachant au désert où personne ne pourrait les trouver, ceux là, nous les retrouverons également. Qu'ils se cachent au fin fond de l'océan, nous le viderons pour les y récupérer.

Nous ne traiterons pas durement l'ensemble des dénonciateurs du Triumvirat, et nous ne considérerons pas comme ennemis tous ceux qui se sont opposés à nous ou ont comploté contre nous ou tous ceux qui se signalent comme détracteurs dans la presse. Ou ceux qui se signalent simplement par leurs richesses, leurs biens ou leur position élevée, le Triumvirat ne massacrera pas autant que ces Hommes et ces femmes coupables devant la loi ont massacré les perspectives de croissance économique, la santé de nos institutions et la tranquillité publique. Nos actes pris par ce décret, n'ont que pour seule fin de venger la cité des individus les plus pervertis par la corruption et les plus coupables. Nous le faisons autant dans l'intérêt du Triumvirat que dans celui du Peuple de Velsna parce que, aussi longtemps que nous restons en présence d'eux, Velsna fera alors face aux plus grands dangers. Il est nécessaire par cet acte de laver l'affront qu'a subit le Sénat et la République. Par ce décret, nous signalons aussi la clarté et la transparence de nos intentions face à des adversaires dont nous ne pouvons concevoir qu'il faille les arrêter de leur belle nuit dans leur lit. Ce décret constitue ainsi pour eux une dernière chance d'être avertit de nos dispositions à leur encontre.

Qu'il en soit ainsi. Que personne ne reçoive aucun de ceux dont les noms sont inscrits ici ni ne les cache ni ne les éloigne, que personne ne se laisse corrompre par de l'argent. Celui qu'on trouvera essayant de les sauver, de les aider ou de s'entendre avec eux, nous l'ajouterons à la liste des proscrits sans accepter ni excuse ni pardon. Que ceux qui tuent les proscrits nous apportent leurs corps et reçoivent les récompenses suivantes : un classe I à V percevra vingt-cinq mille florius par tête ; un classe VI à X dix mille florius et le droit de s'élever dans les classes censitaires supérieures. Les délateurs recevront les mêmes récompenses que les classes VI à X. Pour garder l'anonymat, les noms de ceux qui reçoivent les récompenses ne seront pas inscrits dans nos registres.

Sont proscrits:

Senofonte Campitelli
Virgilio Patrizio
Erasmo Taddonio
Livio Clarizio
Marino Pucci
Leonardo Morganti
Rino Graci
Alamanno Marchio
Polidoro Peretti
Valfrido Sartin
Icilio Sciarretta
Tiziano Carollo
Barsimeo Mosco
Renato Centrone
Giovanni Centanni
Raimondo Massarelli
Annibale Fontecchio
Caio Sodano
Leone Conca
Gianmaria Fontanella
Otilia Fabrizio
Eutalia Molinaro
Vissia Amicone
Cirilla Di Lisio
Rina Traina
Nuccia Roma
Ermenegarda Martone
Genesia Mitro
Adriana Savaria
Valeria Di Stasio
Gilda Centanni
Mariella Rossi
Selvaggia Pizzimenti
Daria Indovina
Eufemia Petrella
Katia Caltagirone
Gioacchina Mercaldo
Romilda Strazza
Stella Frangipane
Batilda Caronna
Malco Sava
Eliodoro Todisco
Santo Rotondo
Damaso Garbarini
Manuele Fuccillo
Gustavo Rogero
Giosuè D'Agosta
Efisio Maffia
Niccolò De Nigris
Ausilio Salmeri

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Tribunal extraordinaire du Triumvirat

Décret de proscription, 22 novembre 2012
En vertu des pouvoirs conférés au Triumvirat par le Sénat de notre République, les triumvirs Matteo DiGrassi et Vittorio Vinola en ce jour 22 novembre 2012 publient le décret de proscription suivant, par un vote à 2 contre 1 au Triumvirat, dont voici les termes.

Nous, Matteo DiGrassi, et Vittorio Vinola, choisis par le peuple pour gouverner et mettre la République sur le droit chemin, déclarent que, les perfides individus s'étant rendu coupables de conspiration contre la République et de complot fasciste au sein du groupuscule "Troisième voie" réclament des sanctions exemplaires. Ceux parmi ces perfides n'ayant pu obtenir la grâce de notre tribunal, ou qui n'ont daigné s'y présenter par peur de subir les foudres de notre justice, ceux-là contraignent le Triumvirat à user d'une sévérité exemplaire contre eux, eux qui nous ont insultés, le Sénat et la République de leurs méfaits. Ceux-là, nous les qualifions désormais d'ennemis de la République et nous les condamnons à mort.

Ceux là seront déchus de leur appartenance à notre corps civique et nous daignerons leur faire don de la bonté à laquelle l'être humain, dans le plus élémentaire de ses droits, bénéficie à l'accoutumée. Leur sera refusée une quelconque sépulture qui pourrait donner indication et lieu d'hommages à leurs noms. Que soit refusé la moindre mention de leur nom dans les lieux publics, venant même de leurs familles et de leurs proches. Leurs noms seront à jamais pour notre République damnatio memoriae, bannis de nos mémoires, car le Triumvirat pense dans sa sagesse que prononcer le nom d'un mort le fait revenir parmi nous l'espace d'un instant. Que ceux-ci soient donc maudits.

Nous punissons ainsi 250 individus parmi eux, et avec l'aide de la providence et de la bonne volonté du Sénat, d'autres pourront être mis à découvert de leurs méfaits à la face de l'univers. Les conspirateurs pensant se sentir en sécurité hors de la portée de nos institutions, ceux là ne comprennent pas que les frontières de notre corps civique n'ont pas de limite que celle des individus qui le compose. Ceux là qui tentent de fuir, nous les retrouverons également. Qu'ils se cachent dans les contrées barbares de Snagoslavie ou de Samara, nous les retrouverons également. Nul ne peut se défaire de la puissance de notre institution.

Nos actes pris par ce décret, n'ont que pour seule fin de venger la cité des individus dangereux et coupables. Le fascisme induit l'instabilité de la République, nous punissons donc les fascistes jusqu'à ce que leur race de conspirateurs soit éteinte. Nous le faisons autant dans l'intérêt du Triumvirat que dans celui du Peuple de Velsna parce que, aussi longtemps que nous restons en présence d'eux, Velsna fera alors face aux plus grands dangers. Il est nécessaire par cet acte de laver l'affront que subit le Sénat et la République par leur seule existence.

Qu'il en soit ainsi. Que personne ne reçoive aucun de ceux dont les noms sont inscrits ici ni ne les cache ni ne les éloigne, que personne ne se laisse corrompre par de l'argent. Celui qu'on trouvera essayant de les sauver, de les aider ou de s'entendre avec eux, nous l'ajouterons à la liste des proscrits sans accepter ni excuse ni pardon. Que ceux qui tuent les proscrits nous apportent leurs corps et reçoivent les récompenses suivantes : un classe I à V percevra vingt-cinq mille florius par tête ; un classe VI à X dix mille florius et le droit de s'élever dans les classes censitaires supérieures. Les délateurs recevront les mêmes récompenses que les classes VI à X. Pour garder l'anonymat, les noms de ceux qui reçoivent les récompenses ne seront pas inscrits dans nos registres.

Sont proscrits:

Geremia Mirabito
Ponziano Buscemi
Francesco Muzio
Gaglioffo Paterniti
Deodato Pero
Odidone Lamberti
Viviano Tornetta
Michael Sorrenti
Spartaco Melino
Divo Iosue
Eustorgio Macchio
Evodio Dal Porto
Fulvio Pappano
Filomeno Mastrandrea
Sostene Portelli
Polifemo Panciera
Beltramo Enrico
Cleonico Adragna
Amone Tomasini
Respicio Vida
Silvia Santarelli
Margherita Guidetti
Adelaide Mortillaro
Asia Giunta
Elide Cancelliere
Gisella Borino
Luce Altobello
Astrid Giaccone
Degna Pileggi
Estella Scalia
Barbara Argento
Otilia Manzione
Rachele Tulli
Lorena La Petina
Aurora Mora
Devota Andretta
Trasea Baio
Menodora Bastianelli
Liana Viviano
Carina Carosella
Edvige Nanni
Glenda Talarico
Sabrina Vinci
Irma Morra
Rosalinda Arduini
Lidia Pintor
Edelberga Zollo
Annagrazia De Natale
Micole Senatore
Marianna Saitta
Vito Caponi
Pupolo Montante
Dagoberto Conetta
Anacleto Giovanetti
Sireno Cristello
Quintilio Riccitelli
Orio D'Aiuto
Cornelio Pieroni
Orlando Castellana
Neopolo Rotella
Quirino Del Grosso
Fernando Bertuzzi
Iside Tufaro
Timoteo Bozzo
Galdino Cassata
Ercole Paratore
Feliciano Cerra
Namazio Frisina
Teobaldo Gervasi
Colombo Prosperi
Germano Micheli
Tullio Bello
Eberardo Pula
Algiso Calabro
Giuda Bernabei
Fulvio Lecce
Pammachio Ruberti
Protasio Musacchia
Auro Giovanni
Virginio Mattei

Bureau du Maître des Jugements

Tribunal extraordinaire du Triumvirat

Décret de proscription, 30 avril 2013
En vertu des pouvoirs conférés au Triumvirat par le Sénat de notre République, les triumvirs Matteo DiGrassi et Vittorio Vinola en ce jour 30 avril 2013 publient le décret de proscription suivant, par un vote à 2 contre 1 au Triumvirat, dont voici les termes.

Nous, Matteo DiGrassi, et Vittorio Vinola, choisis par le peuple pour gouverner et mettre la République sur le droit chemin, déclarent que, les perfides individus dirigés par le triumvir Dino Scaela s'étant rendu coupables de conspiration contre la République et prise de pouvoir illégal. Ceux parmi ces perfides n'ayant pu obtenir la grâce de notre tribunal, ou qui n'ont daigné s'y présenter par peur de subir les foudres de notre justice, ceux-là contraignent le Triumvirat à user d'une sévérité exemplaire contre eux, eux qui nous ont insultés, le Sénat et la République de leurs méfaits. Ceux-là, nous les qualifions désormais d'ennemis de la République et nous les condamnons à mort.

Ceux là seront déchus de leur appartenance à notre corps civique et nous daignerons leur faire don de la bonté à laquelle l'être humain, dans le plus élémentaire de ses droits, bénéficie à l'accoutumée. Leur sera refusée une quelconque sépulture qui pourrait donner indication et lieu d'hommages à leurs noms. Que soit refusé la moindre mention de leur nom dans les lieux publics, venant même de leurs familles et de leurs proches. Leurs noms seront à jamais pour notre République damnatio memoriae, bannis de nos mémoires, car le Triumvirat pense dans sa sagesse que prononcer le nom d'un mort le fait revenir parmi nous l'espace d'un instant. Que ceux-ci soient donc maudits.

Nous punissons ainsi 300 sénateurs et autres individus concernés par cette conspiration, et avec l'aide de la providence et de la bonne volonté du Sénat, d'autres pourront être mis à découvert de leurs méfaits à la face de l'univers. Les conspirateurs pensant se sentir en sécurité hors de la portée de nos institutions, ceux là ne comprennent pas que les frontières de notre corps civique n'ont pas de limite que celle des individus qui le compose. Ceux là qui tentent de fuir, nous les retrouverons également.

Nos actes pris par ce décret, n'ont que pour seule fin de venger la cité des individus dangereux et coupables. Nous le faisons autant dans l'intérêt du Triumvirat que dans celui du Peuple de Velsna parce que, aussi longtemps que nous restons en présence d'eux, Velsna fera alors face aux plus grands dangers. Il est nécessaire par cet acte de laver l'affront que subit le Sénat et la République par leur seule existence de Dino Scaela.

Qu'il en soit ainsi. Que personne ne reçoive aucun de ceux dont les noms sont inscrits ici ni ne les cache ni ne les éloigne, que personne ne se laisse corrompre par de l'argent. Celui qu'on trouvera essayant de les sauver, de les aider ou de s'entendre avec eux, nous l'ajouterons à la liste des proscrits sans accepter ni excuse ni pardon. Que ceux qui tuent les proscrits nous apportent leurs corps et reçoivent les récompenses suivantes : un classe I à V percevra vingt-cinq mille florius par tête ; un classe VI à X dix mille florius et le droit de s'élever dans les classes censitaires supérieures. Les délateurs recevront les mêmes récompenses que les classes VI à X. Pour garder l'anonymat, les noms de ceux qui reçoivent les récompenses ne seront pas inscrits dans nos registres.

Sont proscrits:

Dino Scaela (Sénateur et Triumvir de la Grande République)
Anastasia Pedicini (Maître des balances)
Cino Aversano (Maître des universités)
Gianpetro Riccobono (Maître des médecins)
Michele Petrola (Sénateur et ambassadeur à Achos)
Frederico Botti (Sénateur et ambassadeur dans l'Empire démocratique et parlementaire du Nord)
Antonella Spinoza (Sénateur et ambassadeur en République fédérale de Tanska)
Alessandra Rossi (Sénatrice et ambassadrice au Royaume de Teyla)
Gina Parati (sénatrice et ambassadrice Empire de Valinor)
Emiliano Renzi (sénateur et ambassadeur au Faravan)
Andrea Parati (sénateur et ambassadeur au Royaume de Caratrad)
Italo Balbo (sénateur et ambassadeur au Royaume d'Esmea)
Silvio DiMaria (sénateur et ambassadeur dans l'Empire Raskenois)
Romeo Sanguinetti (sénateur)
Enrico Ricca (sénateur)
Gerardo Cianciolo (sénateur)
Romano Borgese (sénateur)
Corrado Sinatra (sénateur)
Pietro Cristello (sénateur)
Gino De Lauro (sénateur)
Giuseppe Cesarini (sénateur)
Tito Narducci (sénateur)
Bernardo Scaturro (sénateur)
Isabella Favale (sénatrice)
Ottavia Calvi (sénatrice)
Roseta Paoletta (sénatrice)
Ortensia Di Muzio (sénatrice)
Clarice Margo (sénatrice)
Clara Zappala (sénatrice)
Luisa De Prospero (sénatrice)
Fidelia Perito (sénatrice)
Sebastiana Girolami (sénatrice)
Speranza Leonetti (sénatrice)
Ricciardo Gironda (sénateur)
Patrizio Mainiero (sénateur)
Rico Carnevale (sénateur)
Romano Villa (sénateur)
Marco Battistoni (sénateur)
Georgio Travisano (sénateur)
Egidio Bussa (sénateur)
Benedetto Liuzzo (sénateur)
Donato Tusa (sénateur)
Filippo Licursi (sénateur)