registre des accords (archivage)

Traité d'amitié Miridio-Finejourille

Préambule: La République de Miridian et le Royaume de Finjouri, se déclarant comme états amis et frères, désireux de collaborer et fermement attachés à la paix, ont décidés de ce qui suit
.

Dispositions générales

Article 1:
La république de Miridian et le Royaume de Finjouri s'engagent à se vouer amitié et entraide à chaque fois que cela est possible.

Article 2:
Miridian et Finejouri affirment leur attachement dans les droits humains, la paix, la diplomatie, la démocratie, la liberté et l'égalité pour les humains de toute provenance que ce soit.

Article 3:
Les deux états signataires, promettent de toujours s'écouter mutuellement avec respect et d'œuvrer ensemble dans la poursuite des intérêts mutuels des deux pays.

Coopération économique

Article 4:
Miridian et Finejouri, déclarent la baisse respective de -50% des droits de douanes pour tout produit provenant de l'une des deux nations.

Article 5:
Miridian et Finejouri s'engagent à n'emporte vers l'autre pays que des produits conforment à la législation en vigueur.

Article 6:
Miridian et Finejouri, assurent à ne pas produire de la concurrence déloyale et de respecter les produits, producteur et consommateurs locaux.

Article 7:
Miridian et Finejouri, certifient de ne jamais se livrer de guerres commerciales, par quelconques moyens que ce soit.

Article 8:
Miridian et Finejouri, réaffirment leur croyance dans le libéralisme en tant que vecteur de développement et de prospérité.

Coopération Éducative

Article 9:
Miridian et Finejouri, autorisent leurs étudiants respectifs à effectuer des échanges éducatifs vers l'un des deux pays.

Article 10:
Miridian et Finejouri, autorisent leurs universités et écoles respectives à accueillir des étudiants d'échange en provenance d'un des deux pays.

Article 11:
Miridian et Finejouri, encouragent fortement leurs étudiants respectifs à partir en échange éducatif dans l'autre pays. De plus, les deux états signataires encouragent aussi leurs écoles et universités respectives à accueillir des étudiants de l'un des deux pays.

Coopération Militaire:

Article 12:
Miridian et Finejouri, rappellent l'importance de la résolution pacifique des conflits et affirment n'utiliser la force armé uniquement en dernier recours.

Article 13:
Miridian déclare implanter une base militaire au Finejouri. Cette base se situera sur le littoral, quelque part dans le territoire finejourille enclavé entre le Shuarri et le Moron.

Article 14:
Miridian assure communiquer à chaque fois que le Finejouri le demande, le nombre total de soldats et de matériel présent dans la base militaire.

Article 15:
Miridian s'engage à respecter la souveraineté du Finejouri et la législation en vigueur.

Article 16:
Miridian et Finejouri, attestent effectuer régulièrement des exercices militaire conjoints afin de préparer leurs armées à l'interopérabilité.

Article 17:
Miridian et Finejouri se promettent mutuellement assistance en cas de guerres ou de conflits et déclarent que toute attaque contre l'autre est une attaque contre eux.


Fait à Elysium, République de Miridian, toutes les langues font fois.

Le 2 décembre 2012

traité sur les opérations conjoint entre Meridian et le Royaume de Finejouri

Le royaume de Finejouri vous assure:

Article 1: Objectifs

Les parties s'engagent à maintenir la paix et la sécurité dans la région, en respectant la souveraineté et l'intégrité territoriale de chaque État signataire du présent traité.

Article 2: Non-violation des Frontières
Les parties s'engagent à respecter les frontières internationales telles qu'elles sont définies par le droit international, et à s'abstenir de toute action militaire ou toute autre action susceptible de violer l'intégrité territoriale de l'autre partie.

Aucune partie ne pourra entreprendre des opérations militaires sur le territoire de l'autre partie sans consentement préalable, sauf dans le cadre d'une assistance mutuelle en cas d'agression extérieure ou dans le cadre d'exercices militaires conjoints convenus à l'avance.

Délimitations Z.E.M

1. Le Royaume de Finejouri suggère la création de digue artificiel pour délimiter nos zones et ainsi créer une délimitation visible de plus cela aura un impacte sur la diminution des incidents en mer du faite que se sera l'opportunité de faire baisser la vitesse ainsi que de mettre des signaux lumineux, ensuite le Royaume de Finejouri prendra en charge 60% du coût de construction et vous 40%. Le Royaume de Finejouri travaille avec des Architectes spécialistes dans les constructions écologiques donc il, n'y aura pas de répercutions sur la faunes et la flore marine des ces zones.

2. Le Royaume de Finejouri vous propose une zone commune. Pour ce faire le Royaume de Finejouri vous propose cette réglementation:
2.1: Touts exercice militaire dans cette zone devra être dis au préalable à l'autre pays.
2.2: Tout accident dans cette zone sera la responsabilité des deux pays signataires de ce traité
2.3: Les deux pays devront faire tout le nécessaire pour pouvoir mettre en place des équipes de secours prête à intervenir dans cette zone.
2.4: Toute opération de contrôle de police devra être dit au préalable à l'autre pays signataire
2.5: Tout allier des deux pays traversant cette zone devra au préalable informer l'autre pays sois directement sois par la voix du 2em pays signataire
2.6: Les deux pays s'engages à protéger et à faire respecter se traité dans cette zone.
Légende:
Zone Blanche: Réglementation de votre code maritime ainsi que commercial
Trait Rouge: Zone Maritime contrôlé par le Royaume de Finejouri
Trait Jaune: Zone Maritime contrôle par votre pays
Ligne Noir: éventuel construction de digues artificiel
Zone violette: Zone commune
le reste des eaux: Règles international mise en vigueur
accord sur l'éducation

Coopération Éducative

Article 1:

Les deux pays signataires, autorisent leurs étudiants respectifs à effectuer des échanges éducatifs vers l'un des deux pays.

Article 2:
Les deux pays signataires, autorisent leurs universités et écoles respectives à accueillir des étudiants d'échange en provenance d'un des deux pays.

Article 3:
Les deux pays signataires, encouragent fortement leurs étudiants respectifs à partir en échange éducatif dans l'autre pays. De plus, les deux états signataires encouragent aussi leurs écoles et universités respectives à accueillir des étudiants de l'un des deux pays.

Commerce

Coopération économique

Article 1:
Les deux pays signataires, déclarent la baisse respective de -50% des droits de douanes pour tout produit provenant de l'une des deux nations.

Article 2:
Les deux pays signataires s'engagent à n'emporte vers l'autre pays que des produits conforment à la législation en vigueur.

Article 3:
Les deux pays signataires, assurent à ne pas produire de la concurrence déloyale et de respecter les produits, producteur et consommateurs locaux.

Article 4:
Les deux pays signataires, certifient de ne jamais se livrer de guerres commerciales, par quelconques moyens que ce soit

droit de passage

Les passages des habitants de l'un des deux pays signataires ou de leurs alliés est autorisé, mais les douaniers doivent demander une validation des dirigeants des deux Etats

états signataires: Royaume de Finejouri et le Royaume de Moron

Accord international

Scientifique et Technologique pour un Avenir Commun entre le Kjhemet et le Finejouri

Article 1 : Objectifs et Principes Fondamentaux

-Les Parties contractantes à savoir l'empire du Kjhemet et le royaume de finejouri s'engagent à promouvoir une coopération active et mutuellement bénéfique dans les domaines des sciences et de la technologie.
-Les Parties s'efforceront de partager des connaissances, des compétences et des ressources pour stimuler l'innovation, accélérer le progrès technologique et renforcer leurs capacités respectives dans ces domaines.

Article 2 : Les Ressources et les Infrastructures

-Les Parties encourageront le partage des ressources scientifiques, des installations de recherche et des infrastructures technologiques, dans la mesure du possible et de leur ressource, pour optimiser les résultats de leurs projets communs.
-Les gouvernements respectif faciliteront l'accès mutuel à leurs laboratoires, centres de recherche et bases de données scientifiques, favorisant ainsi une collaboration transparente et équilibrée à tous.

Article 3 : Projets de Recherche Conjoints

-Les Parties favoriseront la mise en œuvre de projets de recherche conjoints dans des domaines d'intérêt commun, en allouant des fonds et des ressources nécessaires à juste contribution pour garantir le succès de ces initiatives.
-Un comité mixte et indépendant sera établi pour superviser et évaluer régulièrement la progression des projets en cours, permettant d'identifier les opportunités d'amélioration et ajustant les priorités en fonction des avancées scientifiques.

Article 4 : Échange de personnels et de Connaissances

-Les Parties encourageront la mobilité des personnels allouer à la recherche tels que les chercheurs, scientifiques et ingénieurs entre les deux pays, facilitant les échanges académiques, les stages et les formations spécialisées. (raccordé à l'accord sur la coopération éducative signé entre le finejouri et le KJhemet)
-Des programmes d'échange ainsi que d'expertise seront développés pour permettre aux professionnels des sciences et de la technologie de partager leurs compétences, connaissances et meilleures pratiques.

Article 5 : la propriété Intellectuelle

-Les Parties reconnaissent l'importance de la protection de la propriété intellectuelle et s'engagent à élaborer des mécanismes de collaboration respectant les droits de toute propriété intellectuelle tout en favorisant le partage équitable des résultats de la recherche, sans que l'un ne nuise à l'un ni à l'autre.
-Les litiges éventuels seront résolus par le biais de mécanismes comportant la diplomatie et le dialogue, pour favorisant une coopération continue et saine.

Article 6 : Application, durée et Révision

-Le présent traité entre en vigueur à la date de sa signature par les deux Parties.
-Le traité sera valable pour une période initiale de cinq ans et sera automatiquement renouvelé par périodes successives de cinq ans, sauf dénonciation écrite d'une des Parties six mois avant la fin de chaque période de cinq ans.
accord sur l'éducation

Coopération Éducative

Article 1:

Les deux pays signataires, autorisent leurs étudiants respectifs à effectuer des échanges éducatifs vers l'un des deux pays.

Article 2:
Les deux pays signataires, autorisent leurs universités et écoles respectives à accueillir des étudiants d'échange en provenance d'un des deux pays.

Article 3:
Les deux pays signataires, encouragent fortement leurs étudiants respectifs à partir en échange éducatif dans l'autre pays. De plus, les deux états signataires encouragent aussi leurs écoles et universités respectives à accueillir des étudiants de l'un des deux pays.

Commerce

Coopération économique

Article 1:
Les deux pays signataires, déclarent la baisse respective de -50% des droits de douanes pour tout produit provenant de l'une des deux nations.

Article 2:
Les deux pays signataires s'engagent à n'emporte vers l'autre pays que des produits conforment à la législation en vigueur.

Article 3:
Les deux pays signataires, assurent à ne pas produire de la concurrence déloyale et de respecter les produits, producteur et consommateurs locaux.

Article 4:
Les deux pays signataires, certifient de ne jamais se livrer de guerres commerciales, par quelconques moyens que ce soit

Pays signataire: Royaume de Finejouri et l'Etat du Kjhemet

Accord international
accord sur l'éducation

Coopération Éducative

Article 1:

Les deux pays signataires, autorisent leurs étudiants respectifs à effectuer des échanges éducatifs vers l'un des deux pays.

Article 2:
Les deux pays signataires, autorisent leurs universités et écoles respectives à accueillir des étudiants d'échange en provenance d'un des deux pays.

Article 3:
Les deux pays signataires, encouragent fortement leurs étudiants respectifs à partir en échange éducatif dans l'autre pays. De plus, les deux états signataires encouragent aussi leurs écoles et universités respectives à accueillir des étudiants de l'un des deux pays.

Commerce

Coopération économique

Article 1:
Les deux pays signataires, déclarent la baisse respective de -50% des droits de douanes pour tout produit provenant de l'une des deux nations.

Article 2:
Les deux pays signataires s'engagent à n'emporte vers l'autre pays que des produits conforment à la législation en vigueur.

Article 3:
Les deux pays signataires, assurent à ne pas produire de la concurrence déloyale et de respecter les produits, producteur et consommateurs locaux.

Article 4:
Les deux pays signataires, certifient de ne jamais se livrer de guerres commerciales, par quelconques moyens que ce soit

Pays signataire: Royaume de Finejouri et l'Etat du Balhotis

Préambule:
Considérant la nécessité impérieuse de renforcer la sécurité maritime de Finejouri tout en préservant les intérêts économiques de notre nation, la présente charte établit les règles et procédures pour la navigation des navires en transit dans vos eaux territoriales.

Article 1 - Dérogation Obligatoire : Tout navire en transit vers Finejouri doit être muni d'une dérogation officielle signée et tamponnée par les autorités compétentes de Finejouri.

Article 2 - Contrôle des Navires : Les navires fournissant une dérogation valide seront autorisés à passer immédiatement. Ceux sans dérogation devront attendre l'approbation des autorités avant de traverser les frontières maritimes de Finejouri.

Article 3 - Accord de Surveillance Aérienne : Les avions en vol au-dessus de Finejouri continueront à opérer selon les accords en vigueur. Aucun accord spécifique n'est nécessaire pour ces opérations.

Article 4 - Application des Règles : En cas de fermeture des frontières maritimes, seuls les navires munis d'une dérogation officielle seront soumis aux nouvelles règles énoncées dans la présente charte.

Article 5 - Coordination Internationale : Finejouri coopérera avec les autres nations de L'Affarée pour renforcer la sécurité maritime dans L'Ouest de L'Affarée et au-delà.

Article 6 - Révision de la Charte:
La présente charte pourra être révisée et modifiée en fonction de l'évolution des besoins de sécurité et des conditions régionales.


Pays signataire: Ouliciby et le Royaume de Finejouri

Accord international
accord sur l'éducation

Coopération Éducative

Article 1:

Les deux pays signataires, autorisent leurs étudiants respectifs à effectuer des échanges éducatifs vers l'un des deux pays.

Article 2:
Les deux pays signataires, autorisent leurs universités et écoles respectives à accueillir des étudiants d'échange en provenance d'un des deux pays.

Article 3:
Les deux pays signataires, encouragent fortement leurs étudiants respectifs à partir en échange éducatif dans l'autre pays. De plus, les deux états signataires encouragent aussi leurs écoles et universités respectives à accueillir des étudiants de l'un des deux pays.

Commerce

Coopération économique

Article 1:
Les deux pays signataires, déclarent la baisse respective de -50% des droits de douanes pour tout produit provenant de l'une des deux nations.

Article 2:
Les deux pays signataires s'engagent à n'emporte vers l'autre pays que des produits conforment à la législation en vigueur.

Article 3:
Les deux pays signataires, assurent à ne pas produire de la concurrence déloyale et de respecter les produits, producteur et consommateurs locaux.

Article 4:
Les deux pays signataires, certifient de ne jamais se livrer de guerres commerciales, par quelconques moyens que ce soit

Pays signataire: Royaume de Finejouri et l'Ouliciby

Accord international
accord sur l'éducation

Coopération Éducative

Article 1:

Les deux pays signataires, autorisent leurs étudiants respectifs à effectuer des échanges éducatifs vers l'un des deux pays.

Article 2:
Les deux pays signataires, autorisent leurs universités et écoles respectives à accueillir des étudiants d'échange en provenance d'un des deux pays.

Article 3:
Les deux pays signataires, encouragent fortement leurs étudiants respectifs à partir en échange éducatif dans l'autre pays. De plus, les deux états signataires encouragent aussi leurs écoles et universités respectives à accueillir des étudiants de l'un des deux pays.

Commerce

Coopération économique

Article 1:
Les deux pays signataires, déclarent la baisse respective de -50% des droits de douanes pour tout produit provenant de l'une des deux nations.

Article 2:
Les deux pays signataires s'engagent à n'emporte vers l'autre pays que des produits conforment à la législation en vigueur.

Article 3:
Les deux pays signataires, assurent à ne pas produire de la concurrence déloyale et de respecter les produits, producteur et consommateurs locaux.

Article 4:
Les deux pays signataires, certifient de ne jamais se livrer de guerres commerciales, par quelconques moyens que ce soit

Pays signataire: Royaume de Finejouri et Osno