25/02/2015
03:42:57
Index du forum Continents Afarée Finejouri

Constitution Royal

Voir fiche pays Voir sur la carte
2106
Article 1 - Du Roi
Le trône de Finejouri est héréditaire et transmis selon les lois de primogéniture. Le Roi est le chef de l'État, symbole de l'unité nationale et garant des droits fondamentaux de ses sujets.

Article 2 - Des Droits Fondamentaux
Tous les citoyens de Finejouri ont le droit à la vie, à la liberté, à la sûreté, à la propriété et à la dignité. La liberté d'expression, d'association et de religion est garantie, sous réserve du respect de l'ordre public et des droits d'autrui.

Article 3 - Du Parlement
Le Parlement, composé de représentants élus par le peuple, est responsable de la législation et du contrôle de l'exécutif. Les élections parlementaires auront lieu tous les quatre ans, et tout citoyen majeur a le droit de voter.

Article 4 - De la Justice
Le système judiciaire de Finejouri est indépendant et équitable. Tout accusé a le droit à un procès public et équitable devant un tribunal impartial. La peine de mort est interdite.

Article 5 - Des Devoirs Citoyens
Chaque citoyen de Finejouri a le devoir de contribuer au bien-être de la nation. Le service militaire peut être exigé dans le respect des lois. Le respect des lois, la protection de l'environnement, et la solidarité envers ses concitoyens sont des devoirs fondamentaux.

Article 6 - Des Langues Officielles
Le royaume reconnaît plusieurs langues officielles pour refléter la diversité culturelle de Finejouri. Le gouvernement prendra des mesures pour protéger et promouvoir ces langues.

Article 7 - De l'Éducation
L'éducation est un droit fondamental. Le gouvernement garantit l'accès à une éducation de qualité pour tous les citoyens. L'enseignement primaire est obligatoire, et des efforts seront faits pour promouvoir l'alphabétisation et l'éducation supérieure.

Article 8 - Des Ressources Naturelles
Les ressources naturelles de Finejouri appartiennent au peuple. Leur utilisation et leur exploitation seront réglementées pour assurer le développement durable et la préservation de l'environnement.

Article 9 - De l'Égalité Hommes-Femmes
Finejouri garantit l'égalité entre les hommes et les femmes en tous points de la vie sociale, économique et politique. Toute discrimination basée sur le genre est interdite.

Article 10 - De l'Amendement Constitutionnel
La présente Constitution peut être amendée par une majorité qualifiée du Parlement, sous réserve de l'approbation du Roi. Tout amendement doit respecter les principes fondamentaux énoncés dans le préambule.
Haut de page